MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Suivant
Changement de statut Posée par GarethBale, il y a 46 minutes dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 10 minutes - 18 vues Une fois le permis de séjour « enterpreneur/profession liberale » obtenu, faut-il attendre légalement un certain délai avant de passer au statut de « salarié » dans le cadre du contrat de travail à conclure ? ce changement de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Puis-je être expulsée avant la date de l’audience ? Posée par Juu2523, il y a 4 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 3 heures - 109 vues Il y a eu une première audience en novembre qui est ressorti caduque la prochaine est en mai peut on me faire expulser avant ? svp je vous remercie pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Caf dette Posée par Djamel, il y a 3 jours dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 20 heures par Maître DAUSSE - 413 vues Je souhaite consulter un avocat concernant un litige avec la caf. ma femme a perçu des allocations familiales pendant une période où nous étions au maroc pour des démarches familiales (naissance de nos enfants et mariage). la caf... Participer

Objet + moyen juridique précis du litige avec l'asp Posée par Asker, il y a 21 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 21 heures - 71 vues Le 26 juillet 2024, j'ai pris contact avec le médiateur de l'asp par courriel, car l'asp a refusé de me délivrer le chèque énergie 2024, alors que je suis éligible à cette aide. dans sa réponse, le médiateur m'a... Consulter la réponse de Maître Assesso

Allocation de soutien familial Posée par S, il y a 2 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 22 heures par Maître DAUSSE - 234 vues Je me permets de vous contacter afin d’obtenir des conseils concernant ma situation familiale. je me suis mariée en 2014 et je suis tombée enceinte en 2015. mon ex-mari a reconnu l’enfant à la naissance car nous pensions tous les... Compléter

Objet + moyen juridique précis du litige avec président d'agglomération Posée par Quid, il y a 22 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 22 heures - 111 vues Dans un courriel daté du 11 janvier 2025, j'ai sollicité l'intervention du président d'agglomération pour obtenir un soutien concernant ma demande de gratuité pour la carte de bus annuelle. pour bénéficier de cette... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Rejet réclamation ordre des avocats Posée par Mndntr, il y a 22 heures dans Administratif 1 réponse, il y a 22 heures par Maître KITENGE - 107 vues J' ai fait une réclamation a l' ordre des avocats pour un avocate qui me suis dans une affaire de je et de jaf. celle ci est aux abonnés absents depuis le début (sauf le premier rdv) soit depuis un an. elle envoi des... Participer

Quel recours immédiat Posée par AniBé, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 23 heures - 120 vues En cas d'absence constatée des bulletins d'un candidat... Consulter la réponse de Maître Assesso

Emplacement des containers d apport volontaire dont ordures menageres Posée par Demeter, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour par Maître Assesso - 114 vues La mairie soutient la decision du service dechets de l agglomeration pour installer une aire de containers d apport volontaire dont des ordures menageres sur la limite de l habitation riveraine et refuse toute protection contre... Participer

Fausse adresse Posée par Stefany, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître KITENGE - 281 vues Mon ex conjoint et moi possédons un bien immobilier, lui a quitté le domicile il y a quelques années, la maison étant en vente, j’ai donc déménagé pour me reloger avant la vente de celle ci, les courriers de notre prêt immobilier... Participer

Titre de séjour vie privée et familier - conjoint français Posée par Pancracio20_, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 267 vues Mon mari est français et nous avons prévu de partir travailler en australie pendant environ 18 mois. je suis inquiète que cette absence prolongée puisse mettre en danger mon titre de séjour ou affecter son renouvellement futur. je... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Passeport talent Posée par Nissrine_Narjisse, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître KITENGE - 209 vues J’ai fait mon entretien annuel avec mon employeur et le salaire a été augmenté à 40k brut annuel. est-ce que je suis éligible au passeport talent? sur le site du gouvernement c’est marqué 39582€ mais sur le site d’anef c’est... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Permis de séjour salarié et stagiaires Posée par GarethBale, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 232 vues Après avoir obtenu un permis de séjour pour salarié, est-il possible de conclure un contrat de formation professionnelle rémunérée avec ce permis de séjour ? (bp, cap, bts, etc.) ou est-il nécessaire de convertir le permis de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Rectification judiciaire Posée par Enfantbeni, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Enfantbeni - 173 vues Tribunal judiciaire à ordonner la mairie pour mettre a jour mon acte de mariage concernant un problème lieu à la date de naissance. sauf que la mairie garde toujours silence a la demande du tj . est ce que la mairie a droits de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande conseille Posée par Delphine, il y a 1 jour dans Administratif 1 réponse, il y a 1 jour - 121 vues Je vous contacte car j'aurais besoins d'un conseille important voila maître nous avons notre fils qui doit etre placer par l'ase le juge a notifié dans son rapport accorde aux parents un droit hebergement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Alternance Posée par Samir, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître KITENGE - 148 vues J’ai 31 ans. j’ai eu ma licence en droit. maintenant je souhaite faire un master de droit du travail avec alternance. vu que je suis agé je peux pas faire un contrat d’apprentissage mais je peux faire un contrat de... Participer

Election municipale, oubli de la nationalité sur liste Posée par Loudeac22600$, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître Assesso - 164 vues Dans une commune avec 19 élus pour les élections municipales, si dans une liste il y a un ressortissant européen en 20eme position (donc en position non éligible) et que la nationalité a été oublié sur les bulletins de vote, est ce... Participer

Caf Posée par Dora, il y a 1 jour dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître Assesso - 162 vues Qui supervise les versements des prestations caf ? le directeur comptable caf fait erreur sur erreur concernant mon dossier, je voudrai adressé ma demande à l'administration qui contrôle les caf. a qui m'adresser ? je... Consulter la réponse de Maître FITTE

Assitante familiale, puis je rendre mon agrément pour éviter le prévis ? Posée par Question2026!, il y a 2 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Question2026! - 207 vues Je suis assistante familiale depuis juin 2025. les premiers mois ont été très difficiles voire traumatique et j'ai pris la décision d'arrêter cette activité. fonctionnaire en disponibilité j'ai retrouvé un poste mais... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Arrêté une curatelle Posée par Gwen, il y a 3 ans dans Administratif 13 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Bibou91600.. - 3670 vues Je cherche un moyen de mettre fin à ma curatelle comment faire ? puis-je contacter un juge des tutelles moi-même est-ce possible ? merci beaucoup... Participer

Clôture d'instruction Posée par Marcel33, il y a 3 jours dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître DAUSSE - 285 vues Ma requête date du 4/11/2024 au tribunal de bordeaux. une ordonnance de clôture d'instruction au 17/12/2025, puis un report de clôture d'instruction au 17/02/2026 suite au mémoire en défense de la partie adverse 1 jour avant la... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Je veux faire un recours d'aide juridictionnelle Posée par Barry f-92, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 146 vues Contre un rejet de demande de réunification familiale... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Demande d’avis juridique – litige avec organisme de formation (staffme academy – Posée par Lardjane lisa, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours par Maître Assesso - 148 vues Je souhaite obtenir un avis juridique concernant une situation avec l’organisme de formation staffme academy. le 16 janvier 2026, j’ai été contacté par téléphone par staffme academy pour me proposer une formation tremplin : toutes... Participer

Residents card Posée par SHAKIL, il y a 2 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par SHAKIL - 193 vues La demande de récépissé est à effectuer par voie postale uniquement: en adressant copie de votre récépissé, un justificatif de domicile de moins de 3 mois et 2 photos **la préfecture m'a demandé de le leur envoyer. quelles en... Participer

Régularisation Posée par Jose, il y a 2 jours dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître KAYEMBE - 219 vues Je suis étudiante étrangère venue en france depuis 2022 , l'université ui devrait me recevoir à réfuser de finaliser mon inscription parce que j'étais venue près la date limite. pour ne pas rester inactif, je me suis... Consulter la réponse de Maître Assesso

Approbation de la chambre de commerce kbis Posée par Jacquot34, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours - 171 vues J'ai ajouté un domaine d'activité spécifique à l'entreprise que j'ai créée en tant qu'auto-entrepreneur, mais ces activités ne seront définitivement approuvées qu'après avoir obtenu... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Mise en role Posée par Axel, il y a 3 jours dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Axel - 234 vues En fevrier 2025,mon avocat avait demandé la.mise en role. le tribunal.a donc fait une cloture d instruction avec comme date butoir le 04 06 le 0406 la partie adverse a envoyé une memoire de defense mon avocat a répondu a tous les... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Titre de séjour Posée par Umi, il y a 2 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 2 jours par Maître Er-razki - 156 vues Je me permets de vous écrire pour vous demander un renseignement concernant ma situation. j’ai eu un enfant avec un père français, né au maroc. il a reconnu notre fils récemment, alors qu’il avait un an et demi. je souhaite... Participer

Titre de séjour étudiant Posée par Laguycho, il y a 3 jours dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 3 jours - 223 vues Madame, monsieur, j'avais déposé une demande de titre de séjour étudiant depuis le 28/10/2025 à l a préfecture de nancy sur la démarche simplifiée. mon dossier était en construction, actuellement mon dossier se trouve sur la... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Placement Posée par Delphine, il y a 3 jours dans Administratif 1 réponse, il y a 3 jours - 175 vues Maitre j'aurais besoins de conseille voila le juge des enfants a ordonné un placement avec lase ce matin jai eu rendez vous avec la dame de lase elle ma dit que je placement sera ordonné et elle me redonner rendez vous le 16... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

105 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

97 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

89 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

10 problèmes résolus*

5

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

9 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer