Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Injustice d' une décision disciplinaire

Posée par Gg, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 4714 vues

Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes…

Consulter Maître RASOAVELOSON
la réponse de Maître RASOAVELOSON
Résolu

Remboursement abonnement salle de sport - tacide reconduction

Posée par ThomasG, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3084 vues

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Résiliation salle de sport

Posée par Maureenmary, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 3007 vues

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Changement de propriétaire et modification des tarifs

Posée par ESTHER, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 2420 vues

Le 27/02/2024, j'ai pris un abonnement dans une salle de sport avec engagement de 12 mois à 75€ par mois. début juillet, la salle a été vendue et reprise par une autre personne. le tarif de l'abonnement est passé à 79€…

Résolu

Réglement cours de gymnastique adaptée

Posée par CHIPIE, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2740 vues

Je vais m'inscrire à des cours de gymnastique fait par un professeur à la résidence sénioriale ou j'habite et la société qui organise ces cours de payer l'année à l'inscription , si je tombe malade ai-je droit…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Participation au renouvellement de matériel

Posée par Mel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4054 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport je paie 59 euros par moi on vient de recevoir un mail d'un prélèvement illimité ,1 fois par an de 10 euros pour le renouvellement du matériel je n'ai pas donné mon accord ,rien…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA

Doit on payé un préavis complet sans contrat signé ?

Posée par Shadox, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 2786 vues

Je suis dans une écurie depuis 1 an mais je n’ai pas signé de contrat. j’ai dit oralement le préavis le 24 décembre et le compagnon du propriétaire a répondu qu’on pouvait donné un préavis jusqu’au 24 janvier (ce qui fait 1 mois)…

Résolu

Refus resiliation salle de sport

Posée par Nastia, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 5627 vues

J'ai demandé à ma salle de sport la résiliation à l'échéance de mon contrat. la salle refuse la résiliation sous prétexte que les prélèvements ayant été suspendus depuis la fermeture de la salle à cause de la covid-19…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO

Salle de sport et heures d’ouverture

Posée par 0perette, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Cassé 2834 vues

Voici mon soucis, je suis inscrite à une salle de sport très connue et engagée pour 12 mois, seulement en l’espace de 3 mois, elle n’a pas respectée ses horaires d’ouvertures une bonne vingtaine de fois. parfois elle n’a jamais…

Prélèvement même après résiliation avec ar

Posée par Aurel, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître de VILLELE 3723 vues

Je viens de m’apercevoir que ma salle de sport continue à me prélever alors que j’ai résilié mon contrat par ar en octobre 2020. en comptant les deux mois de préavis les prélèvements auraient dû s’arrêter en décembre, mais ils me…

Résolu

Caution sport

Posée par Cora, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 5954 vues

Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Limites des obligations du sponsorisé

Posée par stessyvastra, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN 3299 vues

Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que…

Demande de résiliation en salle de sport

Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury 2717 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport et cela fait à peine deux mois et je voudrai résilier alors que mon engagement est sur un an ? que puis-je faire ?…

Résolu

Remboursement abonnement basic fit

Posée par Elmo49.3, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 5390 vues

J'ai souscrit à un abonnement d'1 an chez basic fit il y a maintenant 3 ans et je le rends compte que je paye encore hors j ai dus y aller 3 fois la première année pour la quelle je m'étais engagé mais depuis je…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Je veut etudier

Posée par Ridha Belaid, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 3926 vues

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Harcèlement - coach sportif

Posée par TW, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 7042 vues

Le propriétaire de ma salle de sport (marié à une de ses employées) récupère les numéros de portable des clientes qui lui plaisent pour leur écrire mais surtout pour les appeler et leur parler de sujet qui n'ont absolument…

Consulter
la réponse de AMANOU
Résolu

Plusieurs litiges avec les dirigeants d'un club de natation

Posée par NatArt54, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 6756 vues

Que faire en cas d'abus de pouvoir ? que faire quand les dirigeants n'ont pas été élus en assemblée générale conformément aux statuts ? que faire en cas de détournement de fond à des fins personnelles ? que faire en cas de…

Consulter Maître DJAE
la réponse de Maître DJAE
Résolu

Organiser un evenement lucratif

Posée par Paul, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2770 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO

Résiliation salle de sport - sans nouvelle des gestionnaires

Posée par MelPIPO, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître PRIEUR 5105 vues

J'ai souscris en mars 2017 à un abonnement en salle de sport à durée indéterminée. lors de ma souscription, le commercial m'a dit que je pourrai résilier ce contrat sous deux raisons : maladie, déménagement…

Résolu

Déménagement et résiliation salle de sport

Posée par Céline, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 5230 vues

J'ai souscrit un abonnement dans une salle de sport au moins de septembre pour une durée de 10 mois. cependant je dois déménager au mois de février car j'effectue un stage de 2 mois dans une autre région, et je ne…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde

Contrat de sponsoring

Posée par Christophe, il y a 11 ans dans Sport
1 réponse, il y a 11 ans par Maître GERARD-DEPREZ 5344 vues

Mon employeur c'était engagé à me verser la somme de 15000€ en mensualités de 681€ à titre de sponsoring mais il ne verse que très rarement cette somme ou seulement la moitié et pas par la société avec laquelle j'ai signé…

Résolu

Un club peut-il être tenu pour responsable si un joueur commet un délit ?

Posée par Anita, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2781 vues

Dans le cadre d'un devoir, je dois faire une recherche sur les mesures de responsabilité envers les sportifs qui commettent des délits (des injures ou des propos racistes notamment) mais je ne trouve rien à ce sujet en ligne…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN

Association loi 1901 - crossfit

Posée par LAETITIAVIGLINO, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Cassé 5666 vues

J'ai adhéré à un club de sport qui propose des cours de crossfit. aujourd'hui pour des raisons de santé (certificat médical à l'appui) je ne peux plus pratiquer ce sport (même si les coachs me proposent des…

Résolu

Remboursement séances d'aquabike

Posée par bijoucmoi, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4261 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA

Résiliation salle de sport

Posée par Louiza13, il y a 9 ans dans Sport
1 réponse, il y a 9 ans par Maître berliner 6286 vues

J'ai souscrit en novembre 2016 a un contrat dans une salle de sport, mais je ne souhaite plus y retourné car je d'emménage. est-ce-que je peux résilier sachant que mon contrat et de 1 an ? vont-ils me demander un…

Résolu

Demande d'information sur la mise en place d'une convention de mécénat

Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO 4542 vues

Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Pratiquer le rugby avec deux discopathie

Posée par Quentinchizat, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 3395 vues

J'aimerai avoir quelque renseignement concernant mon cas,  alors j'ai deux discopathie l5-s1 et l1-s5 j'ai 19 ans et pratique le rugby. je n'ai pas de douleurs dans la jambe à ce jours mais des douleurs…

Validité d'une commisssion d'appel

Posée par Greg, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA 2955 vues

Une commission d'appel peut elle avoir lieu alors même que la peine ait été exécutée par le sportif…

Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.