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Accident du travail Posée par Alac66, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2276 vues Voilà je suis en at depuis 1 ans edemie plusieurs fractures sur l'avant bras dont une ouverte . plusieurs mois d'immobilisation plusieurs opérations mais rien consolide.. le poste où j'étais... Participer

Inaptitude intérimaire Posée par Wafa, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître BOECKMANN - 4782 vues Suite un accident de travail intérimaire je suis reconnu inapte par le medicin de travail il ma conseillé de changer de métier et faire une formation,le medicin conseil ma dit la même chose mon médecin traitant ma confirmé que... Participer

Rsa: resources 2022 alors que non résident? Posée par mannekig, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 729 vues Dans le cadre d'une demande de rsa déposée ce mois-ci (juin 2025), la caf demande à connaitre nos resources de l'année 2022. or nous n'étions pas résidents de france ni de l'ue en 2022 (ni physiquement, ni... Consulter la réponse de Maître Assesso

Présence d'un avocat tribunal d'appel chambre social Posée par andré34, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 1433 vues Je suis dans l'attente devant la cour d'appel chambre social. en première instance la cpam a perdu et faite appel,l'association qui me représente va arrêté et dissoudre le bureau et je me trouve... Participer

Meilleur choix maladie professionnelle ou invaliditÉ Posée par Jels, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Prémel - 2400 vues Merci de vos réponse entre maladie professionnelle et invalidité que choisir... Participer

Comment se défendre face au cnaat Posée par Biboune91, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2088 vues La sécurité sociale m'a reconnu un taux d'incapacité partielle à 9%.j'ai contesté et le tribunal du contentieux m'a accordé un taux à 10%.la sécurité sociale a fait appel et là je dois me défendre en faisant un... Participer

Mi temps therapeuthique Posée par berta, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2029 vues ... Participer

Droit administratif Posée par Evanm, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 mois - 898 vues Je suis autoentrepreneure, je suis actuellement en congé maternité depuis le 8 janvier. la cpam devait me verser mes indemnités 14 jours après ; à ce jour, je n'ai toujours rien reçu, même après mon accouchement. j'ai... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Bonjour ! j'ai reçu un trop perçu de la cpam en 2011 Posée par Mick, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ZOUNGRANA - 2263 vues Un huissier de justice nous réclame un remboursement ! sommes nous obligé de rembourser cette dettes de 2011? merci 01/2021... Participer

Notification d indus sécurité sociale Posée par Benz, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1783 vues La sécurité social me réclame des indemnité journalière verse a tort 19/09/2022 au 13/10/2022 dont la somme s éleve à 1047,75 euros . or ,la sécurité social a bien était informé de la reprise de mon travail le 19/09/2022. et bien... Participer

Refus pension d'invalidité Posée par carole papou etre, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 6092 vues Je suis en arrêt pour une ald. en décembre je me fais licencié pour inaptitude car la médecine du travail et mon médecin traitant me met en catégorie 1. mon arrêt va jusqu'à début février. sur les conseils des médecins je fais... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Frais de carburant, péages pour autoentrepreneur Posée par chris03, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5944 vues Je suis autoentrepreneur en convoyage de véhicules. j'effectue des missions pour une société. laquelle me délivre par mois une facture de mes prestations, et une facture de remboursement d'avance de frais. en effet, lors de missions de... Participer

Rente at Posée par astrid, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 6702 vues Mon mari est décédé en 1986 puis je demandé le capital ?actuellement je reçois 3700? par trimestre ,je suis en invalidité, pouvez vous me renseigner. merci... Compléter

Arrêt pathologique non payé Posée par NH, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3107 vues J'ai un litige concernant le cas de mon épouse qui est en congé pathologique, seulement la sécurité a refuser un paiement de février 2022, car le médecin a mal renseigné sur l'arrêt de travail une date qui est non-valide... Compléter

Rechute après consolidation Posée par valentine, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 5661 vues J'ai eu un accident de travail en 2018 avec 4 mois d'arrêt de travail. depuis septembre 2018 je suis en prolongation de soins (certificat médical toujours ouvert) mon médecin me propose de mettre le certificat médical... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Pourriez-vous me renseigner sur l'envoi des justificatifs avant l'audience ? Posée par litigesecu, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2204 vues J'ai une audience prévue en novembre pour statuer sur un litige qui m'oppose à la cpam qui souhaite que je lui rembourse des indemnités journalières au titre de l'assurance maternité car je suis partie à... Participer

Majoration de ma rente Posée par PUCE, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Pierrey - 2180 vues Je touche actuellement une rente de 15% suite à un at. dans ce cas, je viens d'apprendre que la cpam devrait me verser une rente de 18%. comment faire pour demander cette augmentaton de pourcentage. faire un dossier pour le... Participer

Indus ij Posée par Philippe, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître Maury - 1419 vues Retraité salarie, je suis en longue maladie, depuis 15 mois mon entreprise me regle mes salaire en totalité tout les mois la caisse d'assurance me réclame à ce jour 13 mois de salaires d'indus suite à une erreur de leurs part... Participer

Aah Posée par Ldw7, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 940 vues Je suis étudiante étrangère et je voudrais bénéficier de l'aah (allocation aux adultes handicapés)et je voulais savoir si cela empêche de renouveler ses papiers ou de demander la nationalité... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Rétroactivité pension d'invalidité Posée par chipie, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 1258 vues Mon psy en date du 18/08/2023 a écrit au médecin conseil pour lui demander de revoir ma situation car j'étais en invalidité catégorie 1.le médecin conseil m'a reçu le 03/10/2023, et a notifié mon invalidité catégorie 2... Participer

Suppression du aah, apl, asf Posée par ISA 67, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2464 vues Apres plusieurs courrier ar restes sans reponse comment je peux saisir le tribunal pour avoir mes droits car la caf est dans l ilegalite de mes supprimer mes droits alors qu'il n'y a a ce jour aucun... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Problème dentiste Posée par Cécilia, il y a 8 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 mois par Maître MONESTIER - 866 vues Voila je suis embêter avec mon chirurgien dentiste, j'ai pas pu honoré mon mes deux rdv pour raison médical, le dernier ce jour essaie de joindre par téléphone jamais répondu. elle ma m'envoie un email, pour me dire que... Participer

Fabienne.meyer@yahoo.fr Posée par Coquette, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître TAQUET - 2302 vues Un contrôle urssaf de juilletb2021 doit venir sur quelle année d exercice trois ans sur 2020 quelles sont les années à contrôler merci... Participer

Indemnité journalier arreter Posée par Kattie, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DUPONCHELLE - 3063 vues Le médecin du travail ma arrêter mes indemnités journalières et j été toujours à l arrêt on t il le droit et me font passer devant le médecin du travail pour me mettre inapte mais mon cas ses à graver que faire merci merci de vos... Participer

Contestation catégorie invalidité Posée par Elise, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître BLANCHARD DE LA BROSSE - 1562 vues Je viens de recevoir 2 décisions de la cpam. une me plaçant en invalidité catégorie 1 et l'autre sur le montant de la pension qui va avec. mon médecin dit que je dois être en catégorie 2. dois-je contester uniquement la... Participer

Numéro de sécurité sociale Posée par Fleur, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par MEZIANI - 3147 vues Voilà mon papa est rentré en france en 1966 et à travailler donc à eu un numéro de sécurité sociale. le problème au moment où il a demandé sa retraite il a remarqué qu'il lui on change de numéro de sécurité sociale sans raison... Participer

Demande de réévaluation d une rente de 10% Posée par Herve, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1502 vues Étant en arrêt de maladie professionnel, j ai obtenu en 2021 une rente de 10%. en janvier 2023, je me suis fait opérer une 2 ème fois d une hernie discale. puis je faire réévaluer ma rente ou pas... Participer

Une saisie attribution Posée par lilouilana, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Ait-Moula - 1508 vues Je fais l'objet d'une saisie attribution, l'huissier a t il le droit de saisir la totalité des fonds disponibles inférieur au montant du rsa ?... Participer

Contrainte ursaff apres jugement rendant la dette nulle et non avenu Posée par MagaliB, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 900 vues Je voudrais votre avis sur une procédure en cours avec l’urssaf , qui me réclame une cotisation subsidiaire maladie (csm) que je conteste fermement. voici les éléments de contexte, présentés de façon chronologique : 🔹... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Reglement creance Posée par soso, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2780 vues J'ai été en accident du travail en 2013, par erreur la sécu m'a versé deux fois une rente de consolidation. sachant que je suis toujours en attente depuis 2013 de mes indemnités de mon mi tps thérapeutique j'ai... Participer