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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Problème de déchets Posée par Parépoudu973, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 4425 vues J ai ma soeur qui a été convoquée avant le début du confinement par la police de sa ville car la ville de chantilly aurait retrouvé des cartons contenant des vêtements et des restes de tuyaux a son nom et du coup elle pourrait être... Compléter

Perte d'intimité Posée par Chab64, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2021 vues Depuis près d'un an l'entreprise qui jouxte ma propriété à modifié le sens de la circulation pour accéder à ses locaux et aménagé le passage mitoyen pour y faire passer camions ,voiture et bus . une borne de communication... Consulter la réponse de Maître BÉCUE

Nuisance sonore d' une salle des sports municipal . Posée par ljmdu62, il y a 7 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 7 ans par Maître MINET - 4821 vues Depuis 3 ans le maire a changer les activités de la salle des sports installer le long de ma propriétés, foot-salle, basket, et le mercredi soir zumba . tous les jours jusque 22h, la salle n' est pas isolé phoniquement (parois... Participer

Changement de plu en zone n Posée par Christelle, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3554 vues Nous avons acheté une maison dont nous avons signé la vente le 01 février 2020 hors le plu a changer fin avril 2020 en nous classant en zone n nous qui voulions cassé la maison existante pour en construire une neuve et plus grande... Participer

Elevage animal Posée par blierbois, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître Rousseau - 4002 vues Pour créer un élevage d'animal (chiens et perdrix) sur une commune faut-il faire une déclaration en mairie ? bien entendue avoir une autorisation du maire ? y a t-il un nombre a respecter au niveau des chiens et des perdrix ?... Participer

Jardins mitoyens en résidence, vieux jasmin contre brise-vue Posée par Rose, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2361 vues Depuis un peu moins d'un an je suis propriétaire d'un appartement en résidence, doté d'un petit jardin. ce dernier et celui de la propriétaire d'à côté sont séparés par un brise-vue de son côté et d'une... Compléter

Email préfecture Posée par Nouh@2023, il y a 3 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois - 1166 vues Vous avez déposé dans l'application anef le ......, une première de titre de séjour. afin de nous permettre d'instruire votre demande, une prise de vos empreintes est nécessaire. ce mail vaut convocation je voudrais... Consulter la réponse de Maître COAGUILA PITA

Éboulis sur domaine public Posée par Chl, il y a 3 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 956 vues Un mur privé s'écroule sur le domaine public. Ça a été signalé en 2019 . nous sommes en 2025 et il n'y a aucune action du propriétaire y a t'il une loi qu'on peut soumettre a ce propriétaire ? merci de vos... Participer

Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 2915 vues Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Piscine fermé avec une bache depuis 3 ans Posée par gaby8ciro, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4409 vues Ma plus proche voisine mitoyenne avec mon terrain n'entretien pas sa piscine depuis 3ans, elle est fermé avec une bâche . je lui ai demandé si elle était en marche elle m'a répondu que non, elle ne tourne pas mais en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Nuisances piscine intercommunale Posée par COSIP, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3409 vues Nous subissons en continu le bruit de la chaufferie municipale située près de notre domicile. j'ai contacté le maire mais rien ne bouge. que faire ? merci pour votr réponse... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Réception des eaux usées Posée par BAUDOT, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2699 vues Je suis propriétaire d'un terrain en aval d'un autre terrain . ce terrain, situé en amont, est devenu constructible, un permis de construire pour un lotissement de 9 villas a été déposé en mairie. l'affichage est présent sur le... Participer

Demande d'autorisation à la mairie de clermont ferrand Posée par CHASSE03, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 6 mois par Maître HERPIN - 3413 vues La copropriété à l'intention de mettre à la prochaine ag la question suivante: peut on donner l'autorisation aux copropriétaires qui le désire de fermer leur balcon? pour cela j'ai contacté par mail la mairie de... Participer

Attestation mensongère (art r431-16 du code de l'urbanisme) en zone à risques Posée par CM 13, il y a 11 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 10 mois - 2607 vues Est-il possible de dénoncer l'engagement non respecté de l'architecte sur un projet de construction en ce qui concerne les pprif et retrait et gonflement des argiles ? si oui à qui et comment? tribunal civil ou pénal? a savoir:... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Environnement Posée par Darius, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2538 vues Lors de l'installation de la fibre j'ai fait demander a mon voisin par l'installateur si il y avait un problème que le câble fibre traverse son chemin a 5 mètres d'altitude et il a donné son accord verbal mais... Participer

Agression sonore Posée par tambour, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Adam - 2526 vues Le parquet de l'appartement que loue mon conjoint n'à toujours pas été changer suite à une inondation. une plainte à été déposée au commissariat par des les voisins pour agression sonore. hier il y a eu prise... Participer

Ecoulement des eaux de toiture Posée par suzy, il y a 7 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3865 vues Notre maison est attenante à un batiment dont la toiture est plus basse que la notre, lors de pluie l'eau de notre toit s'ecoule sur la toiture de notre voisin, celui-ci dit que la chute de l'eau sur les tuiles les... Participer

Dette loyer Posée par Jaiertat, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1679 vues Actuellement j'ai une dette de loyer d'un montant de 175€ auprès de mon bailleur. actuellement je perçois une somme de 385€ jusqu'à fin avril. j'ai proposé de régler ma dette en 9 fois. le bailleur m'indique... Participer

Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain. Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 4716 vues Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Perte d'intimité Posée par CHABANE, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2323 vues Mes voisins (une entreprise) a procédé à des travaux sur leur terrain qui jouxte ma maison . ces travaux on pour but de changer le sens d'accès à leurs locaux par les bus ,camions... un portique destiné à communiquer avec... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain. Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 4329 vues Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Que puis je faire pour un bar dans ma rue qui fou le bordel jusqu a point d heur Posée par mamierateau, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 2897 vues J aimerais savoir se que je peu faire contre un bar dans ma rue tout le monde se plaint mais ne font rien j ai ecrit a madame le maire et telephoné plusieurs fois a la gendarmerie cela na rien donner il fou le bordel toute la... Participer

Maltraitance et fraude intentionnelle par deux vétérinaires Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2456 vues Je désire connaitre une décision de justice en vu des fraudes cité mon message au forum alexia.fr. avec n° de dossier, ou m 'adressé... Participer

Chêneau bouché Posée par mia et max, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1373 vues J’ai un chêneau commun avec mon voisin, celui-ci a déménagé il y a quelques temps et le nouveau propriétaire qui devait arrivé courant mai-juin 2023, n’est toujours pas entré. depuis les dernières fortes averses, le chêneau est... Participer

Voisin irespectueux Posée par Anonyme34, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 4939 vues J'ai un soucis je suis en copropriété et mon voisin du dessus jette ses mégots de cigarettes allumées sur mon balcon aujourd'hui il m'a brûlé le matelas de mon transat quelle est mon recour pour qu'il arrête... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Dechet Posée par DENIS, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3863 vues Depuis plusieurs années nous avons un problème avec notre voisin qui brule des déchets vert dans une cheminé, nous avons prévenu madame le maire et la gendarmerie, on ne supporte plus la fumer qui envahi notre jardin , nous ne... Participer

Recherche d'un avocat Posée par a propos, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3917 vues Association l'a propos, loi de 1901 mobilisée contre l'implantation d'éoliennes à saint-souplet 59360 : refus du préfet hauts de france le 3.09.2019 après avis défavorable du commissaire enquêteur, le promoteur éolien fait appel de... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Extracteur de restaurant Posée par Anthony, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4359 vues Je suis locataire d’un appartement dans une copropriété j’ai un restaurant qui se situe en dessous de l’appartement qui a un conduit de ventilation qui passe par ma chambre actuellement ils ont fait des travaux est posé sur le toit... Consulter la réponse de Maître Balme

Victime gang salking Posée par Ggena, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître GUILMAIN - 1304 vues Victime de gang salking... Participer

Envahissement de pigeons dans un local d'habitation dans une commune du 77 Posée par lili, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître COTTO - 1587 vues Dans le garage de l'habitation de ma maman très âgée qu'elle n'habite plus car elle est rentrée dans un épadh depuis 3 mois. dernièrement nous nous sommes rendues dans cette maison et sommes allées dans le garage où... Participer