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Quelle qualification à une sortie en mer sur un voilier de course Posée par charles, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 3276 vues Merci d'avance pour vos réponses, dans le cas d'un contrat de sponsoring/ partenariat sportif entre un particulier et un skipper ayant une société / assocation. si un sportif propose une sortie en mer sur son bateau en... Compléter

Harcelement société de recouvrement Posée par Floyo, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3340 vues Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre... Consulter la réponse de BELIGHA

Équitation et association Posée par Jpo, il y a 7 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître TURCHETTI - 4359 vues Ma fille pratiquant l equitation , nous cherchons des moyens de financement pour les concours. peut on créer une association ? si oui les entreprises qui donnent peuvent elles bénéficier de réduction d impôt? pouvez vous m... Participer

Port du voile sécial adapté pour le sport dans les compétitions amateurs foot fé Posée par Louis, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2929 vues J'aurai une question concernant le voile spécial sport vendu chez nike et que portent les footballeuses dans les compétitions sportifs de foot féminin amateurs . parfois il arrivent mais très rarement que... Consulter la réponse de BELIGHA

Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport Posée par Nana, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3968 vues Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis... Consulter la réponse de BELIGHA

Délai pour l'envoie de la liste d'engagés pour un événement sportif Posée par nit, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2400 vues Une manifestation sportive a lieu le 31/08/ 24. combien de jours avant celle-ci dois-je faire parvenir ma liste d'engagée en préfecture ? peut-on utiliser des bottes de paille pour la sécurisation de virages ? merci... Participer

Refus du club de sport de ma lettre de résiliation d'abonnement Posée par Deblou1517, il y a 11 mois dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître PETSOKO - 3171 vues Je me suis inscrite dans un club de sport en septembre 2024, pour un contrat d'un an. a la suite d'une montée en puissance de mes activités professionnelles et au vu d'un contexte financier compliqué, j'ai... Consulter la réponse de BELIGHA

Droits d'auteur sur vidéo personnelle d'un match Posée par phildeg31, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par phildeg31 - 3760 vues J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Résiliation abonnement salle de sport reconduit automatiquement Posée par Joyau, il y a 7 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Joyau - 5059 vues J'ai souscrit à un abonnement de 12 mois à une salle de musculation. j'ai (forcément) oublié de le résilier et je pensais naïvement que le contrat s'arrêtait automatiquement. je n'ai jamais reçu de courrier de... Participer

Règlement d'une créance de 179,91 euros Posée par EL MAZOUNI, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Beaumont - 2916 vues Je m'appelle jamal el mazouni et j'habite à casablanca maroc. mon fils âgée de 19 et étudiant à bordeaux. il s'est inscrit dans un club de sport basic-fit france à bordeaux. il n'est pas parti à ce club... Participer

Billetterie Posée par Badminton, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Badminton - 4928 vues Ai je le droit de faire payer une entrée à des spectateurs dans une salle de sport municipale sans rien declarer... Consulter la réponse de M. E. Dando

Demande de remboursement pour non-respect des horaires d'ouverture Posée par Jacky, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2911 vues Je suis inscrite dans ma salle de sport depuis bientôt 2 ans et celle-ci faisait initialement parti d'un réseau de 3 salles (il était donc possible d'accéder aux différents établissements). en aout 2022 il y a eu un... Consulter la réponse de BELIGHA

Resiliation abonnement Posée par Amé, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lefebvre - 2529 vues J'ai envoyé un recommandé avec accusé de réception à ma salle de sport au mois d août 2022 , or à ce jour je suis toujours prélevée de 34 euros tous les mois ! puis exiger un remboursement de leur part vu que j'ai... Consulter la réponse de BELIGHA

Contentieux avec ma salle de sport (keep cool) Posée par Solène, il y a 4 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Solène - 7728 vues Je suis abonnée à la salle keep cool de nantes depuis 2018. je ne suis donc plus engagée depuis longtemps. j'ai pris contact avec eux récemment pour leur faire part de ma volonté de résilier mon abonnement compte tenu de la... Consulter la réponse de Maître PLUMERAULT

Litige résiliation salle de sport avec préavis 2 mois Posée par Floyo, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Floyo - 4132 vues J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et... Consulter la réponse de Maître RASOAVELOSON

Abonnement club crossfit Posée par Florindames, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 6766 vues J'ai contracté le covid dans ma salle de sport et passé 8 jours à l'hôpital. après 1 mois et de convalescence, et restant une personne a risque, je souhaite annuler mon adhésion et etre rembourser de... Participer

Arnaque dans un club d aquagym de vitrolles Posée par Plume7272, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Plume7272 - 3420 vues Je me suis inscite chez aquanea, club d'aqua sans aucun engagement ni avoir signé quoi que ce soi. on me présente plusieurs grilles de tarif sans jamais avoir un ecrit et on me promet la formule sans engagement de date à date... Consulter la réponse de BELIGHA

Déplacements équipe sportive assurés ? Posée par ayverson, il y a 8 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ayverson - 9694 vues Je suis capitaine de mon équipe de basket ; nous effectuons des déplacements dans le département tous les weekends. y a t-il un risque particulier en cas d'accident de voiture ? faut-il souscrire à une assurance spécifique... Consulter la réponse de Maître CISSE

Droit d'image du sportif Posée par anonyme59, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4076 vues Quel est le tribunal compétent pour un litige lié aux droits d'image d'un sportif professionnel ? quelle est la nature de litige ? les sanctions... Participer

Comment une entreprise peut elle sponsoriser un enfant? Posée par deb2206, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par deb2206 - 4025 vues Notre entreprise souhaiterait sponsoriser un enfant qui fait du golf pour achat de matériel notamment. pourriez- vous me dire ce qu'il faut faire?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Recours pour une saisie d'arme et permis de chasse Posée par Fabien, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fabien - 5296 vues Le préfet veut me saisir de mes armes et permis de chasse suite à une altercation verbal en mars 2019 ou la jeune fille a porté plainte pour menaces violente qui c'est avéré fausse et classé sans suite... Compléter

Obligation de contrat de sponsoring ? Posée par Tonito35, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tonito35 - 3402 vues Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?... Compléter

Mise en demeure d'une salle de sport Posée par Sana, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bapt - 5466 vues Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure venant d'une salle de sport dans laquelle je m'étais inscrite mais sans leurs avoir données mes coordonnées bancaires ni de paiements n'étant plus sur de pouvoir... Participer

Refus résiliation abonnement salle de sport Posée par Cam38, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kamishiraa - 7846 vues Je veux me désabonner de ma salle de sport, j'ai suivi la procédure de résiliation du contrat : lettre de résiliation envoyée par lrar le 5 novembre. le suivi par lrar m'indique qu'il n'a pas pu être remis le 9... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

Contrat à tacite reconduction Posée par sportyf..., il y a 8 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Spotify... - 10109 vues Ayant souscris (moi & mon fils âgé de 17 ans) un abonnement d'un an avec tacite reconduction dans une salle de sport, mon contrat arrivait à échéance le 03 septembre 2017. j'ai fait un courrier 13 septembre avec ar pour... Compléter

Sport Posée par David, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4869 vues Je devais de l'argent à une salle de sport , suite à des soucis financiers. cela fait dejas 3 ans . dans la ville où jabite il a la même enseigne de salle de sport , et je voudrais m'y inscrire, est-ce que il vont le voir... Consulter la réponse de Maître COTTO

Résilier salle de sport Posée par missslily, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par missslily - 3533 vues Inscrite dans une salle de sport depuis août 2018, je souhaite le résilier mon abonnement car la salle n'est plus entretenu la plupart des machines fonctionne mal ou ne fonctionne plus du tous. il n'y a même plus de... Participer

Frais de procedure Posée par sophie07082910, il y a 6 mois dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître DAHAN - 2547 vues Mon fils est passé en commission de discipline ffbb suite à une mauvaise réaction de sa part lors d'un match de basket. le club nous demande de rembourser les frais de procédure qu'il a déjà payé.je souhaite savoir si le club a le... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Détention d'une arme de catégorie b entre deux résidences. Posée par lodu67, il y a 8 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lodu67 - 11475 vues Je suis tireur sportif et je compte acquérir prochainement une arme de catégorie b. etant étudiant, je suis domicilié chez mes parents et je réside sur mon lieu d'études. j'ai cherché dans le code de sécurité intérieure... Consulter la réponse de Maître PRIEUR

Repayer une deuxième fois la licence du club hand ball Posée par Babou, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Babou - 6024 vues J'ai mon fils qui pratique du hand ball dans un club, il a payer sa licence mais au bout de 3 mois il s'aperçoit qu'il s'ennui car il font jouer les plus anciens du club, donc il a voulu changer de club qui... Compléter

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Abonnement en salle de sport : Est-il possible de réclamer le paiement des mensualités à ses adhérents ?

Gérant d'une salle de sport, je réalise des abonnements annuels pour les pratiquants, sous forme de prélèvements bancaires mensuels (dans le...

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