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L’association paie la bière pour les adhérents dans un bar. Posée par Mabik, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2681 vues Notre association organise des soirées sur paris. afin de préparer la prochaine, l’association voulait donner rdv aux adhérents et membres du bureau dans un bar. l’association peut elle offrir de la bière achetée au bar aux... Répondre

Rôle et responsabilités du trésorier Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2679 vues Actuellement membre d’une association loi 1901, je me pose des questions quant au rôle et à la responsabilité du poste de trésorier. dans nos statuts, il est précisé que le trésorier « est dépositaire des fonds. il tient à jour le... Répondre

Maire se fait passe pour le président du comite des fete Posée par seb51, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2676 vues Le maire de mon village qui est aussi trésorier du comité des fête ( je croit déjà qu'il n'a pas le droit) signe en son nom de maire divers sortie pour les anciens en tant que president du comité des fetes et de ce fait... Participer

Vols de parts dans la société entre mari et femme Posée par Aline, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2671 vues Mon mari et moi avons monter un restaurant il y a 20 ans sur les premiers statuts de la société j'étais associé à 50 % il m'a demandé de lui donner un pour 1 pourcents e mes des parts ce que j'ai fais par amour sans... Répondre

Remuneration en prestation de service president et trésorier association Posée par Benito, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Benito - 2668 vues Nous venons d'apprendre que notre président et notre trésorier se rémunérent avec les fonds de l'association. c'est une petite association environ 60 adhérents. nous sommes censés avoir des offres inclus avec notre... Compléter

Droit d'un maire Posée par rols, il y a 2 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par rols - 2664 vues Membre d'une association la mairie nous indique que la salle de reunion mise gratuitement a disposition ne peut plus l'etre vus que le president doit obligoitarement etre habitant de la comunne sinon... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Contrat d'adoption de chien subordonné à pratiques vétérinaires contestables Posée par Percival, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2664 vues Je me pose des questions concernant la légalité de certaines clauses d'un contrat conclu avec une association loi 1901 visant à placer des animaux en provenance de l'ile de la réunion chez des familles de métropole... Répondre

Injonction de payer et radiation dossier Posée par Jean mi, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jean mi - 2652 vues Suite à une injonction de payer ordonner à mon association sportive me devant contractuellement 800 euros, le président de cette dernière a fait opposition dans les délais. simplement, après 3 renvois et une nouvelle demande de... Compléter

Achat éventuelle d une maison qui a ete légué à une fondation Posée par Espoir59, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2649 vues Mon mari et moi même sommes très intéressé par une maison inhabité depuis plus de 3ans ( propriétaire décédée qui a légué sa maison à une fondation) je me suis rapproché du notaire qui s occupé de cette maison mais à ce jour 9mois... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Possession de clé d'une cliente Posée par rudy, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2645 vues Je vous explique mon souci ma mère qui est agé et qui a un problème neurologique. a une aide d'une association pour une aide a domicile pour le ménage. la femme de ménage ne fais pas le ménage qui est en possession... Répondre

Problème de chèque de caution Posée par Jgm Animation, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2641 vues Nous avons loué du matériel dans une association spécialisé et avons déposé un chèque de caution de 2200 euro, a notre grande surprise le chèque a été encaissé pile une journée avant sa fin de validité, et a tort. depuis juillet... Répondre

L'interdiction definitivement de territoire francais Posée par Fjoren, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2640 vues Comment allez vous ? je voulais savoir comment faire pour corriger cet decision , je suis d'origine albanais et la proceruer m'interir de rentre en france et schengen aussi... Répondre

Annulation de la participation à une conférence "payante" Posée par tak, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2640 vues Je me demande s'il ya une obligation de remboursement des frais d' enregistrement, dans le cas ou un orateur s'est enregistré à une conférence payante et a "changé d'avis" après (60 jours avant le jour de... Répondre

Rescrit pour être reconnu d'intérêt général Posée par as36sports, il y a 11 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 mois - 2639 vues Notre demande a était rejeté mais je penses quelle a été mal rédigé nous sommes à la recherche d'un spécialiste qui pourrait nous accompagner pour reformuler au près des service fiscaux merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Retire de statut Posée par Mamandegabriel, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mamandegabriel - 2639 vues J'ai appris que mon statu de trésorier a été effacé, retiré de l'associations suite la rupture de pacs avec mon conjoint qui est le fondateur de association dans le but non lucratif. sans me avertir, sans me expliquer la... Compléter

Remboursement cotisations Posée par patrick, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2638 vues Suite a une décision médicale imprévue ( problèmes coronariens) je ne peux plus pratiquer mon activité (cours de dance en ligne 2 heures par semaine) et j ai donc demandé à me faire rembourser les sommes versées .la réponse fut non... Répondre

Discrimination Posée par assobuis, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2637 vues Maître, notre association de défense des riverains et usagers de la rue du buis, loi 1901, a engagé une procédure judiciaire contre la municipalité suite à la modification du p.l.u.. toutes les associations ont été conviées pour... Répondre

Fusion Posée par STEE, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2631 vues Est il possible de fusionner deux association loi 1908 (alsace moselle). steve... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Délivrance reçu fiscal Posée par Dbparis, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2628 vues Madame, monsieur, nous souhaitons délivrer des reçus fiscaux à l’ensemble des membres de notre association 1901. quels sont les critères d’éligibilité et la procédure permettant la délivrance de ces derniers? par avance merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Représailles Posée par jeffe, il y a 2 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2625 vues Je suis président de l'association culturelle et sportive , dans une ville de 4000h. je sollicite votre attention concernant une situation difficile que traverse notre association depuis plusieurs mois. en tant... Participer

Injustice Posée par Michelle 30, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michelle 30 - 2622 vues J'ai été sur un forum et j'ai laissé un mail sur ma situation comme d autre personnes le font et j'ai reçu une réponse négative et j'ai été blessé choquee je me suis défendu j ai juste dit n importe quoi de... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Exclusion 2019 et remboursement cotisation 2020 encaissée apres exclusion Posée par Gaelleh72, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2619 vues J'ai fait parti d'une association (groupe musical) l'année dernière durant quelques mois. j'ai fait un chèque pour le paiement de la cotisation 2020. sauf que la présidente a décidé de m'exclure de... Répondre

Savoir si le juge prendra en compte Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maellia - 2617 vues J'étais pendant 10 ans avec mon ex conjoint et il a 2 filles d'une première union dont une qui me manquait respect qui me levais la main et qui me menacais cela a duré pendant 5 ans depuis son arrivée en france dont... Compléter

Activités associatives dans un local privé, lieu d'habitation Posée par Stéphanie, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2614 vues En tant que personne physique, j'envisage d'accueillir, dans mon domicile, une association pour établir son siège social et effectuer ses activités. pourrai-je recevoir à ce titre un nombre de personnes sans limite (tout... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Président de l'association qui monopolise le pouvoir Posée par Michael, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2613 vues Membre d'une association loi 1901, le président de celle-ci a coupé les droits administrateur sur le logiciel de la fédération de rattachement pour tous les membres du bureau. il est désormais le seul qui a tout pouvoir de... Participer

Comment garder la présidence d'une association dans laquelle on s'est énormément Posée par captainobvious, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2613 vues Je suis en train de penser la création une structure qui doit recevoir des fonds publics pour financer des projets nationaux. je me suis énormément investi dans ces projets depuis des années et dans la réflexion quant à cette... Répondre

Mauvais remplissage des informations concernant le lieu de résidence Posée par Le colon, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2610 vues Lors du remplissage de la fiche de pré-enrolement j'ai commis une erreur concernant le département et l'arrondissement de résidence j'aimerais savoir si ça pose problème... Répondre

Impôts Posée par sofianecimo, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2607 vues Je viens d'algérie et j'ai créé une petite entreprise aux revenus limités dans le domaine du commerce électronique, vendant des produits numériques sur internet, mais jusqu'à présent, je n'ai trouvé aucune idée... Répondre

Demande de reprise d’un chien après une adoption auprès d’une association Posée par NissArizona, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2600 vues Je vous contacte aujourd’hui car je suis désemparée. j’ai adopté un chien en août 2022 auprès d’une association. mon chien n’obéit qu’à mon conjoint et lorsqu’il n’est pas là, il me prend un peu pour son « jouet » en me mordant les... Répondre

Refus remboursement inscription Posée par AureliaP, il y a 11 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 mois - 2599 vues J'ai inscrit mes enfants à une activité sportive mais lors de leur première séance, ils n'ont pas aimé et ne veulent pas poursuivre. l'association refuse de me rembourser les deux inscriptions. en a-t-elle le droit?... Consulter la réponse de Maître BALONGA