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Résiliation adhésion école de danse

Posée par Noemiep77, il y a 10 mois dans Sport
1 réponse, il y a 10 mois par INESSE 2585 vues

Je me suis inscrite le 07/09/25 à une école de danse pour 3h de danse. malheureusement je vais devoir résilier mon inscription pour raison de santé. en effet j’ai subit une opération conséquente début juillet et je pensais mon…

Droit à l'image

Posée par Bachelor, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA 2259 vues

Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un…

CrÉation d?entreprise parissportifs

Posée par David33130, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN 2952 vues

Je voudrais savoir s?il et l?égale de crée une entreprise de conseil en parissportifs en france…

Résolu

Responsabilité civil

Posée par Jcdu, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2915 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…

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Résolu

Abonnement mensuel fitness park

Posée par Coco2A, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2522 vues

Je compte prendre un abonnement mensuel à fitness park et j'aimerais savoir si les prélèvements sur mon compte se font toutes les 4 semaine ou alors tout les mois ? j'ai entendu dire que leurs prélèvements était abusif…

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Résolu

Parrainer un sportif

Posée par olitrem, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 4966 vues

Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement…

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Résolu

Contravention

Posée par Lucas6, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 5518 vues

J'aimerais savoir si la plaque d'immatriculation doit apparaître sur la contravention lié au covid-19…

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Résolu

Question sur une convention de formation portant sur le droit à l'image

Posée par Kesha, il y a 2 semaines dans Sport
1 réponse, il y a 2 semaines 697 vues

Je commence une formation, et l'organisme de formation me demande de signer une convention de formation, qui ne me dérange pas sauf un élément. en effet, elle mentionne que le futur stagiaire est susceptible d'être…

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Refus résiliation

Posée par so2b, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde 2994 vues

Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai…

Résolu

Diminution des heures de coaching

Posée par Raphye, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3055 vues

Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos…

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Résolu

Finiada suite à demande d’arme de catégorie b

Posée par Flo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3523 vues

Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais…

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Résolu

Abus de prélèvement

Posée par Cristina Faria, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 4585 vues

J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde

Résiliation et remboursement salle

Posée par alex, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître martinet longeanie 5257 vues

Suite à la situation du confinement j'ai résilié mon contrat de ma salle de sport. celle-ci a été accepte mais au moment de demander le remboursement pour les deux mois de confinement la réponse à été : nous ne procédons pas à…

Caution non remboursé

Posée par Tatinou, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA 3827 vues

Je me suis inscrite à..la salle fitness park j'ai depiseen liquide 50 euro ainsi que ma fille nous avons ensuite 1 ans après résiliée mon contrat on m'a rien donner ni rendu de caution on m'a dit c3s bon ces résiliée…

Résolu

Commission de discipline

Posée par Magique, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4390 vues

Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif…

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la réponse de Maître PETSOKO

Mise en demeure salle de sport

Posée par Chouchou, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître YAZDI 2315 vues

Je viens de recevoir une mise en demeure de ma salle de sport avec un montant s’élevant à 500€ environ. pour mettre le contexte je me suis inscrite en janvier à cette salle sauf que fin février je me suis retrouvé au chômage, j’ai…

Paris sportifs

Posée par Kent230388, il y a 10 ans dans Sport
1 réponse, il y a 10 ans par Maître MORENON 9692 vues

Voici mon probleme: je suis inscris sur parions web( site de paris en ligne de la française des jeux) j'ai réalisé un pari combiné de plusieurs match de rugby et football ( tous les paris doivent être exact pour…

Résolu

Sponsor et réduction d impôt

Posée par Angie, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 3866 vues

Je vais débuter du rallye automobile et faire des demande de sponsors je sait qu on peut me verser l argent directement mais j aurais aimer savoir si je peux leur faire bénéficier d une réduction d impôt sans passer par une…

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Abonnement salle de sport

Posée par Coco, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Lacoin 2483 vues

J ai un abonnement dans une salle de sport qui est fermée pour covid mais le responsable continue de me prélever tous les mois, est ce légal, je n ai effectuéque 6 mois 1/2 de mon abonnementsur 12 suite aux confinementde toute l annee 2020…

Resilliation

Posée par Ayme, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury 2787 vues

Voila sa fait 3 mois que je me suis inscrit a une salle se sport, je leurs est demander d'arrêter le contrat et il m'ont dit non car j'etait engager 1an j'ai vu sur les lois que il on pas le droit de prélever si…

Inscrite en salle de sport a mon insu

Posée par Sabrina, il y a 11 ans dans Sport
1 réponse, il y a 11 ans par de Almeida Costa 4656 vues

Je vous écris car le père de mes fils m'a inscrit à mon insu dans une salle de sport dans laquelle je n'ai jamais mis les pieds. aujourd'hui, je reçois des courriers d'huissiers me demandant de régler une…

Licence engagée - activité sportive

Posée par VolleyM13, il y a 5 mois dans Sport
1 réponse, il y a 5 mois par Maître DAHAN 2122 vues

Certains club de volley-ball mettent en place, en complément de la licence classique de joueur , une « licence engagée » pour inciter les licenciés majeurs et les parents pour les mineurs à s’impliquer dans la vie du club. (…

Résolu

Remboursement cotisation

Posée par Samiouchka, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4503 vues

Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA

Augmentation de l’abonnement à ma salle de sport

Posée par gwensrl, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti 2081 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport avec engagement depuis janvier. j’ai reçu un mail expliquant que le tarif de l’abonnement va augmenter. puis-je résilier mon abonnement même si je suis encore engagée??…

Résolu

Annuler salle escalade pour déménagement

Posée par Marie65, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 4529 vues

Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et…

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la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Engagement

Posée par Lauriane, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 4716 vues

Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce…

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la réponse de Laterrot

Manque de paiement

Posée par Kim, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE 3980 vues

Pendant 6 ans j’étais s dans 1 club de futsal de 1 division. j’avais une prime par mois et c’est bien se passé jusqu’à ma dernière année, actuellement le club le doit 1830, il à façon de récupérer ce l’argent? j’ai dans mon…

Résolu

Resiliation d abonnement salle de sport

Posée par Chacha 974, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 4386 vues

J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont…

Consulter Maître COTTO
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Contrat de sponsoring

Posée par Lou, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROUX 5056 vues

Une collectivité territoriale peut elle établir un contrat de sponsoring directement avec un athlète sans passer par un club ?…

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