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Motif pour le cerfa 14880
Posée par Loopman11, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Loopman11 - 2283 vues

Sur le cerfa 14880, pour le motif , est ce qu'il faut cochez renouvellement periodique ou suspension ,pour un permis provisoire d'un 1 an (suite a une suspension pour stupefiant)?...

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Maître SALECK
 
Le droit de conduire
Posée par Aurélie, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2282 vues

Mon ex conjoint a eu un retrait de permis il a eu un permis provisoire qui est expiré depuis plusieurs mois il devait faire une visite médicale pour récupérer son permis définitivement mais il a jamais fait es ce que il a le droit...

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SEBAN
 
Rdv à la commission médicale pour renouvellement du permis de conduire
Posée par totor, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2282 vues

Je devais renouveler mon permis de conduire qui m'as été délivré pour une période probatoire l'année dernière; celle ci s'expirait le 16/05/2020. malheureusement vu la situation sanitaire je n'ai pas pu prendre...

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Maître Rigoulot
 
Permis
Posée par pampam59, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samir - 2281 vues

Je voudrais s'avoir si on ma vraiment supendu mon permis...

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Maître FARRAJ
 
Supension de permis a terme avant proces
Posée par anthonyC, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par anthonyC - 2279 vues

J'ai été suspendu de permis le 14 septembre 2019 pour 6 mois. la date de fin aurait du être le 14 mars 2020,j'étais convoqué le 11 février 2020 au tribunal sauf que mon jugement a été repoussé au 02 juin 2020 suite aux...

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Maître MALARET
 
Ordonnance pénale jugée pendant suspension administrative
Posée par stephane 37, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par stephane 37 - 2278 vues

Pour faire simple controlé le 21/05/19 à +61km/h permis suspendu 4 mois par decision du prefet ordannance penale du 28 aout 2019 reçu par lettre ar le14 septembre mementionne comdammé 6 mois+ amende...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Passage permis c et points
Posée par Noutder, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Noutder - 2277 vues

Je suis intéressé par le passage du permis c mais il me reste 4 points sur mon permis b. je me demandais si le fait de passer le permis c pouvait me redonner un capital de 12 points. merci d'avance pour vos réponses...

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Maître Minier
 
Teste salivaire , risque et alternatives
Posée par melissa, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par melissa - 2276 vues

Voila mon conjoint ces fait arreter par les gendarmes un controle de base a été fait puis un teste salivaire pour la drogue qui etait positif. j'aurais aimer savoir les riques penal ainsi que les alternatives si il y en a le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension ou annulation de permis?
Posée par mikrs, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par mikrs - 2275 vues

Je me suis fait controlé positif à alcool avec un taux de 2g dans le sang le1octobre 2023(6 mois de suspension provisoire ,6 point en moins est passage devant le déléguée du procureur le 19 janvier2024 pour une ordonnance pénal , ma...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Perte de points à cause du travail
Posée par Db27, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Db27 - 2272 vues

Je livre du sang , medicaments pour les hopitaux. nous reçevons les «  courses » et autres demande de sang sur notre telephone portable. parfois en conduisant nous recevons sur l’application la course qui peut être une urgence...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Vices de forme
Posée par kintye42, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2272 vues

Je me suis fais contrôler positif au cannabis le préfet m'a suspendu mon permis pour 6 mois mais sur l'avis de suspension il est noté que j'ai obtenu le permis en 2006 alors que la date exacte est 1986 est ce un vice...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis en voiturette
Posée par Rmn, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2271 vues

Je me suis fait contrôler positif au thc après consommation de cbd au volant d'une voiture sans permis sachant que j'ai le permis b (je l'utilise quand je circule dans le bourg car faible consommation de gazole) les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Stage de recuperation
Posée par haidour, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2270 vues

Je me suis fait contrôler en état d’abriter au volant et étant en permis probatoire je risque de perdre 6 point et l'annulation de permis de conduire. jai rendez vous dans 4 jours pour être entendu en audition libre sur les...

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Maître Maury
 
Date de prise a effet suite a une notification d ordonnance pénale
Posée par DEDE, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2268 vues

Une ordonnance m a été remise par le commissariat suite à un changement de région. l'ordonnance est daté du 16 juin 2023 sauf que le commissariat de ma nouvelle région m a remis le papier en main propre le 23/08/2023...

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Maître Cassé
 
Quand une ordonnance pénale devient elle définitive?
Posée par elihamster, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2268 vues

Suite à une ordonnance pénale je vais avoir 6 mois de suspension de permis ( mais je n'ai pas eu de suspension administrative préalable). de plus la prefecture vient de me rendre mon permis en disant que j'avais le droit...

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Maître Rousselot
 
Erreur de date dans l'encadré clôture du feuillet rétention de permis
Posée par Mickaelbat19, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mickaelbat19 - 2268 vues

Je me suis fais contrôler à 131 au lieu de 90, donc rétention de permis de conduire immédiat mais je m'aperçois que la date en bas du feuillet n'est pas bon ils ont mis le 13 octobre alors que nous sommes le 16 puis je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Consommation alcool apres accident sans bléssés
Posée par Neo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2267 vues

Je pars faire des courses l’après midi en prévision d'un apéritif entre amis chez moi le lendemain. je consomme une bière et une seule pour la soif (et l'envie) après 6 mois d'hospitalisation. sur le chemin du retour...

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Maître DAHAN
 
Délai visite et restitution permis
Posée par Modelisme, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2264 vues

Donc si j'ai bien compris, devant récupérer mon permis le 12/09/2020 je peux prendre un rdv à la commission médicale dés aujourd'hui ? (mais au vu des rdv dispos ce ne sera pas avant aout..) ce qui me permettrait de faire...

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Maître Rigoulot
 
Rentention de permis
Posée par Steph, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Steph - 2264 vues

J'ai eu une retention de permis le dimanche 28 avril pour test positif à l'alcool de 0.55 g. nous sommes le 6 mai et je n'ai toujours rien eu comme notification de suspension malgré des appels auprès de leur service...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension 120h
Posée par martincamille, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par martincamille - 2264 vues

Il y a 8 jours j’ai eu une rétention de permis de 120h. a ce jour, la police n’a pas reçu les résultats d’analyse et le préfet n’a pas rendu de décision de suspension. au bout de 120h, la police refuse de me rendre le permis et que...

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Maître Rigoulot
 
Annuler contestation
Posée par RCMS, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2263 vues

Je voudrais savoir s'il est possible d'annuler une contestation (désignation d'un autre conducteur) lorsque le délais de l'amende forfaitaire est passé (l'amende est passée en majorée)? le dossier est...

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Maître Rigoulot
 
Delai visite medicale et ants
Posée par Sandrine, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2262 vues

Suite à une suspension de permis,( qui doit m'être restitué le 12 septembre 2020), j'ai pris rdv à la visite médicale le 3 septembre, y a t il un délai plus restreint à respecter entre ces 2 démarches ?, est ce que je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
En attente des points perdus
Posée par bouya, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Yougo - 2262 vues

J'ai perdu 4 points suite une infraction (circulation en sens interdit devant le collège)en septembre 2021,j'ai payer l'amande, sur la notification il est bien indiqué que je récupérais mes points après 2 ans sans...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Retention
Posée par Dd57, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lauralaura - 2261 vues

Suite a une retention de permis de 120 h pour stupéfiant on me rend le permis est ce que le préfet peut donner une suspension apres les 120h dépasser,merci de votre reponse...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension
Posée par Edd, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2259 vues

J'ai eu une suspension de permis pour test stup positif suite à une consommation de cbd est il possible de faire appel du fait que le cbd est légal...

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Maître DE CAUNES
 
Vice de procédure avis de rétention permis de conduire
Posée par yg2307, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2257 vues

Suite à un contrôle d'alcoolémie positif samedi dernier en fin d'après-midi sur le parking d'un supermarché, le commissariat des sables d'olonne m'a remis un avis de rétention de mon permis de conduire. or...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Date de rendez vous seconde visite commission médicale
Posée par Mrfronte, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2257 vues

L' année dernière j'ai eu une rétention de permis pour alcoolémie j'ai fais une première commission médicale dans ma région d'origine en eure et loir qui m'a donné un permis provisoire jusqu'au...

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la réponse de
Maître Minier
 
Avis d'exécution de la composition pénale comme justificatif
Posée par Mimi50, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2253 vues

Afin de récupérer mon permis suite à une suspension administrative de 6 mois et après une composition pénale réduit à 4 mois, sur le site de ants c'est bien l'avis d'exécution de la composition pénale que je dois...

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Maître Doumi
 
Non respect de distance de sécurité
Posée par Bob21, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2252 vues

J'ai été arrêté par un barrage de police, qui faisait un contrôle de vitesse par laser, car j'ai doublé une voiture à 20m avant leur position (c'étais une fourgonnette qui me cachait la vue devant) et ce à 20m...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Stupéfiant suite à excès de vitesse de plus de 40kmh
Posée par Touch13, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Touch13 - 2246 vues

Controlé positif au canabis suite à un excès de vitesse de 41km/h je fais l'objet d'une rétention du permis de conduire ... je suis allé à la gendarmerie pour la déposition , et ai reçu une suspension de permis relative à...

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Maître Rigoulot
 
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