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Carpimko : délais de prescription Posée par clad_ask, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2078 vues Merci d'avance pour votre réponse. j'ai reçu un courrier de mise en demeure de la carpimko pour me demander de payer des cotisations de 2018 suite à ma cessation d'activité. dois-je prendre au sérieux ce document car... Répondre

Réévaluation rente at ipp Posée par Azerty, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3703 vues J'ai eu un accident de travail me donnant droit à une rente de 12% en 2006 j'ai eu une rechute at le 14 avril et consolider le 25 juin 2018 la cpam va me convoquer suite à mon aggravation ou dois je envoyer un recommandé... Répondre

Durée arret de travail indemnisable Posée par Bibiche, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5788 vues Suite à un arrêt de travail de 14 mois pour at consolidé par le medecin conseil , j ai eu d autres soucis de santé qui ont géneré protocole ald et prolongation de l arret de travail 2ans en maladie. le medecin conseil me refuse... Répondre

Maladie professionnelle ald 100% lg durée consolidation sans ipp Posée par Pyrrhus, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3249 vues Je suis le fils de madame, je viens vers vous au sujet de son dossier de la cpam qui on était suspendu depuis sa consolidation sans ipp avec une ouverture de droits ald100% longue durée. en effet madame relève du régime... Répondre

Droit rente ipp Posée par cathermour, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3363 vues Ayant 21% taux ipp sans rente car exploitant agricole, j'ai changé de métier je suis salarié dans le privé,puis-je aujourd'hui faire valoir mes droits 16ans après l'accident? cordialement... Répondre

Réclamation de l'aspa aux héritiers(allocation de solidarité aux personnes âgées Posée par Marie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2430 vues Lors de l'ouverture de la succession après le décès de ma mère le notaire a reçu une notification de récupération d'allocation sur succession pour versement de l' aspa à notre défunte mère du... Répondre

Indemnités sécurité sociales coupées Posée par Edith, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3086 vues Un de mes proches est atteint d'une maladie très handicapante et il a subi de nombreux arrêts de travail de longue durée. depuis peu, la sécurité sociale ne lui verse plus d'indemnité journalière.pour info, il semble que... Répondre

Fermeture des droits aux soins Posée par Fifi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3525 vues Est ce que la cpam a le droit de fermer mes droits aux soins pour raison d instabilité de residence de 3 mois? en plus de la fermeture de mes droit elle me réclame le remboursement d indus. si je rembourse les indus, est ce que la... Répondre

Aggravation d'ipp pour épilepsie symptomatique Posée par Mathieu, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5791 vues Victime d'un accident de la voie publique en 1996, je perçois une rente pour une ipp de 23% ( traumatisme crânien sévère, 1 mois de coma, fracture complexe de la hanche droite, fracture du plateau tibial, 24 mois d'arrêt... Répondre

Arrêt maladie Posée par Maxim, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2668 vues Les arrêts maladies n'ont pas été déposés par la personne de confiance , il y a prescription. le patient se trouve dans une situation délicate financièrement et son logement sera vendu très certainement aux enchères car... Répondre

Saisie bancaire pour une amendes majorée sur des revenus de l'aah. Posée par LAHMER40, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2533 vues Je souhaite avoir des informations concernant la saisie bancaire par le trésor public sur des revenues de l'aah pour cause d'amende majorée. je vous explique en détaille la situation. ma mère est une personne à mobilité... Répondre

Rechute d'accident du travail 2010 Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6118 vues Je suis en invalidité 80%dû a un accident de travail depuis 2010,coma de plus de 3 semaines, opération crânienne 3 fois et opération du genou pour fissure du ménisque et exsostose enlever, depuis je marche péniblement et la depuis... Répondre

Droits d'une tierce personne Posée par Meninha, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3589 vues Mon papa a eu un accident de travaille en 1982 et depuis 1983 ma maman est devenus sa tierce personne, parce qu'il a une incapacité de 100% (accident de travaille). maintenant ma maman a reçus l'information qu'elle... Répondre

Affiliation des enfants Posée par Jeanne, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2716 vues Mon ex travail en belgique réside en france. il a la garde un weekend sur deux et la moitié des vacances scolaire. il me réclame mon numéro de sécu et ma carte mutuelle pour pouvoir s'en servir lors des weekend de garde ou... Répondre

Pension de réversion et remariage Posée par Daniel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2737 vues Suis je obligé de declar à la caisse de retraite mon acte de mariage contracté à l'etranger non transcrit sur les registres d'état français? est ce une fraude de continuer à toucher la pension de réversion de mon ex alors... Répondre

Couverture sociale Posée par will13, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3120 vues Cher maître , j'étais gérant d'une société qui a été mise en liquidation judiciaire . etant affilié au régime des non salariés la caisse de prévoyannce sociale en polynésie française qui est l'équivalent de la s"ecurité"... Répondre

Suite a une contrainte, saisie attribution banquea la dde de l'urssaff/rsi Posée par cricri, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3725 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Répondre

Revalorisation taux ipp en cas de rechute at Posée par Sonya 52, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3675 vues Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on... Répondre

Tass : possibilite de demande de contre expertise medicale ? Posée par MIKEBLOU, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4980 vues J'ai saisi le tass car la conclusion de l'expertise médicale requise par la caisse d'assurance maladie ne me convenait pas. suis-je en droit de demander une contre-expertise à la juge du tass sachant que... Répondre

Caf: séparation couple mariés avec foyer fiscal commun Posée par sophie43, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3173 vues 🙂 est ce que un couple marié et qui est séparé de fait et déclaré comme tel à la caf, avec 2 logements distincts ( et plus de participation financière commune) , a l'obligation à terme auprès de la caf de faire 2... Répondre

Fraude à ma reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Angele, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2083 vues Je suis encore pour 4 jours (forclusion le 18 07 ) en demande de reconnaissance de ma maladie professionnelle.... pour faire appel de la dÉcision de refus.... l'instruction intÉgrale de mon dossier drmp a ete fraudÉe art... Répondre

Cotisation rsi sur boni de liquidation - gerant majoritaire Posée par boss, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3134 vues Ayant vendu mon fonds de commerce, en tant que gérante majoritaire, j'aimerais savoir si ma part sur le boni de liquidation sera soumis à cotisations. si c'est le cas qui devra les régler, moi à titre personnel ou il... Répondre

Taux d'ipp Posée par bwathamalyss, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2672 vues Voila j'ai étais en maladie professionnelle pendant 2 ans je ressort de cela avec un licenciement pour inaptitude et un bras ou je ne peux plus porter plus de 5kg, la cpam m'a annoncé que je n'aurais pas d'ipp... Répondre

Interets de retard Posée par Katy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2767 vues Dans le cadre d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse les intérêts de retard sont-ils soumis à la csg et crds. merci de votre réponse... Répondre

Opposition a contrainte au tass, suis je dans mes droits ? Posée par Romain.W, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5786 vues Mon cas : en 2010, j’étais sur l'achat d'un camping. les banques nous ont demandées de créer une société pour la demande de prêt car nous étions 2 couples pour cette affaire (mon frère et moi et nos femmes respective)... Répondre

Demande pension reversion taux special. Posée par Guesri, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1915 vues Je suis veuve d'ancien combattant algérien servi l'arme français 4 ans(1952-1956) j'obtiens 230 euros mensuels(cnav). est-ce que j'ai le droit d'une pension taux spécial avec... Répondre

Divorce et sécurité social & mutuelle Posée par domnique, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2455 vues Après divorce, peut-on garder combien de temps le régime de sécurité social et mutuelle avec son conjoint ? il seraient radié des la date de jugement de divorce ou on pourra le conserver jusqu'au déclaration de divorce pour... Répondre

Aah et déclaration caf Posée par Steve, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1840 vues Ayant des problèmes de santé, aussi j avais une affection de longue durée, j ai ete reconnu handicapé a 50% et obtention aah pour 1 an. je suis sans emploi, et actuellement en arrêt maladie qui n est pas une... Répondre

Suspension abusive aol par caf Posée par kiki 06, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3955 vues Fin pole emploi 01/17 suspension apl totale parce qu en 2015 j ai travaillé intervention défenseur droit et as social remise apl refus de remboursement de la caf concernant 01/17 pour me punir et me demande de remboursé le loyer de... Répondre

Pour la catégorie 2 Posée par abdel 13, il y a 11 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1565 vues Je m'appelle monsieur djafri . sociale c'est par rapport à la catégorie 2 c'est pas pour le divorce.c est pour la cpam merci... Répondre