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Affiliation rsi Posée par tyson4444, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître CISSE - 4528 vues En janvier 2009 j'ai commencé une activité auto entrepreneur. avant cette période j'étais assuré par la cpam avec une carte vitale qui expirais le 31 mars 2013. de 2009 au 31 mars 2013 les remboursements étaient effectués... Participer

Pension d'invalidité Posée par Kamel1977, il y a 7 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 mois - 1576 vues Je suis kamel bouchenab, ancien étudiant à grenoble inp entre septembre 2003 et septembre 2006. lors de mon stage de master electrochimie à l'inp grenoble en 2004, j'ai été hospitalisé en psychiatrie pour une durée... Consulter la réponse de BELIGHA

Cumul pension d 'invalidité/ ressources professionnelles Posée par AB38, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 2209 vues Je travaille et je perçois une pension d'invalidité catégorie 1. cela fait 3 ans que la cpam me réclame systématiquement des indus alors que je déclare honnêtement mes revenus professionnels. tous les 6 mois la cpam me réclame des... Participer

Maintien de l'affiliation d'une personne divorcée Posée par Bibi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par TAYORO - 2609 vues Je suis divorcée depuis plus d'un an, ai très peu travaillé, n'ai plus d'enfant à charge. que dois-je faire pour continuer d'être affilié à la ss et obtenir ainsi la prise en charge de mes soins/médicaments...?... Participer

Droit aah rétroactif Posée par Soraya, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1613 vues J’ai obtenu en 2009 mes droits aah travailleur handicapé et carte ametiste avec deux maladies longue durée scoliose opéré avec arthrodèse et bipolarité mais la dame de la mdph de bobigny m’a coupé sent raison valable mes droit en... Participer

Litige avec la caf Posée par nac, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître MICHEL - 2666 vues J ai une audience demain au tribunal de grenoble je viens de m apercevoir en consultant mon dossier saga :sens des conclusions .sens synthétique des conclusions:dispense de conclusions .sens des conclusions et moyens ou causes... Participer

Demande de remboursement d'ij Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 mois par INESSE - 1097 vues J'ai reçu une notification que la cpam avait un problème informatique malgré que mon employeur est fait une demande de subrogation à mes droits ? j'ai reçu les ij. après maintes courriers je viens de recevoir une mise en demeure de payer en... Participer

Problème de prélèvement mutuelle Posée par Maud, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2618 vues J’ai quitté mon entreprise le 31/07/2022. mon conjoint était sur ma mutuelle d’entreprise. en septembre 2022, j’ai étais prélevé sur mon compte de 1089€, sans courrier simple ou ar me prévenant. je les ai... Participer

Demande a s i refusé Posée par Bob75, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4143 vues Je touche une pension d'invalidité par ma caisse de retraite qui est la cnracl de 671 euro par mois et j'ai fait une demande d'a s i a la sécurité social et celle-ci me la refusé sous prétexte que je ne touche pas une... Compléter

Indemnités journalières pour arrêt maladie Posée par Julie BOZZO, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2544 vues J'étais en cdd il n'y a pas eu de rupture conventionnelle je n'étais pas au courant de mes droits... donc je n'aie pas eu le chômage par la suite . je suis sans ressources depuis plusieurs mois . je suis suis en... Consulter la réponse de Maître LEFEBVRE

Medecin conseil arrête mes ij Posée par A.Y, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2559 vues J'ai reçu sur mon compte ameli un doc stipulant que le médecin conseil arrête de me payer les indemnités journalières fin octobre. cependant, je n'ai jamais été convoqué par le médecin conseil. a-t-il le droit... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Est-ce que l'aspa a un minimum légal de versement ? Posée par Kalriop, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois - 1450 vues Pourriez-vous me dire s'il y a un montant minimum légal dans une loi pour le versement de l'aspa ? (allocation de solidarité pour les personnes âgées) je sais qu'il y a un minimum légal pour les apl de la caf par... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Indemnité journalière suite a rechute accident du travail Posée par Michel 42, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 mois - 527 vues Je viens de recevoir une acceptation de rechute accident du travail de la cpam, mon accident initial de 1984 était chez un employeur privé.je suis actuellement fonctionnaire territoriale en arrêt de travail suite à cette... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Refus invalidité Posée par riton, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3971 vues La cpam m a refusé mon invalidité au titre administratif car je n'est pas travailler les douzes derniers mois avant mon arret de travil est ce que je peut contéster cette decision merci cordialement... Participer

Suis je solidaire des dettes rsi de mon ex mari? Posée par Fany3377, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 6201 vues Mon ex mari ( divorcée en 2012) vient d'être saisi par huissier d'une dette rsi de 2009 lorsque qu'il était gérant d'une sarl et moi associée mais non rémunérée ( sarl vendu en avril 2010 suite à des difficultés... Participer

Manquement dans le cadre d un solde tout compte Posée par Tiago, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 3415 vues Suite au redressement et liquidation en cours de la societe qui m employait je me suis porte candidat en depart volontaire. mon depart est encadre par un cabinet d administrateur judiciaire et leur cabinet d expert comptable. des... Consulter la réponse de Maître Baudin

Médecin expert nommé par un juge de la cnitaat d'amiens Posée par Fidgie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DJAE - 2387 vues Un rapport d'expertise peut il être rédigé par un médecin expert de 86 ans ?... Participer

Indemnité journaliere et arret maladie liee a la grossesse Posée par del, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 3639 vues Je suis en arrêt maladie continue depuis le 19 avril 2022, je suis inscrite à pôle emploi depuis nov 2021et percevait une indemnisation apres 12 ans passes en tant que cadre à l'institut curie. depuis le début de mon arrêt la... Consulter la réponse de Prémel

Avocat spécialiste en droit de la sécurité sociale Posée par krishna1034, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par krishna1034 - 3217 vues Comment contraindre un (ou plusieurs) employeur(s) toujours en activité et très largement solvable(s) à régulariser une ou plusieurs anciennes fiches de paye devant l'urssaf, dont il s'est révélé lors d' un... Participer

Postuler Posée par Yevan31@coco, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois - 1426 vues Je voudrais faire une formation en temp que agent de sécurité j ai eu un casier correctionnelle et depuis bientôt 20 ans plus de bêtise je suis enbocher depuis 16 ans dans le recyclage ma question est ce que je peu faire la... Consulter la réponse de Maître Assesso

Rechute avec agravtion du taux d'ipp qui est poassé de 10% à 30% mode de calcul Posée par Jimmy, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 3101 vues J'ai eu un accident de travail le 02/07/1991 j'avais 21 ans avec une ipp de 10% en juillet 1992 en septembre 2019 j'ai eu une rechute et en novembre 2023 j'ai eu une révision de mon ipp de 30% supplémentaire... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Délai de prescription des indus Posée par marco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 5676 vues La cpam a versé des indemnités journalières accident du travail. puis elle s'aperçoit qu'elle sait trompé dans son versement puis demande de les rembourser quelle est le délais de prescription pour réclamer le remboursement des... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Mineur Posée par WARNER84, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 11 mois - 1196 vues Un enfant mineur de 12 ans, entre irrégulièrement sur le territoire avec sa tante. comment peut il bénéficier de la sécurité sociale ?... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Invalidité Posée par maxanki, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 4124 vues Fonctionnaire de 1982 à 2005 le 31 mars 2005 je quitte mon poste et devient independant auto entrepreneur le 1 avril 2005 en 2018 etant tres fatigué je n ai pas pu exercer bcp, en 2019 un infarctus avec pose... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Délai réponse suite à un jugement du tass Posée par Fantomas49, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3186 vues Je suis convoqué au tribunal dans le cadre de prestations sociales ( urssaf ) , anciennement le tass lundi prochain , le jugement sera rendu dans quel délai. cordialement... Participer

Indu rsa suite à erreur de l organisme avec retenu avant notification écrite Posée par Mdasil, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1580 vues Lundi 25 février je reçois un appel de la msa pour information préalable avant notification écrite d un trop perçu rsa sur la période janvier février mars 2023. regul perçu en avril 2023. droit ouvert à mi sens suite à la... Consulter la réponse de BELIGHA

Oui ma maladie profetionnelle a éte pris en compte en 2015 Posée par CLOCLO, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2147 vues ... Participer

Tribunal compétent litige are Posée par Gutsy1, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 mois - 664 vues Je souhaite obtenir une confirmation claire quant à la juridiction compétente pour connaître de mon litige. celui-ci porte sur une retenue opérée par france travail sur un rappel d’allocation de retour à l’emploi (are), versé à la... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Déménagement en cas d'arrêt Posée par Dinou1685, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 semaines - 282 vues Je dois déménager d'ici peu, je suis en arrêt de travail. mon employeur est informé de mon départ prochain. que peut il se passer pour mon contrat de travail ? puis-je être licenciée ? sachant que l'employeur refuse une... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Rsi Posée par Chris, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par ateissedre - 6962 vues Voilà je dois passer devant le tas dois je prendre un avocat ou puis je y allé moi même... Compléter

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