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Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Faux chéque de banque

Posée par BC, il y a 11 mois dans Banque et crédit
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1085 vues

Nous avons vendu une voiture, mais le chéque de banque était faux, quels sont nos recours ? nous avons porté plainte pour escroquerie. existe t-il des avocats spécialisés dans ce genre d'affaire dans les yvelines? merci de vos…

Consulter Maître MONESTIER
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Demande recours contre ma banque suite à une arnaque

Posée par W.DUMONT, il y a 11 mois dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 11 mois 1038 vues

J'ai 71 ans , je suis victime d'une arnaque importante par internet , une personne s'est présentée par téléphone comme étant du service antifraude de ma banque en me disant que j'avais des opérations…

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Saisie attribution et appel

Posée par Didi1881, il y a 11 mois dans Banque et crédit
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1282 vues

J'ai été condamné en 2021 à rembourser un crédit à la consommation d'un montant supérieur à 20 000 euros à mon insu. un huissier a fait une saisie-attribution sur la base de ce jugement sur un compte épargne d'un…

Consulter Maître KITENGE
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Comment se retourner contre la banque ?

Posée par Dorva, il y a 11 mois dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 11 mois 759 vues

La banque a accepté un mandat séparé d’une mutuelle frauduleuse sur un livret a. ce mandat a été signé électroniquement et ne correspond pas à ma signature que faire ?…

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Omission déclaration questionnaire santé crédit immo

Posée par Ganesha, il y a 11 mois dans Banque et crédit
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître KITENGE 1083 vues

Dans le cadre d'une assurance emprunteur sur un crédit immobilier accordé en 2024. l'emprunteur désire aujourd'hui changer d'assurance car il en a trouvé une à des tarifs plus attractifs . la question est : en…

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Fin d'activité

Posée par Dolphins03, il y a 11 mois dans Banque et crédit
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1005 vues

J'ai reçu avant hier un document me signifiant de la part d'un huissier , un commandement de payer qui date de 2020 , en fait , cet huissier reprenait l'activité de son ancien prédécesseur..on me demande de payer 900…

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Droit bancaire et phishing

Posée par Cath, il y a 11 mois dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 11 mois 823 vues

Est-ce que la fraude au faux conseiller bancaire fait partie du droit bancaire ? lorsqu'on est victime de cette escroquerie, doit-on s'adresser à un avocat spécialisé en droit bancaire ?…

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Huissiers

Posée par Villalatin, il y a 11 mois dans Banque et crédit
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1232 vues

Huissiers réunis me réclame sans cesse une dette forclose datant d il y'a 8 ans. aujourd'hui ils me téléphonent en m informant qu'ils vont me ficher à la banque de france ont ils le droit vous remerciant par avance…

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Besoin d'un avis

Posée par Georges BENTO, il y a 11 mois dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Georges BENTO 1989 vues

Mon ex compagne avec qui j'étais au moment des faits, a contracté un crédit à la consommation, à son nom, en mars 2024 de 10000,00 ?. nous avions un compte joint et étions plus ou moins en difficulté financière et les…

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Teritorialite huissier

Posée par MANSIRIUS 16, il y a 11 mois dans Banque et crédit
14 réponses dont la dernière il y a 11 mois par MANSIRIUS 16 2724 vues

La société sinequae de calis a émis un atd sur mon compte bancaire alors que j'habite en charente. est ce légal?? merci pour votre réponse…

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Cheque bloquer depuis 60

Posée par Daiz, il y a 11 mois dans Banque et crédit
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1321 vues

Ma banque a bloquer un cheque sur le compte pro de mon mari depuis 60 jours pour suspicion de fraude sans explication de leur part malgre les mail et le telephone . ils m ont juste dit que c est la banque emetrice du cheque qui…

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Recevoir un avis d’huissier 34 ans après un jugement d’un tribunal d’instance

Posée par Dan, il y a 11 mois dans Banque et crédit
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par bisane 1504 vues

Je suis effondrée et je vois ma vie basculer après une visite d’huissier pour un jugement rendu il y a 34 ans par un tribunal d’instance. en effet, je viens de recevoir par huissier  «une signification de cession de créances et…

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Contrat de crédit p2p

Posée par bernardo, il y a 1 an dans Banque et crédit
5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par bernardo 1588 vues

Si je signe un contrat de crédit avec le directeur de crédit p2p ne suis je pas oblige de signer une reconnaissance de dettes avec le prêteur ou le directeur ? le directeur doit t il trouver un prêteur et doit il communiquer l…

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L'avocat de la banque bloque le chèque de mes dommages...

Posée par DodoVolant, il y a 11 mois dans Banque et crédit
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par bisane 1316 vues

Ayant gagné un procès en 1e instance contre une banque, je n'ai pas renouvelé le contrat avec mon avocate pour un éventuel appel (plusieurs insatisfactions importantes). l'avocat de la banque a d'abord refusé de…

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Renseignements

Posée par Didi49, il y a 11 mois dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 11 mois 916 vues

Hier soir,j'ai été sollicitée par un policier de la brigade financière. bien que n'avoir absolument commis aucun acte ou délit,ce policier par mail a été très menaçant en lui expliquant mon incapacité actuelle de me…

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Compte bancaire bloqué

Posée par Bubu, il y a 11 mois dans Banque et crédit
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1341 vues

La banque a t elle le droit de me demander de l argent pour débloquer mon compte après une ursupation d identité surtout que mon compte est approvisionné et que j ai fourni tout les justificatifs demandés merci de votre réponse…

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Delta huissier

Posée par CDO, il y a 11 mois dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 11 mois 877 vues

J’ai reçu ça comme courrier, encore une fois est-ce que je dois prêter attention car la dette date de 2002 malgré nos précédentes relances, votre dossier demeure impayé à ce jour. nous vous informons qu’il s’agit de notre dernier…

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Plafonnement frais bancaires

Posée par Moidu62, il y a 1 an dans Banque et crédit
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par bisane 1570 vues

Étant sur le fichier fcc de la bdf, je bénéficiais du plafonnement des frais bancaires .fortuneo m'a proposé l'offre client fragile,vu mon refus ils ont remis en place la tarification normale et m'ont pris 300e de frais.malgre mes…

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Une banque refus e d'exécuter un jugement qu'elle a perdu mais fait appel.?

Posée par DodoVolant, il y a 1 an dans Banque et crédit
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 1351 vues

Le jugement que j'ai gagné en 1e instance indique bien "exécution provisoire de droit, ne peut être écartée", or l'avocat de la banque refuse de me transmettre le chèque qu'il détient depuis 4 mois, et a lancé un…

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la réponse de bisane
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Prelevement abusif

Posée par Lou, il y a 1 an dans Banque et crédit
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par bisane 1259 vues

J'ai eu un prélèvement abusif, je m'en suis rendu compte au bout de 16 mois quand celui ci etait devenu très important. la banque m'a remboursé les 2 derniers mois. j'ai su qu'elle devait me rembourser…

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Contrat de credit

Posée par bernardo, il y a 1 an dans Banque et crédit
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par bernardo 1258 vues

Un particulier me propose par email un contrat de crédit p2p entre particuliers avec son montant et sa durée mais ne mentionne pas sur le contrat le montant et la fréquence des remboursements mensuels qu il m a présentes par email…

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Comment faire cesser des prélèvements non prévus dans le guide tarifaire ?

Posée par DavidR, il y a 1 an dans Banque et crédit
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par bisane 1478 vues

Ma banque, lcl, me prélève chaque trimestre des frais de tenue de compte. ceci en contradiction avec ses conditions tarifaires puisque mes revenus sont domiciliés dans leur établissement. ca a commencé en 2017 et, pour cette raison…

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Escroquerie via mode de paiement wero

Posée par Mike 65, il y a 1 an dans Banque et crédit
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mike 65 1366 vues

J'ai été prélevé de la somme de 990 euros en deux fois sans aucune autorisation . vendant un meuble sur market , j'ai reçu un sms d'un escroc se faisant passer pour la plate forme wero . j'ai cliqué sur un lien qui devait me permette de…

Consulter Maître GATELLIER
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Crédit renouvelable

Posée par Tetelle23, il y a 1 an dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 1 an 992 vues

Suite à de gros problèmes financiers je n'ai pas pu régler mon crédit renouvelable de 3000€ pour l'achat de mon premier véhicule en 2013. des huissiers me réclame cette dette aujourd'hui encore. que puis je faire ?…

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Un redressement judiciaire peut il nuire à un prêt immobilier ?

Posée par Valek, il y a 1 an dans Banque et crédit
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Valek 1425 vues

Pr , je travaille dans un groupe dont une des franchises est en redressement judiciaire, je m appretais à obtenir un prêt immobilier. est ce que cette situation professionnelle vas nuire à l obtention de ce prêt ? bien cordialement…

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Remboursement crédit étudiant

Posée par leyla, il y a 1 an dans Banque et crédit
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par bisane 1235 vues

J'aimerai connaître les conditions pour avoir un crédit étudiant ainsi que le délai de remboursement et les poursuites si l étudiant ne serait pas en mesure de rembourser s il travaille pas encore s il y aura prescription ou…

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Assurance vie

Posée par Dora, il y a 1 an dans Banque et crédit
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par TANGALAKIS 1161 vues

Je souhaite mettre ma fille en bénéficiaire de mon assurance vie. est il possible de mettre une clause qu'elle puisse toucher les intérêts à partir de sa majorité et la somme entière de l'assurance vie à partir de ses 30…

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Sécurisation juridique d’un prêt à un membre de ma famille au maroc

Posée par yassin, il y a 1 an dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 1 an 1055 vues

Je réside actuellement en france et je souhaite prêter une somme de 13 000 € à un membre proche de ma famille qui vit au maroc, afin de financer son projet. cependant, il n’y a aucune garantie pour ce prêt, et je voudrais savoir…

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Assignation en contestation saisie-attribution

Posée par Marianne58, il y a 1 an dans Banque et crédit
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1242 vues

Par titre exécutoire au civil, nous avons demandé par voie d'huissier le paiement des sommes auxquelles notre adversaire a été condamnée. une saisie a été faite sur son compte et celle-ci porte contestation en produisant entre…

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Comment changer d'avocat qui s'est déjà constitué?

Posée par DodoVolant, il y a 1 an dans Banque et crédit
1 réponse, il y a 1 an 915 vues

J'ai intenté et gagné en 1e instance un procès contre une banque qui a fait de nombreuses erreurs et fautes à mon égard. pour l'appel que celle-ci a décidé de lancer, j'ai consulté un avocat qui travaille seul et…

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