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Relogement locataires

Posée par Miflor, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2005 vues

Un expert est passé chez nous pour des problemes d'humidité et de champignons qui poussent sur plafond et même meubles . avec sa machine, il a constaté un taux d'humidité de 93% rien que dans une seule pièce. il nous a…

Refus de vente d’un bien en sci avec 30% des parts

Posée par Terry, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2044 vues

Mon amie possède 30% des parts d’une sci d’un bien immobilier qu’elle occupe avec les 2 enfants issus d’une union avec l’autre associé. peut elle s’opposer à la vente du bien ? quel recours à t elle ? nb : aucune ag ni remise…

Copropriété : jardin en jouissance exclusive et privative

Posée par Maryfeu, il y a 6 ans dans Immobilier
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J'ai acheté un appartement dans une copropriété de 4 appartements en duplex (rdc + 1 étage). il y a une allée commune qui dessert toutes les entrées des appartements. je suis le dernier appartement, donc lors de mon achat, le…

Droit copropriété

Posée par F, il y a 6 ans dans Immobilier
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Je vis dans une résidence de copropriétaires. cependant, ceux-ci ont afficher dans l’enceinte de l’immeuble une affiche où figure le numéro de places ainsi que l’appartement y correspondant. or, ils n’ont pas afficher leur places…

Revente vefa tva 5.5 suite séparation union libre

Posée par Walker, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1743 vues

Avec mon copain nous avons fait l'acquisition d'un appartement en vefa en 2018 et avons bénéficié de la tva à 5.5 et du ptz. nous sommes propriétaire à 50-50 et en union libre. malheureusement, nous nous séparons et…

Travaux façade

Posée par Frantiti, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1789 vues

J'ai acheté un appartement par agence, il y a un an environ, et celle-ci m'avait signalé que des travaux de réfections de façade et mise en place de volets roulants,etaient prévus, et m'avait donné oralement un…

Je ne comprend pas la réponse pour mon permis de construire

Posée par kiko59, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1771 vues

J ai reçu mon permis de construire la semaine dernière , en article 1 il est marqué qu il était accepté . mais il y a un article 2 ( changement de couleur des briques , des tuiles ), un articles 3 qui me dit de changer la couleurs…

Retard de livraison d'un vefa

Posée par Duc, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2569 vues

Dans ma situation, je n?ai pas encore signé le contrat de vente définitif chez le notaire. c?est justement lors du rendez-vous chez le notaire pour signer ce contrat de vente définitif que j?ai été informé de la nouvelle date…

Quel recours pour un retard de livraison d'un vefa

Posée par Duc, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2568 vues

Dans ma situation, je n?ai pas encore signé le contrat de vente définitif chez le notaire. c?est justement lors du rendez-vous chez le notaire pour signer ce contrat de vente définitif que j?ai été informé de la nouvelle date…

Transfert de bail

Posée par Yassin, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1668 vues

Actuellement locataire d'un logement social avec ma conjointe (nous ne sommes pas mariés) le baile st à mon nom uniquement (le bailleur a refusé de mettre le nom de ma conjointe car nous n'étions pas mariés). mais je…

Conservation de la tva réduite et rachat de part.

Posée par Carole, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1716 vues

La tva réduite se conserve t elle en cas de rachat de part par l’une des deux personnes. nous nous sommes pascées entre la vente et la livraison du bien. aujourd?hui nous allons dissoudre le pacs et faire un rachat de part. . devons nous…

revente en plsa

Posée par Virginie, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1854 vues

Nous avons acheté en 2017 un bien en plsa avec tva à 5.5%. nous étions 4 (2 enfants, 2 adultes), nous attendons notre 3ème enfant pour novembre 2020, pouvons nous vendre sans perdre le bénéfice du taux réduit dès maintenant ou…

Enchères indivision

Posée par Pasdechance, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2568 vues

Durant des ans monsieur à habité notre bien en indivision. il a refusé de le vendre. aujourd'hui il me réclame le remboursement de la moitié du crédit, de la taxe foncière, l'habitation, l'assurance, les frais liés à…

Réduction de bail

Posée par Ikonla, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1772 vues

Je vis en maison dans un village juste en face de chez moi il y a un abri bus. Ça fait 1 ans que j'y habite avec mon mari et mes enfants. il y a des jeunes jour et nuit qui font du bruit par le fort écoute de la musique... ils nous…

Frais avocat création sci

Posée par Willy09, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1737 vues

En 2019, nous avons fait appel à un avocat pour la rédaction des statuts d'une sci familiale (non soumise à l'is), nous sommes à l'ir. - est ce que les frais d'avocat liés à la création de la sci sont…

Exo plue value vente residence principale suite à separation phisique

Posée par Caroline, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1814 vues

Séparée physiquement de mon conjoint par obligation depuis 5 mois (concubinage 25 ans 2 enfants)- j ai dû prendre un logement temporaire pour échapper à sa maltraitance psychologique dans l'attente de la vente de notre…

Revente d'un appartement acquis dans le cadre d'un convention pls

Posée par geo, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1794 vues

J'ai réalisé un investissement locatif en 2007 dans le cadre de borloo, avec une convention pls qui se termine en juin 2022.(bénéficiant ainsi de tva à 5,5 et exonération taxe foncière). actuellement en instance de divorce je…

Recherche notaire pour procédure de divorce

Posée par Thierry, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1818 vues

Objet de ma demande : je souhaiterai être représenter par un notaire dans le cadre de ma procédure de divorce actuelle afin de défendre mes intérêts patrimoniaux. historique : depuis novembre 2019 : echec de la procédure de divorce…

Propriétés mitoyennes

Posée par miketyz, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2413 vues

Propriétaires (depuis 2 ans) d'une maison mitoyenne, nous venons de nous rendre compte que l'étage de notre voisin est en fait en partie au dessus de notre salon et empiète ainsi sur notre propriété. historiquement, les 2…

Demande apl si possible

Posée par Verogreg, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2046 vues

Voilà ma question, suite à ma séparation, mon ex compagne réside avec ma fille, a titre gratuit dans mon studio , pour lequel je suis le proprietaire et lequel suis je encore redevable de 17 000euros pour clôturer mon empreint. ma…

Engagement de signature d un contrat de bailayany

Posée par CHICHINOU, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2413 vues

Ayant l intention de louer un appartement meuble dans une residence services,j ai signe avec eux un engagement de location.aucun bail n a été signe et aucune somme d argent versee.quelle est la valeur juridique d un tel…

Créer une sci avec mon compagnon qui est en instance de divorce

Posée par Amalia, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2568 vues

Mon compagnon et moi souhaitons acheter un bien pour que nous puissions vivre ensemble. le problème réside dans le fait qu'il ne soit toujours pas divorcé malgré une procédure en cours depuis 3 ans. son ex femme met tout en…

Séparation et concubinage

Posée par Jeeliza, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1634 vues

Nous avons acheté à deux mais j’ai mis un apport aujourd’hui ma part est de 52,8 pourcent. on veut tout deux racheter cet appartement mais il a visiblement plus de cartes en main (héritage) comment faire ? est ce que je peux…

Offre d'achat sans mandat de vente

Posée par Florian, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1745 vues

Nous avions un bien immobilier en vente avec mandat chez un mandataire. depuis le 08/05/2020 ce mandat n'a plus effet. (demande de résiliation du mandant fait en date du 23 avril avec 15 jours de préavis, effectif au 8 mai) le…

Taxe d'habitation residence secondaire

Posée par BOUBOU, il y a 6 ans dans Immobilier
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Je loge mon fils dans ma résidence secondaire à titre gratuit et il va déclarer ces impots également dans cette résidence secondaire. est ce que je vais avoir une annulation de ma taxe d'habitation pour residence secondaire. merci…

Muret de prorpiete

Posée par JJB, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1566 vues

Mon voisin a nouvellement acheter un terrain ou le muret de séparation lui appartient . sur ce muret a été construit un mur pour une écurie qui elle est sur mon terrain .cette construction est faite depuis au moins 50 ans et se…

Condition revente d'un bien obtenu avec taux réduit de tva

Posée par Angel, il y a 6 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1675 vues

J'ai acheté avec mon amie un appartement en vefa avec tva 5,5 nous ne sommes ni pacsé ni marié. nous aimerions revendre l'appartement. dans les conditions pour ne pas avoir à payer la différence de tva il y a le pacs. si…

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