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Apres un décés et avoir passer dix ansdans un apamad doije refair les peintures
Posée par georgie, il y a 4 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 ans par Maître CHEMLA ROSENSTIEL - 2259 vues

Cette personne est décédés et après son déménagement on nous demande de refaire les peintures ? que doit-je faire ?...

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Stages des bénévoles
Posée par Tommy, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans - 2259 vues

Pourriez-vous m'indiquer si une association à but non lucratif peut financer sur ces fonds propres des stages de formation à des bénévoles dans le cadre des missions qu'ils exercent au sein de cette association ? merci...

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Maître BELIGHA
 
Contrat d'adoption avec une association équine
Posée par Schaffi, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2255 vues

Je me tourne vers vous car je suis une peu perdue... j'ai adopté un cheval grâce à une association et lors de cette adoption j'ai dû signer un contrat avec eux. celui-ci stipule que j'ai l'interdiction de le...

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Maître de VILLELE
 
Le président évince le vice-président, que puis-je faire?
Posée par Cool_Charles, il y a 1 an dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2255 vues

Je suis vice-président d'une association loi 1901 pour un comité des fêtes d'une commune. il y a un an, nous avons créé l'association, puis nous n'avons pas pu mener un seul projet car le maire de notre commune...

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Dissolution asl et dettes
Posée par help, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2253 vues

Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances...

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Maître BELIGHA
 
Assistante sociale,
Posée par Aline, il y a 1 an dans Associations et fondations
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 2246 vues

Mon assistante sociale a fouillé dans mon téléphone afin de vérifier mes finances et s’est permise de faire des remontrances concernant des achats, je ne suis pas d’accord concernant son comportement osé...

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Remboursement de subvention
Posée par Maud DACQUAY, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2229 vues

Une mairie peut elle faire une avance de trésorerie avec une subvention pour un club de tennis en avril et remboursable en octobre de la même année. c'est ce qui se passe à la mairie de la baule (44) et le la baule tennis...

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Maître de VILLELE
 
Trésorier dans une association de taxis il favorise un des chauffeurs
Posée par Patrice, il y a 5 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DREYFUSS - 2225 vues

Comment je peux me défendre le trésorier de mon association attribué les courses de taxis en faisant du favoritisme...

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Qui demande justificatif recherche emploi
Posée par Sylvie77330, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans - 2225 vues

...

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Maître BELIGHA
 
Regard compte d une association
Posée par Greg, il y a 3 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Criniere - 2221 vues

J ai été partenaire financier au sein d une association, celle ci a pour but caritatif contre les violences aux femmes, cette association a organisée un festival beaucoup d argent ont été récolté pour l organisation( pour ma part...

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Organisation de lotos associatifs
Posée par loto, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2220 vues

La législation sur les lotos est peu claire, floue, mal définie. ai-je le droit de créer une association à but lucratif ayant pour objectifs : - d'animer des lotos (quines) avec des bons d'achats à faire gagner, et les...

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Maître halimi
 
L'association ne veux pas changer les toilettes
Posée par Maya, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maya - 2219 vues

Cela fais 2 mois que je n'ai pas de toilette je suis avec une association à qui je leur est demandé si c'était possible d'intervenir sachant que j'ai 2 enfants en bas âges soit on me réponds pas soit on me dit...

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Maître BELIGHA
 
Enquête sociale
Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2218 vues

Je suis passé devant le juge des affaires familiales le 26, janvier j'ai eu la décision du juge vendredi 16 février.sa été dit que il va les voir dans un endroit neutre 2 fois part moi et 1h et que il y aura une enquête...

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Maître BELIGHA
 
Problème entre deux associés
Posée par Menasalib, il y a 1 an dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2215 vues

Mon associé après 6mois de travail avec lui il a vendu mes parts dans l'entreprise la société est encore de création c'est un fonds d'investissement je sais pas quoi faire...

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Abus de confiance ?
Posée par Artemis, il y a 1 an dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2210 vues

Je travaille dans un théâtre (association) le président (non employé) se produit dans le théâtre via son auto entreprise, je suis tombé sur des factures d'achat de décor payé par le théâtre pour des spectacles qu'il...

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Adhésion et réduction d'impots
Posée par ccn69, il y a 1 an dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2192 vues

Je fais partie du bureau d'une association reconnue d'utilité publique (école de musique associative). lorsque les membres s'inscrivent ils doivent s'acquitter : - d'une adhésion obligatoire dont le montant...

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Prescription de facturation ?
Posée par Alathar, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2191 vues

Une association sportive affiliée à une fédération sportive reçoit des relances de factures de cotisations licences datant de plusieurs années, jusqu'à 10 ans. outre le fait qu'elles soient réglées, je me demandais si il...

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Maître BELIGHA
 
Association
Posée par Didi8, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2190 vues

Je travail pour une association à but non lucratif j'ai un contrat service civique et je vais passez en contrat pec. on doit fire des livraisons au famille et chercher des cartons au magasins ect.. j'utilise ma voiture...

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Maître DAHAN
 
Concurrence à une association lo 1901
Posée par Emma.Asso, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2177 vues

Travaillant dans une association privé loi 1901 ayant pour but d'accompagner les enfants porteurs de handicap dans un contexte pluridisciplinaire, avec un groupe de collègues nous aimerions démarrer notre propre activité de...

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Maître de VILLELE
 
Percevoir des mécénat
Posée par lvix18, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2176 vues

Nous avons ouvert une association sportive au sein de notre entreprise dans le but de promouvoir les activités sportives des salariés de l'entreprise. nous avons besoin de trouver des partenaires pour financer des événements...

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Un membre de notre club a été menacé par un autre, il sollicite notre aide
Posée par Oneman, il y a 5 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2160 vues

Je fais parti d'un club de débat, et recèlent un membre nous a alerter sur des menace qu'il a reçu d'un camarade ( lui aussi membre ), la menace exacte est de "détruire la vie" de la personne, cette dernière nous...

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Sortir d'une société avec deux autres associés
Posée par Nizar2810@, il y a 11 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 11 mois par Maître Thiery-Ouidir - 2153 vues

Je me permets de vous écrire car j'ai besoin des informations, j'ai crée ma société en 2011 avec mon associé et après j'ai racheté une autre société en 2017,et j'ai fait rentrer une 3 eme personne et je lui ai...

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Associations
Posée par rols, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans - 2143 vues

Membre d'une association la mairie nous a mis un local a disposition gratruitement a condition que le president habite la comunne si le president n'habite pas la comunne cette salle sera payante...

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Maître BELIGHA
 
Disolution asl lotissement et dettes
Posée par RGPD, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2137 vues

Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances...

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Enquête sociale
Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2134 vues

Et sa sera sur quoi l'enquête sociale ?...

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Maître BELIGHA
 
Association syndicale libre de propriétaires
Posée par gc8328, il y a 1 an dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2132 vues

Quelles sont les démarches à accomplir pour intégrer une asl déjà existante ? exemple : une asl compte 13 lots dont un est une asl composée de 5 lots. cette asl composée de cinq lots vote sa dissolution. dans le même temps, chacun...

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Chèques vacances refusé
Posée par shaya, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 2130 vues

Je vous écris pour demander conseil. mon frere qui est une personne handicapée lourd bénéficiant de chèque vacances chaque année par une associations il les utilise pour payer un camping. il se trouve que l'an dernier nous...

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Abus de pouvoir et abus d honoraires facturer
Posée par Cricri 44, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cricri - 2128 vues

Je me permets de vous envoyer ce message car je suis en procédure donc j’ai fait la demande à un avocat de s’occuper de mon dossier. or celui-ci facture des sommes un vraisemblable. il y a eu en l’occurrence plein d’avis sur cette...

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Règlementation
Posée par Alain, il y a 5 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2125 vues

Mon épouse est propriétaire de notre habitation principale dans laquelle nous hébergeons notre association. je suis aussi président de mon association et mon épouse en est trésorière et animatrice. puis-je établir un contrat de...

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Fils de harkis
Posée par Cécile, il y a 2 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2123 vues

Bjr je suis fils de harkis mon père a servi et combattu pour la france ds les années 50. 60 j ai les papiers qui le prouve . es se que si je met se dossier ( ses preuves a la préfecture pour avoir un titre de séjour es se ses un pluss a mon...

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