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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Vmc qui ne fonctionne pas
Posée par Faty, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 2068 vues

Mes vmc sont régulièrement en pannes j ai de la moisissures de partout hors mon bailleur me dit que ce n est pas à cause des vmc ou m adresser pour me défendre...

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la réponse de
Maître BALONGA
 
Les arbres de mon voisin envahissent ma propriété. que puis-je faire ?
Posée par Dadou 2502, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans - 10326 vues

J'ai un voisin qui m'envahit avec ses arbres me cache le soleil est donnent des allergies à mon épouse me bouchent les gouttières alors que je récupère l'eau que puis je faire...

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la réponse de
VIEUILLE
 
Mur de cloture
Posée par valérie76, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3321 vues

Mon voisin à construit une piscine à moins de 3ml du grillage posé par mes soins. maintenant il désire ôter ce grillage pour construire un mur en limite de propriété voir sur ma propriété, pour se mettre dans la légalité avec sa...

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la réponse de
Maître DIALLO
 
Taille de haie
Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 2406 vues

Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Contravention covid-10
Posée par denvers, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans - 3281 vues

J'ai été verbalisé dans le jardin de mon domicile motif : déplacement hors du domicile interdit dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19. lieu de l'infraction; mon domicile. j'ai évidemment...

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la réponse de
Maître Giudicelli
 
Fossé privé
Posée par Alga1970, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3637 vues

Sur notre propriété il existe un fossé nous appartenant ou passe toutes les eaux pluviales des routes , chemins et zac avoisinants alors qu'il n'y ait aucun accord. est ce légal vis à vis de la loi, que dit la loi ? merci...

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ROCHER-THOMAS
 
Peut on remplacer un mur de clôture par un container dépassant 2,60m?
Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2933 vues

Mon voisin d'en face a fait installer un container en guise de clôture .il est au bord de la route qui nous sépare et a collé le container sur le bord ,au lieu de monter un mur .de plus il a placé le container sur un muret ce...

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Affichage dans les lieux publics
Posée par T. Thms, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans - 3433 vues

Dans le cadre d'une "expérience sociale", je souhaiterais afficher dans l'espace public des qr code, pour voir la réaction des passants. il s'agirait de petits papiers de moins de 8 centimètres environ. le qr code...

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Maître DERMENGHEM
 
Ecoulement des eaux en sorite d'une ministation d'épuration
Posée par BAUDOT, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2375 vues

Je possède un terrain situé d'un coté d'une route en aval ou je reçois actuellement comme le prévois la loi les eaux de ruissellement provenant d'un caniveau situé de l'autre coté de la route en amont. un...

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Pin en copropriété et dégâts partie privative
Posée par ADME, il y a 11 mois dans Environnement
1 réponse, il y a 11 mois - 2415 vues

Un pin de la copropriété situé contre notre terrasse/jardin provoque des fissures sur notre terrasse, et des fissures commencent même à apparaître sur le bas de la maison, au même endroit. nous avons fait venir l’expert de notre...

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ROCHER-THOMAS
 
Concerne des nuisances d'un bar et des clients
Posée par bouboule, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par BARRAULT - 3067 vues

Depuis de longues années j'ai privilégié un dialogue, médiation, police municipale, patron de ce bar, et rien n'y fait, nuisances interieurs malgré quelques travaux mais mauvaise isolation faute à ses moyens du patron de...

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Chat et voisinage
Posée par Clara, il y a 9 mois dans Environnement
1 réponse, il y a 9 mois par Maître BELIGHA - 3253 vues

Je vis actuellement en mobil home pour une durée de deux mois dans un camping privé (uniquement des propriétaires).j'ai un chien et un chat. a priori le règlement stipule que les chiens doivent être tenus en laisse. première...

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Litige avec voisin pour arbres trop prêts de mon mur
Posée par Birdy13, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 3804 vues

J'ai signale à mon voisin par 2 fois que ses frênes poussant sauvagement depuis 6 à 12 ans très près de mon mur (80cms) non seulement me gênaient mais en plus étaient responsables de très grosses ouvertures dans mon mur ayant...

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ROCHER-THOMAS
 
Palissade.
Posée par Davézieux, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1400 vues

Je pense couper une haie de cyprès pour mettre une palissade dans une zone naturelle que va être acté par le plu bientôt.est-ce possible sans avoir des problèmes. merci...

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Dégât causé par des arbres
Posée par La finca, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 3173 vues

J'habite dans une maison ancienne des arbres ont été plantés par la suite !!! aujourd'hui cela provoque des dégâts sur ma toiture !!!! j'ai du refaire 75 m2 !!!! et à ma charge sachant que les arbres sont sur une...

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Pollution sonore
Posée par Erwan, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3486 vues

Stand de tir hors normes d emergence acoustique depuis 09-21 et poursuivant des activités jusqu'à ce jour.que dit le droit?...

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Maître DERMENGHEM
 
Haie mitoyenne
Posée par Ninou, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Portuese - 4099 vues

Je voudrai savoir à combien de hauteur doit on couper une haie cette haie est mitoyenne mon voisin m'a envoyé une lettre recommandée car soit disant que je ne coupe pas de mon coté et ça l'empeche de couper la sienne?? je...

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Voisinage
Posée par ondines, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Maître BURY - 9079 vues

Ma voisine à construit un "solin"sur ma clôture contre mon accord. que dois je faire?...

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Peupliers trés trés haut et large jamais élagué
Posée par isabelle, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 2730 vues

Pouvez -vous me dire ce que je peux faire car sur le terrain a cotés de chez moi (pas de maison mais deux garages seulement ) il y a des peupliers le long entre nous a moins de 1metre 40 du grillage qui nous sépare et ils font au...

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Hauteur de mes arbres
Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3527 vues

Je viens d avoir des dernieres nouvelles mes arbres sont a plus de 3m de la cloture du voisin l ancienne proprietaire a vecu n23 ans dans cette maison nous depûis 2006 cela fait15 ans donc en...

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Depos sauvage de gros déchets sur mon terrain
Posée par Mamsi, il y a 2 semaines dans Environnement
1 réponse, il y a 2 semaines - 291 vues

La police municipale m'a prévenu par courrier d'un dépos de gros déchets sur un terrain m'appartenant .or j'habite à 80 km de ce terrain ...je ne sais même pas vraiment où il se situe ...je n'y vais jamais...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Repos sauvage de déchets sur mon terrain
Posée par Mamsi, il y a 2 semaines dans Environnement
1 réponse, il y a 2 semaines - 290 vues

La police municipale m'a prévenu par courrier d'un dépos de gros déchets sur un terrain m'appartenant .or j'habite à 80 km de ce terrain ...je ne sais même pas vraiment où il se situe ...je n'y...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Arbres et propriété
Posée par Lulu, il y a 10 mois dans Environnement
1 réponse, il y a 10 mois - 6394 vues

J'habite dans une maison qui est accolée à une copropriété où se trouve des arbres dont deux sont collés à la clôture et dépassent très , très largement chez moi. ombre, feuilles et pollen dans la cour. le syndic ne fait rien...

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la réponse de
Maître Breton
 
Permis de construire
Posée par mass, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2451 vues

La mairie peut-elle donner un permis de construire une crèche et un immeuble d?habitation sur un site qui accueillait une activité de garage auto pendant 20 ans. ce site n?est pas dans les icpe car moins 2000m2. il n?est donc plus présumé...

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Retrait d'épave sur un terrain public
Posée par Léo Fne, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Léo Fne - 2231 vues

Je travaille pour une association de protection de l'environnement dans le vaucluse. nous avons découvert il y a quelques mois la présence d'une vieille carcasse automobile (propriétaire inconnu) dans une zone naturelle...

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Taxe sur les animaux domestiques
Posée par Grenouille37, il y a 3 mois dans Environnement
1 réponse, il y a 3 mois - 931 vues

J'ai entendu parler d'un projet de loi consistant à taxer les propriétaires d'animaux domestiques, ce qui serait assez facile via le puçage, qu'en est-il? si c'est avéré, comment contourner ce qui...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
élagage
Posée par chl, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 4331 vues

Mon voisin a planté une haie de laurier à 25/30 cm de la limite de propriété. ceux ci n'ont jamais été élagués ça devient envahissant chez moi. puis je couper les branches qui envahissent chez moi, sans l'accord de mon...

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la réponse de
Maître de VILLELE
 
Distance compteur d'eau de sa maison
Posée par Roro, il y a 7 mois dans Environnement
1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 2232 vues

Mon compteur d'eau est très éloigné de ma maison. ma canalisation traverse 6 propriétés et je n'ai pas la possibilité de gérer les fuites qui augmentent ma facture d'eau. ma facture s'élève à 4 fois ma...

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L'arbre du voisin trop près de chez nous
Posée par Eve, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 1872 vues

J'habite une copropriété dans laquelle se trouve un jardin. dans la copropriété voisine se trouve une cour. notre jardin et cette cour sont séparés par un mur mitoyen. dans cette cour se trouve un arbre à l'applomb du mur...

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la réponse de
Maître KEMFOUET KENGNY
 
Distance à respecter pour planter des arbustes le long du mur d'un voisin?
Posée par Kikidu15, il y a 6 mois dans Environnement
1 réponse, il y a 6 mois par jackT - 1936 vues

Mon voisin n'ayant pas voulu participer à la construction d'un mur mitoyen séparant nos deux propriétés, j'ai fait effectuer la construction de ce muret sur mon terrain en limite de propriété. or ce voisin qui est...

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