MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Résolues

Ajouter un filtre

Suivant
Bail derogatoire Posée par Celflo, il y a 13 heures dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 13 heures - 189 vues L’année dernière j’ai fait un bail dérogatoire pour une location d’un commerce pour une durée d’un an (15/1/2025). a ce jour le locataire n’est pas revenu vers moi et ouvre son activité. puis-je être en droit de lui faire signer un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recours contrat de vente non éxécuté Posée par prunus, il y a 22 heures dans Commercial 1 réponse, il y a 22 heures - 125 vues J'ai acheté une machine à un particulier, il ne m'a pas livré les accessoires convenus ni délivré les factures correspondantes ,les heures indiquées sur l'annonce ne correspondent pas à celles notées sur le livret... Consulter la réponse de Maître Assesso

Vice de procédure Posée par JMA, il y a 22 heures dans Commercial 1 réponse, il y a 22 heures - 116 vues Maitre, bon de commande voiture d occasion avec avance de paiement de 1500 , sans date de livraison, ( retrait sur place) , le fait qu il n y ait pas de date de livraison constitue t il , un vice de procedure?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Escroquerie sur internet Posée par Val, il y a 2 jours dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître CHIKOUCHE - 170 vues J'ai porté plainte en mai 2022 suite à une escroquerie sur internet.je n'ai jamais eu de retour.a qui dois je m'adresser pour savoir ou en est la procédure ?... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Vente de voiture annulée Posée par Régis, il y a 3 jours dans Commercial 1 réponse, il y a 3 jours - 150 vues J' ai commandé une voiture d'occasion dans une concession le 14/01/2026 avec signature d'un bon de commande et le 27/01 le vendeur m'appelle pour m'annoncer que ma voiture a été revendue vers le 18/01 par... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Souhait de quitter sci Posée par Marie, il y a 3 jours dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Marie - 373 vues J’ai une sci avec mon mari détenue à 50/50 ..5 part chacun ! des prêts en cours pour deux biens pour un total de 400 000€ de valeur il reste 10 ans d’emprunt environ 300000€ à rembourser nous sommes cautions solidaires chacun... Consulter la réponse de Maître Assesso

Garantie pièce détachée Posée par do7, il y a 4 jours dans Commercial 1 réponse, il y a 4 jours - 175 vues Nous proposons de la réparation l'électroménager à domicile hors garantie. nous incluons dans notre prestation une garantie de six mois lorsque nous posons une pièce détachée. un client nous averti que la garantie doit être à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Question achat revente pro Posée par Orange, il y a 5 jours dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 5 jours - 296 vues En tant que acheteur et revendeur de bien d'occasion (bien achetés sur plateformes de seconde main, réparation et revente), quelles sont les informations à rassembler lors de l'achat auprès du vendeur initial. (nom prénom... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Achat voiture occasion-concession- problème Posée par Jacques Larcher, il y a 10 jours dans Commercial 1 réponse, il y a 10 jours - 279 vues Le 31 décembre dernier , j'ai signé un bon de commande pour un véhicule d'occasion dans une succursale d'un groupe automobile. vers le 10 janvier on m'a informé que la boite de vitesse a été changée car une... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Propriété intellectuelle/marque/modification/revente Posée par Rj, il y a 10 jours dans Commercial 1 réponse, il y a 10 jours - 311 vues Les dernières reponses que j'ai trouvé à mes questions datent de quelques années. je suis en création de marque textile. pour certains vêtements, j'aimerai passer non pas par des revendeurs de textiles de marque blanche... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Refus de paiement de mon client Posée par Tony, il y a 10 jours dans Commercial 1 réponse, il y a 10 jours - 429 vues Nous avons réalisé 2 douches en béton ciré chez un client. client totalement satisfait par la prestation sauf pour la deuxième douche ou la couleur ne lui convient pas. le béton ciré est un enduit minéral qui est taloché à la main... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vol à l'étalage - convocation audition libre - quels risques Posée par Udar756, il y a 10 jours dans Commercial 1 réponse, il y a 10 jours - 271 vues J'ai 34 ans et je n'ai pas de cassier judiciaire. j'ai été pris en flagrant délit de vol à l'étalage avec des produits alimentaires par le vigile . je suis désespéré, et je regrette tellement. emmené au... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Chèques encaissés par autre destinataire que celui qui est prévu Posée par Catherine, il y a 2 semaines dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Catherine - 383 vues Ai eu recours à une société pour des travaux de couverture. société qui en fait était déjà résiliée d'office depuis deux ans. lui ai remis des chèques pour un total de près de 36000€ mais aucune facture en retour. travaux... Consulter la réponse de Maître Assesso

A quels titres demander l'aj pour mon litige bancaire ? Posée par Quid, il y a 2 semaines dans Commercial 1 réponse, il y a 2 semaines - 304 vues Je souhaite contester la négligence de la médiatrice de ma banque en m'appuyant sur plusieurs éléments. tout d'abord, je fais état du non-respect des obligations légales de diligence, d'équité, de contradictoire et... Consulter la réponse de Maître Assesso

Litige contrat energie Posée par Decfeu, il y a 3 semaines dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 533 vues Gérant de société, j'ai par erreur souscrit chez totalenergies pour ma société alors que j’ai déjà un contrat jusqu’en 2027 chez engie. doublon / litige contrat pro » que puis je faire ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Annulation devis signé Posée par Loganeclo, il y a 3 semaines dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 704 vues Je voudrais savoir si un client peu annulée un devis signé pour un produtis personnalisé sur mesure (qui ne pourra jamais être revendu a l'heure actuel) concernant un pc gamer sur mesure d'un montant de 825€ - cause... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Frais de gardiennage véhicule en panne Posée par harri997, il y a 3 semaines dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 408 vues Mon véhicule a été déposé par un dépanneur dans un garage dont je n'avais pas l'information, je n'ai jamais pu être contacté par le réparateur car n'avait pas mes coordonnées. je suis ensuite tombé gravement... Consulter la réponse de Maître Assesso

Conditions generales de vente et garantie pour des batteries lithium Posée par KATY, il y a 3 semaines dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maria Jeanne - 693 vues Nous avons un magasin spécialisé dans l'electricité marine, nous vendons des batteries lithium, quelles sont nos obligations en terme de garantie... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Frais de gardiennage réclamés sans accord après accident Posée par Lolaaaaaaaaaa, il y a 3 semaines dans Commercial 1 réponse, il y a 3 semaines - 494 vues Je sollicite vos avis concernant un litige avec un garage à la suite d’un accident de la route. j’ai eu un accident le 19 décembre 2025. mon véhicule a été remorqué et déposé dans un garage à l’initiative de mon assurance, sans que... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Serait-il préférable d'accepter que la procédure se déroule sans audience ? Posée par Asker, il y a 3 semaines dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître DAUSSE - 478 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Préjudice moral & perte de chance + non aboutissement conciliation Posée par Asker, il y a 3 semaines dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Asker - 462 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître Assesso

Comment précisément saisir le juge des contentieux de la protection ? Posée par Asker, il y a 3 semaines dans Commercial 1 réponse, il y a 3 semaines - 409 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître Assesso

Annulation du client/cliente Posée par Loganeclo, il y a 4 semaines dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 729 vues Une cliente a ann ulé l'achat de son pc gamer pour son fils alors que le pc a été confectionner et monter par nos soins , la personne avec un devis signé .. la personne menace pour avoir le remboursement d'accompte (300€)... Consulter la réponse de Maître De Lunardo

Frais veterinaire Posée par marigoldSMITH, il y a 4 semaines dans Commercial 1 réponse, il y a 4 semaines - 426 vues Jai acheter un chiot avec un carnet sante id registre...jai trouve que,en fait,il nas pas un puce id enregistre et jai paye ma propre veterinaire pour faire le necesaire, 220euros,,,maintenant le veterinaire original qui a fournis... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Retour à mes frais d'article envoyé en double. Posée par sebsoso, il y a 1 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 825 vues J'ai commandé un article sur le site philibert.fr le 9 decembre. le suivi chronopost indiquant que le colis etait en transit pendant plus de 2 semaines, le vendeur m'a proposé de renvoyer la commande ce que j'ai... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Contrat modifié après signature Posée par Michel, il y a 1 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAHAN - 572 vues En octobre 2025, j'ai signé un contrat pour louer un mobile home en 2026. le tarif est arrêté à 866 euros et j'ai réglé un acompte de 25%. aujourd'hui le responsable du camping nous fait parvenir un contrat de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Achat de véhicule et panne Posée par Gaby, il y a 1 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 1 mois - 498 vues J'ai acheté dimanche une voiture d'occasion à un particulier et en rentrant chez moi, celle-ci est tombée en panne sur l'autoroute.... le garage me dit qu'il y a un problème moteur et qu'il faut démonter... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Achat voiture occasion Posée par Mamie, il y a 1 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mamie - 632 vues Jeudi 11 décembre 2025 j'ai signé (sur place) un bon de commande pour l'achat d'une voiture d'occasion de novembre 2012 chez un professionnel. ce même jour j'ai fait un chèque de caution de 1000 €. ce... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Droit pénal des affaires Posée par juriste Diallo, il y a 1 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 586 vues Quel est le problème posé sur la responsabilité pénale des dirigeants de la société anonyme? y'a t'il une problématique qui mérite discussion ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Fondements juridiques précis recours contre promoteur avec procureur & tj Posée par Asker, il y a 1 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 578 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

19 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

15 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

8 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

2 problèmes résolus*

5

Maître maryse Cassan

Maître maryse Cassan

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Contrats commerciaux : savoir négocier les clauses-clés

Signer un contrat commercial est une opération régulière voire quotidienne pour la vie des commerçants, entrepreneurs

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer