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Vente matériel
Posée par METALLERIE en FOLIE, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1367 vues

J’ai des machines professionnel que j’avais acheté quand j’étais salarié . actuellement je suis à mon compte et je voudrais revendre c’est machines mai à mon nom et pas au nom de l’entreprise c’est possible ??...

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Maître LE GRAND
 
Compte bancaire
Posée par Max pro vente, il y a 10 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1367 vues

Est-il possible d'ouvrir un compte bancaire rien avec un récépissé ??...

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Maître DIARRA
 
Délai de rétractation.
Posée par barjavel, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1367 vues

J'ai commander un véhicule renaut (clio) le 13/01/24 en loa, le délai de rétractation est dépassé depuis quelques jours et malheureusement mon employeur me signale que mon contrat cdi en temps partiel va s'arréter fin...

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Maître MONESTIER
 
Problèmes amazon
Posée par Pseudonyme., il y a 8 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1366 vues

Le site amazon était censé me rembourser un article retourné : j'ai été remboursée en 2 fois mais une partie du 2e remboursement n'est jamais arrivé et amazon refuse de réitérer le 2e virement jamais reçu malgré...

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Maître BELIGHA
 
Notions sur les entreprenants
Posée par Verlin, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1366 vues

Pourquoi un entreprenant ne peut pas faire partie d'un contrat de location gérance ?...

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Maître BELIGHA
 
Est il légal de récupérer des devis qui ne nous appartiennent pas?
Posée par laeti, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1365 vues

Est il légal de réclamer à des artisans, des commerciaux ou des entreprises, des devis et des bon d'interventions qui ne sont rédigés en notre nom?...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Propriété après paiement facture
Posée par VJ, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1361 vues

Jusqu'à récemment, je collaborais avec une entreprise en tant qu'autoentrepreneur. pour les besoins de mon activités, je me suis procuré une imprimante. je l'ai facturé au donneur de mission, avec son accord...

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Maître BELIGHA
 
Est t'il legal de vendre des chaussures sans leurs boite d'origine ?
Posée par Fanny, il y a 11 mois dans Commercial
1 réponse, il y a 11 mois - 1360 vues

J'ai acheté une paires de nike sur asos et celle-ci est arrivé sans sa boîte d'origine, aucun moyen de l'authentifier. j'ai contacté asos qui m'a certifié que cela était normal. or pour moi je trouve cela...

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Maître BELIGHA
 
Divulgations de devis à des entreprises en concurrence
Posée par machin-truc, il y a 8 mois dans Commercial
1 réponse, il y a 8 mois - 1356 vues

J'ai fait appel à 2 entreprises pour une installation de panneaux solaires. la première a un devis plus élevé que la 2e, et je l'en ai informée. la première me demande donc de lui communiquer le devis de la 2e pour voir...

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Maître BELIGHA
 
Depot de plainte aupres gendarmerie suite a malfacons travaux
Posée par mayette84, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1356 vues

J'ai fait faire des travaux de rénovation dans ma salle de bains, il y a de nombreuses malfaçons et l'entreprise ne répond plus dois je porter plainte auprès de la gendarmerie ?...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Mise en demeure de payer
Posée par Rudy, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1356 vues

En 2019 je me suis inscrit à gigafit. j'ai pris un abonnement avec un an d'engagement minimum. depuis octobre 2023 je n'y vais plus et j'ai suspendu le prélèvement en attendant d'envoyer la lettre de...

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Maître BELIGHA
 
Vendre des parts social d'une sarl avec la 90% des parts
Posée par jerome, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans - 1354 vues

Je souhaite vendre les parts de ma société sarl majoritaire à 90% à une personne non associé est-il possible? il y a des prêt en cours dois je les soldés. merci pour votre réponse...

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Maître BELIGHA
 
Vêtements up-cyclés
Posée par B.M., il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans - 1353 vues

Ma conjointe et moi souhaitons nous lancer dans "l'up-cycling" si je puis dire, notre but est de récupérer des vêtements de seconde main (sans-logos apparents) afin d'y apposer nos propres designs imprimés à partir de lino-gravures...

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Maître BELIGHA
 
Avis de demande recouvrement de créances
Posée par Emma, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans - 1352 vues

Je viens de recevoir un avis de demande de recouvrement de créances de la part de mon ancienne salle de sport situé dans l'est de l'europe où j'ai réalisé un semestre en erasmus. j'ai voulu réaliser la...

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Maître BELIGHA
 
Publicité mensongère
Posée par Kefran, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1352 vues

Un commerçant m a fait une offre de doublé une commande (de 80 ?) mais ne peut pas l honorer et me fait attendre depuis le 14 juin il me propose juste de rembourser ma mise de départ ce que je veux pas ,que me recommander vous de...

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Maître BELIGHA
 
Contrat loa : mutation professionnelle
Posée par Lili, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1351 vues

J’ai souscrit à un contrat loa en aout 2023 avec un apport de 8000€. nous venons d’apprendre notre mutation professionnelle pour août 2024 en outre-mer. le contrat ne permettant pas de prendre notre véhicule en outre-mer et sachant...

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Maître BELIGHA
 
Remboursement acompte bail commercial
Posée par Kaamelott0617, il y a 4 mois dans Commercial
10 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1350 vues

J'ai versé un acompte auprès du locataire actuel du local commercial que je comptai reprendre. en attendant de faire le droit de bail chez le notaire, le locataire m'a demandé 1000 euros. j'ai attendu un mois et au...

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Maître BELIGHA
 
Changer d'activités d'entreprise
Posée par JV, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1350 vues

Une fois une entreprise crée, est-il facile de changer d'activité ? mettons que je crée une entreprise de call center (appel téléphonique de prospection), demain l'activité va moins bien, puis-je changer pour proposer une...

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Maître BELIGHA
 
Vente fonds de commerce et récupération compte courant d'associé
Posée par Fred38, il y a 9 mois dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Fred38 - 1349 vues

Je vais vendre mon fonds de commerce et garder ma société. j'ai à plusieurs reprises fait des abandons de compte courant d'associé jusqu'à retour à meilleure fortune. le produit de cette vente peut il me permettre de...

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Maître BELIGHA
 
Légalité ou pas d’un règlement de contentieux exprimé par messagerie
Posée par Greg, il y a 7 mois dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1348 vues

Le contentieux d’une entreprise m’a donné un accord par messagerie,je dois payer une grosse somme d’argent pour solder le litige. quelle est la valeur légale d’une communication par messagerie ? peut-il retirer son offre ? cdt...

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Maître BELIGHA
 
Un acheteur peut il renoncer à son droit de rétractation d un fdc
Posée par Annick, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1347 vues

Un acheteur sans emprunt , paiement comptant , peut il renoncer à son droit de rétractation lors de la signature du compromis d un fond de commerce ? cordialement...

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Maître BELIGHA
 
Rupture abusive de contrat delivengo profil
Posée par Zicplace, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1346 vues

Utilisant un contrat delivengo profil au gramme pour mes envois en europe, le contrat a été arrêté unilatéralement sans préavis car mon entreprise ne faisait "que 6000 envois sur 10 mois". le commercial s'est excusé, mais est...

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Maître BELIGHA
 
Droit d'entrée bail commercial
Posée par Pierre, il y a 9 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1344 vues

J'ai signé au mois de avril un "acte d'engagement" afin de bloquer les autres candidatures pour la location gérance d'un fdc. l'intitulé exacte est paiement "d'un droit d'entrée" (20000€). j'ai...

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Maître BELIGHA
 
Volet roulant sur mesure
Posée par yves, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1343 vues

J'ai un problème de foctionnement sur un volet électrique ,qui ne fonctionne plus ,la société me dit ne pas vouloir me rembourser ,car ce volet est sur mesure ,les solutions apportées sont inéficaces ! que puis je faire...

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Maître COTTO
 
Achat murs commercial
Posée par gks, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1341 vues

Mon père actuellement propriétaire du local commercial et veut acheter les murs mais le propriétaire des murs lui estime un prix haut pour que mon pere ne puisse pas l'acheter. deux agences sont venu pour estimer le prix des...

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Maître DIALLO
 
Loa voiture electrique
Posée par Flavie3108, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1339 vues

J'ai acheté en loa en avril 2023 une voiture d’occasion peugeot e-2008 . j’ai signé un bon de commande pour un e-2008 gris, puis je me suis rétractée car le véhicule ne possédait pas de caméra de recul. le vendeur m’a alors...

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Maître BELIGHA
 
Délais de rétractation véhicule vue sur leboncoin vendue par un pro
Posée par Jessbarr, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1339 vues

J’ai trouver sur internet par le site le bon coins une voiture vendue par un garage autostock. je parle régulièrement avec le vendeur pro par sms et par téléphone j’ai verser un acompte de 200€ pour réserver le véhicule . je...

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Maître BELIGHA
 
Non paiement facture client
Posée par flo, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1335 vues

Mon client (pme)me sous traite du travail effectué pour son client(un gros groupe français)il ne me paye toujours pas sa facture bien que l'échéance de celle ci soit passée depuis plusieurs jours.ai je un moyen de réclamer cette facture au...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Revendre des articles achetés aux particuliers
Posée par jojo, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jojo - 1332 vues

Je souhaite acheter des stocks aux particuliers pour ensuite revendre les articles composant ces stocks. d'un ordre général, c'est un mélange d'articles de marque différentes dont la provenance est ignorée car pas de...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Propriété intellectuelle et oeuvres artistiques
Posée par ClemGraph, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1327 vues

Je suis graphiste, je souhaite réaliser des posters contenant le nom de certaines marques d'alcools et de vins (bénédictine, martini ...). j'aimerai savoir s'il est possible de vendre ces oeuvres avec un nom de...

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Maître DAHAN
 
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