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Association et election parents d'eleves
Posée par LEOPAUL, il y a 3 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 ans - 2458 vues

Je fais actuellement parti d'une association de parents d'élèves dont j'ai été élu représentant de parents d’élèves dans l'école de ma fille en septembre 2021. depuis février 2022 le jaf m'a retiré la...

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Maître MEURDRA
 
A.g. houleuse et menaces
Posée par Belink, il y a 4 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Guillot - 2453 vues

Ma sci est présente au sein d’une association syndicale libre depuis plus de 10 ans et il y a 4 ans, j’ai démissionné du poste de présidence. le nouveau président n’a fait aucune démarche pour se déclarer comme tel, n’a fait aucune...

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Gérer tout seul ma fondation
Posée par Justyone, il y a 3 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 ans - 2450 vues

Faut il obligatoirement un conseil d'administration je veux gerer tout seul ma fondation et pourquoi vous parlez d'incohérences...

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Maître DAHAN
 
Association or entreprise
Posée par Helene, il y a 4 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROUX - 2449 vues

Hello! i am trying to understand if i can declare my business as a non-profit or if i have to declare as an entreprise. is there a limit of revenue the company makes to be called a non-profit? can the owners of a non-profit be paid by the...

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Mécénat association loi 1901
Posée par cochiise, il y a 3 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Chauffert - 2449 vues

Le versement de 1500 € par an d'une entreprise à une association sportive (but non-lucratif) avec comme simple contre-partie l'affichage du nom ou du logo de l'entreprise sur les maillots d'une équipe de cette...

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Adoption d'un chat
Posée par GmrcZenko, il y a 2 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2439 vues

Ma fille et une amie on adopter deux chats un que son amie a garder et l'autre que ma fille a adopter et donc emmener chez elle, ça fais quelques mois et arrive l'heure de la stérilisation. l'association veux les...

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Vente d'une friteuse
Posée par hydenrose, il y a 6 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DREYFUSS - 2438 vues

Nous sommes une association et nous possédons une friteuse que nous souhaitons vendre à l'ancienne présidente qui est intéressée pour nous la racheter mais avec un paiement en plusieurs mensualités. ne sachant pas si...

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Chèque de caution encaissé
Posée par Lginie, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2437 vues

Nous avons adopté un chat, avec chèque de caution de 300€, pour une castration avant ses 6mois. une semaine et demie après l’adoption, nous rendons le chat, ce dernier à alors 5mois et demi. l’association encaisse le chèque. sur le...

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Maître Thiery-Ouidir
 
Conflit d'intérêt ou abus de biens sociaux
Posée par rené, il y a 2 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2426 vues

Le président de notre association loi 1901, est actionnaire dans une société land'air; rcs angoulème b 828 655 514, dont il est employé et non gérant, il nous facture des travaux de maintenance sur nos avions, il nous facture...

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Defraiement indemnités kilometriques bénévoles.
Posée par Nakuma, il y a 10 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 10 mois - 2421 vues

Nous sommes adhérents bénévoles d'une association de théâtre et nous voudrions demander un defraiement par forfait kilométrique pour : - nos déplacements aux repétitions une fois par mois - nos déplacements pour les spectacles...

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Maître PETSOKO
 
Présidents
Posée par CDcd5750+, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par CDcd5750+ - 2420 vues

Lors d une assemble générale avec un ordre du jour établi, une adhérente voudrait demander un sondage par applaudissement afin d orienter l'équipe du futur bureau sur le choix du président ,je trouve cela déstabilisant pour...

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Maître de VILLELE
 
Regularisation de mon titre de séjour
Posée par Nathalie, il y a 2 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2418 vues

Je suis venue en france avec visa étudiant depuis 2019. j'ai rejoint mon conjoint qui m'avait aidé à venir en france. deux mois après mon arrivée il a bloqué mon télephone soit disant que c'était gâté. et subitement...

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Détournement de fonds
Posée par Nicodijon, il y a 3 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2418 vues

Je suis accusé en tant que président d'une association de détournement de fonds de l'association à mon profit personnel. je suis convoqué pour une composition pénale. qu'est ce que je risque?...

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Associé
Posée par dane, il y a 5 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 2400 vues

Puis-je me retourner contre mon ancien associé suite à la fermeture de notre magasin, je viens de solder une dette à notre banque mais mon ancien associé n'étant pas solvable j'ai du faire un emprunt pour rembourser notre...

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Membre administrateur
Posée par CDcd5750+, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par CDcd5750+ - 2400 vues

Lors d'une réunion du bureau et des administrateurs , nous avons décider que : nous sommes actuellement 8 administrateurs, ce qui paraît suffisant pour les tâches à accomplir, bien que nos statuts prévoient un maximum de 9. a...

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BELIGHA
 
Association 1901 - cumule 2 rôles (président + intervenant rémunéré)
Posée par Gary2a, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2398 vues

J'ai crée une association sportive loi 1901 ou je suis le président. je possède également une entreprise individuelle en parallèle. est-ce qu'il est possible d'intervenir dans mon association en tant...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Levé de la curatelle
Posée par Foot666, il y a 3 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Foot666 - 2398 vues

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Don pour club poker associatif
Posée par JEEP, il y a 2 mois dans Associations et fondations
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DIARRA - 2393 vues

Je souhaiterais savoir si la redistribution des dons (cotisation +don) sont possible dans une club de poker associatif et sous quel formes . l'argent non utilisé comment le mettre dans le statut du club . cordialement...

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Refus de quitus des comptes lors de notre ag de janvier 2023
Posée par René, il y a 2 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 ans - 2392 vues

Quel recours lorsque la trésorière(compagne du président) n'a pas obtenu le quitus pour les comptes et qu'elle refuse ensuite de nous fournir une comptabilité mise à jour avec toutes factures et preuves à l'appuis...

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la réponse de
BELIGHA
 
Sécurité d enfants auprès d une association de danse
Posée par ParentsInquietsSecuriteEnfants, il y a 2 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2391 vues

Mes enfants ont suivi un premier cours de danse cet après midi. il s agit d enfants de grande section de maternelle et cp, soit entre 4 et 6 ans. ce premier cours a lieu dans une salle qui est au 3eme étage d’un bâtiment...

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Contrat de travail
Posée par Dadalin, il y a 3 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2379 vues

J'ai un contrat pecs de par 24 semaines association aide humanitaire. cependant ce moi si on nous a proposé un voyage de 14 jours aidé humanitaire qui et financer par nous même aucune aide.ne pouvant pas le financer je ne peu...

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Remboursement régulier de frais kilométriques
Posée par PLURI, il y a 3 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2371 vues

Une association de théâtre peut-elle rembourser les frais kilometrique d'adhérents bénévoles qui viennent chaque semaine pour répéter la pièce qu'ils joueront bénévolement ? sans qu'il y ait de charges sociales...

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Assistante sociale,
Posée par Aline, il y a 1 an dans Associations et fondations
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 2365 vues

Mon assistante sociale a fouillé dans mon téléphone afin de vérifier mes finances et s’est permise de faire des remontrances concernant des achats, je ne suis pas d’accord concernant son comportement osé...

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Reprise d'une association déficitaire et endetté
Posée par CELBAN, il y a 3 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2361 vues

J'ai récemment repris la présidence d'une association de gestion d'une école professionnelle et l'état de cette école est déplorable. mes prédécesseurs (ancienne présidente et ancien directeur administratif) ont...

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Absentéisme trésorier et vice-président
Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an par YAZDI - 2360 vues

Mon vice-président est absent à 100% depuis novembre, ne participe plus aux animations de l'association ni à ses réunions, et ne répond pas non plus aux lettres recommandées que je lui ai envoyées ; dans ces dernières, je le...

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Creation fondation
Posée par Cocine, il y a 6 ans dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 2357 vues

Sans héritier la fondation est-elle la solution pour qu'à mon décès ma collection de livres, tableaux, meubles signés soient à la disposition du public. si oui comment procéder ?...

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Problème avec une association
Posée par Amandine, il y a 3 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2345 vues

Je vous expose mon problème. je me suis mise en tant que famille d'accueil pour un chat. l'association me dit qu'il est fiv non déclaré, qu'il a subit une opération de l'œil, qui a eu...

Répondre
 
Le président évince le vice-président, que puis-je faire?
Posée par Cool_Charles, il y a 1 an dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 2345 vues

Je suis vice-président d'une association loi 1901 pour un comité des fêtes d'une commune. il y a un an, nous avons créé l'association, puis nous n'avons pas pu mener un seul projet car le maire de notre commune...

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President
Posée par Martine, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Martine - 2344 vues

Le président de notre association est en désaccord avec le comité directeur avec qui il est agressif, ne vient pas aux réunions, refuse de réunir l´ag, prend des décisions qui sont en conflit d´intérêt car vice président d´une autre...

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Maître DAHAN
 
Renseignements
Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 an - 2343 vues

J'aimerais savoir si je peux faire une attestation chez le pédiatre contre mon ex conjoint.car quand il prend nos filles il donne des sucreries et soda j'ai mon bébé qui est tombé malade elle a tout revomi et c'est...

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BELIGHA
 
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