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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Suspension de permis

Posée par Ma, il y a 1 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par lavigie 2913 vues

Mon homme c'est fait arrêter par la gendarmerie avec un véhicule de société. il s'est fait retirer son permis de conduire car son taux d'alcoolémie été élevé. est-ce qu'il va se faire licencié ? merci de vos…

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Accident en état d ivresse seul

Posée par Johny, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans 2913 vues

J ai eu un accident le 22 août 2019 j ai eu l accident tout seul j ai été transporté à l hôpital a l hôpital j ai eu prise de sang 2g d alcool les gendarmes lors de l accident mon pris mon permis dans ma sacoche ils l ont transmis…

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Positif au cbd au volant

Posée par Greg, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2910 vues

J' ai était contrôler positif au cbd au volant et je voulais savoir quelle sanctions je risque en sachant que je n ai aucun passer judisiere un grand merci…

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Rdv commission médicale à la prefecture

Posée par Stef31, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Stef31 2910 vues

Suite à un retrait de permis pour une durée de deux mois pour alcoolémie au volant, j'ai bien compris que je devais pour récupèrer mon permis, faire une prise de sang, voir un médecin agrée, et âpres prendre rendez vous à la…

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Retrait 6mois permis

Posée par Jo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2909 vues

Après avoir fait 6 mois de retrait la decision judiciaire est de 6 mois dois je refaire encore 6 mois…

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Lettre 48si reçu après stage de récupération des points

Posée par Ast, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 2909 vues

S j'ai reçu la lettre 48si après que j'ai fait mon stage j'ai remis mon permis à la préfecture et ils m'ont envoyé pour passer la visite médicale est ce que je ne suis pas dans mon droit puisque j'ai…

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Suspension de permis de 3 mois

Posée par Wazakil27, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Wazakil27 2909 vues

J’ai fait l’an dernier septembre 2019 une suspension de permis de 3 mois, avec contravention de 90€ et 4 point, sans passge au tribunal. ma question et elle inscrite dans le casier judiciaire b2 cette infraction, j’ai besoin d’un…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
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Conduite sans permis

Posée par Lolonath, il y a 1 an dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lolonath 2909 vues

Cela fait une semaine je me suis fait arrêter par la police ( conduite sans permis) il y a quelques jours je reçois une amende forfaitaire délictuelle de 640€ étant pas connu des services de police casier vierge je reçois le même…

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Suspension administrative, ou judiciaire, que faire

Posée par Poupoul, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Poupoul 2906 vues

J ai écope d une suspension de permis pour une periode de 2mois suite aune circulation en sens interdit et 0,43g(x2)j ai été recalé à la visite médicale pour excès de ggt. par le juge 150eur d ammende et un stage de sensibilisation…

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Permis non récupérer après suspension + annulation

Posée par Vnt, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans 2904 vues

À la suite d'une suspension de 4 mois , je n'ai pas fait la demande pour récupérer temporairement mon permis jusqu'à la décision d'annulation ( soldes nul points, lettre 48si ) sur laquelle il est mentionné que…

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Alcoolémie au volant

Posée par Gladiator18, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans 2900 vues

Je viens d’être contrôlé pour la première fois après 18ans de permis avec mes 12 points avec 0,26g d’alcool par litre d’air expiré! on m’a sanctionné à 6 points sur le permis et 90e d’amende! je trouve la sanction un peu lourde…

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la réponse de SEBAN
Résolu

Intitulé exact pour un retrait de 6 points pour homicide ou blessure involontair

Posée par Permisannulé, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Permisannulé 2899 vues

J ai été « jugé » il y a deux mois en crpc pour avoir commis une infraction, à savoir un accident de la route responsable avec ma voiture dans lequel un motard a été touché et a eut une itt de 45 jours, rupture des ligaments sans…

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Procédure contravention pour un stationnement sur trottoir

Posée par Lancelot, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lancelot 2899 vues

Suite à une contestation du pv auprès de l'omp, je suis convoqué directement au tribunal de police. il n'y a pas eu d'ordonnance pénale au préalable. je voudrai savoir si celle-ci est obligatoire dans la…

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Rétention de permis - plus de nouvelles depuis 20 jours

Posée par Raz, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2898 vues

Suite à un contrôle de gendarmerie et test positif au cannabis, les gendarmes m'ont pris mon permis. je suis en récidive, ma première infraction date de plus de 3 ans et j'avais récupéré tous mes points. ils m'ont…

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Suspension de permis

Posée par Link34690, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Link34690 2898 vues

J ai eu 6 moi de suspension, j ai fait les démarches pour l ants, je suis en attente que le dossier soit pris en charge et sa commence à être long cela fait 1 moi que j ai envoyer le dossier et toujours pas d évolution, est ce que…

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Résolu

Vice de procédure

Posée par Kaidola, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kaidola 2895 vues

Mon mari s'est fait suspendre son permis suite à un contrôle routier. il a dû souffler dans l'éthylotest qui s'est avéré positif, puis dans l'éthylomètre 2 fois. sur le document il est indiqué en bas de page que…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
Résolu

Suspension de permis alcool

Posée par Angfranc29, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 2892 vues

Je voudrais quelques précisions.. j'ai eu un retrait de permis le 23 décembre pour alcoolémie.. j'avais 2,50g.. j'ai rendez vous au tribunal bientôt, j'ai reçu un courier avec 8 mois de suspension minimum. de…

Consulter Maître Cassé
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Résolu

Permis de conduire

Posée par Monsieur, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Moi 2892 vues

S, suite a un contrôle routier on m'a fait un test d'alcoolémie et stupéfiant j'ai était positif au thc en étant permis probatoire , jai eu un une retention après cela jai reçu un courrier du préfet pour une suspension de 9 mois et…

Consulter Maître Doumi
la réponse de Maître Doumi
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Démarche pour obtenir une décision d'annulation d'un permis de conduire

Posée par Titi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2892 vues

Je dois repasser mon permis de conduire suite à une annulation. il me faudrait récupérer la décision d'annulation administrative ou judiciaire pouvez vous me donner la démarche à suivre. cordialement…

Consulter Maître CADET
la réponse de Maître CADET
Résolu

Test salivaire

Posée par Laeti, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans 2889 vues

J ai été contrôlé a un test salivaire positif à tout sauf aux amphétamines alors que je n avais rien pris ( juste un peu de cocaine 4j avant mais rien de tout le reste , un 2 e test est envoyé en labo et celui ci n indiqué plus que…

Consulter Maître BENEZRA
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Demande de renseignements

Posée par Mel, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mel 2885 vues

Voilà je devais passer au tribunal pour alcool au volant j'étais à 0.79 alcool j'avais ma date de jugement qui était le 16 mars de ce mois ci qui fera un total de 4mois et ji suis allée un policier du portique ma…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
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Ref7 - suspension effectuée - permis restitué par la gendarmerie mais suspendu

Posée par ManuB, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2883 vues

J'ai été condamné début 2023 pour une infraction au code de la route pour alcoolémie. peine de 200€ d'amende, 31 € de frais de procédure et 2 mois de suspension de permis au titre de peine complémentaire. amende payé en…

Consulter Maître Mahjoubi
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Je n'ai reçu aucun avis de rétention

Posée par dazig, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2883 vues

Samedi 2 juillet j'ai fait un accident en scooter 125cm2 dans un village sans blessé personne (mise à part moi), et sans causé de dégâts matériels. j'étais sous l'emprise de l'alcool sûrement au delà de 0,80…

Consulter Maître Cassé
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Reprendre la conduite après fin de suspension permis

Posée par Marie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Marie 2881 vues

Ma suspension de permis a pris fin aujourd’hui, j’ai ma visite médicale qui est à jour, mon stage de sensibilisation a été effectué et j’ai ma demande de permis sur ants qui a été validée mais mon permis arrivera sous 15 jours par…

Consulter Maître CADET
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Ants réclame paiement pour édition permis suite suspension

Posée par laudyje, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par laudyje 2881 vues

Mons fils a eu une suspension administrative de 6 mois pour conduite sous stupéfiant. sa suspension étant finie, il a passé sa visite médicale, ses analyses, ses test psycho et tout est ok. il a donc fait sa demande sur l'ants…

Consulter Maître Rigoulot
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Récupérer sont permis définitif

Posée par Thomas, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2879 vues

Il a plus de deux ans je me suis fait contrôler positif au canabis j'ai eu une suspension de 8 mois à la fin de cette suspension j'ai effectué un test psychotechnique (favorable) et la visite médicale avec une analyse d urine. sur l…

Consulter Maître LEMERCIER
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Une demande de rendez-vous est elle obligatoire

Posée par Masko, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Masko 2878 vues

J’ai récemment fait l’objet d’un accident causer par ma faute mais personne n’était dans le véhicule en face (il était stationné) la gendarmerie est venu sur les lieux et ma fait souffler et j’étais positif mais pas de mesures précise en…

Consulter Maître MILI
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Quand pourrais je avoir mo permis?

Posée par lolo09, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans 2878 vues

Jeme suis retirer le permis l le 1.02 pour alcoolemie. j ai pris 4 moi. j ai fais la prise de sang ma visite medicale e a ete annuler cause covis19.puije reconduire le 1 mai .? merci…

Consulter Maître SABILELLAH
la réponse de Maître SABILELLAH
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Information document retention permis

Posée par Vincen12, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Vincen12 2876 vues

Je me suis fait controlé a 150 kmh au lieu de 80. mon premier retrait de permis en 18 ans et perte de points .apres avoir remplis tout les papiers avec les gendarmes en toute courtoisie j'asssume mon erreur il m'ont posé…

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