Comment cesser un droit d'usage
Il y'a 10 ans quand j'ai fait construire ma maison se trouver un batiment qui était a mon voisin mais qui lors de l'achat et devenu ma propriété mais j'ai accordé un droit d'usage à mon voisin…
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Ayant fait un infarctus du myocarde le 04/09/2012 sur mon lieu de travail ( centre hospitalier alençon. service des urgences), je me trouve en reclassement car je ne peux plus travailler en service de soins. je travaille donc à…
J'a 1000€ de retraite en couple, handicapé et en ald depuis 10 ans ; j'ai oui dire que je pouvais prétendre au minimum vieillesse de même que mon fils embauché depuis 8 ans en cdi paye au smic peut il pretendre au rsi…
Je suis actuellement en pleine séparation comme je vous l'ai dit dans le titre j'ai construit l'agrandissement de ma maison en chantier d autoconstruction j'aimerais savoir si ça a une valeur si le temps passer…
Suite au refus de la cpam puis de la cram de prendre en considération ma réclamation, un arrêt maladie que je souhaite faire reconnaître comme accident de travail. l'argument du refus: demande faite après le délai de…
Le 28 novembre je recois un commandement de payer avec les frais a payer sous 8 jours alors que je n ai jamais recu ma contravention j ai ete arretter le 1 avril 2015 et je nai jamais recu de contravention que puis je faire pour…
Voila en 2012 nous avons ete reconnu mariage blanc qui est faux le procureur de avesnes sur helpe nous a refuser le mariage est ce que maintenant ont peut ce marier sans sont atorisation ou est ce qu il faut lui demander l autorisation…
En maladie depuis 2 ans la sécurité sociale va me mettre en invalidité 2eme catégorie cela se passe comment par rapport à mon employeur on me dit de faire rupture de contrat est ce la solution ? merci de votre réponse bien…
Etant reraité mon épouse et moi envisageons de démenager dans le sud de la france,pouvons nous prétendre à des aides…
Je vous explique mon problème, peut insolite, mais bon j'y vais : je suis en master 1 comptabilité contrôle et audit, j'ai passé un concours pour y entrer, l'an passé. j'ai réussi, bac+3 en poche, cette année…
Un terrain est reste sans succession depuis 1964. seules quatre personnes avec actes de propriete de 1964 sont encore vivantes. des deux autres branches, tous sont decedes sans qu il y ai eu d acte de succession de rediges. un acte…
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Ma voiture a été sinistré il y a un mois ; il s agit de un incident , incident par propagation de un véhicule garé à côté du miens. malheureusement je n avais pas l assurance incendie et s agissant d un acte criminel mon assurance…
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Je carte sejour italienne ue je travail dans restorante direction régionale refuse mon dossier c je fait recours hierarchique ministre intérieur safe 2mois je pas réponse…
Je suis en accident de travail depuis le 25 novembre 2014,j'ai repris le 7 octobre 2015, que deviennent mes congés trimestriels ?je suis dans la convention de 1951 et je travaille dans une maison d'enfants gérée par une…
Peut on faire un demembrement de propriété sur un bien immobilier en attendant la vente d'un bien et ce dans le cadre d'une procédure de divorce? les 2 personnes seraient alors occupants a titre gratuit de la jouissance…
Je suis depuis juin 2015 en invalidité categorie 2 ,puis-je prendre des cours pour m.instruire gratuitement…
Je suis en invalidité 2 puis-je prendre des cours pour m.instruire gratuitement…
Cliquez ici pour ajouter un commentaire houria , je reviens vers concernant mon dossier. j'ai encore besoin de vos lumière. aujourd'hui l'avocat de monsieur dit qu'il sera dure de dire que le…
Donc si ce compte et public mon insulte et elle public/////////??????? je ne suit pas responsable duparametrage du compte de la personne que jinsulte ou et la jurisprudence quel reponse puis je donner ou avoir de votre part merci a…
Alors pour expliquer rapidement ma situation, j'étais un étudiant dans le secteur de l'audiovisuel jusqu'à il y a peu. dans ce secteur nous utilisons des logiciels qui sont bien souvent piratés du fait de leur prix…
Je travaille dans un entreprise qui a le 1 %patronal g un appartement grâce à ce 1 %patronal si je démissionne ou je suis mise à la porte je perd mon appartement merci d avance…
Mon employeur a rompu ma période d'essai au bout d'une semaine parce que le médecin de travail avait encadré mes horaires du fait de ma reconnaissance travailleur handicapé (8h35-17h15 > mes 7h48 prévus par l'accord…
Mon cabinet était à l'intérieur de la maison oú je vivais avec mon mari et mes enfants.suite à mon divorce ,la maison a du être vendue.j'ai du déménager mon cabinet. mon ex mari me réclame la moitié de la clientélecar nous étions marié sous…
Nous sommes passés en liquidation de biens chez le notaire , car nous avons construit une maison en 1985 ? lors de cette construction mon ex a reçu par donation du terrain , bref c 'est lui qui est propriétaire du coup…
Actuellement je suis en arrêt maladie pour dépression peuvent t il me renvoyer je suis fonctionnaire…
J'ai organisé une saillie pour ma chienne avec un male rencontré par hasard. nous nous sommes mis d'accord oralement avec le propriétaire du male sur le fait qu'en cas de portée, il en aurait un. lorsque ma chienne a…
Je reviens vers concernant mon dossier. j'ai encore besoin de vos lumière. aujourd'hui l'avocat de monsieur dit qu'il sera dure de dire que le studio est un bien propre. lors de son achat (…
Je souhaiterais savoir si c est possible de changer mon nom de famille et prendre celui de mon père…