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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Vente de la maison que l'on loue.

Posée par annie87, il y a 11 ans dans Immobilier
8 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Jade 6239 vues

La propriétaire nous à envoyé un huissier pour nous signifier que nous devions partir à la date anniversaire du bail, le 1er décembre..nous louons depuis 6 ans.elle invoque une vente de la maison mais le prix est excessif pour le…

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la réponse de KERMEUR
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Casser la vente

Posée par boudha, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par boudha 6239 vues

Moi et ma concubine voulions acheter 1 maison,par la suite nous nous sommes rendu compte en lisant les diagnostics de plus près que la maison est remplie d amiante :toit en ardoises fibro_ciment amiante et murs identiques,en gros…

Consulter Maître HOUVER
la réponse de Maître HOUVER
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Droit d'habitation

Posée par filou, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par filou 6238 vues

J'habite dans la maison de mon pere veuf depuis x annees mon pere qui s'est retrouver malade et revenue habiter avec moi (chez lui) il vient de decede et les frere veule vendre la maison peuvent t'il me mettre dehors…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
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Expulsion d'un locataire parti à la cloche de bois

Posée par didier78, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par didier78 6238 vues

Je suis gérant d'une sci. l'agence century21 de vittel gère ma location. depuis maintenant 2 ans, mon locataire est parti à la cloche de bois. il me semble que mon agence ne fait pas ce qu'il faut pour faire avancer…

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la réponse de Maître PAGEOT
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Probleme avec la propriétaire

Posée par Daisy2009, il y a 10 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Fatima13 6238 vues

Je souhaite quitter le logement ou je suis pour plusieurs problemes avec ma propriétaire, refoulement plus plus, faux plafond qui s effondré sur le lit pendant mon sommeil, photo à l appui du sinistre changement des canalisations…

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la réponse de Gutierrez
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État des lieux d'entrée inexistant

Posée par J'en, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Jen 6238 vues

Il n'y a pas eu d'état des lieux d'entrée l'agence a le droit de faire un état des lieux de sortie?…

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la réponse de Maître cizeron
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Achat

Posée par gros, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par gros 6237 vues

Je suis actuellement en location mais la societe qui s occupe de notre batiment decide de vendres ceux ci . j envisage d achete le mien puis je faire expertiser mon appartement avant ? la societer a t elle le droit de le vendre…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Rupture de contrat de location cause vente avec proposition de relogement

Posée par Cricri, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par cricri 6236 vues

Je dois vendre une maison avec un locataire de 72 ans à qui j'ai fait une proposition de relogement à 50 mètres (exactement le même logement ). il ne veut pas partir. que dois-je faire ? (j'ai 61 ans) merci de vos…

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la réponse de BENNOUR
Résolu

Alimentation en eau machine à laver

Posée par johann, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Jojo1981 6236 vues

J’ai vendu récemment mon appartement dont la résidence date de 1974. je n’ai jamais eu aucun problème avec cet appartement. le nouveau propriétaire m’a appelé afin de savoir si j’avais déjà eu des problèmes avec ma machine à laver…

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la réponse de Maître ROY
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Sortir d'une impasse immobilière

Posée par Sabrina, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sabrina 6235 vues

J'aurai besoin de savoir quels sont mes droits et si je risque des poursuites, des frais ou quelqu'autres ennuies... j'ai acheté en juillet 2008 une maison avec mon ex-conjoint (non pacsé à la signature). nous avons…

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la réponse de ateissedre
Résolu

Transformation d'une location vide en location meublée

Posée par bakus93, il y a 11 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans par bakus93 6235 vues

Je voulais vous demander si mon propriétaire a le droit de transformer ma location vide en location meublée il me reste deux ans de contrat. merci…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

La plus value

Posée par fuchia13, il y a 11 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans par fuchia13 6234 vues

Je souhaiterais savoir si je vais devoir m'aquiter d une plus value sur un appartement que j avais acheté 105000€il y a 4 ans et que je vais revendre au mois de novembre a 150000€.ceçi est ma résidence principale. merci de vos…

Consulter Maître NAKACHE
la réponse de Maître NAKACHE
Résolu

Urgent remboursement de caution

Posée par Pat34, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Pat34 6234 vues

La locataire a rendu le logement à mais parents avec la.plaque vitrocéramique toute rayée et très abîmée. ils.ont donc rachetés une nouvelle plaque en retenant les frais sur la caution. la locataire leurs demande de récupérer la…

Consulter Maître GERARD-DEPREZ
la réponse de Maître GERARD-DEPREZ
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Mise en demeure

Posée par MagKeona, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par KeozArt 6234 vues

Aujourd'hui, séparée de mon conjoint qui ne veut pas récupérer ses affaires pour m'empêcher de déménager, cela fait six mois que je lui envoie mes disponibilités pour qu'il les récupère. je lui envoie donc demain une…

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la réponse de BATS
Résolu

Promesse de vente

Posée par ISIS, il y a 11 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans par ISI 6232 vues

Le vendeur d'un appartement est-il obligé de signer une promesse de vente s'il est passé par une agence immobilière. merci pour votre réponse…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Instruction irrévocable

Posée par lili, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lili 6232 vues

M x qui a mis en vente un bien immobilier au prix de 250.000 euros. il a demandé à son notaire lorsque le bien sera effectivement vendu de lui verser 200.000 euros et 50.000 euros à un tiers( son avocat) avant que la vente…

Consulter Maître HOUVER
la réponse de Maître HOUVER
Résolu

Droit d'acces dans une residence

Posée par alkante, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par alkante 6229 vues

Mon bailleur a t'il le droit de me refuser un passe pour rentrer dans les parkings exterieurs alors que ce sont les seuls acces pour livraison demenagement voir acces service de secours et qu'il y a des parkings visiteurs…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Taxes d'enlèvement des ordures ménagères - solde 2015

Posée par Khang, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Khang 6226 vues

Locataire depuis le mois de juillet 2015, je règle chaque mois la taxe d'enlèvement des ordures ménagères en plus de mon loyer. il apparaît sur mon avis de loyer de ce mois-ci (décembre) : la teom habituelle (montant que je…

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la réponse de VINCENT
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Bail commercial

Posée par rehad, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par rehad 6225 vues

Je suis propriétaire d'un fond de commerce dont le bail va arriver à son terme en juillet de cette année que dois-je faire , puis-je augmenter le loyer si ce dernier se prolonge car je ne l'ai pas fait depuis 4 années et…

Consulter Maître GENIES
la réponse de Maître GENIES
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Bien acheter en commun sans être marier

Posée par anonyme, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par anonyme 6225 vues

Je viens vers vous pour une amie qui a acheté une maison avec son compagnon mais c'est la guerre entre eux elle veut mais lui non il l'a menace de couper l'eau, etc... si elle cherche a vendre en gros elle vit en…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Creance

Posée par flo, il y a 10 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par flo 6225 vues

Compte en commun achat une maison avant le mariage liquidation du bien et on met dot que j'ai droit à rien ma question est: participer avec mon salaire pour mes prêt donc je devrai avoir une récompense? ?…

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la réponse de de Almeida Costa
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Indivision et le prêt du credit

Posée par Aude, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Aude 6224 vues

Mon ex habite notre maison depuis trois ans. n'en pouvant plus de ces refus de rachat de part je ne paie plus les traites du prêt. mais cette situation ne peux pas durer que puis-je faire. merci de votre reponse…

Consulter Maître GERARD-DEPREZ
la réponse de Maître GERARD-DEPREZ
Résolu

Réclamation

Posée par Nanou 87, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Nanou 87 6223 vues

Ma propriétaire viens de décès et c'est sa fille qui reprend les locations dois tel me refaire un bail ?…

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la réponse de Gutierrez
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Non remboursémet de caution

Posée par Clarinet, il y a 9 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans 6222 vues

Mon ancien propriétaire refuse de me rendre ma caution sous de faux pretextes…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
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Plancher pourri

Posée par Nini141977, il y a 5 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître COTTO 6221 vues

Nous avons acheté le 17 décembre (signature chez le notaire car nous avons acheté le terrain qui se trouve dans un prl) une habitation légère de loisir de 60m2 (base chalet bois recouverte d un bardage en pvc et d'une toiture)…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Blicage des avoirs apres vente

Posée par josse, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par josse 6221 vues

Comment intervenir quand le conjoint à fait bloquer les avoirs après signature par un mail au notaire. merci…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Mitoyenneté

Posée par ophel, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par ophel 6220 vues

Jai acheté une maison et quelques semaines plus je me rend compte que la voisine à construit son mur de jardin de mon côté du coup je perd du terrain et une sortie au fond de mon jardin par lequel je devrait pouvoir installer une…

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la réponse de Gutierrez
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L'état des lieux de sortie

Posée par fafa, il y a 10 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par faloupe 6220 vues

Mon propriétaire n’impose un état des lieux en présence d'un huissier et de son père. sachant que je ne m'oppose en aucun cas à cet état des lieux de sortie et deuxièmement la présence de son père nécessaire est elle…

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la réponse de joanna77
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