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Chèques vacances refusé Posée par shaya, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 2166 vues Je vous écris pour demander conseil. mon frere qui est une personne handicapée lourd bénéficiant de chèque vacances chaque année par une associations il les utilise pour payer un camping. il se trouve que l'an dernier nous... Participer

Règlementation Posée par Alain, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2154 vues Mon épouse est propriétaire de notre habitation principale dans laquelle nous hébergeons notre association. je suis aussi président de mon association et mon épouse en est trésorière et animatrice. puis-je établir un contrat de... Participer

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Interaction avec les différents acteurs civiles (banque, assurance etc.) Posée par Anthony, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2152 vues Comment on s'assure dans les divers administration (banques, assurance...) que c'est bien la responsabilité collegiale qui est prise en compte ?... Répondre

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Un président d une association 1901 peut il être révoqué en refusant le vote Posée par Youyou, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître V. de Chastellier - 2149 vues ... Participer

Renseignements Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2148 vues Es-ce que je peux demander des attestations au écoles que comme quoi j'allais bien au rdv des enfants .et je voulais savoir quand j'étais avec mon ex conjoint je les aider pour le regroupement familial pour faire venir... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

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Président d'association et prestataire d'un service (extérieur à l'association) Posée par RC, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2140 vues Je suis président d'une association sportive et je suis sollicité pour intervenir dans des classes de l'education nationale pour parler de respect dans le domaine du sport. pour ce faire, et pour être rémunéré, j'ai... Répondre

Refus d'inscription pour délais non-respectés Posée par Camille, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2137 vues Je suis secrétaire d'une association sportive et chaque année, nous avons des difficultés à récupérer les dossiers d'inscription des enfants qui participent à nos activités. nous devons saisir les infos pour les licences... Consulter la réponse de BELIGHA

Bénévolat et salariat dans la même association Posée par MGP, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 2137 vues Une salariée revendique son droit a effectuer du bénévolat dans l'association dont elle est également salarié ! les membres du ca lui ont précisé que les risques encouru ne sont pas des moindres en ca de litige et qu'ils... Participer

Création d'une association Posée par rouxd, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2134 vues J aimerai monter une association dans mon village mais je suis en dossier surendettement depuis 1 an j'aimerais savoir si sa pose un problème pour être président et pour la banque merci pour votre réponse cordialement merci de... Participer

Association delegataire Posée par Lenvol, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2130 vues Je viens de créer une association sportive (boxe) et je souhaiterais à court terme que l état m'autorise à faire passer des formations diplômantes dans le domaine sportif et de bien être (préparation physique, sport santé ect)... Participer

Loi 2005 Posée par odr, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2119 vues Je suis directrice d'un périscolaire accueillant des enfants d'une classe ulis, lors d'une réunion il m'a été relever qu'une majoration du prix de la cantine est appliquée aux enfants ne résident pas dans... Répondre

Professionnels intervenants. coventions de partenariat ? Posée par Sophie DZ, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2116 vues Présidente d'une association loi 1901 à destination des jeunes en phobie scolaire et de leurs parents, je souhaite savoir comment "légaliser" l'intervention des professionnels qui accompagnent notre public. ce sont des... Consulter la réponse de BELIGHA

선릉오피opsso8닷com오피쓰선릉마... Posée par noriwo4172, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2109 vues 선릉오피opsso8닷com오피쓰선릉마사지ꖢ선릉휴게텔⎞선릉키스방... Répondre

Le président d'un conseil administration dissous peut il convoquer Posée par zorro, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2106 vues Par décision de justice le conseil d'administration d'une acca a été dissous. malgré cette décision le président déchu procède à de nouveaux actes et programme une assemblée générale. peut on déposer plainte pour... Participer

Récupérer sa chienne d'une association. Posée par Jess44, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2106 vues Il y a 2 mois de cela j'ai cédé ma petite chienne de 8 ans pour dépression et rupture à une association car pour moi je la rendais triste du fait que j'étais en dépression et que je ne voulais pas qu'elle soit... Répondre

Presidence d'une association Posée par rols, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2105 vues Un president d'association doit il obligatoirement resider dans la comunne du siege de l'association ? y a il une loi pour ce cas... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Amiante Posée par Sam, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître SARCIAUX - 2091 vues ... Participer

3 questions techniques asso loi 1901 Posée par kosh, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2089 vues J'aurais quelques questions techniques... 1 - une asso pouvant avoir des entrées d'argent du moment qu'elles ne vont pas aux membres fondateurs et sont dépensées (pour payer les prestataires, etc...) : les entrées... Répondre

Achat d4un chat payer 500 euros payer en 2 fois Posée par kiki, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Meziti - 2087 vues Voici quelques jours, je vous ai adresser n mail afin de vous exposer le problème que je rencontrais avec une dame a qui j'ai acheté un chaton pour 500 euros. cette dame demandais 250 euros en espèces et je lui ai proposer 250... Participer

Association/organisme formation et nature des activités Posée par Simon Crab, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DJAE - 2079 vues J'envisage de créer une association qui serait organisme de formations financées par le cif et qui puisse également développer des projets de films documentaires amateurs, pas toujours en lien avec les formations en questions... Participer

오피쓰╎부산오피opsso8닷comꕐ부1... Posée par noriwo4172, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2075 vues 오피쓰╎부산오피opsso8닷comꕐ부산오피ꘗ op쓰... Répondre

Quel recours contre un syndic qui fixe une ag à une date où on est indisponible? Posée par GS, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2064 vues Je suis dans une copropriété de 3 personnes. dernièrement, le syndic nous a contacté par mail pour connaître nos préférences selon 3 dates sur le mois de février pour la prochaine ag. j'ai répondu à ce mail en disant que... Consulter la réponse de Maître HARDOUIN

Trahison Posée par Samantha, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2061 vues Sur twitter je me suis confié en dm à une association au sujet de mon époux . elles ont été tout lui raconter et même capturer mes messages et lui ont donner . est ce que je déposer plainte contre ces dernières ?... Participer

Exclusion d'un client Posée par questiondedroit, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DIALLO - 2059 vues Président d'une association sportive qui organise des lotos chaque semaine pour financer le club, je rencontre des problèmes dans mes lotos avec un client. détesté de toute la clientèle en raison de son comportement vulgaire... Participer

A t on le droit de ne pas me redonner mon chaton? Posée par Mimi, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2051 vues J ai adopté 1 petit chaton au mois d aout de 5 mois en passant par tt les papiers et les frais, que j ai récupéré le 19 sept.j ai tout fait et acheté ce qu' il m ont demander. j ai exprès pris 1 sem de... Participer

Subventionmairie reprise Posée par Flocon, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2051 vues Je suis membre d une petite association dans un petit village. nous avons eu une subvention de 1800 euros il y a 3 ans ,octroyée par l ancienne municipalité. la même année un conflit s'est etabli entre nous et la nouvelle... Répondre

Expulsion d'un présidente Posée par Helene, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 2046 vues Nous sommes des bénévoles dont la nouvelle présidente a joué sur des vise de procédure dans le ca du mois de mars pour être élu après une démission il y a 3 ans. nous demandons un réunion pour la sécurité du chenil et nous tombons... Participer