Une question en droit pénal ?

Esque je peux rentrer en prison si la victime ses retracter quel on mentie esque un jugement esque je peux avoir un non lieux vue que les victime dise avoir mentie...

Vue la reatration sa peux metre combien de temp la deccision du procureur...

Mon mari récidiviste il a passer 13mois et une semaine en mandat dépôt entre temps il es mis en liberté avec des conditions le 29 mais 2019 il a respecté tout les conditions il avait une amende à payer il a commencé à paie tout bien...

Mise en cause par une plainte d'une personne psychotique pour une affaire de viol qui remonterait à plus de 20 ans, j'ai été convoqué en audition libre à l'hôtel de police. pour l'opj le dossier ne tient pas la...

Je dois faire face à un procès en pénal dans 2 semaines. en l’occurrence je suis "l'accusée" - entres autres- et des devoirs professionnels (travail auquel mon absence peut éventuellement être très coûtant pour moi - perte du...

J'avais déposer une plainte contre x pour uk chèque qui était passé sur mon compte je pensais à mon propriétaire mais j'étais pas sur car cela faisait 10 mois que j'avais fait se chèque de caution et il m'avait...

Je suis française et actuellement je me trouve au portugal pour l été. j ai passé commande de cbd par internet (20gr) mais malheureusement j ai été livré par la police judiciaire du portugal. ils m ont emmené au commissariat et...

Suite à une annulation de vente immobilière, une injonction de payer a été établie par un huissier. l' huissier n'a fait aucune réponse à notre demande de devis et nous avons suspendu les poursuites car un protocole d'accord...

Un témoin reçoit une convocation pour être présent combien de temps avant un jugement ?...

J'aurais voulu avoir un renseignement. je suis adulte handicapé depuis plus de 20 ans pour motifs psychiatriques et, sans domicile propre, je suis hébergé gratuitement par mes parents depuis de nombreuses années. le problème...

Procès souhaité mais déconseillé car 10 kms au compteur - voiture fabriquée en france immatriculée à mon insu au nom de la concession pour m'être refacturée quelques jours plus tard. il y aurait difficulté de définir la dépréciation entre...

Voila je me suis séparer de mon conjoint il y a 6 mois. sachant qu'il fume qu'il boit et qu'il fait la fete tous les jours il veut avoir la garde de l'enfant. a t'il le droit de prendre l'enfant alors...

J'aimerais savoir si on se renseigne s'il y a une plainte contre moi et que mon avocat est au courant, est ce qu'il y a un risque d'être poursuivi parce qu'on s'est renseigné?...

La semaine dernière je me suis rendu dans un camping (j'avais loué un mobilhome à la semaine) ma fille est tombée malade le dernier jour des vacances j'ai du trouver un médecin et j'ai réussi à avoir un rendez-vous à...

J'ai déposé une plainte hier pour violence conjugale hier et je me pose beaucoup de questions. je vais me séparer de mon conjoint qui a porté des coups sur moi, et je vais déménager loin de lui, je ne sais pas si je suis...

Le 19 juillet 2019 mon conjoint à été condamné pour 6 mois de prison ferme et une mesure d'éloignement pour violence conjugal je tiens à préciser qu'au moment des fait j'était mineur et non plaignante dans cette...

Ce véhicule a été saisie et je souhaite récupérer des papiers qu'i la laisser à l'intérieur, a qui je dois m'adresser moi je vie sur marseille et la voiture a été saisie sur les yvelines (78)...

Je viens de sortir de détention pour violence conjugale j'ai encore 5mois de sursis mise al'épreuve pendant 3ans avec interdiction d'entrer en contact avec la femme que j'aime j'aimerais pouvoir me rendre à...

Voilà mon mari est incaseree depuis 2ans et demi est là le directeur m’a dit dans un courier que mon mari a était mis sous enquête judiciaire , je voudrait savoir combien de temp sa dure une enquête judiciaire ? j’ai entendu dir...

Mon conjoint et condamné pour violence conjugal 18 mois dont 9 mois avec surcis .. j’arrive à lui envoyer des courriers mais je viens de recevoir le refus de ma demande de permis de visite du directeur , vu qu’on a un lien dans...

Le 19 juillet 2019 mon conjoint à été condamné pour 6 mois de prison ferme et une mesure d'éloignement pour violence conjugal je tiens à préciser qu'au moment des fait j'était mineur et non plaignante dans cette...

Mon mari est tombe le 5 juin 2018 pour vol il est passe devant la juge le 5 juin 2019 la juge lui a renouleve son mandat pour 6 mois ensuite il devait passé le 16 devant la juge pour une confrontation mais elle a annule.. vous savez combien...

Le 19 juillet 2019 mon conjoint à été condamné pour 6 mois de prison ferme et une mesure d'éloignement pour violence conjugal je tiens à préciser qu'au moment des fait j'était mineur et non plaignante dans cette...

J'ai un très gros problème. j'ai fait une dizaine de fausses ordonnances sur une période de 6 mois pour du l'exiomil. le médecin a porté plainte pour faux et usage de faux. j'ai appris par une voisine qui relève...

Le directeur du cpip a convoqué mon frere pour lui signifié qu'il passe en commision de liberation sous contrainte le 10 septembre prochain, il lui a dit que depuis le 1er juin 2019 et la reforme penal le juge ne peux pas...

Mon ex conjoint est actuellement incarcéré car il a tenté de m'assassiner en mai 2015, il a pris 12 ans ferme,il a été jugé en décembre 2017 et avait déjà fait 3 ans de préventive pendant l'instruction. aujourd'hui...

Ma question est celle-ci : lors d'une audition libre (4 heures maximum), si la personne entendue, demande un avocat quel est la valeur des actes et paroles postérieur ? l'officier dit qu'il est dans l'obligation...

Une femme ayant coupé les ponts après avoir vu certains comportement bizarre avec un couple et un de leur amis. la femme à refusé de revenir vers eux. elle se trouve aujourd'hui ' accusé' d'agression sexuelle...

Mon patron porte plainte contre moi pour diffamation alors que c?est lui qui m?a accusé d insulter toute ma direction . merci de m aider...

Moi ça fait 31 moins je suis prison j'attends toujours à date ou assis et la me raster 2moins fin de mondat le 11.10.2019 comment sa va passe mtn...