Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des nouvelles technologies ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Suppression d'un compte facebook
Posée par Joris.O, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Joris.O - 6842 vues

Je vous présente mon problème: en pleine reconversion professionnel, je vais avoir besoin de cartes pro, ma problématique un compte facebook de quand j'étais bien plus jeune existe toujours. j'ai perdu mes identifiants de...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Données personnelles envoyées à mon insu.
Posée par Alain, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 5931 vues

J'utilise un appareil d'oxygénothérapie, pour l’apnée du sommeil (cet appareil est conventionné par la sécurité social).. cet appareil envoie des données à mon insu sur : son heure et jour...

Compléter
 
Refus d'être raccordé en fibre optique
Posée par Ladéclaration, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître COTTO - 7764 vues

Le gouvernement avait lancé en 2010/2011 un appel à manifestations d’intentions d’investissement pour recueillir les intentions d’investissement des opérateurs en matière de déploiements de réseaux de boucle locale à très haut...

Compléter
 
Diffamation ou fausses accusations mère de ma belle fille
Posée par nm91, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans - 6050 vues

Une personne est venu me rapporter que l'ex conjointe de mon conjoint actuelle qui est donc la mère de ma belle fille raconte des choses fausses sur moi par exemple je forcerai sa fille à m'appeler maman. bien sûre cela...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Etudiant et paiement d'une llc
Posée par SJ98, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans - 5129 vues

Je suis actuellement un étudiant (boursier) dans l’informatique. j’ai pendant mon temps libre travaillé sur un logiciel avec une personne étant aux usa. cette personne a donc par la suite décidé de monter une llc afin de pouvoir...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Antenne relais-date erronée
Posée par LPBDR, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
Aucune réponse pour le moment - 5639 vues

Nous avons appris fin novembre le projet d'une implantation d'antenne relais près de notre maison sur un terrain en friche. nous voulons déposer un recours mais nous nous sommes rendus compte que la date d'affichage...

Répondre
 
Non restitution de téléphone
Posée par Gg32, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4151 vues

Par avance. j’ai contracté un achat en plusieurs fois sans frais (20x) pour une « amie » et qu’elle puisse changer son téléphone. aujourd’hui nous nous parlons plus je lui ai demandé de me rendre le téléphone...

Participer
 
Mon site internet peut-il demander à mes clients leurs id et mdp d'un site tiers
Posée par brata, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 7803 vues

Je souhaite créer un site internet de vente de service en ligne d'aides administratives. cependant, pour remplir les dossiers de mes clients, j'ai besoins de leurs identifiants et mot de passe d'un site internet...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Droit à l'image pornographique
Posée par bln, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par bln - 7918 vues

Il y a quelques année une amie et moi avons participé à une expérimentation d'art pour un "artiste". le projet devait etre filmé et nous avons signé un contrat pour le droit à l'image. le projet devait etre publié sur son...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Refus syndic - câble apparent fibre
Posée par Nicolas, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans - 5996 vues

Le syndic refuse de valider le passage d'un câble en apparent afin de relier mon appartement au boitier de l'immeuble. le propriétaire est lui d'accord pour ces travaux. l'immeuble est évidemment fibré et cela a...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Publication sur groupe privé extraite par un tiers
Posée par Lului, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
Aucune réponse pour le moment - 5607 vues

Un message a été posté sur un groupe privé d'un réseau social ayant pour vocation à rassembler des personnes exerçant le même metier. ce message comportait ce type de contenu : "connaissez vous ce prestataire x qui me facture...

Répondre
 
Probleme facturation orange
Posée par Emmanuel, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 4330 vues

J'ai un problème rencontre avec orange qui m a envoyé une facture démesurée (116.54€) au lieu de 24€... ils m'ont notamment facture une intervention pour réparer une câble fibre pose le jour même ( pour au final me l...

Participer
 
Panneaux photo voltaique
Posée par Yougo, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans - 4998 vues

Nous avons été démarché par une entreprise de panneaux photo voltaïque pour nous installer des panneaux pour allégé notre charge,nous n'avons rien payer la facture est un un peu salé et selon eux nous...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Instagram probleme photo
Posée par Nicois066, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5811 vues

J'ai un photographe qui a publié des conversations de moi que j'ai eu avec des filles sur instagram et qui a mis en stories et les a mis en illimites pour montrer a tout le monde ce que j'avais fait et un temoignage...

Consulter
la réponse de
Maître BRESSAND
 
Usurpation d'itentite
Posée par nadmo, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Nicolet - 9276 vues

Nous avons été victime d'une annonce de location sur bordeaux frauduleuse suite à laquelle nous avons transmis par mail des documents confidentiels : pièce d'identité, 3 derniers bulletins de salaire, avis...

Participer
 
Accusé de plus de 12000 téléchargements de vidéos pornographique
Posée par aurel, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans - 4996 vues

Je suis sous le coup d'une enquête pour téléchargement de plus de 3000 contenus pedopornographique et plus de 8000 pornographique. je ne comprends absolument pas ce qui ce passe et comment ces plus de 12000 contenus sont...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Droit aux très haut débit et fourreaux bouchés
Posée par keentogmf, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans - 5784 vues

Mon bailleur social aurait signé une convention afin de faire installer la fibre dans l'immeuble. cette convention a été conclue avec le fournisseur d'accès sfr. plusieurs locataires ont déjà installé la fibre chez eux...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Décès & resiliation contrat de licence de site web
Posée par Playmo, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4229 vues

Mon mari artisan avait souscrit un contrat avec la société sitti pour la mise à disposition d’un site web et son utilisation. il payait pour cela un loyer mensuel pour une période de 48 mois. mon mari est maintenant décédé, son...

Participer
 
Vol carre bleu
Posée par Anne, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 7615 vues

J'ai volé les chiffres carte bleue d'une collègue effectuer des achats sur internet aujourd'hui je reçois une convocation pour plainte pour escroquerie j'ai niee les fait lors de l'audition libre. quelque...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Enregistrements audio
Posée par SB, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par SB - 6060 vues

Pour prouver un acte agressif verbal envers moi (pas des insultes), est-il possible d'enregistrer ma conversation avec quelqu'un, à son insu, pour un usage interne uniquement (la faire écouter par une tierce personne)...

Consulter
la réponse de
Maître MONESTIER
 
Mon employeur a publié mon nom dans des oeuvres sans mon consentement
Posée par PomPoire, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
Aucune réponse pour le moment - 5613 vues

Je ne sais pas si je suis dans la bonne catégorie car mon problème me semble être à la croisée du droit du travail, de la protection de la vie privée, du droit d'auteur, de l'utilisation des données personnelles... mon...

Répondre
 
[application] mon client me fait une recette 6 mois plus tard
Posée par mifikem, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3953 vues

J'ai un client qui me fait une recette 6 mois plus tard et me demande une compensation financière. j'ai un mail de mon client disant qu'il valide l'application en vue de la publier sur les différents store. il...

Participer
 
Chargée de cours dans une école de design
Posée par COOLET, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4381 vues

Je suis auto entrepreneur et je dispense des cours de 3d dans une école privée de design depuis près de 8 ans. ceci par tacite reconduction depuis. je viens de recevoir un appel téléphonique de la part du responsable légal de cette...

Participer
 
Vol nom de domaine + forum
Posée par mistwarden, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 6271 vues

Je suis actuellement propriètaire d'un forum sur internet que j'ai acheté il y a de cela 15 mois pour la somme de 60 000 € . pour des raison techniques j'ai gardé l'ancien technicien du forum(bénévole) afin...

Participer
 
Plainte en diffamation ( en fait dénigrement)
Posée par Ngawang, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître ROUX - 5752 vues

J’ai posté une vidéo sur laquelle on observe un camion citerne déverser un liquide marron dans une rivière, sur le groupe de la commune ou a été prise la vidéo. titre « hop, ni vu ni connu » je n’ai pas cité l’entreprise, pas...

Participer
 
Code source, propriété intellectuel, mes obligation
Posée par LeCoderFou, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 5223 vues

Je voudrais vendre un code web informatique, garder la propriété intellectuel sans contra de maintenance. la question est simple. je suis responsable en cas de piratage de ce code (comme la sécuriser évolue)? je suis en auto...

Participer
 
Ai-je le droit de créer une application mobile de calcul de débit intra-veineuse
Posée par MarvP, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 5613 vues

Je suis développeur en statut auto-entrepreneur et j'aimerais savoir si j'ai besoin d'une quelconque autorisation ou compétence pour mettre en ligne une application mobile d'aide au calculs de débit des...

Participer
 
Plateforme de mise en relation
Posée par Ar, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 6763 vues

Je souhaite développer une plateforme web permettant de mettre en relation des particuliers, un exemple tout simple vous aidera à comprendre l'intérêt et le but de cette plateforme. 1) un particulier a a besoin de changer les...

Participer
 
Peut-on communiquer sur une décision de justice ?
Posée par Dan, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
1 réponse, il y a 5 ans - 7927 vues

Les décisions de justice absurdes, contraires aux lois et règles établies sont pléthoriques. dans quelles conditions est-il possibles de communiquer et diffuser dans les médias et/ou sur internet sur des décisions de justice...

Consulter
la réponse de
Maître PLUMERAULT
 
E-cesu2019 perdus et non remboursables
Posée par RGPD, il y a 5 ans dans Nouvelles technologies
Aucune réponse pour le moment - 6602 vues

Mon épouse est titulaire d'un compte cesu chez domiserve - groupe la banque postale crédité de 1770€. nous avons consulté le solde ce jour et nous avons lu "vous n'avez aucun compte cesu." nous avons envoyé un mail pour...

Répondre
 
Une question en droit des nouvelles technologies ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Une question en droit des nouvelles technologies ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je crée une application qui référencera un ensemble d'établissements sportifs. ai-je le droit de faire apparaître des établissements dans les...
Résolue par Maître DAHAN
Concernant un commentaire mis sur le site d'amazon concernant un ebook, m'a fille s'est fait " enguilandé " copieusement par...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer