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Que dois je faire dans ce cas là ?
Posée par Mimy, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 4957 vues

Avec un ami on s'est inscrit à une salle de sport en septembre 2019 c'était un abonnement pour deux personnes , l'abonnement était sur 12 mois et devais s'arrêter en septembre de cette année , j'ai envoyé...

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Maître ISSA
 
Sponsoring
Posée par Bouliste, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 3464 vues

Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Societe de recouvrement
Posée par spectra, il y a 9 ans dans Sport
1 réponse, il y a 9 ans par FILLUZEAU - 10598 vues

J'ai quitter ma salle de sport precipitament (perte d'emploi et d'importante sortie d'argent ,j'ai donc bloquer les virements) j'ai commence a recevoir de 2 sms de la societe a2cr "dernier avis avant...

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Dommages et interêts
Posée par FRIGAL, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois par Maître BALONGA - 1332 vues

Une décision ne peut plus être contestée dans la mesure ou le championnat a repris. dans notre cas c'est une commission d'appel qui a refusée, dans un premier temps, de se réunir, repoussant les débats ... et rendant impossible la reprise...

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Résiliation d'abonnement sans engagement impossible
Posée par Hazelle, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4330 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport début décembre 2019. il s'agit d'un contrat sans engagement, résiliable à tout moment, avec 2 mois de préavis. la particularité de ce contrat, c'est que la résiliation doit...

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Litige salle de sport et société de recouvrement
Posée par l.vancraeynest, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2246 vues

J'ai souscrit un abonnement lorsque j'étais étudiante, il y a 2 ans, sans engagement et j'ai souhaité l'arrêter cet été car je n'avais plus le temps d'aller à la salle de sport en raison de mon...

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Je ne suis pas d accord avec un carton rouges de rugby
Posée par Supportervrac, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 5075 vues

Mon fils a pris un carton rouge pour avoir retenu un joueur adverse qui venait pour m agressé sur le bord de touche ( j étais supporteur) . le dit joueur m a pris à partie très violament . sur la seul phrase "...

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Maître Nicolet
 
Résiliation de mon adhésion auprès des cercles de la forme
Posée par Jémy, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 3256 vues

J'ai demandé la résiliation de mon adhésion depuis le 31/12/2021 par lrac. sans réponse de leur part, j'ai renouvelé ma demande par mail. trois mois après cette date, je suis intervenu auprès de ma banque pour annuler...

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Prelevement apres resiliation du contrat en anticipe
Posée par Calypso, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2528 vues

J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et...

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Maître BOUDY
 
Abonnement salle magic form
Posée par Lekyox, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 2190 vues

J'ai souscris à un abonnement avec engagement de douze mois à une salle de sport magic form, il y plus d'un an maintenant, je ne suis donc plus engagé toutefois, après avoir échangé avec un salarié de la salle, si je...

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Non respect de résiliation du contrat d’abonnement cause covid
Posée par Bébé 77, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Aly - 6579 vues

Contrat signé le 28 /06/2019 auprès de fitness park.prélèvements abusifs sur 4 mois demande explication auprès de la salle en février réponse erreurs on vous fera une remise commerciale en avril et mai 2020 !!mais le covid est là...

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Recherche d'un avocat spécialisé dans le sport
Posée par bruno, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 1733 vues

Je réside à l'île de la réunion, j'ai 2 affaires en cours contre une fédération qui est dans le colimateur de la justice actuellement. j'ai pris un avocat ici, mais celui-ci me semble pas à la hauteur...

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Suis-je obligé de m'engager avec un contrat dans une salle de sports ?
Posée par Antho, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2334 vues

Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux...

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Maître BOUDY
 
Remboursement coaching sportif individuel non faites pour raisons de santé
Posée par Cami, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois - 1741 vues

J’ai payé 20 séances individuelles de coaching sportif , j’en ai réalise 9 et je me suis blessée . le médecin me déconseille la pratique du sport . j le coach refuse de me rembourser les 11 séances non faites prétextant que je...

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Maître PETSOKO
 
Aide mensuelle club non honorée
Posée par RunningMan, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans - 5180 vues

Je suis sportif de haut niveau dans l?athlétisme et j?aimerais connaître le délai de prescription pour réclamer une « aide mensuelle » dont le contrat n?a pas été respecté. un contrat qui se terminait en décembre 2013 mais non...

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la réponse de
Maître MFOUMOUANGANA
 
Résiliation d’abonnement en salle de sport non conforme aux ccag
Posée par Dimitry, il y a 4 semaines dans Sport
1 réponse, il y a 4 semaines - 411 vues

J’ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l’étincelle. suite à la réussite d’un concours, j’ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail, j’ai donc fait une demande...

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Maître Assesso
 
Prélèvement mis en opposition débité
Posée par Martinien, il y a 9 mois dans Sport
1 réponse, il y a 9 mois - 2911 vues

J'ai résilié mon abonnement à fitness park guadeloupe par l'envoi d'un recommandé ar et mis en opposition les prélèvements. il a bien reçu mon courrier mais ne m'a fait aucun retour le prélèvement a...

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Maître BALONGA
 
Droit à l'image des sportifs
Posée par Manu, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans - 4065 vues

Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement...

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la réponse de
Maître MFOUMOUANGANA
 
Résiliation abonnement de sport d'une durée de 2 ans
Posée par Loïc, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître MFOUMOUANGANA - 2589 vues

Je me suis inscrit pour deux ans dans une salle de sport avec paiement au comptant de la première année, puis paiement de la deuxième année lors de la date anniversaire annuelle. je souhaite résilier ce contrat pour passer à un...

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Prélèvements fitness park après résiliation
Posée par Dédé, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 8200 vues

Ma période d’engagement chez fitness park à pris fin le 25 mai 2024 (sur l'application il y a bien écrit que je suis abonnée sans engagement). j'ai envoyé un mail via mon application pour demander la résiliation de mon...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Quelle forme juridique choisir
Posée par les.louloutes, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2459 vues

Mon fils viens de passer professionnel dans le triathlon il à déjà quelques sponsor... pour les années futur je pose la question de savoir quelle forme juridique choisir à son statut de pro... merci...

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Conséquence
Posée par Moh, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 3124 vues

Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs...

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Décision aemo
Posée par Delphine, il y a 3 mois dans Sport
1 réponse, il y a 3 mois - 1402 vues

Maître voila jai un enfant de 15 ans et demi qui et migraineux et avec beaucoup absence scolaire nous somme suivie par une aemo a notre dernier entretien avec aemo et avec la chez du service sauvegarde a argenteuil la chez de...

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Maître KITENGE
 
Suspension de payement de ma salle de sport
Posée par Mathieu alves, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 4330 vues

Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me...

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Maître Nicolet
 
Dons individuels d’une entreprise à un particulier
Posée par syl.so, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE - 5323 vues

Mon opticien souhaiterait me faire un don afin de m’aider dans mon parcours de sportive de haut niveau. est ce possible légalement? À t il droit à une réduction fiscale? si oui de combien? quel documents doit être rempli? merci de...

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Accident : complication 1 an après l'opération
Posée par kaina, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Dersoir - 1880 vues

J'ai eu une fracture du poignet pendant un cours d'équitation, déclaration de sinistre auprès de l'assurance de la fédération (licence). opération et pose de plaque. 1 an après, rupture d'un tendon avant un...

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Poste de secours tournoi rugby pour mineur
Posée par Bastien Guillermin, il y a 5 mois dans Sport
1 réponse, il y a 5 mois - 1976 vues

Je voulais savoir ce que dit la loi sur l'organisation de tournoi sportif rugby pour mineur. est- il obligatoire d'avoir un poste de secours dps ? si oui à partir de combien de participants ? merci par avance de votre retour...

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la réponse de
Maître Assesso
 
Résiliation salle de sport
Posée par Elody, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 1867 vues

J ai souscrit un abonnement dans une salle de sport en octobre 2022. j étais déjà inscrite dans cette même salle mais avais résilier mon contrat. quand je me suis réabonnée j ai signée un contrat sur la...

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Formation du droit du sport
Posée par outaidelt, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2084 vues

J'aimerai savoir comment faire pour etre avocat du sport?...

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Dangerosité ceinture noir art martial
Posée par APM, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Détrie - 6645 vues

J'aimerais savoir si une personne qui est ceinture noire d'un art martial (jujitsu, taekwondo, judo, karaté, ...) peut être considérée comme une arme blanche? si oui, quelles sont les ref du texte de loi? merci...

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