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Conséquence

Posée par Moh, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par BELIGHA 3239 vues

Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs…

Résolu

Décision aemo

Posée par Delphine, il y a 11 mois dans Sport
1 réponse, il y a 11 mois 3358 vues

Maître voila jai un enfant de 15 ans et demi qui et migraineux et avec beaucoup absence scolaire nous somme suivie par une aemo a notre dernier entretien avec aemo et avec la chez du service sauvegarde a argenteuil la chez de…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Suspension de payement de ma salle de sport

Posée par Mathieu alves, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 4620 vues

Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet

Dons individuels d’une entreprise à un particulier

Posée par syl.so, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 5836 vues

Mon opticien souhaiterait me faire un don afin de m’aider dans mon parcours de sportive de haut niveau. est ce possible légalement? À t il droit à une réduction fiscale? si oui de combien? quel documents doit être rempli? merci de…

Accident : complication 1 an après l'opération

Posée par kaina, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Dersoir 2066 vues

J'ai eu une fracture du poignet pendant un cours d'équitation, déclaration de sinistre auprès de l'assurance de la fédération (licence). opération et pose de plaque. 1 an après, rupture d'un tendon avant un…

Résolu

Poste de secours tournoi rugby pour mineur

Posée par Bastien Guillermin, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4195 vues

Je voulais savoir ce que dit la loi sur l'organisation de tournoi sportif rugby pour mineur. est- il obligatoire d'avoir un poste de secours dps ? si oui à partir de combien de participants ? merci par avance de votre retour…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso

Résiliation salle de sport

Posée par Elody, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO 1997 vues

J ai souscrit un abonnement dans une salle de sport en octobre 2022. j étais déjà inscrite dans cette même salle mais avais résilier mon contrat. quand je me suis réabonnée j ai signée un contrat sur la…

Formation du droit du sport

Posée par outaidelt, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 2232 vues

J'aimerai savoir comment faire pour etre avocat du sport?…

Dangerosité ceinture noir art martial

Posée par APM, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Détrie 7312 vues

J'aimerais savoir si une personne qui est ceinture noire d'un art martial (jujitsu, taekwondo, judo, karaté, ...) peut être considérée comme une arme blanche? si oui, quelles sont les ref du texte de loi? merci…

L'uefa et le fair play financier

Posée par Amko94, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître GINIÈS 3047 vues

Madame, monsieur, je suis un supporter aguerrit du paris saint-germain football club et j'aimerai avoir quelques précisions concernant le cas du club vis-à-vis du fair play financier et de l'uefa qui en est…

Résolu

Casque d'équitation

Posée par pseudonyme, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans 4850 vues

Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?…

Consulter
la réponse de Korvin
Résolu

Droit de rétractation salle de sport

Posée par DOCC, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3438 vues

J'ai souscris sous la pression du manager à un abonnement de 1an a une salle de sport. je n'ai pas reçu de contrat et le gérant de la salle de sport m'a dit qu'une fois les travaux finis, ils augmenteraient les…

Consulter Maître DELAUNAY
la réponse de Maître DELAUNAY

Résiliation salle de sport

Posée par LB25, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Chochoy 2865 vues

Etant abonné dans une salle de sport depuis 01/17 jusqu'à 03/19, j'ai informé le gérant que je ne souhaitait plus renouvelé mon contrat après la fin de celui ci en mars 2019, car je ne fréquentait plus la salle depuis…

Obligations dans un studio de coaching

Posée par mllev, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par LE MAO 4619 vues

Je souhaiterais ouvrir un studio de coaching entre 20 et 30m² pour le louer à l'heure à des coachs. est-ce que ce type d'activité relève d'obligations du même type que les erp x ? ou y en-a-t-il d'autres ? merci…

Résiliation salle de sport - loi châtel

Posée par kloden22, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître Vanoverschelde 5992 vues

J'ai signé un contrat dans une salle de sport le 05/06/2016, j'ai résilié celui ci le 30/04/2018 le professionnel me demande 2 mois de préavis et souhaite me prélever 2 fois la mensualité en s'appuyant sur la clause…

Prélèvement de 4 mois

Posée par Gaëtan, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN 4226 vues

Je suis inscrit dans une salle de sport pendant le covid il nous a retiré quatre mois je lui demande qu’il me déduise des prochains mois il ne veut pas il me dit soit il me rembourse les quatre mois et après je dois quitter la salle…

Prélèvement salle de sport

Posée par Anthony.A, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître SALECK 2117 vues

Je viens d'être contacté par ma salle de sport. inscrit depuis février et ayant fait tout ce qu'il fallait coté administratif. il m'annonce en octobre qu'aucun prélèvement a été effectué et il me demande…

Résiliation tardive de l'abonnement

Posée par malbark, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA 3602 vues

J'avais un abonnement chez basic-fit avec un engagement de 1 an, l'engagement terminé, j'avais cloturé mon compte bancaire, j'ai résilié mon abonnement après 1 mois de la fin du contrat vu que j'ai oublié…

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Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
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