Résolu Je me suis inscrite à une salle de sport derrière chez moi en février 2016, sur mon contrat d'inscription il y a écrit que je devais payé: copie de la facture transmis le jour de mon inscription "forfait : 102 - toutes…
Je me suis inscrite le 07/09/25 à une école de danse pour 3h de danse. malheureusement je vais devoir résilier mon inscription pour raison de santé. en effet j’ai subit une opération conséquente début juillet et je pensais mon…
Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un…
Je voudrais savoir s?il et l?égale de crée une entreprise de conseil en parissportifs en france…
Résolu Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…
Résolu Je compte prendre un abonnement mensuel à fitness park et j'aimerais savoir si les prélèvements sur mon compte se font toutes les 4 semaine ou alors tout les mois ? j'ai entendu dire que leurs prélèvements était abusif…
Résolu Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement…
Résolu J'aimerais savoir si la plaque d'immatriculation doit apparaître sur la contravention lié au covid-19…
Résolu Je commence une formation, et l'organisme de formation me demande de signer une convention de formation, qui ne me dérange pas sauf un élément. en effet, elle mentionne que le futur stagiaire est susceptible d'être…
Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai…
Résolu Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos…
Résolu Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais…
Résolu J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois…
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la réponse de Maître Vanoverschelde
Suite à la situation du confinement j'ai résilié mon contrat de ma salle de sport. celle-ci a été accepte mais au moment de demander le remboursement pour les deux mois de confinement la réponse à été : nous ne procédons pas à…
Je me suis inscrite à..la salle fitness park j'ai depiseen liquide 50 euro ainsi que ma fille nous avons ensuite 1 ans après résiliée mon contrat on m'a rien donner ni rendu de caution on m'a dit c3s bon ces résiliée…
Résolu Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif…
Je viens de recevoir une mise en demeure de ma salle de sport avec un montant s’élevant à 500€ environ. pour mettre le contexte je me suis inscrite en janvier à cette salle sauf que fin février je me suis retrouvé au chômage, j’ai…
Voici mon probleme: je suis inscris sur parions web( site de paris en ligne de la française des jeux) j'ai réalisé un pari combiné de plusieurs match de rugby et football ( tous les paris doivent être exact pour…
Résolu Je vais débuter du rallye automobile et faire des demande de sponsors je sait qu on peut me verser l argent directement mais j aurais aimer savoir si je peux leur faire bénéficier d une réduction d impôt sans passer par une…
J ai un abonnement dans une salle de sport qui est fermée pour covid mais le responsable continue de me prélever tous les mois, est ce légal, je n ai effectuéque 6 mois 1/2 de mon abonnementsur 12 suite aux confinementde toute l annee 2020…
Voila sa fait 3 mois que je me suis inscrit a une salle se sport, je leurs est demander d'arrêter le contrat et il m'ont dit non car j'etait engager 1an j'ai vu sur les lois que il on pas le droit de prélever si…
Je vous écris car le père de mes fils m'a inscrit à mon insu dans une salle de sport dans laquelle je n'ai jamais mis les pieds. aujourd'hui, je reçois des courriers d'huissiers me demandant de régler une…
Certains club de volley-ball mettent en place, en complément de la licence classique de joueur , une « licence engagée » pour inciter les licenciés majeurs et les parents pour les mineurs à s’impliquer dans la vie du club. (…
Résolu Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers…
Je suis inscrite dans une salle de sport avec engagement depuis janvier. j’ai reçu un mail expliquant que le tarif de l’abonnement va augmenter. puis-je résilier mon abonnement même si je suis encore engagée??…
Résolu Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et…
Résolu Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce…
Pendant 6 ans j’étais s dans 1 club de futsal de 1 division. j’avais une prime par mois et c’est bien se passé jusqu’à ma dernière année, actuellement le club le doit 1830, il à façon de récupérer ce l’argent? j’ai dans mon…
Résolu J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont…
Une collectivité territoriale peut elle établir un contrat de sponsoring directement avec un athlète sans passer par un club ?…