Résolu Ma salle de sport qui se situe à 5 minutes de chez moi c’est mise d’un coup en congé est a fermé pour au début 2 semaines est à prolonger ensuite 2 semaines. ensuite elle nous a annoncé quel à déménager dans une autre ville 15 min…
Il y a 5 ans mon conjoint à acheter une maison dans une petite résidence en location accession. la maison se trouve face aux terrains de foot servant à l'entraînement. en fait elle se trouve même face à un but qui se trouve à…
Résolu Voilà je me suis inscrite en salle de sport le 15 janvier 2018 pour une durée de 1ans, et je voudrait savoir si je pouvais résilier mon contrat en sachant que j'ai des soucis de santé avec un certificat médical a l'appuie…
Je suis abonnée à l'appart fitness qui est fermé depuis le 17mars 2020 pour cause de confinement covid19. mais a réouvert cette semaine. les prélévements du mois de mars avril mai ont été effectués (50€ mensuel). il nous…
Contrat signé le 28 /06/2019 auprès de fitness park.prélèvements abusifs sur 4 mois demande explication auprès de la salle en février réponse erreurs on vous fera une remise commerciale en avril et mai 2020 !!mais le covid est là…
Résolu Mon club de basket est souvent confronté a des situations qui me semble bizarre. aujourd’hui nous sommes une équipe de basket évoluant en championnat. nous avons besoin de 2 créneaux dans la salle de sport de notre mairie. 1…
Résolu Que faire en cas d'abus de pouvoir ? que faire quand les dirigeants n'ont pas été élus en assemblée générale conformément aux statuts ? que faire en cas de détournement de fond à des fins personnelles ? que faire en cas de…
Dans une association sportive, la loi autorise-t-elle un entraineur bénévole a être également membre du bureau de la même association ? merci pour votre réponse…
Pouvez-vous me définir plus précisément le contrat de parrainage d'un club sportif : - son cadre juridique, - les droits applicables - comment le rédiger - ses points de vigilance…
Résolu Dans le cadre d'un contrat de sponsoring, doit-il y avoir une durée d'indiquée concernant l'utilisation des images du sponsorisé? en vous remerciant par avance pour votre réponse…
Résolu Je suis coach sportif depuis des années maintenant... je suis inscris dans une salle de sport actuellement à fitness park et à ma grande surprise j'ai appris que récemment ils me demandaient de payer un loyer pour pouvoir…
Résolu Hier nous avions un tournoi de foot prévu depuis longtemps, dans le département du gard, sous vigilance orange ! nous avions pris parapluie, k way rechange.. seulement voila, à 14h00 il y a eu une tornade. tout s'est envolé…
Résolu Un équipementier signe un contrat de sponsoring avec un athlète pour un événement particulier, dans le contrat le prix est payé en numéraire et en dotations sportives. une fois l'événement sportif fini, l'athlète estime…
Je me suis inscrite à une salle de sport en janvier 2017 j’e voulais résilier mon abonnement car j’ai déménager et il impossibles pour moi de m’y rendre sauf qu’il ne veulent pas me rembourser soit disant parce que j’ai payé mon…
Résolu Courchevel: un tarif réduit (env 30%) est accordé au salarié saisonnier avec contrat de travail. un moniteur de ski (statut indépendant) exerçant sur le domaine skiable n'a droit à aucune réduction pour le même forfait…
J'avais 2 chevaux, en pension dans une écurie. la gérante ne m'a jamais fait signer de contrat et le règlement intérieur n'est pas affiché depuis quelques temps, je constate que les écuries se dégradent (soins des…
Résolu J’ai envoyé une lette se résiliation à la salle de sport le 26/05/21 en recommandé avec accusé réception. aucune réponse de le leur part et je n’ai jamais reçu l’accusé réception, les prélèvements ont continués. je me suis dis que…
Je sais pas c'est quoi il m'a même donné mon carte consulaire…
Résolu Je suis coach sportif et le patron de la salle de sport où je travaille a décidé de me licencier du jour au lendemain, m’a enlevé le badge ce matin et me refuse l’accès dans la salle. il nie qu’on a signé un contrat pour notre…
Madame, monsieur j’ai signée un contrat à compter de la date suivante 12/02/2020 le contrat à été activé le 19/02/2020 avec un coach sportif que m’a attribuée la salle basic fit. ce contrat implique des séances de 1h pour la somme de 180€…
J'ai suscrit un contrat d'abonnement de une durée de 1 an, le contrat arrive a terme le 08/09/2019 , mais dû au déménagement depuis le mois mai/19 sur une autre région à 400 k plus loin , je envoye une lettre avec accuse…
Résolu Faire du tir à la carabine à air comprimé c02 dans ma cour. sujet initié par claude, il y a 0 secondes - 0 vue , j'envisage de tirer dans ma cour à la carabine à air comprimé (catégorie d). mon pas de tir sera amovible…
J'ai pris un abonnement de trois mois dans la piscine à coté de chez moi (pas de voiture), pour m'entretenir après ma grossesse (abonnement pris 1 mois apres accouchement). je comptais en profiter pendant mon congé…
Résolu Je me permet de faire appel à vous car j'ai besoin d'aide sur un conflit sans fin avec ma salle de sport qui refuse de me rembourser mes 30 cours acheté en février que je ne peux pas utiliser dus au coronavirus mais…
Résolu Je suis inscrite dans une salle de sport indépendante depuis octobre 2018.j’ai souscrit à un abonnement avec engagement pendant 1 an donc depuis octobre 2019 je ne suis plus engagé.lors de mon inscription je n’ai pas eu le double…
Résolu Je me suis inscrite en août 2017 dans une salle de sport avec un contrat de 24 mois. aujourd’hui, trouvant la salle de sport incompétente et dans le désir de m’inscrir ailleurs je souhaite résilier mon abonnement chose que j’ai…
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la réponse de Maître Vanoverschelde
J'ai payé des cours de gym en salle privée en septembre . suite à la fermeture des salles peut-on demander le remboursement des mois non effectués en sachant que la prof a fermée sa salle complétement , merci…
Résolu J'ai souscrit un abonnement d'un ans avec engagement (la salle a changé ses formules entre mon premier abonnement sans engagement et ma seconde inscription). cependant, je n'y ai jamais mis les pieds (fautes de…
Je suis abonné à une salle de sport fitness park les ulis 91, et j'ai bloqué mes prevelements pendant le confinement car il était fermé. maintenant il me réclament la somme de 150 € du mois de mars à juin 2020 et me refuse…
Je suis inscrite dans une salle de sport (liberty gym), et j’ai pris connaissance de l’ordonnance gouvernementale du 7 mai 2020. n’étant pas dans le milieu juridique, il y a quelques questions auxquelles je n’arrive pas à trouver…