Une question en droit des associations et fondations ?

Nous avons adopter un trotteur en association, payé 800e, on nous avait dit qu' il était en bonne santé mais en faisant des recherche il se trouve qu'il est malade et non montable or nous avions precisez que ma fille...

Voilà nous avons pris un chien en famille d accueil dans un 1er temps en vue d une adoption, debut janvier 2021, nous avons regler 250e de frais d adoption par virement 1 mois après son arrivée, l association n a toujours pas fait...

Nous avant adopter une petite chienne issu d'un sauvetage de plusieurs chiots et deux parents errant mais il y a 2 association dessus une première coussinet audois ariege qui nous la porte à la maison mais qui nous a menti sur...

C est une association. saboter. par les juristes militaires corrumpus noir j aide les personnes à de lobloquer leur problèmes de la vie de tous les jours j ai 59 coup de pied dans mon historique je parle et j écrit l allemand l...

Nous sommes une association sportives et culturelles, nous avons un président et des responsables de sections. lors de l'assemblée générale de janvier 2021, nous avons accordé la scission à la section à partir du 31 juin 2021...

Je suis condamné à payer une somme dérisoire d un montant de 75€ à un ancien ami qui a porter plainte car il m avais offert " une boîte de tabac et des petits fours et oui je ne blague pas !" juste par...

Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances...

Je suis en ald sous convention cc51 mon employeur ne me verse pas les ij prévoyance qu'il perçoit, malgré mes relances. la prévoyance me convoque dans 2 mois a une expertise médicale . tant que l'expertise n'est pas...

Je suis résident en centre thérapeutique résidentiel de la croix rouge.est il légal que des éducateurs entrent dans ma chambre fermée a clé en mon absence?...

Une association ou fondations qui a reçu des dont peut elle a son tour faire un dont ou prêter de l argent a un membre cordialement...

Un président d"association loi 1901 peut-il être tenu responsable d'un déficit bancaire de l’association et devoir rembourser cette dette à sa sortie de l’association ?...

Suite à une injonction de payer ordonner à mon association sportive me devant contractuellement 800 euros, le président de cette dernière a fait opposition dans les délais. simplement, après 3 renvois et une nouvelle demande de...

Lors du remplissage de la fiche de pré-enrolement j'ai commis une erreur concernant le département et l'arrondissement de résidence j'aimerais savoir si ça pose problème...

Notre association a acquis la marque, comment peut-on procéder pour retirer l'utilisation de cette marque aux associations ou collectifs qui l'utilisent sans notre autorisation . merci de votre réponse...

Bjr les membre élus de club ou conseil d administration peuvent ils jouer au loto associatif qu ils organisent...

Nous sommes une association loi 1901 depuis 2000 en france. serait il possible de faire adhérer des personnes non résidentes en france qui résident en europe ? notre association s'occupe principalement du rapatriement des...

Est-il possible en france de créer une fédération de personnes et non d'associations ? cela est possible dans d'autres pays européens. si oui, quelles sont les conditions et les démarches ? ex : fédération des hollandais...

Je souhaiterais savoir si la redistribution des dons (cotisation +don) sont possible dans une club de poker associatif et sous quel formes . l'argent non utilisé comment le mettre dans le statut du club . cordialement...