Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Vous avez une question juridique ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Nationalité qualité frèrer ou soeur

Posée par rachid35, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 5613 vues

J'ai fait une demande de nationalité qualité frere ou sœur j'ai mon casier judicaire vierge bulletin numéro 2 et 3 vierge mais le taj fichier police plusieurs mention un de mes parent est français mes 6 frères sont…

Nationalité qualité frèrer ou soeur

Posée par rachid35, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 5612 vues

J'ai fait une demande de nationalité qualité frere ou sœur j'ai mon casier judicaire vierge bulletin numéro 2 et 3 vierge mais le taj fichier police plusieurs mention un de mes parent est français mes 6 frères…

Divorce

Posée par Julie, il y a 9 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment 5612 vues

On a signé un compromis de vente, pour acheter une maison, on a l'ordonnance de non consultation que risque ton et peux ton continué notre procédure pour acheter?…

Demande de nationalité

Posée par nawel laribi, il y a 8 ans dans International
Aucune réponse pour le moment 5609 vues

Mon pére est néé en 1921 il était résidant en france( et il avait servit la france pendant la guerre contre l'almagne) maintenant il est mort il ya quelques annéés donc est ce que j'ai le droit de faire une nationalité…

Droit aide imeuble fsh pour person en situation handicape

Posée par Farzad110, il y a 8 ans dans Entreprises en difficulté
Aucune réponse pour le moment 5608 vues

Depuis 5 jullie 2017 jais un appartement social avec dispositifs fsh et asll et je suis un person handicape et droit aah a mdph je demade maison departemantal assistent social pour ma aide mais depuis 5 jullie reguliermen et…

Porter le nom du père qui nous a reconnus

Posée par shalimar, il y a 10 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5608 vues

J'aimerais savoir s'il vous plaît les démarches à effectuer pour que mes enfants portent en premier le nom de leur père qui les a reconnus après la mère sachant qu'ils ont toujours utilisé ce nom. en vous remerciant…

Frais de résiliation box internet

Posée par Tiffany, il y a 9 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 5607 vues

J'étais cliente box internet sfr depuis 3 ans étant donnée que la connexion été casiment inexistante à mon domicile et ne pouvant bénéficier du service tv j'ai dans un premier temps appeler pour essayer de régler le…

Adn

Posée par Louisette, il y a 11 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5607 vues

…

Possibilité de rentre sur le territoire francais

Posée par manuella, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 5606 vues

Je suis arrivé en france a l'âge de 1 ans avéc ma tante qui m'a reconnu par le regroupement familial ! elle m'a laissé il y a 3 ans au cameroun ( pays d'origine) sans aucun de mes document officiel et en tentant…

Autorisation de travail

Posée par Hiba, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 5604 vues

Je suis demandeur d'asile et je suis dans mes 1er 9 mois et j ai eu un contrat de travail. est ce que je peux changer mon statut exactement ça fait 4mois que j'ai déposé ma demande et j rdv à l'ofpra ce mardi 21 juin…

Remboursement des prestations non consommees

Posée par Lea, il y a 9 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment 5602 vues

J'aimerai savoir si l'auto école à un délai pour me rembourser. j'ai payé le code mais j'ai aussi payé mon forfait sauf que je n'ai toujours pas entamer les leçons de conduite, je ne suis qu'au stade…

Detresse familiale apres s'etre porté cautionnaire que faire?

Posée par millesoleil, il y a 9 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 5602 vues

Je suis divorcée, je vis seule avec mes deux filles à charge. je titulaire de l'aah. le père de mes enfants titulaire aussi de l'aah vit dans une chambre d'hotel dans la region. malgré nos relations compliquées sans…

Location appartement zone anru

Posée par Fafa, il y a 10 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 5602 vues

Nous avons acquis un appartement sur plan en zone anru de type t3 en décembre 2011 livré en janvier 2014. notre fils est né en septembre 2014. voilà maintenant 1 an et demi que nous essayons de vendre notre bien mais en vain malgré…

Stage d'observation en 3eme

Posée par alexandra, il y a 11 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5602 vues

J'aimerais savoir si vous prenez des élèves de 3eme en stage d'observation a montpellier…

Divorce après naturalisation

Posée par Lisa, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 5601 vues

Suite à un mariage avec un français, j ai obtenu la nationalité française en janvier 2016. y a t il un risque qu on m'enlève la nationalité si nous divorçons ?…

Dépositaire de l'autorité parental d'un enfant étranger

Posée par Nanassou, il y a 11 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5601 vues

J'ai obtenu en 2009 auprès du tribunal d'instance du cameroun l'autorité parentale et la tutelle d'un enfant. le tgi à exécuté la décision du tribunal cameroun. en parallèle j'ai entrepris une démarche…

Aide aux parents placés dans un home

Posée par osiris, il y a 11 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5601 vues

Je ne sais pas si je suis sur le bon domaine. et si ce forum est valable pour la belgique ..la mère de mon mari a du entrer en maison pour personnes âgées et n'ayant qu'une petite retraite il se pourrait qu on demande aux…

Je cherche un avocat pour finaliser un divorce amiable

Posée par cricri, il y a 10 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment 5600 vues

La separation des comptes -des dettes-vente de la maison-et du mobilier tout ça est resolu il nous faut trouver un avocat pas trop gourmand pour finaliser notre divorce a l'amiable de preference sur st nazaire 44600 merci de…

Depassement de cadastre sur proprieté agricole.

Posée par demirando, il y a 8 ans dans Rural
Aucune réponse pour le moment 5599 vues

à toutes et à tous. je suis propriétaire de terres sur lesquelles mon voisin à empiété ( environs 200 m2 ) lorsqu'il a réimplanté ses vignes il y a cinq ans environs. c'est le fermier a qui nous louons ces terres qui nous a…

Mon mari vide le compte joint et s'en ouvre un autre

Posée par Poulette ambre, il y a 10 ans dans Banque et crédit
Aucune réponse pour le moment 5599 vues

Mon mari souhaite ne rien me laisser comme argent, il a fait passer mon chéquier en vol, je me suis retrouvée avec des factures impayés (chèque de cantine, d'hôpital...) il aurais bloqué ma carte, sur notre compte joint, je ne…

Fraude ou pas fraude ?

Posée par Titilaphilo, il y a 11 ans dans Pénal
Aucune réponse pour le moment 5599 vues

Voilà, j'ai eu un soucis avec la caf, en janvier 2013, j'ai signé un bail avec mon conjoint... sans savoir par la suite que notre couple n'irait pas (son ex qui faisait tout pour que l'on se sépare...) donc je…

Pret entre paa

Posée par yaya, il y a 11 ans dans Banque et crédit
Aucune réponse pour le moment 5596 vues

…

Fausse plaque d’immatriculation - besoin d’un bon avocat

Posée par Jeanne, il y a 4 mois dans Transports
Aucune réponse pour le moment 5595 vues

Habitant à paris dans un quartier avec peu de place de parking j’ai eu la bonne idée d’acheter des plaques diplomatique cmd , que j’ai commandé en ligne puis que j’ai apposer sur ma voiture ( les plaques sont fausses et ne sont…

Enlèvement parentale

Posée par Caroline, il y a 9 ans dans Pénal
Aucune réponse pour le moment 5595 vues

Je suis européenne je vis en france. mon fils nee en france et mon mari tunisien na pas des papier france. j'ai fait un divorce en france malgré que mon mari est parti en tunisie et ne sache pas que j'ai fait un divorce…

Pharmacovigilance

Posée par lily, il y a 9 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 5592 vues

Un membre de ma famille est décédé suite à l'administration d'un médicament. le médecin prescripteur n'a pas fait le signalement au centre régional de pharmacovigilance. peut-il être condamné à une amende pour non…

Vous avez une question juridique ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.