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Caf Posée par Antho, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1352 vues Est-ce que l'on peut être radié de la caf si on ne répond plus aux mails et demandes de la caf?... Participer

Demande mp Posée par Raphi, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2364 vues J'ai été opérer du nerf ulnaire coude gauche en 2014 puis du nerf ulnaire coude droit en 2015. apres plusieurs recours j'ai obtenu une reconnaissance de maladie professionnelle que pour le coude droit avec une taux de 11%... Participer

Médecin de travail et mon employeur veulent me mettre inapte pour licencier? Posée par charlie, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Constantino - 1400 vues Le 16 octobre j'ai eu rdv avec le médecin conseil qui a consolider l'accident de travail pour le 31 octobre donc aujourd'hui j'ai vu le médecin du travail pour un visite de pre reprise qui m'a dit que je... Participer

Mettre un terme à une procédure initiée par la cpam isère Posée par PhilWick, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 1009 vues Je vous écris au nom de ma belle-soeur, mlle tuyet, d'origine vietnamienne et de nationalité française. cette personne réside aux etats-unis où elle suit des études en rapport avec le boudhisme. nous avons reçu une convocation... Consulter la réponse de Maître Assesso

Caf Posée par Antho, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 2502 vues Est-ce que l'on peut être radié de la caf si on ne répond plus aux mails et demandes de la caf?... Compléter

Désormais salarié à monaco Posée par Ecin, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 semaines - 458 vues Je suis français, j'habite en france et j'ai toujours été salarié en france. je viens de trouver un emploi salarié à monaco dans une société monégasque. je vais continuer d'habiter en france et simplement, je me... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Révision ipp Posée par Max, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1137 vues Faut il joindre la faute inexcusable de l’employeur au certificat médical d’aggravation... Participer

La cotisation c'est possible de reprendre une partie quand on quitte la france ? Posée par JSS, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1683 vues Je voudrais savoir en tant que étrangers qui habite en france en payant les cotisations, quand je quitte la france et supprimer mon activité prefession libérale, je peux reprendre une partie de la cotisation,ex la partie... Participer

Accès aux droits à la couverture sociale par le biais de la csg Posée par Franck206, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2320 vues Je suis français, je réside en france et je paie mes impôts. j'ai une question concernant mes droits à la sécu, qui est la suivante : je ne travaille pas, je n'ai pas d'aides gouvernementales et j'ai des revenus... Participer

Commandement de payer aux fins de saisie vente Posée par BEBERTRAIL, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Nicolet - 2321 vues Cédant : ca consumer finance cessionnaire : hoist finance ab agissant en vertu ordonnance d'injonction de payer émis par le tribunal des affaires de la securite sociale de melun le 04 février 2014 (??????) photocopies remises par... Participer

Cumul pension invalidité et rente at/mp Posée par ted20, il y a 17 heures dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 16 heures - 119 vues Je veux faire une demande de pension d'invalidité a la cpam je suis deja bénéficiaire de'une rente pour maladie professionnelle j ai eu un taux de 35 % puis je demander une pension d invalidite ? cordialement merci de vos... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Bonjour Posée par Dominique, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 4579 vues J'ai eu un accident de travail en 2016 avec taux incapacité de 68%, dossier toujours ouvert (soins jusqu'en 2022,) j'ai été licencié pour inaptitude en 2017 j'ai eu un autre accident de travail en 2010 dans la... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Refus prévoyance prise en charge rente invalidité Posée par Lilou2603, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2766 vues Je suis salariée de l’hôtellerie, après une longue maladie j’ai été mise en invalidité en 2017 en catégorie 1, j’ai changé de catégorie en 2023 en catégorie 2 suite à cela j’ai demandé à ma prévoyance de prendre en charge ma perte... Consulter la réponse de Maître TENARD

Indu à payer mais je n ai pas reçu le paiement des prestations. Posée par Marilyne 13, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1878 vues Voila le 5 mai 2023 j ai ete en arret avec demande de rechute d accident de travail qui a été rejeter quelques mois plus tard. j avais des séances de kiné qui dans un premier lieu était donc en at j ai stipule desuite que l at... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Pénalité financière et casier judiciaire Posée par Saydak, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 4981 vues Est-ce qu'une pénalité financière de la sécurité sociale est inscrite sur le casier judiciaire ? cela a-t-il un impact sur la naturalisation par mariage ou par décret?... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Pourquoi refu?-- Posée par yudgin, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 769 vues Maitre retraite--tous les ans -pendant 10ans on me demadait -justificatif que j'envoyais- sinon on me supprimait l'aspa heberge gratuitement -avec carte identite de l'hebergeur controle-- et considere comme fraude... Participer

Nouvelle mutuelle avec refus résiliation de la 1ère Posée par Bruno13, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par CANEPA SAUER - 3688 vues Devant faire de gros soins dentaires assez urgents, j'ai trouvé une mutuelle beaucoup plus intéressante que l'actuelle. mais comment faire le changement auprès de la cpam alors que l'ancienne refuse la résiliation... Participer

Quel est la différence entre letribunal administratif et judiciaire Posée par habib, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1533 vues J'ai un problème avec la cnav concernant la récupération d'un trop - perçu prélever par la canv pendant le paiement de rachat des cotisations. mon avocat saisi le tribunal administratif. pour quoi administratif et... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Arthrose brutale Posée par mary, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2679 vues J'ai déclaré en2010 un at ;je suis aide soignante et en faisant le transfère d'un résident (fauteuil/lit)j'ai eu une "arthrose brutale "qui me fait souffrir de plus en plus ;je ne me suis jamais arrété ,je boitais de... Participer

Contrainte pour dettes urssaf datant de 7 ans Posée par Nad, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître BOUDY - 2296 vues J'ai reçue une première visite d'un huissier en décembre 2021 pour des appels de cotisations urssaf non réglées datant du dernier trimestre 2015 et 2 premiers trimestres 2016. je ne faisais pas le suivi, j'ai laissée... Participer

Motif : convocation service médical - sm - arrêt de travail risque professionnel Posée par Khalid, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 8723 vues Suite à un accident de travail, chutes libres d’ascenseur dans mon lieu de travail je suis en arrêt depuis trois ans et deux mois, je souffre d’un cervicalgies et un stress post-traumatique. aujourd’hui, j’ai reçu une convocation de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Pension invalidité avec erreur ou omissions de déclara tion Posée par Doudoune, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Prémel - 2495 vues N étant pas en capacité sur un point administratif je suis salarié et bénéficie d'une pension d'invalidité cat 2 j' ai été en arrêt plusieurs années ( a certain moment sans versement de salaire parfois a demi traitement) mais... Participer

Rechute at dont le capital a été versé (taux à 8%) Posée par slf54, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 3335 vues Une rente at avec un taux à 8% a été capitalisé en 2014 (accident en tant que lycéen donc payé par l'état et non la sécurité sociale), suite à une usure de ce même genou une prothèse a été posée en août 2020. après visite de... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Le numéro de sécurité provisoire Posée par Riadh22, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1351 vues En fait je viens d'arriver en france le 20 décembre 2024 avec un visa conjoint de français visa type d. j'ai cherché du travail et j'ai trouvé un emploi mais on m'a demandé le numéro de sécurité sociale... Consulter la réponse de BELIGHA

Taux ipp Posée par Remi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 4538 vues J'ai un d'ipp initial de 6% accordé par la cpam , après contestation le tribunal m'a accordé un taux ipp de 11%. alors je voudrais savoir si le taux accordé par le tribunal s'additionne au taux intial accordé... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Accident travail trajet Posée par pockemon, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 4157 vues Le 12/04/12, en sortant du travail victime d'un accident de voiture, reconnu par la cpam, hospitalisée 6 heures suivant la loi avec scanner cervicale, en état de choc mais à ce moment je n'avais conscience qu'en... Participer

Cumul retraites Posée par Dom, il y a 10 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 mois par BELIGHA - 899 vues Retraité militaire (gendarmerie) depuis 2017 (52 ans), j’ai repris une activité salariée dans le secteur privé en 2018. né en 1964 (novembre), je totalisais 6 trimestres civils avant mes 18 ans. en cumulant mes trimestres... Participer

Accident de travail 1982 Posée par magaly, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2792 vues J'ai été victime d'un accident de trajet en 1982, coma, traumatisme crânien, j'ai de graves séquelles suite cet accident, j'ai perçue une rente il y a longtemps, j'ai des troubles mnésiques ! pas de perte... Participer

La sécurité sociale a demandé de repoussé l’audience Posée par Jeremy77120, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Jeremy77120 - 2339 vues J’espère que vous allez bien! je m’appelle jérémy. suite à une décision de la sécurité sociale qui ne veulent plus m’indemniser depuis 1 an j’ai décidé de faire appel devant le tribunal. j’ai contacté mon assistante juridique et... Participer

Dettes rsi Posée par Donna, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Prémel - 2277 vues Après une liquidation judiciaire ..gérante majoriraire en sarl.. en 2015 car tres endettés surtout par le rsi contraintes (3) renvoyés au tass je passe au tribunal mi novembre après plus de 5 ans.. à compter de la date des... Participer

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