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Résiliation refusé suite à un licenciement

Posée par Laure, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE 4400 vues

J'ai envoyé une lettre de résiliation à la salle de sport l'orange bleue en mai 2020, où je suis engagé pendant encore 1 an et demi suite à mon licenciement pour motif économique. on m'a refusé la résiliation car ce…

Refus de résiliation de mon abonnement

Posée par 🍌 Banane, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA 2176 vues

Ma salle de sport est fermée pour cause de dégradation de l’immeuble et cela pour une durée de 3mois. ils me propose de suspendre mon abonnement pendant cette durée mais ne propose pas d’alternative pour s’entraîner. je veux donc…

Reconnaissance d'un grade sportif étranger

Posée par Luc Normand, il y a 11 ans dans Sport
1 réponse, il y a 11 ans par TANGALAKIS 4615 vues

Maître je suis licencié en belgique en ju-jitsu depuis dix ans et en france auprès de la ffjda. j' ai fait ce choix car mon pays ne propose pas de ju- jitsu en tant que pratique propre j' ai passé un grade en belgique, la…

Exploitation d'images sportives

Posée par Daniel, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 7894 vues

(s), dans le cadre d'un tour du monde avec la réalisation de plusieurs "premières mondiale", comment peut-on où doit-on gérer où monnayer les images qui seront télévisé ? quel type de contrat faut-il établir avec les parrains…

Résolu

Résiliation abonnement club d'aquagym

Posée par Julie, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 4109 vues

En novembre 2020, je me suis inscrite pour un an dans un club d'aquagym. j'ai donné 3 chèques de 330 euros pour payer en 3 fois. le premier chèque a été encaissé en novembre. suite aux confinement le club a fermé donc les…

Consulter Maître Lacoin
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Création d’un studio de coaching

Posée par Elea, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 3160 vues

Je suis coach sportif diplômé, j’ai trouvé un petit local pour créer un studio de coaching privée, accueil de 2 personnes maximum à la fois en coaching. pouvez-vous m’indiquez les obligations à avoir ? assurance ? déclaration ?…

Résolu

Blessure au pré et responsabilité du gérant de l'écurie

Posée par Lena, il y a 1 mois dans Sport
1 réponse, il y a 1 mois 1209 vues

Le 1/ 12/2025,ma jument se blesse au pré.le 2/12/2025,le vétérinaire de l'écurie constate un déplacement du bassin .ma jument est mise au box . l'intervention d'un ostéopathe est nécessaire.j'accepte . pendant…

Consulter Maître KAYEMBE
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Résolu

Bruit le dimanche matin.

Posée par Renaud, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 5001 vues

J'habite à proximité du stade de la commune. j'aimerai savoir si il existe une réglementation qui encadre le bruit le dimanche matin. en effet une équipe d'anciens joueurs fais ses matchs le dimanche matin à compté…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Préavis abonnement sport

Posée par Elfie, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3648 vues

J’ai effectué une demande de résiliation de mon abonnement et le contrat prévoit 2 mois de préavis or cet établissement ne m’a pas envoyé de notification de reconduction. puis-je demander une résiliation sans préavis ou dois-je…

Consulter Maître BALONGA
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Abonnement keep cool

Posée par Drinou, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL 2385 vues

Suite à un problème médical, je me retrouve en affectation longue durée et avec tout ça j'ai oublié de résilier mon abonnement à la salle de sport mais aujourd'hui, ma salle m'indique qu'il n'est pas…

Documents de defense pour procedure disciplinaire

Posée par patou, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAHAN 1430 vues

Je fais l'objet d'une procédure disciplinaire abusive. la présidente du club de football ne veut pas me fournir les documents pour ma défense. elle dit que je les aurai le jour de l'audition pour la sanction. elle…

Résiliation abonnement sport

Posée par Emi, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Emi 6152 vues

Mon abonnement prend fin le 02/11/19. j'ai envoyé un courrier à mon club de sport (reçu de leur part le 28/10/19) leur stipulant que je souhaite résilier mon contrat à la date anniversaire et que comme il ne m'ont pas…

Révocation du prélevement

Posée par krys75, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître Mils 4102 vues

J ai envoyer un recommandé ar a ma salle de sport lettre + certificat médicale car je ne peu plus faire de sport a cause de mes genoux depuis 1 semaine et je n ai pas de réponse , je voudrais savoir si je peux faire opposition aux…

Frais sport

Posée par Lili79, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN 2906 vues

Mon ex et moi sommes séparés depuis presque 3 ans en garde alternée et ma dern des filles fait su sport je part tt seule o déplacements et frais de licence kan elle est chez son père je dois la gérer car il s'en occupe jamais…

Prélévement mensuel

Posée par karine, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA 1661 vues

J'ai souscris à un abonnement d'un an en décembre 2022 dans une salle de emc. je n'y vais plus depuis juillet 2023 car je me suis bloquée le dos suite à une séance trop intense avec le patron. je n 'ai pas…

Résolu

Résiliation d’un abonnement en salle par mail et non par recommandé

Posée par Dimitry, il y a 7 mois dans Sport
1 réponse, il y a 7 mois 2620 vues

J'ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l'étincelle. suite à la réussite d'un concours, j'ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail…

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Résolu

Photos lors des compétitions d'enfants mineurs

Posée par Louise, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2790 vues

Ma fille de 10 ans fait de la gymnastique rythmique et participe à des compétitions avec son club. lors des compétitions, un photographe accrédité prend des photos. aurait-il besoin de notre autorisation pour prendre des photos ou…

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Résiliation salle de sport avec engagement de 12 mois

Posée par Mika, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA 2180 vues

J ai souscris un contrat de salle de sport il y a 10 mois il me reste deux mois à faire avant d atteindre la fin de mon engagement. j ai envoyé le recommandé 2 mois avant la date d engagement la salle me dit que je leur dois aussi…

Accidenté au bad et aucune indemnisation que faire ?

Posée par louvéa, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN 2626 vues

J ai eu un accident de badminton voilà un an et depuis on me balade et on perd du temps,je dois prétendre à une indemnisation depuis mars 2018 et je n ai toujours rien,suravenir ne fait rien de concret. je dois voir un médecin de…

Avis de mise en recouvrement amiable sport

Posée par Yova, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître Vanoverschelde 4346 vues

J ai souscrit à un abonnement en octobre 2015 avec une salle de sport. on m a informer que cetais 1ans. quand je regarde c'est 1an "minimum". au delà des 1ans j ai voulu arrêter. mais il fallais envoyer une lettre à je ne sais…

Résolu

Competition internationale et travail

Posée par Paupau, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 4723 vues

Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Inégalité de tarifs forfaits de ski saison entre salarié et indépendant

Posée par apm, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 6570 vues

Courchevel: un tarif réduit (env 30%) est accordé au salarié saisonnier avec contrat de travail. un moniteur de ski (statut indépendant) exerçant sur le domaine skiable n'a droit à aucune réduction pour le même forfait…

Consulter Maître Nicolet
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Adhesion annuel golf

Posée par steph7, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître SALAGNON 5115 vues

Nous avons une adhésion dans un club de golf,sommes nous dans notre droit pour réclamer soit un remboursement partiel soit une prolongation équivalente à la femeture du au covid 19…

Résolu

Résiliation d' abonnement quand on est encore engagé

Posée par Peggy, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 8488 vues

Je suis inscrite depuis plusieurs années dans une salle de sport, celle-ci a été racheté par basic fit en fin d' année 2019, nos contrats ont donc été repris sans réengagement de notre part. en février 2020 je demande au…

Consulter Maître FOREST
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Résolu

Mécénat pour sportif de crossfit

Posée par Flocharbonnel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3822 vues

Je suis un athlète de crossfit , qui part faire des compétitions à l’international. on me propose du mécénat mais le problème c’est que je ne représente aucun association, comment faire pour toucher du mécénat entreprise du coup ?…

Consulter Maître PETSOKO
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Demande de remboursement au prorata abonnements

Posée par Gat45, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître PRIEUR 6586 vues

Je me suis inscrite à une salle de sport en janvier 2017 j’e voulais résilier mon abonnement car j’ai déménager et il impossibles pour moi de m’y rendre sauf qu’il ne veulent pas me rembourser soit disant parce que j’ai payé mon…

Résolu

Augmentation intempestive du tarif de mon abonnement

Posée par Patricia, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 3466 vues

J'ai souscrit , le 12/01/2022, suite à un démarchage téléphonique de la part d'un conseiller keep cool, un abonnement au tarif de 14, 99 euros, par prélèvement mensuel. sans en avoir été avertie d'aucune manière, mon…

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