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Jeune chauffeur
Posée par arthur, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 2468 vues

Je viens de passer au tribunal car jai une suspension de permis de six mois pour alcoolemie. le délégué du procureur ma expliquer que javais pas damende, un test psycho, un stage route et une visite médicale. mais il ma dit que je...

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TAYORO
 
Ai je toujours mon permis de conduire suite a une suspension pour alcoolémie . .
Posée par Blaisou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2467 vues

J'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie. hors lors de ma convocation au tribunal correctionnel , le procureur a annoncé que rien n'était retenu a mon encontre, a savoir pas d'amende payée, ni casier judiciaire. quand...

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Maître polycarpe
 
Procédure après prélèvement salivaire négatif
Posée par fauxpositif, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par fauxpositif - 2465 vues

Je me permets d'écrire sur ce forum pour en savoir plus quant à la procédure "normale" qui suit le résultat d'un prélèvement salivaire négatif. lors d'un contrôle routier, j'ai été testé positif aux stupéfiants...

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Maître Doumi
 
Récupération de points
Posée par Jimmy, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2463 vues

Suite à un contrôle routier j’ai reçu une amande de 90 euros et perte de 3 points pour permis non proroger ,il me restait 3 points avant de payer l’amande . j’ai effectué un stage le 30 et 31 août 2021 le 1 septembre j’ai payé...

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la réponse de
Maître Minier
 
Gêner intervention des secours
Posée par Djodjoz, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2462 vues

Je viens de recevoir une convocation pour avoir gêner l'intervention des secours alors que je ne l'ai pas fait. je m'explique. j'ai suivi de très proche une ambulance avec le deux tons et giraphare. je ne les ai...

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Procès-verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale
Posée par Je, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Je - 2460 vues

Suite a un contrôle routier et suspension de permis, la gendarmerie m'a convoqué de nouveau pour que je vienne re-signer un nouveau un procès-verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Mis en cellule de dégrisement j
Posée par Bea, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2460 vues

En février j ai été arrêté, l alcootest était positif,j ai été placé en cellule de dégrisement,le lendemain matin on m a rendu les clés de ma voiture depuis je n ai rien reçu ni pv,rien ,combien de temps peuvent ils se retourner...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Recuperation permis
Posée par christophe, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 2458 vues

Suite a mon ordonnance penale delictuelle ;mon permis a etais suspendu pour trois mois par le tribunal(conduite avec 0.80 gramme d alcool) ,alors je me pose une question est ce que je dois faire une prise de sang et une visite...

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la réponse de
Maître CISSE
 
Je risque 6mois de retrait il y a t il une chance de n avoir que 3 mois?
Posée par Chris, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Chris - 2457 vues

Je suis a mon compte s'en permis plus aucun revenu...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Réquisition d'une carte grise par un assureur
Posée par ziza, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2457 vues

Je souhaiterais savoir si c'est légal qu'un assureur vous demande de lui donner votre carte grise. je possède un véhicule que je conserve dans un garage qui ne roulera plus durant une période assez longue, je souhaite...

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Maître MONESTIER
 
Peut-on passer le permis avec une oqtf confirmée par le ta ?
Posée par Lee, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2455 vues

J'ai reçu une oqtf en mai 2022, je viens de recevoir ma convocation pour l'examen du permis le 03 mars prochain. je souhaite savoir si je devrais me présenter ou pas ? bien cordialement...

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Maître DIARRA
 
Vice de procédure
Posée par Kaidola, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Kaidola - 2453 vues

Mon mari s'est fait suspendre son permis suite à un contrôle routier. il a dû souffler dans l'éthylotest qui s'est avéré positif, puis dans l'éthylomètre 2 fois. sur le document il est indiqué en bas de page que...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Annulation de permis
Posée par Sam, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2453 vues

Suite a une usurpation d'identité j'ai eu une annulation de mon permis de conduire je n'ai recu aucun document en attestant c'est lors d'un contrôle de police qui a eu lieu dans le cadre de mon travail que l'on ma signifié l'annulation. sur...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Recuperation tardive
Posée par koko, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2450 vues

Arrive au terme de ma sanction administrative ,dossier valider par ants mais pas de permis avant une quinzaine de jours.puis je conduire?...

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SEBAN
 
Information sur mon relevé intégral.
Posée par Chris, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chris - 2449 vues

Suite à une suspension de permis de conduire de 6 mois et après en avoir avertir la société dans laquelle je travaille, mon employeur par le biais de son avocat a eu accès aux informations de mon infraction…hors après...

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Maître DAHAN
 
Refus d'obtempérer et conduite sans permis
Posée par claradcp, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par claradcp - 2448 vues

J'ai fais l'objet d'une suspension de permis pour conduite sous l'emprise de stupéfiants. depuis, je ne conduis absolument plus. cependant, aujourd'hui la voiture que ma compagne conduisait a eu un problème...

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Maître DE CAUNES
 
Contestation pv impossible en ligne
Posée par Anto, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anto - 2447 vues

J'ai essayé de contester en ligne un pv car je n'étais pas le conducteur de mon véhicule que j'avais loué. je rentre toutes les infos qui sont validées sur antaï.gouv et quand je tape le chapka ca ne passe pas ? je...

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Maître CADET
 
Alcool jeune permis
Posée par Dunkle, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dunkle - 2446 vues

Je me suis fait contrôlé à un taux de 0.47 retenu le 13 décembre 2023 et jugé le 9 février 2024. je n'ai reçu qu'un stage de sensibilisation en guise de peine et les 3 mois de suspension qui avait été propose à la base...

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Maître Mahjoubi
 
Stationnement dangereux abusif
Posée par Senkai, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2445 vues

L'été dernier j'ai eu un contrôle de police alors que je m'étais arrêté à côté d'un récupérateur de verre entre 23h05 et 23h34, car j'étais somnolant après plusieurs heures de route. le lieu exact de...

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Maître GERMAIN-ALAMARTINE
 
Tribunal après récupération du permis suspendu
Posée par Mumu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mumu - 2445 vues

Mon fils a eu un retrait de 3 mois après un test salivaire positif au cannabis. il a fait les examens et tests et il a récupéré son permis. maintenant il est convoqué au tribunal judiciaire et doit prendre un avocat. pourquoi ? que...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Erreur de date de naissance sur l’audition de ma suspension de permis
Posée par Ttrt, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2444 vues

J’ai perdu le permis pour conduite sous stupéfiant, il y a plusieurs erreur: la première est sur la date de restitution qui est de 2023 au lieux de 2024. la deuxième, je l’ai constater aujourd’hui tout le long de l’audition ma date...

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Maître FARRAJ
 
Délai de prescription pour jugement de conduite en alcoolémie
Posée par Sébastien, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2443 vues

Je me suis fait arrêter pour conduite en état d'alcoolémie le 1er mars 2021 a aujourd'hui, un dossier est en cours d'instruction au tribunal, mais l'enquête est toujours "en cours", selon les termes employés par...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
A partir de quelle date dois je faire opposition a l ordonnance penale
Posée par cdrik65, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2442 vues

Je m 'explique vite fait, le 30/05/19 je me suis fait contrôler conduite sous stupéfiant, à la gendarmerie le 15/06/19 je me suis fait remettre un " procès-verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance...

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SEBAN
 
Suspension, consommation stup
Posée par MDNL, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2437 vues

J'ai été controlé et testé positif au cannabis ce mercredi. retrait de permis, puis retour du labo, test positif. je recevrai mon avis par courrier cette semaine... je n'ai pas d'antécédents judiciaires et mon permis...

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Maître Minier
 
Excès de vitesse et immobilisation du véhicule.
Posée par CEDRIC, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2437 vues

J’ai fait l’objet d’une rétention de mon permis de conduire ce dimanche 29 janvier ainsi que l’immobilisation de mon véhicule avec mise en fourrière. contrôlé à a 153km/h, retenu 145 km/h pour 90 km/h dans les bouches du rhône...

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Hervé
 
Rétention et erreur
Posée par Mumu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mumu - 2437 vues

Mon fils a été contrôlé en excès de vitesses sup 40 ´ rétention de permis ´ or ds l avis donné il y a erreur dans l adresse du contrôle ´ est ce un motif contestable valable svp ´ merci...

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la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Suspension de 6 mois
Posée par Chriscstlln, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2436 vues

Je me retrouve dans une situation plus ou moins similaire à toute celles décrites ici. il y’a 4 mois j’ai écopé d’une suspension de 6 mois pour usage de stup et pas de nouvelle du jugement, sauf que pour le coup sur mon document 3f...

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Maître Rigoulot
 
Intitulé exact pour un retrait de 6 points pour homicide ou blessure involontair
Posée par Permisannulé, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Permisannulé - 2435 vues

J ai été « jugé » il y a deux mois en crpc pour avoir commis une infraction, à savoir un accident de la route responsable avec ma voiture dans lequel un motard a été touché et a eut une itt de 45 jours, rupture des ligaments sans...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
2 mois d'emprisonnement délictuel
Posée par Kelisson, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2434 vues

J'ai été condamné en octobre 2013 à 2 mois d'emprisonnement délictuel, à titre de peine principale avec sursis pour conduite avec un faux permis. je voudrais savoir si cela peut compromettre ma demande de naturalisation ?...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Permis de conduire
Posée par nono78, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2434 vues

Apres retention de permis pour conduite en etat d ivresse je n ai recut aucun courrier avec ar pour m informer de sa suspention...

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Maître Minier
 
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