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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Appel après un certificat de non appel

Posée par hurv, il y a 6 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par hurv 2707 vues

Pourriez-vous me dire si une personne condamnée peut faire appel après qu' un certificat de non appel ai été fourni à la partie ayant eu un jugement favorable…

Consulter Maître BOURGOIN
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Classement sans suite

Posée par lourak50, il y a 5 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 5 ans 2707 vues

Je vous contact pour avoir une information sur les procédure de classement sans suite -suite à une gav en juin, 2020 à laquelle il n y 'a pas eu de poursuites judiciaires, j'ai appris de manière détournée que le dossier…

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la réponse de Lefebvre
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Voiture acheter et revendu volé sans le savoir

Posée par Micky-63, il y a 7 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 7 ans 2706 vues

Je vous explique mon problème en avril 2017 j'ai échangé une audi a3 contre une peugeot 308 gt bva, cette voiture ne convenant pas à ma mère qui l'utilise souvent qui n'arrive pas à utiliser la boite auto, nous…

Consulter Maître DJAE
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Menace

Posée par Ben, il y a 6 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ben 2706 vues

Je voudrais des informations pour savoir comment gérer un problème . pour être bref j’ai eu une relation avec une femme qui n’étais pas célibataire. sont conjoint ma menacé oralement il est venu sur mon lieu de travail pour me…

Consulter Maître DAUSSE
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Tentative de vol

Posée par judi54233, il y a 5 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par judi54233 2705 vues

Hier, j'ai été interpellé à décathlon pour un vol à l'étalage et on m'a fait signé une plainte simplifiée qu'ils m'ont dit qu'ils vont envoyé au procureur. aujourd'hui, je suis retournée pour…

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la réponse de Maître Cassé
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Agression verbale

Posée par Eva, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2704 vues

Je me suis faite agressée verbalement dans un magasin par un vendeur qui m'a menacée de me jeter un article à la figure, entre autres. une scène surréaliste devant des clients médusés ! cette agression verbale constitue t-elle…

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Prendre un avocat depuis l'algérie

Posée par Ahmed, il y a 2 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2703 vues

Voilà ji un frère qui est en france grenoble plus précisément en prison il a été arrêté il ya 5 jours et ont a aucune nouvelle ni les rison je voudrais lui faire un avocat depuis l'algérie esque c possible et c quoi la…

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Aménagement de peine

Posée par Sylvie, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2702 vues

Je voulais savoir ci il ya une chance que mon mari et son aménagement de peine avec un dossier solide mes la spip et directeur défavorable car il dise à cose de residive il a 15 moi il a fait presque 5 moi un comportement…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Agression sur mineur

Posée par Nina, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2701 vues

L'avocate de mon mari a fait une demande d'enquête de faisabilité qui a était accepté par le juge d'instruction svp je voudrai savoir combien de temps sa va prendre pour cette enquête et si ya des possibilité…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Échec crpc et pièces écartées ?

Posée par Diane, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2700 vues

Mon fils de 22 ans est partie civile dans une affaire d'abandon de famille. son père a demandé, suite a son audition par la juge d'instruction, a bénéficier d'une crpc. cela est étonnant car il avait l'air…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Avocat compétent : demander dispense d'observer ordonnance de placement

Posée par Moricette, il y a 6 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2700 vues

Un avocat du barreau de paris peut il solliciter du juge chargé de l’instruction du tribunal de versailles une dispense occasionnelle d'observer certaines obligations issues de l’ordonnance de placement sous contrôle…

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Comment connaître le centre pénitentiaire où est détenu un condamné ?

Posée par EvaJo, il y a 5 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par evajo 2700 vues

Mon frère a été arrêté et a comparu devant un tribunal (mode comparution immédiate) et condamné depuis une semaine. information que j'ai eu par un article de journal. je ne sais pas où il est détenu, j'ai appelé le…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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6mois ferme sans ab initio

Posée par Romain, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Romain 2699 vues

J'ai pris 6mois ferme sans ab initio. cela signifie quoi "sans ab initio" merci…

Consulter Maître TOURREIL
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DÉlais changement dÉpartement en contrÔle judiciaire

Posée par Get, il y a 2 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 2 ans 2699 vues

J’ai effectué une demande de modification de mon contrôle judiciaire pour un changement d’adresse et de département le 22 décembre et nous sommes le 08 janvier ( 10 jours ouvrables ) quel es le délais de réponse ? merci merci de…

Consulter Maître Zerbib
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Refus de signer un rappel à la loi en raison de fausse déclaration

Posée par Oa, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2699 vues

J'ai été aspergé d'essence par une dame et qui cherchait un briquet pour me mettre le feu. pour l'éloigner je lui ai envoyé un carrelage qui ne l'a pas touché. cette dernière porte plainte contre moi et moi de…

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la réponse de Maître GENY
Résolu

Amandes sncf majorée non payées

Posée par Mini, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2696 vues

J’ai eu des amendes sncf en étant mineur et majeur non payée ( majorée) j’ai des soucis d’argent et étant convoquée au tribunal en septembre j’aimerais me renseigner sur les peines que j’aurais ( prison?/ travaux d’intérêt ?) je…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Audition non signée

Posée par Aliciaa, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2696 vues

Je me suis rendu en gendarmerie fin janvier concernant des menaces de mon ex conjoint. le logiciel de la gendarmerie ne fonctionnait pas donc la fonctionnaire a noté sur une feuille les éléments que j’ai apporté. elle m’a dit en…

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Demande d’effacement du taj

Posée par Carol12, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par pomme123 2695 vues

J’ai fait une demande d’effacement du taj il y a 7 mois au magistrat référent. je n’ai eu aucune réponse. comment faire pour obtenir une réponse? il y a un mail disponible ? cordialement…

Consulter Maître FARRAJ
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Confrontation

Posée par anonyme, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par anonyme 2695 vues

J'ai effectué une nouvelle plainte avec constitution de partie civile devant le juge d'instruction afin de faire rouvrir une plainte pour viol et agression sexuelle subie par mon oncle lorsque j'étais mineure. la…

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la réponse de Maître Cassé
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Cassier b2 pour mon chien catégorie 2

Posée par kevin.b, il y a 5 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par kevin.b 2693 vues

A vous maitre jais u question je voudrais faire le permis de détention pour mon chien naya de catégorie 2 lof je les acheter un élevage pros mes jais per je ne ces pas comment faire pour avoir mon cassier n°2 ou savoir quel cassier…

Consulter Maître Minier
la réponse de Maître Minier
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Faux et usage de faux : immunité familiale ?

Posée par Jean Valjean, il y a 5 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 5 ans 2692 vues

Un enfant majeur (mais ne subvenant pas à ses propres besoins) a initié une procédure judiciaire jaf afin de fixer les contributions à son entretien et à son éducation dues par ses père/mère. lorsque, dans le cadre de cette…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Référé-suspension: quand intervient la suspension?

Posée par sgar78, il y a 8 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 8 ans 2691 vues

Lors d'un recours au référé-suspension (concernant un permis de construire par exemple), est-ce que la suspension prend effet dès le dépôt du recours (à titre conservatoire) ou à la décision du juge des référés (si la décision est la…

Consulter Maître Rallis
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Peine de prison

Posée par mxrcix.snts, il y a 4 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gorges 2690 vues

Suite à des violences conjugales psychologiques, mon conjoint a été interdit de me voir, s’approcher de notre domicile et de rentrer en contact avec moi et notre fille commune âgée de 1 mois pour une durée de 2mois. nous n’avons…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Contenu des mentions figurant au taj

Posée par Consty, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Consty 2689 vues

Pouvez-vous m'indiquer la procédure à suivre pour obtenir tout le contenu des mentions figurant au taj ? en vous remerciant d'avance pour vos réponses…

Consulter Maître Criniere
la réponse de Maître Criniere
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Stage non fait dans les 6 mois

Posée par arthuro2o3, il y a 2 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 2 ans 2689 vues

Ma convocation chez le juge d'application des peines est intervenue plus d'un an et demi après le début de mon sursis. j'ai indiqué au spip ce que m'avait dit la juge d'application des peines : pas de stage…

Consulter Maître Zerbib
la réponse de Maître Zerbib
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Convoquer devant le délégué du procureur

Posée par Innocent, il y a 2 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Innocent 2689 vues

Suite à une dispute avec mon voisin, il a déposé plainte contre moi pour insultes. je suis passible d’une contravention de classe 5. plusieurs questions : - est-ce plus judicieux de se faire accompagner d’un avocat ? si oui où…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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En temps utile

Posée par Jess, il y a 6 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jess 2688 vues

Les parties doivent se faire connaître mutuellement en temps utile les moyens de fait sur lesquels elles fondent leurs prétentions, les éléments de preuve qu'elles produisent et les moyens de droit qu'elles invoquent…

Consulter Maître Nicolet
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Refus de permis de visite

Posée par Leat, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lea.thomas 2688 vues

J'ai fais une demande de permis de visite pour moi même et une pour fils de 9 mois, j'ai donc reçu un courrier ce matin m'indiquant qu'il refuse ma demande de permis ainsi que mes photos…

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Diabétique en prison

Posée par Lilie, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2688 vues

Mon conjoint est incarcéré depuis le 15 juin 2021 il est diabétique stade 1 avec des piqûres tous les jours et à ce jour avec plusieurs demandes de frigo à été faite avec certificat et mot du médecin en prison il n a toujours rien…

Consulter Maître DAHAN
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