Résolu Mon fils est passé en commission de discipline ffbb suite à une mauvaise réaction de sa part lors d'un match de basket. le club nous demande de rembourser les frais de procédure qu'il a déjà payé.je souhaite savoir si le club a le…
Résolu Je suis tireur sportif et je compte acquérir prochainement une arme de catégorie b. etant étudiant, je suis domicilié chez mes parents et je réside sur mon lieu d'études. j'ai cherché dans le code de sécurité intérieure…
J'ai mon fils qui pratique du hand ball dans un club, il a payer sa licence mais au bout de 3 mois il s'aperçoit qu'il s'ennui car il font jouer les plus anciens du club, donc il a voulu changer de club qui…
Résolu J'ai des surendetttement et c'est l huissier qui s'occupe de ça est ce que j'ai le droits de faire le dossier de surendetttement…
J'ai envoyé une lettre recommandée pour mettre fin à mon abonnement à la salle de sport, période minimale d'engagement de 12 mois puis continue jusqu'à résiliation avec un.mois de préavis. je me suis abonnée le 24…
Dont individuel d'un particulier à ma fille sportive de haut niveau : est-ce possible et dans ce cas quelle fiscalité ( réduction d'impôt ) pour ce particulier ? merci beaucoup…
Je possède un petit compte instagram suivi par quelques milliers de personnes où je réalise des dessins satiriques type "charlie hebdo" sur les pilotes de motocross. je mets en vente également ces dessins sur des produits dérivés…
En septembre 2020, juste avant la fermeture des salles de sports, je me suis abonné pour 1 an avec un paiement en 4 fois. suite à la rupture de mon contrat de travail je dois changer de région (pas de club de cette enseigne dans la…
Résolu Je me suis inscrite ainsi que ma fille dans une salle de sport, et j'aimerais mettre fin à l'abonnement de ma fille car elle ne peut plus exercer de sport pendant 1 an. son medecin traitant lui a fait un certificat…
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la réponse de Maître DA COSTA GOMES
Résolu Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila…
Résolu Ma salle de sport vient de changer ses horaires et donc le samedi et dimanche elle ferme à 13h au lieu de 15h. ils viennent de l'annoncer sur les réseaux sociaux. ai je le droit de résilier mon abonnement de 12 mois qui…
Résolu Je me suis fait exclure d'une association sportive pour avoir poser des questions fâcheuses aux ag (je n'étais pas le seul) et il n'y a que moi qui a reçu les foudres du club. le club dans sa logique a inventé 2…
Mon fils de 16 ans doit assister à une commission disciplinaire suite à un carton rouge lors d'un match de foot (il a touché l'arbitre à deux minutes avant la fin du match, pris par un sentiment d'injustice de fautes…
Ma salle de sport vient de quitter l'enseigne sous laquelle mon mari et moi avions souscrit un abonnement pour devenir une salle indépendante. sauriez-vous me dire si nous sommes toujours soumis aux mêmes conditions de…
Résolu Voilà je me suis inscrite en salle de sport le 15 janvier 2018 pour une durée de 1ans, et je voudrait savoir si je pouvais résilier mon contrat en sachant que j'ai des soucis de santé avec un certificat médical a l'appuie…
Je soupçonne une salle de sport plus que douteuse d'utiliser des faux avis positifs google. comment agir ?…
Résolu Nous avons acheté une maison il a de de ça 1 an devant un stade, qui d'après l'agence immobilière ne causerait pas de problème car celui soi disant très peu utilisé,nous avons pu constater très rapidement que celle ci…
Résolu Je réalise des photos lors de plateaux sportifs. mon activité est non professionnel et les parents peuvent récupérer librement les photos, ainsi que les clubs qui l utilisent pour leur communication. droit d auteur ok mais droits à…
Résolu Je vous envoie ce message car j'aurai besoin de votre aide. voilà ma situation, je suis inscrite dans une salle de sport à marseille mais ayant déménagé il y a quelques mois à cannes, le responsable de la salle de sport a…
Je voulais savoir si j'ai le droit de suspendre mon prélèment sachant que ma salle de sport est fermé suite au covid 19 j'ai envoyé un recommandé ou je précise que je souhaite suspension du prélèment en précisant…
Pouvez-vous me définir plus précisément le contrat de parrainage d'un club sportif : - son cadre juridique, - les droits applicables - comment le rédiger - ses points de vigilance…
Mon abonnement a fitness park a été clôturé en février 2021 mais il continue à faire des prélèvements que faire merci…
Abonner à une salle de sport depuis plus de 12 mois ils ont reconduit mon contrat sans m’avertir j’ai évoqué la loi chatel en leur envoyant une lettre de résiliation par recommandé ils ont refusé le recommandé que dois-je que…
Inscrite à la salle de sport l’orange bleue, j’ai envoyé par recommandé une lettre de mon intention de résiliation ainsi qu’une lettre de mon supérieure de ma mutation professionnelle pour être sûr de ne plus être prélevé de ces…
Résolu J’ai souscrit il y a une semaine un abonnement à une salle de sport ( j’ai payé les frais d’entrée de 180€) mais je n’ai jamais reçus ni facture à ce jour ni contrat. je souhaiterais savoir s’il est possible de de me rétracter de…
Résolu Mon fils a intégré un club de foot, nous avons payé la somme de 160 euros qui comprenait la licence et l'équipement. nous avons eu un short et un tee shirt trop petit mais pas le survêtement.. j'ai averti plusieurs fois…
Un sportif se voit proposer un contrat d?image en contrepartie il accepte de tourner dès pub ou faire des shooting pour des photos de pub est-il soumis à l?obligation du contrat de mannequinat pour faire la pub ?…
Je me suis inscrit à des épreuves de voiles et pendant une dernière régate le vent soutenu à beaucoup a fatigué l'ensemble des concurrents. l'organisation débordée à été obligée de ramener plusieurs concurrents qui…
Résolu Dans le cadre d'un contrat de sponsoring, doit-il y avoir une durée d'indiquée concernant l'utilisation des images du sponsorisé? en vous remerciant par avance pour votre réponse…
Je suis camerounais âgé de 21 ans et je suis fan de la marche , depuis plusieurs années j'ai l, envie de faire un parcours de plus 700km à la marche. ce dernier relie les 3 plus importantes villes de mon pays. l'idée est aussi de…