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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Enfants placés ( urgent )

Posée par Liyannah, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2042 vues

Voilà je vous explique en résumé mon problème, il y a quelques semaines ma fille de 6ans m'a dit en visite médiatisé qu'elle était partie à center parc avec la famille d'accueil et son petit frère et les autres…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Demande d attestation à un enseignant

Posée par Magalie, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2838 vues

La rédaction et la délivrance d une attestation par un enseignant est elle légale si les faits sont factuels.merci de m'informer…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Succession

Posée par LANSER20, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1755 vues

Merci pour vos réponses: les factures d'eau, électricité et assurance habitation de la résidence de nos parents décédés sont établies, avec l'accord de 4 héritiers sur 6, au nom d'un seul et même co indivisaire. les…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Je voudrais savoir quels recours j’ai contre ma belle-mère.

Posée par Valérie, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Valérie 854 vues

J’ai des problèmes avec ma belle-mère qui me déteste et passe son temps à m'insulter de tous les noms depuis un peu plus d’un mois c’est quasiment tous les jours et elle me dénigre continuellement je me demande si ça peut-être…

Consulter Maître FITTE
la réponse de Maître FITTE
Résolu

Droit de garde en gant née en belgique père français

Posée par Jeremy, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1749 vues

Je suis français ma fille est née en belgique à la louvière le 29/04/2024 j’habite en france je l’ai reconnu sa mère ne veut pas me la donner ne serais-ce qu’un jour pour aller voir ses grands parents français qui habite à…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Aide pour recuperer ma fille

Posée par shanounette, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par shanounette 9045 vues

J'aimerais vivement avoir de l'aide de votre part pour répondre au question que je me pose car je suis séparer du père de ma fille nous sommes pas passer devant le j a f et avec l'accore du papa j'ai garder moi…

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la réponse de TAYORO
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Frais exceptionnel enfant au dentiste

Posée par Céline, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 802 vues

Je souhaiterais savoir car le père de mes 2 garçons ne paie ni pensionné rien depuis 2 ans , nous sommes dans l'attente du délibéré du jaf mais suite à des soucis dentaires pour mon fils il doit porter des appareils dentaires…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Qui doit recuperer mon enfant et changement de planning

Posée par Kikou, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 759 vues

Je suis divorcé de la maman de ma fille. j'ai la garde tous les mercredi et 1 week-end sur deux. mon ex organise souvent des soirées sorties avec ma fille quand c'est mon week end avec elle. et les week end ou j'ai…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Séparation et crêche

Posée par Andrea, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3133 vues

J'envisage de me séparer de mon conjoint. nous ne sommes ni mariés ni pacsés. nous avons un enfant de 2 ans qui est à la crêche actuellement à coté de notre residence commune où nous habitons tous les 3 notre enfant, mon futur…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Confinement et mode de garde avec jugement

Posée par furyelle, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4951 vues

Suite a l'élocution du president ce soir , mon fils doit aller chez son pere ce week end.. est ce que le deplacement pour venir le chercher et le ramener est possible ou non ? j'ai moi meme arreter mon travail pour rester…

Consulter Maître MILI
la réponse de Maître MILI
Résolu

Décès de mon mari

Posée par Mousse, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mousse 7150 vues

Mon mari est décédé en 2012, lors de son décès on était en séparation de corps, il ne s'est jamais remarié et on a eut un enfant ensemble(il a 14ans). en 2015 je me suis pacsé . une de mes collègues semble convaincus que…

Consulter Maître FEITUSSI
la réponse de Maître FEITUSSI
Résolu

Pension alimentaire et expatriation

Posée par Plapla, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Plapla 2761 vues

J’ai déposé il y a plus d’un an et 3 mois un dossier pour demander le retrait de l’exercice l’autorité parentale au père de mes enfants qui est expatrié depuis des années et ne donne plus signe de vie. mon avocate a fait c convoquer…

Consulter Maître LEPAGE-ROUSSEL
la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL
Résolu

Pension alimentaire

Posée par Sandra83170+++, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2171 vues

Mon conjoint verse une pension alimentaire pour sa fille monte 2 weeks par mois en région parisienne pour exerce son droit de garde jusque la ok. nous savons que nous lui devons la moitié du sport cela n'étant pas inclus dans…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Garde alternee

Posée par Car.pre, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1510 vues

Je souhaite une séparation du papà de ma fille car je trouve que suite plusieurs problèmes dans notre vie de couple j'arrive plus continuer cette relation. il a commencé à me menacer que si je le quitte je le détruit e si je…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Pension alimentaire

Posée par mireille, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par mireille 6316 vues

Je suis bénéficiaire du rsa et mon ex compagnon aussi. il demande la suppression de la pension alimentaire . peux t il l obtenir?…

Consulter
la réponse de Gutierrez
Résolu

Vacances lors de séparation

Posée par Kalel, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3014 vues

Le juge a décidé dans un jugement de 2011 que j ai la moitié des vacances scolaire pour prendre mon enfant 1 semaine chacun et les grandes vacances on se partage avec la mère de mon enfant . hors mon fils est dans un centre ime il…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Rendez-vous médicaux et garde alternée

Posée par Mel, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4988 vues

Je vais essayer d’être concis dans mon récit et mes questions : ma fille a quatre ans et demi, nous sommes en garde alternée avec son père du vendredi au vendredi. c’est moi sa mère qui prend les rendez-vous médicaux, soit ça tombe…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Déménagement avec les enfants loin de l'autre parent

Posée par Maikien, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 8541 vues

Je suis passée au jaf pour la garde de mes enfants. verdict, j'ai la residence principale. le papa 1 week sur 2 moitié vacances plus 1 mercredis sur 2 de 14h a 17h. voici ma question, étant seule dans la région où nous…

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la réponse de BRUNET
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Réévaluation pension alimentaire

Posée par silverom, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par silverom 8500 vues

J'ai divorcé en 2010 et j'ai décider, à ce moment là sans bien me rendre compte de l'impacte que cela aurais sur mes finances, de verser 200€ de pension alimentaire à mon ex-femme pour l'éducation et…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Entretien d'un enfant

Posée par Dedette, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 1894 vues

L'ancienne crèche de ma fille nous a assigné mon ex-compagnon et moi même au tribunal pour un impayé de facture de crèche. le juge nous a a condamné à payer la dette tout les 2 or il n'est pas précisé sur le jugement que…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Tiers personne mineur lors du passage de bras

Posée par Atares, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 931 vues

Mon ex conjointe ne repescte plus le jugement datant de 2020. depuis son demenagement, j'ai deposé de nombreuse nre qui ont été classé sans suite : les fais dénoncés ou révélés dans le cadre de cette procédure ne sont pas puni…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
Résolu

Separation

Posée par Sancaf, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1883 vues

Je suis separer du pere de mes enfants depuis 6 mois .on voulais faire les choses a l amiable jusqu a ce que mon fils m a dit qu il ne voulais plus dormir chez son pere car mr allait chez sa copine le soir et faisait dormir les…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Conciliation familiale

Posée par Mina, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1568 vues

Mon fils a un rdv le 9/12 au tribunal de pontoise pour une conciliation au sujet d une plainte de son ex femme serait il possible de le faire représenter avec un avocat ? merci…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Perte de pension alimentaire

Posée par Lulu, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 3794 vues

Ma compagne et moi désirons nous marié sous le régime de la séparation de biens. pour des raisons professionnelles nous n'habiterons pas sous le même toi mais chacun dans son domicile. elle perçoit actuellement une pension…

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la réponse de ateissedre
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Vacance été enfant non scolarisé

Posée par Joojoo, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6534 vues

Mon fils âgé de 3 ans rentre à l'école en septembre prochain. Étant séparé de son père, celui-ci a le droit de l'avoir une semaine en juillet et une semaine en août. pour ses demandes de vacance, mon ex n'indique pas…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Demande référé jaf

Posée par Ninib, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1068 vues

Un avocat est il obligatoire pour demander en urgence un changement d'école au jaf ?…

Consulter Maître LUCIEN
la réponse de Maître LUCIEN
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Volet abus de confiance

Posée par jules974, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par jules974 6494 vues

Voilà j'ai une amie qui travaillais en tant qu'aide ménagère chez un particulier et elle a démissionée. elle a fait preuve de connerie et a volé des objets chez son employeur mais elle les a restitué.. sauf qu'elle a…

Consulter Maître SENAYA
la réponse de Maître SENAYA
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Mon adversaire a t il le droit de ne pas me transmettre les coordonnées de son a

Posée par angers49, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 3595 vues

Je souhaite retourné auprès d'un jaf pour demandé une garde alternée pour mes deux filles. j'ai envoyé une lettre recommandée a la maman des filles dans laquelle je lui ai proposé de faire une convention à l'amiable…

Consulter Maître BOIREAU
la réponse de Maître BOIREAU
Résolu

Recours pour un pere absent

Posée par lyly39, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2788 vues

Je suis separe du père de mes enfants depuis bientôt 5 ans nous avons eu 4 enfants ensemble agés de 10 as 8 ans 6 ans et 5 ans. il n a déjà pas reconnu la dernière et nous nous sommes séparé a sa naissance. depuis il n a demandé qu…

Consulter Maître VALMIER-ROCHEBLAVE
la réponse de Maître VALMIER-ROCHEBLAVE
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