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Héritier non direct Posée par Anna, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4251 vues Comment faire pour mettre fin de contrat habitations et le loyer d'une personne qui a été décédé en avril dernier , par une héritier non directe, qui ne pas encore signé la succession?... Répondre |
Vente chiots compagnies Posée par lolo, il y a 8 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 5128 vues Je suis éleveur canin et j'aimerais savoir quelle genre de clauses je peut inscrire dans les conditions de vente afin de protéger mon travail de sélection. lorsqu'un chiot est acheté exclusivement pour compagnie et... Répondre |
Je ne peux pas mettre la carte grise a mon nom Posée par Carine, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 4124 vues En août 2014 j ai acheté un véhicule chez un revendeur auto celui ci me demandait de l argent pour me faire rapidement ma carte grise mais j ai préféré aller a la préfecture. la dame de la préfecture n'a pas voulu me la faire... Répondre |
Excès de vitesse de nuit en moto Posée par Lilienico, il y a 8 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 4951 vues Je souhaiterai savoir s'il existe une jurisprudence concernant le relevé d'infraction à la vitesse au moyen des jumelles eurolaser sur phare concave de moto de nuit. je pense qu'il est matériellement impossible de... Répondre |
Indemnités kilometriques voiture personnelle Posée par Murielle2206, il y a 8 ans dans Travail Aucune réponse pour le moment - 3794 vues Pouvez me dire si je peux demander a mon employeur des indemnités kilometriques sur ma voiture personnelle que j'ai utilisé professionnellement pendant 10 mois, acheté neuve le 23/07/2014 qui a 55000 kms pour laquelle... Répondre |
Ma mairie mon enlever 6 jours de anciennete je comprend pas Posée par hatik, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3962 vues On ma supprime 6 jours de ancienneté jais demande le motif depuis 5 jours aucune réponse... Répondre |
Ma fille et placer Posée par lucie41, il y a 8 ans dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 3772 vues Je voudrez savoir si je peut demanager car la protection a l enfance m empeche et si ma fille peut suivre... Répondre |
Quel tva pour achat maison en vefa Posée par rodrigue, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 3945 vues Je voudrais savoir quel serait le pourcentage de tva a payer pour l'achat d'une maison en vefa, qui est déjà hors d'air, sur zuydcoote (59123). actuellement ma banque m'autorise une partie de mon prêt a taux... Répondre |
L'amie de mon frere nous a empecher d'allez a ces funerailles Posée par scalouy, il y a 8 ans dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 3846 vues ... Répondre |
Une personne nous a empecher d'allez aux funerailles de notre frere Posée par scalouy, il y a 8 ans dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 3857 vues En novembre 2014 nous avons perdu notre frere deja la tristesse de cette perte mais la personne qui vivait avec lui a empecher la famille dont ma mere a assister a ces funerailles empecher ma mere de le toucher avant... Répondre |
Adjudicataire - quoi faire avec les meubles Posée par Nadia, il y a 8 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 3983 vues Je viens d'acheter une maison en saisie pour non paiement de taxes à la mrc. j'ai entré dans la maison et elle est pleine de meubles. je sais que je suis responsable de la maison pour un an (adjudicataire). je sais que... Répondre |
Mon employer a deux mois pour me repondre le motif refus de conges Posée par hatik, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 4007 vues Mon employeur a deux mois pour répondre a mon courrier suite refus de congés après se délai si j’ai pas de réponse se un refus je voudrait savoir mes droits... Répondre |
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J'ai un enfant handicapé Posée par Myriam, il y a 8 ans dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 4042 vues J'habite dans un appartement qui n'est pas adapté à l'handicap de mon fils et je n'arrive pas à obtenir une maison en sachant que mes moyens financiers ne me permettent pas comment avoir des aides merci merci de... Répondre |
Problème avec un opérateur téléphonique Posée par nalomi, il y a 8 ans dans Consommation Aucune réponse pour le moment - 4495 vues Voici ma question nous avions souscrire un abonnement pro ciel télécom aujourd'hui la société est en liquidation judiciaire et nous avons demandé la résiliation de la ligne et depuis trois mois la ligne est restreinte et donc... Répondre |
Mettre un thème au ace au bout de 5ans? Posée par equinoxis, il y a 8 ans dans Travail Aucune réponse pour le moment - 3726 vues Mon contrat c.a.e. arrive a son therme au bout de presque 5ans je souhaiterai savoir quoi utiliser comme reccour puisque d'autre cae on été embaucher et je suis normalement prioritaire sur un poste a pourvoir. mon poste actuel... Répondre |
Orientation scolaire Posée par Marek, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3993 vues Ma fille est actuellement en classe de 3ème dans un collège prive.le conseil de classe et la commission ont maintenu leur décision de la faire passer en seconde professionnelle mais ma fille et moi même refusions cette orientation... Répondre |
Quel recours contre la fédération cinologique internationale Posée par Indranila, il y a 8 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 5156 vues Vous ne ouvez ignorer la guerre entre les éleveurs, propriétaires de races tibétaines face à la décision de la fci d'accorder à la chine l'origine de ces race. en date du 19 mars ors délai de contestation sur règlement de... Répondre |
Fin d'un contrat pour suivre une formation : quelles conditions? Posée par Lilou, il y a 8 ans dans Travail Aucune réponse pour le moment - 3922 vues Ma fille avait un emploi d'aide ménagère du particulier employeur chez nous. nous lui avions fait plusieurs cdd(5 de 6 mois en 6 mois) en tout pour 2 ans et 8 mois. son dernier jour travaillé était le 05/06/15 et elle a commencé sa... Répondre |
J'ai changé de medecin traitant il y a 2 ans, j'ai demandé à mon medecin de le déclaré à la securité social , elle m'a dit que cela ce faisait sur internet et me l'a soit disant fait en 2 clics. au bout... Répondre |
Convention d'inscription ecole privée Posée par Enzo31, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 4120 vues Je me suis inscris à une école privée. j'ai signé u ne convention d'inscription, et j'ai du donner un chèque d'acompte de 1000 € (ils ne m'ont pas donné de date précise d'encaissement)... Répondre |
Décés Posée par Christine, il y a 8 ans dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 3761 vues Mon ami est décédé il y a 1 an. actuellement son appartement est toujours sous scellé. sa maman (qui vit en lettonie, qui ne parle pas français) m'a fait parvenir une copie de l'avis de décès il y a 15 jours. j'ai... Répondre |
On m'impose 5 semaines de cp Posée par laurence66, il y a 8 ans dans Travail Aucune réponse pour le moment - 3709 vues Je suis réceptionniste dans un cabinet dentaire, un seul praticien. celui ci m'impose mes 5 semaines de congés payées, as t' il le droit ? puis prétendre également des poses dans la journée? je fais 3 h le matin et 4 h... Répondre |
Ont est un couplé qui vient de se installer en provence, avant de quitter londres ont à acheté une voiture, volant à gauche, registre en angleterre dans un garage, maintenant ont à eseye de registre cet voiture en france mais ont... Répondre |
Indemnisation Posée par marie, il y a 8 ans dans Assurance Aucune réponse pour le moment - 4516 vues - aide à la personne: 1200 euros sur la base de 13 euros de l'heure. - aide ménagère: pour mémoire (il conviendra de m'adresser des justificatifs concernant cette aide ménagère). , ses conclusions sont les suivantes: - date... Répondre |
Contrat cui cae Posée par rita62, il y a 8 ans dans Travail Aucune réponse pour le moment - 3812 vues J ai un contrat cui cae de 20 h dans une école le lycée mutualisateur nous obligent à faire 24 h et 26h l année dernière payees 20h pour rattraper vacances scolaires or nous ne sommes pas des fonctionnaires et ils n ont pas le... Répondre |
Qualification juridique d'une clause de partage inégal dans une succession Posée par Marc-André, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4198 vues Mon père est décédé récemment, ma belle-mère (la seconde épouse de mon père) bénéficie dans le contrat de mariage avec mon père d'une clause de partage inégal (article 1525 du code civil). le notaire me certifie, compte-tenu... Répondre |
Tutelle des majeures proteges Posée par Chamby, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3991 vues Ma soeur a demandé une curatelle a mon insu pour gérer mes biens. et au mois de mars le juge m a désigné un mandataire qui gère mes biens depuis mars et le 1 juin il y avait l audition et jusqu aujourd'hui je suis toujours sur... Répondre |
Quand on a raté le départ du vol aller Posée par Pascalou, il y a 8 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 4946 vues Quand on a raté son vol aller, une compagnie peut-elle vous obliger à reprendre un billet ar ?... Répondre |
Litigue opticien Posée par Michel, il y a 8 ans dans Consommation Aucune réponse pour le moment - 4376 vues Monsieur, madame mon opticien ne pas avertie que sa boutique optique 2000 était plus partenaire avec ma mutuelle groupama .il m’a juste précisé que le système de remboursement était diffèrent, mais que groupama me rembourserai la... Répondre |
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