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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Qu’est ce que je risque?

Posée par Nihal ahmed, il y a 6 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nihal ahmed 5605 vues

Je m’adresse à vous pour avoir quelque réponse à mes questions. je suis une jeune étudiante enceinte j’ai subi de la violence de la part de mon ex conjoint sans jamais porter plainte mais le personnel de mon école et ma famille…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Plainte pour mauvais diagnostic médical.

Posée par didine88, il y a 11 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par cabinet hellmann 14722 vues

Je souhaite savoir s'il est possible de porter plainte contre un médecin des urgences pour mauvais diagnostic? je souffrais du genou je me suis rendu au urgences prés de chez moi il m'a juste fait une radiographie, et…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Indemnisation accident de la route

Posée par mendy, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 6707 vues

J'aimerais avoir des renseignement sur une offre d'indemnisation svp, en rentrant du travail j'ai été percuté par une moto alors que je traversais la route sur un passage piétons( le conducteur roulait trop vite et…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
Résolu

Delai de paiement

Posée par VICTOR, il y a 8 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Karim 6138 vues

Axa a recu le rapport d'expertise le 25 mai 2018 quel et le delai de paiement merci…

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la réponse de Steph223
Résolu

Remboursement

Posée par Julia144, il y a 7 mois dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1351 vues

Lors d une expertise médicale le médecin conseil m a demandé une somme honnereuse sans faire d examen médical et sans prendre la parole devant l expert.( 2250 euros) ai je le droit de demander un remboursement en decomptant le…

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la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Demande des renseignements sur les démarches

Posée par Anas25, il y a 7 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 6411 vues

Je m’adresse à vous car je n’ai pas d’autre recours, j’ai été violé par mon frère à l’age de 7 à 8 ans (j’en ai aujourd’hui 16) j’ai vécu avec pendant pratiquement 10 ans. j’ai fini par craquer mentalement, penser à m’etre fin à ma…

Consulter Maître SOUCI-GUEDJ
la réponse de Maître SOUCI-GUEDJ
Résolu

Délai trop long

Posée par Nad, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3397 vues

Mon avocate dépose ses conclusions en mai .y a t il différentes possibilités pour obtenir mon indemnisation le plus rapidement possible ?merci…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
Résolu

Dossier medical

Posée par ISA, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2978 vues

J 'ai porte plainte contre un medecin pour refus de donner mon dossier medical au conseil de l ordre je vais etre convoqué la semaine prochaine est que la sanction disciplinaire est une responsabilite…

Consulter Maître KIRIMOV
la réponse de Maître KIRIMOV
Résolu

Menacer d'avoir un poing sur la 'gueule'

Posée par BOUBOU, il y a 6 mois dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois 1797 vues

Une personne qui vous dit ( excusez moi pour l'expression mais je cite les mots employés) " vas y à la gendarmerie, je vais te mettre mon poing sur la gueule, tu auras un bon motif pour y aller " est ce une menace? puis je…

Consulter Maître CHAUFOUR
la réponse de Maître CHAUFOUR
Résolu

Agression

Posée par Plombier, il y a 11 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6301 vues

Je me suis fais agressé par mon voisin avec un nerf de boeuf style fouet j ai porté plainte à la gendarmerie je consulter un médecin qui m à mis 7 jours itt donc maintenant j attends l enquête de gendarmerie mais je suis traumatisé…

Consulter
la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Proposition indemnisation oniam

Posée par nat, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nat 4606 vues

Mon papa attends une proposition d' indemnisation de l' oniam suite au rapport de la cci datant du 14/12/2021. le délai est de quatre mois pour rendre cette proposition, et là cela fait plus de six mois et il n'a…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
Résolu

Convocation civi tribunal judiciaire

Posée par Vero, il y a 7 mois dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Vero 1674 vues

J'ai perçu des indemnités par la civi il y a deux ans suite à une agression séquelle. je reçois une convocation de leur part au tribunal juduciaire qu'est ce que cela veut dire ?…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Une contre expertise medical

Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2936 vues

J’ai passer une expertise judiciaire l’expert a déposer son rapport finale la juge a estimer que le rapport pas juste confie d inter e.la juge a ordonner une autre expertise j’ai passer encore l’expertise depuis 5 mois j’ai toujours…

Consulter Maître Palombelli
la réponse de Maître Palombelli
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Virement carpa

Posée par marine, il y a 1 an dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par marine 3084 vues

Depuis mon dernier post (13/11/2024), à ce jour je n’ai toujours pas reçu ni de réponse de mon avocate, ni de virement de la carpa. pour rappel : j’ai été victime de violences conjugales, mon ex conjoint a été condamné pour ces…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Congé de longue maladie retroactif agent territorial

Posée par Julia144, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3183 vues

Je suis en maladie professionnelle tableau 66 de janvier 2020 a décembre 2021 je suis en maladie ordinaire en janvier 2021 je suis mise en disponibilité d office jusqu en novembre 2023 avec un maintien de salaire en demi traitement…

Consulter Maître Cavalier
la réponse de Maître Cavalier
Résolu

Impossible de me souvenir de mon accident

Posée par Priscilla 15, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3373 vues

J'ai été victime d'un grave accident domestique chez des amis... suite a plainte contre x une enquête pénale a été ouverte .il s'avère que les médecins attestent que je ne peux pas me souvenir de mon accident compte…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Faute medicale

Posée par Poumba, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4387 vues

J’ai subit une faute medicale j’ai un contrat garantie accident de la vie qui couvre cette faute medicale normalement dois je passé par la crci et faire jouer mon assurance gav qui m’indemniserait à partir de 5 % aipp es ce que…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
Résolu

Dentaire

Posée par FLO, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3568 vues

Suite à une couronne posée en 2017 celle ci m'a infecter le sinus .jusqu'à janvier 2021 douleurs dentaire mais mon dentiste ne voyais rien au radio ensuite un spécialiste chirurgien dentiste m'a fait un scanner et la il a constaté une…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Arthrose

Posée par Lilou, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2820 vues

En 2013, j ai eu un accident de la route avec des blessures importantes . j ai être consolidé en 2016 et indemnisé en 2019. mon état s aggravé avec une fissure du menisque le chir me dit que plus tard je devrais mettre une prothèse. et de…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Violences conjugales

Posée par Sorciere12/, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2849 vues

Suite à des violences conjugales pour la première fois, j’ai appelé la police qui est intervenu à mon domicile,mon mari n’étant plus la, j’ai du aller à l’hôpital le médecin a déclarer 10 jours d’itt, ayant le coter de l’œil avec…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Dents cassées

Posée par Guéna, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4603 vues

Je viens de me casser une dent en mangeant des cacahuètes alesto cruspies..les cacahuètes sont très très dures...que puis je faire ?…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Peut-on porter plainte ?

Posée par JP, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4660 vues

Pour mon bien être psychologique, j'aimerai savoir si mon ex-compagnon m’a trompé. une syphilis a été décelée chez moi en juin 2018. j’avais simplement un chancre sur le gland avec une sérologie négative. mon compagnon par contre avait…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Diffamation

Posée par Matt, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4654 vues

J’ai été juger pour violence conjugale les fait ce sont passer en décembre 2019. je devais passer en jugement le 11 mai annuler à cause du covid et j’ai eu une nouvelle audience le 30 septembre 2020. j’avais un cassier judiciaire pour…

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Indemnités suite accident de voiture

Posée par PEGASE, il y a 10 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître BENEZRA 9065 vues

J'ai été victime d'un accident de la route en juin dernier, déclaré 100% non responsable, avec des dommages corporels. je suis actuellement toujours en soin. mon assurance automobile m'a demandé un dossier en…

Consulter Maître CHRISTIN
la réponse de Maître CHRISTIN
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Dommage corporel

Posée par Julia144, il y a 7 mois dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Julia144 1619 vues

Un magistrat a missionné un expert pour des conclusions sur un dommage corporel. le rapport m a été rendu en 2024 par l expert . un nouvel avocat a été chargé de l affaire celui ci a gardé mon dossier pendant un an sans intervenir…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Accident de la route

Posée par Pas juste, il y a 2 mois dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois 3435 vues

J'aurai voulu savoir : 1) si c'était normal que je ne participe pas au débat de conclusion entre avocat et experts de ma partie et de la partie opposée alors que je suis dans la salle d'attente. 2) un rapport…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Accident de la route

Posée par P.A., il y a 11 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par P.A. 6176 vues

J'ai eu un accident de la route, seul néanmoins le véhicule ne m'appartenait pas, l'assurance ne veut pas indemniser et ce malgré le fait que le propriétaire de la voiture avait une assurance conducteur corporel…

Consulter Maître BENEZRA
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Accident conteneur poubelle

Posée par ava, il y a 1 an dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DE BOISVILLIERS 2436 vues

Mon enfant de 12 ans à eu un accident : chute à vélo. il était sur la piste cyclable, une poubelle s y trouvé, il s est donc décalé sur la route pour pouvoir passer . À ceux même moment, une voiture l a frôlé, il s est donc rabattu…

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Recours pour rhinoplastie avec greffe

Posée par Ind, il y a 8 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Ind 6651 vues

J'ai subi une rhinoplastie secondaire avec greffe de cartilage et le résultat et très décevant. mais en plus, j'ai le nez qui se deboite régulièrement ; le cartilage bouge. et sur l'avis d'un autre médecin. je…

Consulter Maître GEROLAMI
la réponse de Maître GEROLAMI
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Accident de bus ratp

Posée par Unknown, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4162 vues

Passager d'un bus ratp en région parisienne. ce dernier a eu un accident ( freinage brusque pour éviter une collision). 6 blessés dont moi même. j'ai une fracture au poignet et une ouverture de l'arcade. je suis dans…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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