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Création d'une association Posée par Lucas Courville, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2639 vues J'aimerais pouvoir crée une association mais je ne trouve pas les document afin de la crée car la création en ligne est payante et je n e peut pas financer cette création et j'aimerais pouvoir crée une association... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1396 vues J'ai un titre pluranielle de 4ans et je suis régulariser de depuis 2020 mon titre de sejour salarie expire 30 /11/2026 et j'ai aussi fais le texte de français b1 je voulais savoir si possible de faire la demande de ma... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Exclusion d'un client Posée par questiondedroit, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DIALLO - 2146 vues Président d'une association sportive qui organise des lotos chaque semaine pour financer le club, je rencontre des problèmes dans mes lotos avec un client. détesté de toute la clientèle en raison de son comportement vulgaire... Participer

Un adjoint au maire nous interdit oralement Posée par Bluecar, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître Horeau - 3435 vues Nous sommes une association à but non lucratif. nous organisons, notamment des évènements en maison de retraite. lors d'une entrevue, un adjoint au maire nous a interdit verbalement d'organiser des évènements, dans sa... Participer

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 1194 vues Merci pour votre réponse... Participer

Comment délivrer des rescrits fiscaux Posée par assoM, il y a 8 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 jours - 220 vues Nous sommes une association loi 1901 non assujetie à la tva . réponse donnée par les impots. ma question que faut-il faire pour avoir le droit de recevoir des dons et émettre des rescrits fiscaux de sorte que les mécènes puissent... Consulter la réponse de Maître Assesso

Adoption d un chaton Posée par corine, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti - 1648 vues Jai achete un chaton par le biais d une association j ai fait 3 cheques 115 60-60 on m a remis le papier d adoption 2 jours il m on annule comme excuses qu il me sentait pas (descrimination)... Participer

Gérer tout seul ma fondation Posée par Justyone, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2619 vues Faut il obligatoirement un conseil d'administration je veux gerer tout seul ma fondation et pourquoi vous parlez d'incohérences... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Signalement anonyme Posée par Maellia, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2864 vues Je voulais savoir esceque les juges peuvent savoir le nom de la personne qui c'est plein en anonyme au assistante sociale ? merci... Compléter

Percevoir des mécénat Posée par lvix18, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2316 vues Nous avons ouvert une association sportive au sein de notre entreprise dans le but de promouvoir les activités sportives des salariés de l'entreprise. nous avons besoin de trouver des partenaires pour financer des événements... Participer

Chèque de caution Posée par Mimi, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois - 2017 vues La cantine scolaire de mon fils est associative et non communale. cette dernière exige un chèque de caution d'un montant de 50€ qu'elle se destine à encaisser si les parents ne se portent pas bénévole pour une... Consulter la réponse de Maître Assesso

Spa Posée par Tic-Tac, il y a 8 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 jours par Maître Assesso - 205 vues Mi décembre j'ai pris un chien à spa. ils ne connaissent rien de lui, il divaguait dans la rue et n'était pas puce. ce chien a un an. très vite il s'est révélé instable , aboyant au moindre bruit retroussant... Participer

Quelle infraction, quelle sanction et quelles démarches ?? Posée par Archy, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2938 vues Je suis président d'une association départementale qui est une déclinaison d'une association nationale agréé loi 1901. il ne peut y avoir qu'une seule association affiliée par département. or, je viens de découvrir... Consulter la réponse de BELIGHA

Adresse e mail Posée par arsenic, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois - 1229 vues J'ai écrit un message au président d'une association où je suis animatrice d'un club de couture avec mon adresse email. arsenic vitriol@ gmail.com adresse que j'emploie dans tous mes courriers administratifs et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

A t on le droit de ne pas me redonner mon chaton? Posée par Mimi, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2157 vues J ai adopté 1 petit chaton au mois d aout de 5 mois en passant par tt les papiers et les frais, que j ai récupéré le 19 sept.j ai tout fait et acheté ce qu' il m ont demander. j ai exprès pris 1 sem de... Participer

Signature d'engagement réciproque Posée par Nolive, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1231 vues J'aimerais savoir si la signature d'un contrat d'engagement réciproque au sein d'une association pour un évènement ponctuel et obligatoire ou est ce que le remplissage des différents champs suffit pour validé... Participer

Associé Posée par dane, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 2483 vues Puis-je me retourner contre mon ancien associé suite à la fermeture de notre magasin, je viens de solder une dette à notre banque mais mon ancien associé n'étant pas solvable j'ai du faire un emprunt pour rembourser notre... Participer

Convention de mise à disposition de locaux Posée par sebboy15270, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Laterrot - 2165 vues Une association à laquelle je suis adhérent dispose depuis le 25 mars 1987 une convention d'occupation totale d'un local communal avec une convention signée en bonne et dûe forme. cette convention était établie pour une... Participer

Discrimination associative d'une commune Posée par tony92, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par SERMOT - 3803 vues J'aimerai savoir se qui se passe quand une commun fait de la discrimination sur une association comment l'attaquer... Participer

Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2346 vues Et sa sera sur quoi l'enquête sociale ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Envoi convocation ag Posée par lartdeschoixdu29440, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 2140 vues Peut-on envoyer les convocations à une ag ordinaire par sms ?... Participer

Lots de tombola Posée par R.Loïc, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par R.Loïc - 1677 vues Lors de l'organisation d'une tombola ,( calendrier de l'avent sur son site par exemple ) est ce que l'association a obligation de transmettre la liste des gagnants aux membres de l'association , ou au moins... Participer

Prime ségur Posée par Aurore, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1507 vues Mon association, qui a pour code ape 94.99z et est sous convention 66, m'indique que les salariés ne peuvent pas bénéficier de la prime ségur car, même si nous oeuvrons en santé publique, nous sommes un réseau de structures et... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Menaces mairie convention Posée par Les Arts à Barb', il y a 3 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître FITTE - 327 vues Ma question concerne une association qui a signé une convention de mise à disposition d’une salle avec une mairie. cette convention est reconduite tacitement chaque année en juin. la mairie nous menace de nous reprendre les clés si... Participer

Main levee curatelle Posée par KURATHELAS, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître SALECK - 2038 vues Comment me debarrasser de cette curatelle amenagee ca va faire 7 ans et je n en peu plus l udaf versailles 78 n a pas le droit de me prolonger car ils n ont aucun droit sur moi je n ai pas voler ni tuer personne et je suis... Participer

Résiliation convention de mise à disposition d'un gymnase municipal Posée par Shirley, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2167 vues Un maire peut-il résilier une convention de mise à disposition d'un gymnase municipal (avec salariés et de nombreux adhérents). si oui, quelle procédure engagée, sachant qu'il y aura de licenciements et des... Consulter la réponse de BELIGHA

Quel recours contre un syndic qui fixe une ag à une date où on est indisponible? Posée par GS, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2271 vues Je suis dans une copropriété de 3 personnes. dernièrement, le syndic nous a contacté par mail pour connaître nos préférences selon 3 dates sur le mois de février pour la prochaine ag. j'ai répondu à ce mail en disant que... Consulter la réponse de Maître HARDOUIN

Ouverture d'un snack saisonnier Posée par Léna, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans - 4709 vues Avec un ami nous avons l'opportunité d'ouvrir un snack dans un camping pour le mois de juillet et aout. nous nous posons des questions quant au choix de notre statut car nous souhaitons rester affiliés au régime général... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association 1901 - cumule 2 rôles (président + intervenant rémunéré) Posée par Gary2a, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2557 vues J'ai crée une association sportive loi 1901 ou je suis le président. je possède également une entreprise individuelle en parallèle. est-ce qu'il est possible d'intervenir dans mon association en tant... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association remboursement cotisation covid Posée par liliegator, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par WEST - 3134 vues Créée en 2013 notre association donne des cours de danse aux enfants et adultes, grâce à deux salles qui nous sont mises à disposition gratuitement. nous sommes affiliés à la ffd notamment pour avoir une assurance et etre en règle... Participer

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