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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Participation au renouvellement de matériel
Posée par Mel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2999 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport je paie 59 euros par moi on vient de recevoir un mail d'un prélèvement illimité ,1 fois par an de 10 euros pour le renouvellement du matériel je n'ai pas donné mon accord ,rien...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Doit on payé un préavis complet sans contrat signé ?
Posée par Shadox, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 2480 vues

Je suis dans une écurie depuis 1 an mais je n’ai pas signé de contrat. j’ai dit oralement le préavis le 24 décembre et le compagnon du propriétaire a répondu qu’on pouvait donné un préavis jusqu’au 24 janvier (ce qui fait 1 mois)...

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Refus resiliation salle de sport
Posée par Nastia, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 5219 vues

J'ai demandé à ma salle de sport la résiliation à l'échéance de mon contrat. la salle refuse la résiliation sous prétexte que les prélèvements ayant été suspendus depuis la fermeture de la salle à cause de la covid-19...

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la réponse de
Maître COTTO
 
Salle de sport et heures d’ouverture
Posée par 0perette, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 2542 vues

Voici mon soucis, je suis inscrite à une salle de sport très connue et engagée pour 12 mois, seulement en l’espace de 3 mois, elle n’a pas respectée ses horaires d’ouvertures une bonne vingtaine de fois. parfois elle n’a jamais...

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Ma salle de sport décale le préavis de résiliation jusqu'à la réouverture
Posée par Félifée, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 3306 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport depuis plus d'un an . lors du 1er confinement, j'ai souhaité suspendre mon abonnement . j'ai donc fais opposition aux prélèvements de 48€/mois en leur signalant. ils ont tout...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Obligations juridiques à respecter avant d'organiser un évènement sportif?
Posée par REPHSPORT, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4145 vues

Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Prélèvement même après résiliation avec ar
Posée par Aurel, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître de VILLELE - 3388 vues

Je viens de m’apercevoir que ma salle de sport continue à me prélever alors que j’ai résilié mon contrat par ar en octobre 2020. en comptant les deux mois de préavis les prélèvements auraient dû s’arrêter en décembre, mais ils me...

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Caution sport
Posée par Cora, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois - 2528 vues

Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci...

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la réponse de
BELIGHA
 
Limites des obligations du sponsorisé
Posée par stessyvastra, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3014 vues

Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que...

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Demande de résiliation en salle de sport
Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury - 2524 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport et cela fait à peine deux mois et je voudrai résilier alors que mon engagement est sur un an ? que puis-je faire ?...

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Remboursement abonnement basic fit
Posée par Elmo49.3, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 4255 vues

J'ai souscrit à un abonnement d'1 an chez basic fit il y a maintenant 3 ans et je le rends compte que je paye encore hors j ai dus y aller 3 fois la première année pour la quelle je m'étais engagé mais depuis je...

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la réponse de
BELIGHA
 
Je veut etudier
Posée par Ridha Belaid, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 3551 vues

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Harcèlement - coach sportif
Posée par TW, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 6508 vues

Le propriétaire de ma salle de sport (marié à une de ses employées) récupère les numéros de portable des clientes qui lui plaisent pour leur écrire mais surtout pour les appeler et leur parler de sujet qui n'ont absolument...

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la réponse de
AMANOU
 
Plusieurs litiges avec les dirigeants d'un club de natation
Posée par NatArt54, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 6378 vues

Que faire en cas d'abus de pouvoir ? que faire quand les dirigeants n'ont pas été élus en assemblée générale conformément aux statuts ? que faire en cas de détournement de fond à des fins personnelles ? que faire en cas de...

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Maître DJAE
 
Organiser un evenement lucratif
Posée par Paul, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2337 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement...

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la réponse de
Maître COTTO
 
Résiliation salle de sport - sans nouvelle des gestionnaires
Posée par MelPIPO, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître PRIEUR - 4833 vues

J'ai souscris en mars 2017 à un abonnement en salle de sport à durée indéterminée. lors de ma souscription, le commercial m'a dit que je pourrai résilier ce contrat sous deux raisons : maladie, déménagement...

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Déménagement et résiliation salle de sport
Posée par Céline, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans - 4277 vues

J'ai souscrit un abonnement dans une salle de sport au moins de septembre pour une durée de 10 mois. cependant je dois déménager au mois de février car j'effectue un stage de 2 mois dans une autre région, et je ne...

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Maître Vanoverschelde
 
Contrat de sponsoring
Posée par Christophe, il y a 10 ans dans Sport
1 réponse, il y a 10 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 5044 vues

Mon employeur c'était engagé à me verser la somme de 15000€ en mensualités de 681€ à titre de sponsoring mais il ne verse que très rarement cette somme ou seulement la moitié et pas par la société avec laquelle j'ai signé...

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Un club peut-il être tenu pour responsable si un joueur commet un délit ?
Posée par Anita, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2378 vues

Dans le cadre d'un devoir, je dois faire une recherche sur les mesures de responsabilité envers les sportifs qui commettent des délits (des injures ou des propos racistes notamment) mais je ne trouve rien à ce sujet en ligne...

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Maître DAHAN
 
Association loi 1901 - crossfit
Posée par LAETITIAVIGLINO, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 4874 vues

J'ai adhéré à un club de sport qui propose des cours de crossfit. aujourd'hui pour des raisons de santé (certificat médical à l'appui) je ne peux plus pratiquer ce sport (même si les coachs me proposent des...

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Remboursement séances d'aquabike
Posée par bijoucmoi, il y a 10 mois dans Sport
1 réponse, il y a 10 mois - 3271 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de...

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Maître BALONGA
 
Résiliation salle de sport
Posée par Louiza13, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître berliner - 6082 vues

J'ai souscrit en novembre 2016 a un contrat dans une salle de sport, mais je ne souhaite plus y retourné car je d'emménage. est-ce-que je peux résilier sachant que mon contrat et de 1 an ? vont-ils me demander un...

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Demande d'information sur la mise en place d'une convention de mécénat
Posée par Anonyme, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois par Maître PETSOKO - 1776 vues

Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de...

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la réponse de
BELIGHA
 
Pratiquer le rugby avec deux discopathie
Posée par Quentinchizat, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3178 vues

J'aimerai avoir quelque renseignement concernant mon cas,  alors j'ai deux discopathie l5-s1 et l1-s5 j'ai 19 ans et pratique le rugby. je n'ai pas de douleurs dans la jambe à ce jours mais des douleurs...

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Validité d'une commisssion d'appel
Posée par Greg, il y a 9 mois dans Sport
1 réponse, il y a 9 mois par BELIGHA - 2470 vues

Une commission d'appel peut elle avoir lieu alors même que la peine ait été exécutée par le sportif...

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Je reçois des mis lettre huissier pour non paiement de ma salle de sport de depu
Posée par AMINATAAA, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 9378 vues

Je me suis inscrite à une salle de sport derrière chez moi en février 2016, sur mon contrat d'inscription il y a écrit que je devais payé: copie de la facture transmis le jour de mon inscription "forfait : 102 - toutes...

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Maître MONESTIER
 
Résiliation adhésion école de danse
Posée par Noemiep77, il y a 4 semaines dans Sport
1 réponse, il y a 4 semaines par INESSE - 392 vues

Je me suis inscrite le 07/09/25 à une école de danse pour 3h de danse. malheureusement je vais devoir résilier mon inscription pour raison de santé. en effet j’ai subit une opération conséquente début juillet et je pensais mon...

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Droit à l'image
Posée par Bachelor, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1989 vues

Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un...

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CrÉation d?entreprise parissportifs
Posée par David33130, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2770 vues

Je voudrais savoir s?il et l?égale de crée une entreprise de conseil en parissportifs en france...

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Responsabilité civil
Posée par Jcdu, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2444 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (...

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Maître BOURGOIN
 
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