Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Comment résilier un abonement à une salle de sport sans frais ?

Posée par anaisant, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans 9769 vues

Je suis inscrite depuis le 27 septembre 2017 à une salle de sport avec un engagement d'un an. or, suite à une démission, je déménage dans une autre ville et change de profession. je ne peux donc plus utiliser mon abonnement…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde

Pratique sport et aide

Posée par lulu, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 2932 vues

Pratiquant l'equitation à titre de loisirs, puis je financer mes concours par des aides (sponsor, mecenat, etc..)? je vous remercie de vos conseils…

Résolu

Un contrat sporif et oqtf

Posée par Anonymous, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2888 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour selon mon contrat cdd. hier j'ai reçu un refus avec une oqtf. le contrat est un contrat sportif et en attendant la décision de la préfecture, sans récépissé, j'ai joué…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS

Why calisthenics

Posée par mahmoid, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître COTTO 4522 vues

In order to rightly make a statement like this i have to take on ‘onus probandi’. the burden of proof. in a civil legal trial it is the obligation of the plaintiff (a person who brings a case against another in a court of law) to prove the…

Résolu

Autorisation de travail (résident hors france)

Posée par Guy Blanchard, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2933 vues

Je viens par la présente vous faire état de ma situation dans le but de m’orienter sur la démarche à suivre pour l’obtention de mon premier titre de séjours salarié. en effet suis rentré en france en qualité d’expert sportif le 14…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Pass sanitaire non valide, résilier abonnement salle de sport

Posée par Punchy22, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 5056 vues

Je suis abonné à la salle de sport et j’ai un pass sanitaire qui se termine dans 3mois, pourrais-je résilier mon abonnement à la salle de sport du fait que je n’aurai plus de pass sanitaire. la résiliation sera-t-elle possible et…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Remboursement périodes de confinement

Posée par Houston, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 5420 vues

Ne trouvant pas de réponse claires sur internet. sachant que j'ai résilié mon abonnement début avril 2021 à ma salle de sport, je souhaite savoir si je suis dans mon droit de demander le remboursement pour tous les mois de…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Que dois je faire dans ce cas là ?

Posée par Mimy, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 5233 vues

Avec un ami on s'est inscrit à une salle de sport en septembre 2019 c'était un abonnement pour deux personnes , l'abonnement était sur 12 mois et devais s'arrêter en septembre de cette année , j'ai envoyé…

Consulter Maître ISSA
la réponse de Maître ISSA
Résolu

Sponsoring

Posée par Bouliste, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4057 vues

Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN

Societe de recouvrement

Posée par spectra, il y a 9 ans dans Sport
1 réponse, il y a 9 ans par FILLUZEAU 11159 vues

J'ai quitter ma salle de sport precipitament (perte d'emploi et d'importante sortie d'argent ,j'ai donc bloquer les virements) j'ai commence a recevoir de 2 sms de la societe a2cr "dernier avis avant…

Dommages et interêts

Posée par FRIGAL, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BALONGA 3036 vues

Une décision ne peut plus être contestée dans la mesure ou le championnat a repris. dans notre cas c'est une commission d'appel qui a refusée, dans un premier temps, de se réunir, repoussant les débats ... et rendant impossible la reprise…

Résiliation d'abonnement sans engagement impossible

Posée par Hazelle, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN 4609 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport début décembre 2019. il s'agit d'un contrat sans engagement, résiliable à tout moment, avec 2 mois de préavis. la particularité de ce contrat, c'est que la résiliation doit…

Litige salle de sport et société de recouvrement

Posée par l.vancraeynest, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA 2569 vues

J'ai souscrit un abonnement lorsque j'étais étudiante, il y a 2 ans, sans engagement et j'ai souhaité l'arrêter cet été car je n'avais plus le temps d'aller à la salle de sport en raison de mon…

Résolu

Je ne suis pas d accord avec un carton rouges de rugby

Posée par Supportervrac, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 5356 vues

Mon fils a pris un carton rouge pour avoir retenu un joueur adverse qui venait pour m agressé sur le bord de touche ( j étais supporteur) . le dit joueur m a pris à partie très violament . sur la seul phrase "…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet

Résiliation de mon adhésion auprès des cercles de la forme

Posée par Jémy, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par BELIGHA 3433 vues

J'ai demandé la résiliation de mon adhésion depuis le 31/12/2021 par lrac. sans réponse de leur part, j'ai renouvelé ma demande par mail. trois mois après cette date, je suis intervenu auprès de ma banque pour annuler…

Résolu

Prelevement apres resiliation du contrat en anticipe

Posée par Calypso, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2901 vues

J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et…

Consulter Maître BOUDY
la réponse de Maître BOUDY

Abonnement salle magic form

Posée par Lekyox, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO 2460 vues

J'ai souscris à un abonnement avec engagement de douze mois à une salle de sport magic form, il y plus d'un an maintenant, je ne suis donc plus engagé toutefois, après avoir échangé avec un salarié de la salle, si je…

Non respect de résiliation du contrat d’abonnement cause covid

Posée par Bébé 77, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Aly 6773 vues

Contrat signé le 28 /06/2019 auprès de fitness park.prélèvements abusifs sur 4 mois demande explication auprès de la salle en février réponse erreurs on vous fera une remise commerciale en avril et mai 2020 !!mais le covid est là…

Recherche d'un avocat spécialisé dans le sport

Posée par bruno, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 1886 vues

Je réside à l'île de la réunion, j'ai 2 affaires en cours contre une fédération qui est dans le colimateur de la justice actuellement. j'ai pris un avocat ici, mais celui-ci me semble pas à la hauteur…

Résolu

Suis-je obligé de m'engager avec un contrat dans une salle de sports ?

Posée par Antho, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2665 vues

Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux…

Consulter Maître BOUDY
la réponse de Maître BOUDY
Résolu

Remboursement coaching sportif individuel non faites pour raisons de santé

Posée par Cami, il y a 11 mois dans Sport
1 réponse, il y a 11 mois 3897 vues

J’ai payé 20 séances individuelles de coaching sportif , j’en ai réalise 9 et je me suis blessée . le médecin me déconseille la pratique du sport . j le coach refuse de me rembourser les 11 séances non faites prétextant que je…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO

Ma salle de sport déménage

Posée par caro2112, il y a 1 mois dans Sport
1 réponse, il y a 1 mois par Maître PETSOKO 925 vues

Je suis inscrite à un club se sport, lors de mon réabonnement je règle mon abonnement à l'année et un mois plus tard j'apprends que ma salle de sport déménage et je ne pourrai plus m'y rendre. puis-je demander un…

Résolu

Aide mensuelle club non honorée

Posée par RunningMan, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 5423 vues

Je suis sportif de haut niveau dans l?athlétisme et j?aimerais connaître le délai de prescription pour réclamer une « aide mensuelle » dont le contrat n?a pas été respecté. un contrat qui se terminait en décembre 2013 mais non…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Résiliation d’abonnement en salle de sport non conforme aux ccag

Posée par Dimitry, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois 2523 vues

J’ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l’étincelle. suite à la réussite d’un concours, j’ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail, j’ai donc fait une demande…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

Prélèvement mis en opposition débité

Posée par Martinien, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4787 vues

J'ai résilié mon abonnement à fitness park guadeloupe par l'envoi d'un recommandé ar et mis en opposition les prélèvements. il a bien reçu mon courrier mais ne m'a fait aucun retour le prélèvement a…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
Résolu

Droit à l'image des sportifs

Posée par Manu, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 4368 vues

Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Résiliation abonnement de sport d'une durée de 2 ans

Posée par Loïc, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître MFOUMOUANGANA 2754 vues

Je me suis inscrit pour deux ans dans une salle de sport avec paiement au comptant de la première année, puis paiement de la deuxième année lors de la date anniversaire annuelle. je souhaite résilier ce contrat pour passer à un…

Résolu

Prélèvements fitness park après résiliation

Posée par Dédé, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 9605 vues

Ma période d’engagement chez fitness park à pris fin le 25 mai 2024 (sur l'application il y a bien écrit que je suis abonnée sans engagement). j'ai envoyé un mail via mon application pour demander la résiliation de mon…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN

Quelle forme juridique choisir

Posée par les.louloutes, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 2589 vues

Mon fils viens de passer professionnel dans le triathlon il à déjà quelques sponsor... pour les années futur je pose la question de savoir quelle forme juridique choisir à son statut de pro... merci…

Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.