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Sponsoring sportif individuel

Posée par caroline, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN 6009 vues

Comment une entreprise peut elle justifier d'un sponsoring envers un sportif pour beneficier d'une reduction d'impot sur son bilan dans la mesure ou le sportif particulier ne peut pas lui fournir de factures? merci…

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Résiliation salle de sport litige fitness park

Posée par PB, il y a 5 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par PB 10727 vues

Je poste à nouveau mon problème n'ayant pas eu de réponses. mon abonnement à la salle de sport fitness park est arrivé à échéance en septembre, j'ai envoyé mon courrier de résiliation en recommandé en respectant le délai…

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Résolu

Résiliation contrat

Posée par Lucille1410, il y a 7 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lucille1410 6455 vues

Je me suis inscrite en août 2017 dans une salle de sport avec un contrat de 24 mois. aujourd’hui, trouvant la salle de sport incompétente et dans le désir de m’inscrir ailleurs je souhaite résilier mon abonnement chose que j’ai…

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Quelle qualification à une sortie en mer sur un voilier de course

Posée par charles, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA 3986 vues

Merci d'avance pour vos réponses, dans le cas d'un contrat de sponsoring/ partenariat sportif entre un particulier et un skipper ayant une société / assocation. si un sportif propose une sortie en mer sur son bateau en…

Résolu

Harcelement société de recouvrement

Posée par Floyo, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3940 vues

Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre…

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Équitation et association

Posée par Jpo, il y a 8 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TURCHETTI 4746 vues

Ma fille pratiquant l equitation , nous cherchons des moyens de financement pour les concours. peut on créer une association ? si oui les entreprises qui donnent peuvent elles bénéficier de réduction d impôt? pouvez vous m…

Résolu

Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport

Posée par Nana, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5129 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis…

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Délai pour l'envoie de la liste d'engagés pour un événement sportif

Posée par nit, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN 2866 vues

Une manifestation sportive a lieu le 31/08/ 24. combien de jours avant celle-ci dois-je faire parvenir ma liste d'engagée en préfecture ? peut-on utiliser des bottes de paille pour la sécurisation de virages ? merci…

Résolu

Refus du club de sport de ma lettre de résiliation d'abonnement

Posée par Deblou1517, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO 4200 vues

Je me suis inscrite dans un club de sport en septembre 2024, pour un contrat d'un an. a la suite d'une montée en puissance de mes activités professionnelles et au vu d'un contexte financier compliqué, j'ai…

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Résolu

Droits d'auteur sur vidéo personnelle d'un match

Posée par phildeg31, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par phildeg31 4724 vues

J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des…

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Résiliation abonnement salle de sport reconduit automatiquement

Posée par Joyau, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Joyau 5715 vues

J'ai souscrit à un abonnement de 12 mois à une salle de musculation. j'ai (forcément) oublié de le résilier et je pensais naïvement que le contrat s'arrêtait automatiquement. je n'ai jamais reçu de courrier de…

Règlement d'une créance de 179,91 euros

Posée par EL MAZOUNI, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Beaumont 3477 vues

Je m'appelle jamal el mazouni et j'habite à casablanca maroc. mon fils âgée de 19 et étudiant à bordeaux. il s'est inscrit dans un club de sport basic-fit france à bordeaux. il n'est pas parti à ce club…

Résolu

Billetterie

Posée par Badminton, il y a 6 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Badminton 5401 vues

Ai je le droit de faire payer une entrée à des spectateurs dans une salle de sport municipale sans rien declarer…

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Résolu

Demande de remboursement pour non-respect des horaires d'ouverture

Posée par Jacky, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3519 vues

Je suis inscrite dans ma salle de sport depuis bientôt 2 ans et celle-ci faisait initialement parti d'un réseau de 3 salles (il était donc possible d'accéder aux différents établissements). en aout 2022 il y a eu un…

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Résolu

Resiliation abonnement

Posée par Amé, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lefebvre 3073 vues

J'ai envoyé un recommandé avec accusé de réception à ma salle de sport au mois d août 2022 , or à ce jour je suis toujours prélevée de 34 euros tous les mois ! puis exiger un remboursement de leur part vu que j'ai…

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Résolu

Contentieux avec ma salle de sport (keep cool)

Posée par Solène, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Solène 8727 vues

Je suis abonnée à la salle keep cool de nantes depuis 2018. je ne suis donc plus engagée depuis longtemps. j'ai pris contact avec eux récemment pour leur faire part de ma volonté de résilier mon abonnement compte tenu de la…

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la réponse de Maître PLUMERAULT
Résolu

Litige résiliation salle de sport avec préavis 2 mois

Posée par Floyo, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Floyo 4762 vues

J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et…

Consulter Maître RASOAVELOSON
la réponse de Maître RASOAVELOSON

Abonnement club crossfit

Posée par Florindames, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Nicolet 7179 vues

J'ai contracté le covid dans ma salle de sport et passé 8 jours à l'hôpital. après 1 mois et de convalescence, et restant une personne a risque, je souhaite annuler mon adhésion et etre rembourser de…

Résolu

Arnaque dans un club d aquagym de vitrolles

Posée par Plume7272, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Plume7272 4077 vues

Je me suis inscite chez aquanea, club d'aqua sans aucun engagement ni avoir signé quoi que ce soi. on me présente plusieurs grilles de tarif sans jamais avoir un ecrit et on me promet la formule sans engagement de date à date…

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Résolu

Déplacements équipe sportive assurés ?

Posée par ayverson, il y a 9 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ayverson 10346 vues

Je suis capitaine de mon équipe de basket ; nous effectuons des déplacements dans le département tous les weekends. y a t-il un risque particulier en cas d'accident de voiture ? faut-il souscrire à une assurance spécifique…

Consulter Maître CISSE
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Droit d'image du sportif

Posée par anonyme59, il y a 6 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 4398 vues

Quel est le tribunal compétent pour un litige lié aux droits d'image d'un sportif professionnel ? quelle est la nature de litige ? les sanctions…

Résolu

Comment une entreprise peut elle sponsoriser un enfant?

Posée par deb2206, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par deb2206 5486 vues

Notre entreprise souhaiterait sponsoriser un enfant qui fait du golf pour achat de matériel notamment. pourriez- vous me dire ce qu'il faut faire?…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA

Recours pour une saisie d'arme et permis de chasse

Posée par Fabien, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Fabien 6111 vues

Le préfet veut me saisir de mes armes et permis de chasse suite à une altercation verbal en mars 2019 ou la jeune fille a porté plainte pour menaces violente qui c'est avéré fausse et classé sans suite…

Obligation de contrat de sponsoring ?

Posée par Tonito35, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tonito35 4287 vues

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?…

Mise en demeure d'une salle de sport

Posée par Sana, il y a 6 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bapt 5893 vues

Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure venant d'une salle de sport dans laquelle je m'étais inscrite mais sans leurs avoir données mes coordonnées bancaires ni de paiements n'étant plus sur de pouvoir…

Résolu

Refus résiliation abonnement salle de sport

Posée par Cam38, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kamishiraa 8526 vues

Je veux me désabonner de ma salle de sport, j'ai suivi la procédure de résiliation du contrat : lettre de résiliation envoyée par lrar le 5 novembre. le suivi par lrar m'indique qu'il n'a pas pu être remis le 9…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER

Contrat à tacite reconduction

Posée par sportyf..., il y a 8 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Spotify... 10894 vues

Ayant souscris (moi & mon fils âgé de 17 ans) un abonnement d'un an avec tacite reconduction dans une salle de sport, mon contrat arrivait à échéance le 03 septembre 2017. j'ai fait un courrier 13 septembre avec ar pour…

Résolu

Sport

Posée par David, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 5376 vues

Je devais de l'argent à une salle de sport , suite à des soucis financiers. cela fait dejas 3 ans . dans la ville où jabite il a la même enseigne de salle de sport , et je voudrais m'y inscrire, est-ce que il vont le voir…

Consulter Maître COTTO
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Résilier salle de sport

Posée par missslily, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par missslily 3836 vues

Inscrite dans une salle de sport depuis août 2018, je souhaite le résilier mon abonnement car la salle n'est plus entretenu la plupart des machines fonctionne mal ou ne fonctionne plus du tous. il n'y a même plus de…

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