MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Conditions generales de vente et garantie pour des batteries lithium Posée par KATY, il y a 2 mois dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maria Jeanne - 831 vues Nous avons un magasin spécialisé dans l'electricité marine, nous vendons des batteries lithium, quelles sont nos obligations en terme de garantie... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mise en demeure de payer ,courrier revenu Posée par Anonyme, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Anonyme - 712 vues Je suis chauffeur vtc , j'ai realisé une ptestation pour l'un de mes clients pour une somme de 5000€ ayant attendu l'echeance de la facture , j'ai envoyé une mise en demeure de payer a l'adresse de sa... Compléter

Frais de gardiennage réclamés sans accord après accident Posée par Lolaaaaaaaaaa, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 650 vues Je sollicite vos avis concernant un litige avec un garage à la suite d’un accident de la route. j’ai eu un accident le 19 décembre 2025. mon véhicule a été remorqué et déposé dans un garage à l’initiative de mon assurance, sans que... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Serait-il préférable d'accepter que la procédure se déroule sans audience ? Posée par Asker, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 610 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Préjudice moral & perte de chance + non aboutissement conciliation Posée par Asker, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Asker - 597 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître Assesso

Comment précisément saisir le juge des contentieux de la protection ? Posée par Asker, il y a 2 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 520 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître Assesso

Rédaction d'une lettre d'intention d'achat Posée par bruno.jacquiaud@gmail.com, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 465 vues Je souhaite obtenir un devis pour la rédaction d'une lettre d'intention d'achat concernant une société d'optique lunetterie... Participer

Rédaction d'une lettre d'intention d'achat Posée par bruno.jacquiaud@gmail.com, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 460 vues Je souhaite obtenir un devis concernant la rédaction d'une lettre d'intention d'achat... Participer

Annulation du client/cliente Posée par Loganeclo, il y a 3 mois dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 856 vues Une cliente a ann ulé l'achat de son pc gamer pour son fils alors que le pc a été confectionner et monter par nos soins , la personne avec un devis signé .. la personne menace pour avoir le remboursement d'accompte (300€)... Consulter la réponse de Maître De Lunardo

Pompe a chaleur Posée par anmahd883AZERTY29...., il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois par Maître De Lunardo - 432 vues On ma poser une pompe a chaleur 6 jours après le passage du commercial et on ma pas donner le document de rétractation après la pose la pompe a chaleur ne fonctionne plus et fait disjoncter mon compteur je en veut plus et... Participer

Alexa Posée par Lucie, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Lucie - 824 vues Mon alexa s'allume en mettant amazon mais ensuite elle s'éteint et ce rallume... Compléter

Artisan qui ne répond plus après encaissement de l'acompte Posée par Dedel64, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 841 vues Je suis propriétaire de mon logement et ai fait appel à un artisan afin de demousser mon toit. cet artisan couvreur m'a été conseillé par un autre artisan ayant travaillé chez mes parents . ce couvreur m'a même mis en... Participer

Frais veterinaire Posée par marigoldSMITH, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 516 vues Jai acheter un chiot avec un carnet sante id registre...jai trouve que,en fait,il nas pas un puce id enregistre et jai paye ma propre veterinaire pour faire le necesaire, 220euros,,,maintenant le veterinaire original qui a fournis... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Aide à la création d'une société Posée par Cha5machou, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 792 vues Je suis en réflexion pour la création d'une entreprise avec un partenaire. le but de l'entreprise est de créer des saas destiné aux entreprises, associations dans le domaine du tourisme et de la culture.\ on a quelques... Participer

Société en cours de dissolution Posée par Cla89, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 533 vues Je suis en train de fermer une sarl pour ouvrir une autoentreprise . jai deja avancé dans les démarches la dissolution est actée. j'attends la suite des démarches jusqu'à la liquidation puis la radiation. je suis deja... Participer

Retour à mes frais d'article envoyé en double. Posée par sebsoso, il y a 3 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 979 vues J'ai commandé un article sur le site philibert.fr le 9 decembre. le suivi chronopost indiquant que le colis etait en transit pendant plus de 2 semaines, le vendeur m'a proposé de renvoyer la commande ce que j'ai... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Contrat modifié après signature Posée par Michel, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAHAN - 718 vues En octobre 2025, j'ai signé un contrat pour louer un mobile home en 2026. le tarif est arrêté à 866 euros et j'ai réglé un acompte de 25%. aujourd'hui le responsable du camping nous fait parvenir un contrat de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Probable escroquerie!! Posée par Anonyme, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître KITENGE - 731 vues Je gere une societé vtc , j'ai realisé pour l'un de mes clients une mission de 5085€, la mission a eté realisée en date du 24 et 26 novembre , apres envoi des factures , ce client me repondait toujours et me rassurait... Participer

Droit de rétractation et recours de l’entreprise Posée par Loganeclo, il y a 3 mois dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Loganeclo - 858 vues Je suis informaticien monteur de pc sur mesure , un client peu t'il annuler une commande via un site de vente officiel entreprise avec paiement totale sachant que la marchandise a déjà été acheter complète et le pc monter... Compléter

Achat de véhicule et panne Posée par Gaby, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 831 vues J'ai acheté dimanche une voiture d'occasion à un particulier et en rentrant chez moi, celle-ci est tombée en panne sur l'autoroute.... le garage me dit qu'il y a un problème moteur et qu'il faut démonter... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Contrat le local.fr/ numéro sien Posée par ju be, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par ju be - 603 vues J'ai un contrat avec le local.fr dont, comme beaucoup, je ne suis pas satisfaite. mon code ape et donc mon siret ne correspondent pas réellement à mon activité (évolution des codes naf et de mon activité). si je ferme mon ae... Participer

Achat voiture occasion Posée par Mamie, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Mamie - 780 vues Jeudi 11 décembre 2025 j'ai signé (sur place) un bon de commande pour l'achat d'une voiture d'occasion de novembre 2012 chez un professionnel. ce même jour j'ai fait un chèque de caution de 1000 €. ce... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Droit pénal des affaires Posée par juriste Diallo, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 729 vues Quel est le problème posé sur la responsabilité pénale des dirigeants de la société anonyme? y'a t'il une problématique qui mérite discussion ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Fondements juridiques précis recours contre promoteur avec procureur & tj Posée par Asker, il y a 3 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 701 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Voiture acheté au garage au mois de novembre garantie Posée par Steve, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PITTAVINO - 1409 vues J ai acheté une voiture au mois de novembre je suis tombé en panne la première semaine je l’ai fait réparer le garagiste ne pas rembourser la facture vue c est lui qui m’a demandé allez ds un autre garage et qui rembourse les... Participer

Prescription d'une créance non réclamée - quels fondements juridiques ? Posée par Quid, il y a 3 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître ANGUIS - 712 vues Je fais face à une situation avec une compagnie de bus qui me réclame une somme de 137€ qu’ils affirment être due depuis mars 2020. cependant, je n’ai reçu aucune relance ni mise en demeure de leur part. nous sommes le 17 décembre... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Un voyant moteur s'affiche après l'achat Posée par Elisechristine, il y a 4 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1042 vues J'ai acheté un véhicule, qui moins de 2 h après affiche un voyant moteur ( j'étais sur l'autoroute pour ramener le véhicule chez moi) mon garagiste la passer à la valise, le lendemain. il s'avère que c'est... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recours pénal avec procureur si discrimination par promoteur ? Posée par Asker, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 518 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Enedis pnt consommation sans contrat alors que j’avais un contrat !! Posée par Lulu, il y a 3 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 839 vues J’ai souscrit un contrat edf en février, en avril on m’a coupé mon électricité sans m’en informer, j’ai re souscrit en avril un contrat puis on m’a de nouveau résilier en juillet enedis me met en demeure et me réclame 670€ pour... Participer

Bases légales procédure après échec médiation et mise en demeure Posée par Quid, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 791 vues J'ai adressé cette mise en demeure : par la présente, je souhaite porter à l’attention de transdev cotentin et du médiateur mtv ma position concernant la situation actuelle relative à mon abonnement annuel de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

16 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

11 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

4 problèmes résolus*

5

Maître Bertrand GATELLIER

Maître Bertrand GATELLIER

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Contrats commerciaux : maîtriser les enjeux et intégrer une clause de confidentialité

Lors de la négociation d'un partenariat commercial, d'une cession d'entreprise ou d'une simple

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer