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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Frais de deplacement

Posée par anonyme, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par anonyme 5863 vues

Je suis passer en jugement avec la grand mère de mon fils,le papa étant décédé, et elle a gagner le jugement pour les droit d hébergement les frais a ma charge. sachant qu'on est a 1000km mon fils devra prendre l'avion. ma…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Quels droits du beau pere. famille recomposee

Posée par Nad, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 9 ans 5863 vues

Ma faille séparée. va refaire sa vie c'est elle qui a la garde du petit. quels sont les droits de son futur beau pere. a t'il le droit d aller le chercher a l'école ? le pere a le droit de dire quelque chose. et bien…

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la réponse de c.tangalakis

Condamnée en appel aux dépens

Posée par jonquille, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 9 ans par Maître CISSE 5861 vues

Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale je suis condamnée aux dépens et non à l'article 700 dois je payer les dépens…

Habilitation familiale

Posée par papygege, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment 5861 vues

Quelles sont les demarches administratives et obligations legales a faire au début de l'habilitation familiale. quelle est l'adresse du proche majeur sous habilitation familiale : sa résidence principale, (il habitait dans sa…

Résolu

Jugement

Posée par Sylvie, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sylvie 5861 vues

Est-il obligatoire d'avoir un avocat pour faire appel d'un jugement? ?,merci de votre réponse…

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la réponse de de Almeida Costa
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Garde de ma fille

Posée par Papadesespere, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Papadesespere 5859 vues

Mon ex femme va déménagé à 200km de chez moi j ai la garde alternée de ma fille elle a saisi le jaf pour avoir la garde exclusive pensez vous qu elle va réussir à l obtenir? sachant que ma fille a 9 ans veut être entendu par un…

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la réponse de Maître SOUCI-GUEDJ
Résolu

Décès

Posée par Lollily, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Lollily 5859 vues

Mon conjoint est fils unique et il ne parle plus à son père depuis plusieurs années. nous venons d'apprendre que son père est malade et surendetté. est ce possible de refuser les dettes ? et sommes nous obligé de payer…

Consulter Maître GERARD-DEPREZ
la réponse de Maître GERARD-DEPREZ
Résolu

Ma fille me réclame la pension alimentaire

Posée par Valou51, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Valou51 5859 vues

Je suis convoquée courant mars devant le jaf car ma fille et son père veulent savoir où est passé la pension alimentaire. ma fille a était placé en foyer plusieurs, elle a fait plusieurs fugues. elle vit à mon domicile 2012 car son…

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la réponse de de Almeida Costa
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Garde d enfant

Posée par Isagé, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 ans 5857 vues

Mon ex devait ramené mon fils hier soir et il n est toujours pas la. que dois je faire sachant que le dernier délai est jusqu a 11 h ce matin ? merci a vous…

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la réponse de de Almeida Costa

L'etat nous doit 2500e bis.

Posée par mimi, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Drizzt 5856 vues

Quelle est la réponse à cette question précédemment posée ?…

Résolu

Majeur sous protection judiciaire

Posée par Chantal Weber, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans 5856 vues

Qui est chargé de la désignation du notaire au décés d''un majeur sous protection judiciaire ( curatelle), celibataire et sans enfant, et n'ayant par ailleurs aucun patrimoine et quasment plus aucun lien avec sa…

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la réponse de Gutierrez
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Informations pour un tuteur

Posée par Amandine73, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Amandine73 5854 vues

Je souhaiterais savoir si il est possible pour une petite fille de faire une demande d'un tuteur pour ma grand mère, elle pert un peu la tête et depuis le décès de mon grand père, ses enfants gère l'argent lui font ses…

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la réponse de Gutierrez
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La domiciliation de mon fils

Posée par Mika, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mika 5853 vues

Je suis séparé avec la mère de mon fils qui à 3ans. la mère à fait la déclaration au niveau de la caisse d'allocation familiale comme quoi mon fils est à a ma charge. par sa je souhaiterais savoir quelle procédure faire pour…

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la réponse de ateissedre
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Location

Posée par severinel, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par severinel 5853 vues

Voilà jai eu quelques difficultés a payer mon loyer pendant 3 mois mai tou a repri mon propriétaire ma mi quan même o l'huissier mai j regle 200 e par mois et on avez osi un problèmes de l apl qui nete plus verse mai sa sai…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT

Information tardive demande de repport

Posée par Mrs Jupiter, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mrs Jupiter 5852 vues

Je suis a moins de 10jours de l'audience et je suis perdu. il y a moins d'un mois par le biais d'une mediatrice j'ai su qu'une audience allait avoir lieu, suite a la demande du geniteur de mon…

Résolu

Obligation alimentaire

Posée par guybord, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par guybord 5851 vues

M'a mère veuve 91 ans est en maison de retraite et a été mis sous tutelle il y a 1ans, aujourd'hui plus d'argent sur les comptes, la tutrice de la vie active de saint-omer nous a envoyée une lettre qui précise un…

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la réponse de de Almeida Costa
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Décision garde

Posée par angel, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par angel 5850 vues

Après séparation il y a quelques mois , une date de jugement est prévue demain pour établir droit de garde ect ( car jai deux enfants) je voudrais savoir si le juge va donner directement son verdict definitif demain ou si il…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Ma fille de 3 ans pas scolarisé

Posée par Jean Louis, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Jean Louis 5850 vues

Séparé de la mère de ma fille je me bat depuis septembre pour qu'elle la mette à l'école. celle ne sais que me répondre que l'école n'est pas obligatoire avant 6 ans. c'est le cas je sais mais ma fille est…

Consulter Maître FEITUSSI
la réponse de Maître FEITUSSI
Résolu

Mise sous tutelle

Posée par lauent, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 ans 5849 vues

Je voudrais savoir s'il serait possible de faire une demande d annulation de mise sous tutelle,nous avons reçu une convocation du juge,pour une mise sous tutelle de ma mére,mais nous voulons arreter la procedure,est ce…

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la réponse de de Almeida Costa

Droit de garde en cas de séparation

Posée par Mahigane, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mahigane 5844 vues

Nous nous séparons avec mon conjoint. nous avons dissolue notre pacs et avons une enfant d'un an ensemble. monsieur m'a fait une déclaration sur l'honneur attestant qu'il me laisse la garde de notre fille. cela…

Garde d'enfant

Posée par Titi309, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître MINET 5843 vues

Mon ex et moi avons obtenu un jugement pour la garde de notre fille dvh classique les week end des semaines paires et moitié des vacances chez son père. puis monsieur a fait modifier le jugement pour la prendre a 20h au lieu de 19h…

Résolu

Privation et maltraitance d'un mari envers sa femme et ses enfants

Posée par Jam, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Jam 5843 vues

Je suis le fils d'un immigré d'origine maghrebine, celui ci a repris une épouse au pays depuis 18 ans, et depuis c'est un enfer pour ma mère et ses 9 enfants. il ne dépense rien pour eux, ni facture, ni course, ni…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Demande de garde

Posée par tofi, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par tofi 5842 vues

Mon ex compagnon a eu la garde exclisive de ma file de 5 ans sauf s je demenage au alentour de chez lui je n ai pas fait appelle de cette descision est ce que aujourd hui je suis en droit de rependre contact avec le jaf afin de…

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la réponse de de Almeida Costa
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Pension alimentaire

Posée par patcaline, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 9 ans 5840 vues

Puis-je arrêter de payer la pension alimentaire de ma propre initiative, sans passer par le jaf,si mon fils majeur perçoit l'équivalent de la moitié du smic. cordialement…

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Separation

Posée par Dada974, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa 5838 vues

Je suis separee de mon compagnon nous n etions pas pacses je voudrais savoir si j ai besoin de son accord pour aller en vacances dans les dom tom sachant qu aucune decision de justice n a ete pris pour la garde de l enfant .merci…

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Abondon d enfants

Posée par aliyah, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 ans 5838 vues

Le pèrede ma fille n à pas reconnu sa fille ne verse pas de pension alimentaire il c est déchargé de toute responsabilité il a abondonner sa fille je voudrais savoir quelles sont mes droits merci…

Consulter Maître ZELLAMI
la réponse de Maître ZELLAMI
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Pièces et écrits dans une procédure

Posée par V, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par V 5837 vues

Je voudrais savoir ce que je dois fournir comme pièces à l avocate du père de ma fille. nous étions concubins, il l a reconnue. il faut fixer l autorité parentale, les conditions de résidence et la pension. il demande garde…

Consulter Maître VELASCO
la réponse de Maître VELASCO
Résolu

Quels sont mes droits après une séparation ?

Posée par lilido06, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lilido06 5837 vues

Je vis en concubinage depuis 18 ans avec mon compagnon, nous avons 2 enfants (10 et 3 ans) et nous sommes pacsés depuis 2 ans. mon compagnon est propriétaire de la maison familiale et ses parents ont l'usus fruit. il est aussi…

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la réponse de MEZIANI
Résolu

Titrede séjoure

Posée par didier, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par didier 5836 vues

Bon soir maitre svp je suis marocaine marié avec un français et j'ai mon premier titre de séjour qui va expirer le 3 décembre 2015 la j’arrivais à prendre un rdv pour le 30 novembre, je suis désolée de pose tant de questions le fait…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Droit de garde

Posée par JenniferB, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par JenniferB 5835 vues

Mon ex conjoint et moi venons de passer en conciliation, il a un droit de visite un week end sur deux et la moitié des vacances. voulant joindre ma fille, je l'appel et il me répond qu'elle est avec sa petite amie dans un…

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la réponse de de Almeida Costa
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