Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit de la santé ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Demande de dossier medical

Posée par cheyenne27, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jak83 3365 vues

Mon mari est dcd le 13/6/2023, suite à ce dc l'hôpital m'appelle me demandant si je voulais le dossier médical, je leur dis oui, quelques temps après je reçois celui-ci et à la lecture m'aperçois que tous les termes…

Consulter Maître LEFEBVRE
la réponse de Maître LEFEBVRE
Résolu

Accident domestique

Posée par Mak, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2221 vues

En 2017, j'ai glissé chez moi et je me suis cassé l'os du fémur. un protège total de hanche m'a alors été mis.je me suis adressé à mon assurance .après l'entretien avec l'expert de l'assurance, il a…

Consulter Maître LEFEBVRE
la réponse de Maître LEFEBVRE
Résolu

Est-ce-que chaque officine a un avocat ?

Posée par Mlle, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mlle 2390 vues

Dans une officine y'a t'il quelqu'un gère tout ce qui est papier administratif ou c'est le propriétaire de la pharmacie qui s'occupe de tout?…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Solution chirurgie ratée

Posée par EB, il y a 3 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2752 vues

J'ai récemment subit une intervention chirurgicale d'ordre esthétique (pause de fils résorbables) sur le visage sous anesthésie locale. simplement après avoir suivi à la lettre les consignes et le protocole après…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

La procédure de renouvellement d'un certificat de résidence algérien

Posée par Zakrouta, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Zakrouta 3705 vues

Cher maître , en effet, j'ai récemment fait l'objet d'une obligation de quitter le territoire français (oqtf) émise par le préfet. cependant, suite à un recours devant le juge administratif, j'ai obtenu une…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Convocation au tribunal

Posée par grizou01, il y a 3 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par grizou01 2905 vues

J'ai été convoqué deux fois pour une conciliation à l'amiable au tribunal de proximité, étant atteint d'une sclérose en plaques mon médecin a rédigé un certificat médical pour un report dans 6 mois, mais je viens de…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Conseil disiplinaire medecin

Posée par ISA 27, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2149 vues

J 'ai porte plainte contre un medecin recours pour honoraire excessif 1700€ et retardé le deroulement de l expertise c est l expert qui l a dit dans son rapport car ce medecin posait des questions inutile…

Consulter
la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS
Résolu

Deces suite a contamination nocosomiale

Posée par cheyenne27, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2196 vues

Mon mari est décédé récemment, j'ai demandé le dossier médical complet, horreur je m'aperçois qu'il est dcd des suites d'une affection nosocomiale, en fait mon mari était diabétique régulé…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Refus d'admission

Posée par LANSER20, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2324 vues

Lundi dernier, j'ai déposé un dossier pour des séances de rééducation, en hôpital jour, pour ma sœur aînée âgée de 85ans. aujourd'hui, le centre de rééducation m'informe de son refus et ce, sans autre explication…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Remboursement cure

Posée par mapo, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2042 vues

J'ai reserve une location pour une cure au 9 juillet, malheureusement établissement est en gréve, dois je payer la location?…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD
Résolu

Faute grave

Posée par Coraline, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2705 vues

Je suis ostéopathe libérale et j'étais jusqu'a hier (10/06/23) en remplacement assitanat dans le cabinet d'une dame en congé maternité. sur le contrat pré établie et signé il était convenu que je ne prenne aucun…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Auxiliaire de vie

Posée par Zab, il y a 5 ans dans Santé
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ManueK 9153 vues

J'aimerais savoir si j'ai le droit de refuser d'aller à domicile en prestation chez un usager où le fils à installer une caméra pour la surveiller.,car je refuse d'être filmé ! merci…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Saisir jld programme de soins.

Posée par electrorems, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2611 vues

Suite à une demande de saisir le jld pour levé le programme de soins sous contrainte . celui-ci me répondit :qu'il était compétent juste pour l'hospitalisation sous contrainte.qu'il fallait que je m'en remette…

Consulter Maître Cavalier
la réponse de Maître Cavalier
Résolu

Erreur médicale

Posée par Faty, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2166 vues

J'ai été opérer du canal carpien de la main droite le 13 mars 2023 sortie de l'hôpital le pouce et l index ne bouge pas ma main et très gonflé , le 3 avril je suis réopérer une deuxième fois et toujours la même chose mes doigts ne bouge pas…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD
Résolu

Annulation de rdv médical suite à un retard de 10 minutes

Posée par Ora, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 3709 vues

Je me permets de vous contacter pour savoir si j’ai le droit de porter plainte contre un médecin qui a annulé mon rdv parce que j’ai tardé 10 minutes à cause de travaux devant le cabinet. le cabinet était difficilement accessible…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Fausses factures mutuelle

Posée par alex310, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par alex310 9060 vues

J’ai fait des fausses factures d’ostéopathie et autres actes de bien être me les faisant rembourser par ma mutuelle aujourd’hui un de mes praticiens m’a dit qu’il avait été contacté par ma mutuelle et a donc…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Comment porter plainte contre un dentiste?

Posée par Sylvain DUBERNET, il y a 3 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4416 vues

Lors de mon rdv avec mon dentiste pour une extraction d'une dent de sagesse , ce dernier m'a fracturé la mâchoire, alors même que je lui ai demandé à trois reprises d'arrêter tellement la douleur…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Indemnisation suite à expertise médicale non versé avant le déces

Posée par paupau, il y a 3 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par paupau 2549 vues

Suite à 2 erreurs lors d'une intervention médicale de pth,j'ai fait l'objet d'une expertise médicale macsf il y a environ é6 mois et reconnu invalide à 10% mais à ce jour je n'ai toujours pas reçu…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Cci erreur médicale

Posée par Lili, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2792 vues

J'ai déposé un dossier auprès de la cci des erreurs médicales de ma region. je viens d'avoir une reponse de leur part m'indiquant que d'ici quelques temps je serais convoqué par la commission. sur leur courrier…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Bruits lave linge la nuit !?

Posée par Couize, il y a 3 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Couize 3588 vues

Depuis la crise énergétique, "on" (edf etc...) a conseillé aux gens de faire fonctionner leurs appareils la nuit, prétextant entre autre des économies financières. le problème c'est que les gens s'imaginent qu'ils…

Consulter Maître NAISSEH
la réponse de Maître NAISSEH
Résolu

Demande de renseignements

Posée par Eliot27, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2482 vues

Voilà mon stomatologue m arraché plus de dents que prévu qui n était pas sur la feuille de de soins prescrit par mon dentiste que faire sa et que puis je espérer en indemnisation…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Réévaluation de ma situation

Posée par Tomasik, il y a 3 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tomasik 2561 vues

J ai fait un infarctus en 2002 à l age de 37 ans et je suis à 40 % d invalidité., est que je peux faire réévaluer ma situation ? merci…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Annuler la nouvelle clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie.

Posée par M. LE GUERCH, il y a 3 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marc 2768 vues

La clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie, dont j'étais le bénéficiaire en 2019, a été changée en septembre 2020, à mon insu, par mon père, veuf et âgé de 94 ans, en ehpad depuis octobre 2021 (âgé…

Consulter
la réponse de LELOUVIER
Résolu

Erreur médicale d'un dentiste

Posée par Patiente425, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 3002 vues

Je suis aller voir un stomatologue pour extraction des 4 dents de sagesses. le jour du rdv, il n'a pas pu faire une radio car son appareil n'a pas voulu fonctionner, il s'est donc basé sur une ancienne radio que…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD
Résolu

Circoncision

Posée par Coco, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2545 vues

Juste savoir comment faire pour circoncier mon fils avec ame. merci bien…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Délais assurance et cci

Posée par Justice1, il y a 3 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Justice1 3530 vues

J’ai passé toutes les étapes de l’expertise judiciaire, chiffrage… l’erreur médicale fautive a été reconnue pour l’un des médecins et pour les autres l’aléa thérapeutique. le chiffrage a été transmis il y a plus de 6 mois à…

Consulter Maître Maury
la réponse de Maître Maury
Résolu

Erreur médicale

Posée par Melek, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 3122 vues

Le 25 février 2018, à montpellier, j'accouche par césarienne en urgence de mon enfant, mon état s'aggrave le lendemain et persiste jusqu'à à ce que je me fasse réopérer 5 jours plutard suit à une infection survenue…

Consulter Maître Beaumont
la réponse de Maître Beaumont
Résolu

Declaration d une ordonnance non conforme

Posée par hayland, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2322 vues

S agissant d une prescription de psychotrope ; le pharmacien décèle que l ordonnance est non conforme ...qui aviser en premier…

Consulter Maître Déjean
la réponse de Maître Déjean
Résolu

Nuisances appartement

Posée par Lala, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 5789 vues

Nous somme dans notre appartement depuis 2 ans et demi environ et dès le début nous avons réalisé que la moitié de nos voisins fumaient : - celui de l'appartement au dessus du notre fume à sa fenêtre et fumait dans la cage…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Erreur médicale

Posée par Sarah, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2117 vues

J'ai subi un erreur médicale suite à une hospitalisation. ensuite, j'ai déménagé et je n'habite plus dans le département où se situe cet hopital. dois-je prendre un avocat dans mon nouveau département ou prendre un…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
Une question en droit de la santé ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.