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Vente chiots compagnies

Posée par lolo, il y a 11 ans dans Rural
Aucune réponse pour le moment 6829 vues

Je suis éleveur canin et j'aimerais savoir quelle genre de clauses je peut inscrire dans les conditions de vente afin de protéger mon travail de sélection. lorsqu'un chiot est acheté exclusivement pour compagnie et…

Je ne peux pas mettre la carte grise a mon nom

Posée par Carine, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 5623 vues

En août 2014 j ai acheté un véhicule chez un revendeur auto celui ci me demandait de l argent pour me faire rapidement ma carte grise mais j ai préféré aller a la préfecture. la dame de la préfecture n'a pas voulu me la faire…

Excès de vitesse de nuit en moto

Posée par Lilienico, il y a 11 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment 6679 vues

Je souhaiterai savoir s'il existe une jurisprudence concernant le relevé d'infraction à la vitesse au moyen des jumelles eurolaser sur phare concave de moto de nuit. je pense qu'il est matériellement impossible de…

Indemnités kilometriques voiture personnelle

Posée par Murielle2206, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 4974 vues

Pouvez me dire si je peux demander a mon employeur des indemnités kilometriques sur ma voiture personnelle que j'ai utilisé professionnellement pendant 10 mois, acheté neuve le 23/07/2014 qui a 55000 kms pour laquelle…

Ma fille et placer

Posée par lucie41, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment 4891 vues

Je voudrez savoir si je peut demanager car la protection a l enfance m empeche et si ma fille peut suivre…

Quel tva pour achat maison en vefa

Posée par rodrigue, il y a 11 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 5512 vues

Je voudrais savoir quel serait le pourcentage de tva a payer pour l'achat d'une maison en vefa, qui est déjà hors d'air, sur zuydcoote (59123). actuellement ma banque m'autorise une partie de mon prêt a taux…

Une personne nous a empecher d'allez aux funerailles de notre frere

Posée par scalouy, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment 4948 vues

En novembre 2014 nous avons perdu notre frere deja la tristesse de cette perte mais la personne qui vivait avec lui a empecher la famille dont ma mere a assister a ces funerailles empecher ma mere de le toucher avant…

Adjudicataire - quoi faire avec les meubles

Posée par Nadia, il y a 11 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 5522 vues

Je viens d'acheter une maison en saisie pour non paiement de taxes à la mrc. j'ai entré dans la maison et elle est pleine de meubles. je sais que je suis responsable de la maison pour un an (adjudicataire). je sais que…

Merci

Posée par fathi, il y a 11 ans dans Bail commercial
Aucune réponse pour le moment 6722 vues

…

J'ai un enfant handicapé

Posée par Myriam, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment 5835 vues

J'habite dans un appartement qui n'est pas adapté à l'handicap de mon fils et je n'arrive pas à obtenir une maison en sachant que mes moyens financiers ne me permettent pas comment avoir des aides merci merci de…

Problème avec un opérateur téléphonique

Posée par nalomi, il y a 11 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 6010 vues

Voici ma question nous avions souscrire un abonnement pro ciel télécom aujourd'hui la société est en liquidation judiciaire et nous avons demandé la résiliation de la ligne et depuis trois mois la ligne est restreinte et donc…

Mettre un thème au ace au bout de 5ans?

Posée par equinoxis, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 4809 vues

Mon contrat c.a.e. arrive a son therme au bout de presque 5ans je souhaiterai savoir quoi utiliser comme reccour puisque d'autre cae on été embaucher et je suis normalement prioritaire sur un poste a pourvoir. mon poste actuel…

Orientation scolaire

Posée par Marek, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 5485 vues

Ma fille est actuellement en classe de 3ème dans un collège prive.le conseil de classe et la commission ont maintenu leur décision de la faire passer en seconde professionnelle mais ma fille et moi même refusions cette orientation…

Quel recours contre la fédération cinologique internationale

Posée par Indranila, il y a 11 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment 6833 vues

Vous ne ouvez ignorer la guerre entre les éleveurs, propriétaires de races tibétaines face à la décision de la fci d'accorder à la chine l'origine de ces race. en date du 19 mars ors délai de contestation sur règlement de…

Fin d'un contrat pour suivre une formation : quelles conditions?

Posée par Lilou, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 5335 vues

Ma fille avait un emploi d'aide ménagère du particulier employeur chez nous. nous lui avions fait plusieurs cdd(5 de 6 mois en 6 mois) en tout pour 2 ans et 8 mois. son dernier jour travaillé était le 05/06/15 et elle a commencé sa…

Remboursement

Posée par kha, il y a 11 ans dans Santé
Aucune réponse pour le moment 6755 vues

J'ai changé de medecin traitant il y a 2 ans, j'ai demandé à mon medecin de le déclaré à la securité social , elle m'a dit que cela ce faisait sur internet et me l'a soit disant fait en 2 clics. au bout…

Convention d'inscription ecole privée

Posée par Enzo31, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 5806 vues

Je me suis inscris à une école privée. j'ai signé u ne convention d'inscription, et j'ai du donner un chèque d'acompte de 1000 € (ils ne m'ont pas donné de date précise d'encaissement)…

Décés

Posée par Christine, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment 4975 vues

Mon ami est décédé il y a 1 an. actuellement son appartement est toujours sous scellé. sa maman (qui vit en lettonie, qui ne parle pas français) m'a fait parvenir une copie de l'avis de décès il y a 15 jours. j'ai…

On m'impose 5 semaines de cp

Posée par laurence66, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 4924 vues

Je suis réceptionniste dans un cabinet dentaire, un seul praticien. celui ci m'impose mes 5 semaines de congés payées, as t' il le droit ? puis prétendre également des poses dans la journée? je fais 3 h le matin et 4 h…

Administrativ

Posée par ed, il y a 11 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment 6320 vues

Ont est un couplé qui vient de se installer en provence, avant de quitter londres ont à acheté une voiture, volant à gauche, registre en angleterre dans un garage, maintenant ont à eseye de registre cet voiture en france mais ont…

Indemnisation

Posée par marie, il y a 11 ans dans Assurance
Aucune réponse pour le moment 6176 vues

- aide à la personne: 1200 euros sur la base de 13 euros de l'heure. - aide ménagère: pour mémoire (il conviendra de m'adresser des justificatifs concernant cette aide ménagère). , ses conclusions sont les suivantes: - date…

Contrat cui cae

Posée par rita62, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 4949 vues

J ai un contrat cui cae de 20 h dans une école le lycée mutualisateur nous obligent à faire 24 h et 26h l année dernière payees 20h pour rattraper vacances scolaires or nous ne sommes pas des fonctionnaires et ils n ont pas le…

Tutelle des majeures proteges

Posée par Chamby, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 5535 vues

Ma soeur a demandé une curatelle a mon insu pour gérer mes biens. et au mois de mars le juge m a désigné un mandataire qui gère mes biens depuis mars et le 1 juin il y avait l audition et jusqu aujourd'hui je suis toujours sur…

Litigue opticien

Posée par Michel, il y a 11 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 5939 vues

Monsieur, madame mon opticien ne pas avertie que sa boutique optique 2000 était plus partenaire avec ma mutuelle groupama .il m’a juste précisé que le système de remboursement était diffèrent, mais que groupama me rembourserai la…

Changement de permi de condouir etranger

Posée par munir, il y a 11 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment 6707 vues

Je suis syrien jai volu changer mon permi de conduire mais le service a la prefecture refuse en disant il est fini avant de la date de sortir de mon payer deux moi et comme mon payer en cas de gerre il nest pas aucun posipileter…

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