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Diffusion Posée par Brume, il y a 7 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 227 vues Puis-je diffuser ou reproduire un sketch humoristique sur une radio amateur?... Répondre |
Questionnaire Posée par rymoushe, il y a 7 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 211 vues Pourriez vous répondre à mon questionnaire sur l'accessibilité linguistique? https://forms.office.com/pages/responsepage.aspx?id=78zkbfk_a0celfz_0-nlycianhxiddnaojf0fl8xp2tunjcwvvnbm0xrvuntruc3vk1hnjzimvq3ms4u merci de vos... Répondre |
Supprimer compte alexia.fr impossible Posée par RGPD, il y a 8 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 256 vues Je souhaite supprimer mon compte mais impossible si un moderateur lit merci de supprimer mon compte et toute ces donnees... Répondre |
Impossible de supprimer compte alexia.fr? Posée par RGPD, il y a 8 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 258 vues Si qqn a une idee de comment faire pour le supprimer... Répondre |
Utilisation photo exposition Posée par Yolette, il y a 8 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 263 vues Je vais réaliser une exposition photo prochainement, la photo principal est une photo d’un jeune garçon de dos portant une veste nike, le logo est voyant, puis je utiliser la photo pour ma série ? je vous remercie pour votre... Répondre |
Reproduction de mes illustrations sur des supports tels que mugs Posée par ALEXIA2024pixies!, il y a 13 jours dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 211 vues Je suis illustrateur et j'ai vendu mes droits de reproductions d'images sur des mugs et magnets. j'ai omis lors de la facturation de mentionner la durée d'utilisation et le nombre d'exemplaires accordés... Répondre |
Absence d'un contrat d'édition Posée par Kascontact, il y a 2 semaines dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 369 vues A travers une lettre de mise en demeure, j'ai contacté l'éditeur qui donne l'autorisation à bibliothèque nationale de france de reproduire l'ouvrage de mon défunt décédé depuis 2001, il m'a répondu... Répondre |
Dessin d'objet industriel Posée par Salusse, il y a 3 semaines dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 364 vues Imprimer un dessin de voitures (anciennes en l'occurrence + de 50 ans) est-il soumis à un droit de propriété ? la voiture est un objet, industriel et le dessin est une représentation artistique en 2d... Répondre |
Prendre 1-2 minutes de videos d'un match de ligue 1 Posée par arn, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 499 vues Est il possible de prendre par exemple une video youtube ou canal d'un match du psg de ligue 1 le samedi soir, pour en exploiter 2 minutes limite en temps réel pour faire une video d'analyse et poster cette video à la mi temps du... Répondre |
Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 546 vues J’ai voulu gagner de l’argent facilement en mettant de l’argent sur une plate-forme de trade à l’étranger. je n’ai pas pu récupérer mon due. mes questions sont est ce que je dois porter plainte? quelles sont des démarches à... Répondre |
Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 498 vues J’ai voulu essayer de gagner de l’argent facilement en me mettant sur une plate-forme en ligne de trade il s’est avéré que c’est une arnaque. j’ai déjà contacté ma banque pour les informer et changer ma carte. je voulais savoir... Répondre |
Communication Posée par Julie, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 548 vues à t on le droit de mettre quelqu un en haut parleur téléphone, alors que celui ci n en est pas informé.? plusieurs personne écouter ma conversation privée. merci cdlt... Répondre |
Droits d'auteur en cas de décès de l'auteur + liquidation judiciaire Posée par Esther, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 662 vues Etant actuellement en quette de réponses, pour lesquelles je ne parviens pas à avoir de résultats, je m'adresse à vous en espérant que vous puissiez me renseigner sur le cas suivant: ma mère a publié un livre en 2007 via la maison... Répondre |
Harcèlement caméra thermique Posée par Kevin j, il y a 2 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 677 vues Je vous contact après avoir fait des recherches sur internet par rapport à mon cas actuel ou je me fais harceler par mes voisins qui détiennent une caméra thermique et me suivent pratiquement partout et font également tourner des... Répondre |
Demande de reproduction Posée par Langeais37+, il y a 2 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1079 vues Etant, graveur sur verre je recherche a contacter des distributeur de dessin animé afin d être en toutes légalité malheureusement il es impossible d en trouver sur internet, je recherche principalement les société suivante : walt... Répondre |
Fermeture de l'urne Posée par patou, il y a 3 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1030 vues Papa est décédé en 1995. il s'est fait brulé. en 2024 je récupère l'urne elle est pleine (les cendres de mon père j'espère), mais ouverte! es ce normal? on me dit que oui, mais j'en doute... Répondre |
Enrergistrement d'une communiquation video a l'insu de l'interlocuteur Posée par MacM, il y a 3 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1269 vues J'ai du enregistré des conversations videos et audios a l'insu de l'interlocuteur, pour déposer pleinte contre lui, pour m'avoir escroqué. est ce que je peux les utilisés pour prouver les méthodes employés par celui ci et toutes la... Répondre |
Photographie de figurines représentant des personnages de dessins animés et b.d. Posée par Chris, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 921 vues Photographe amateur, je mets en scène des figurines de dessins animés et bd dans un décor original élaboré par mes soins. toutes les figurines ont été fabriquées sous une même marque. je souhaite à présent exposer mes photos. les... Répondre |
Utilisation non autorisée d'un article dans un manuel scolaire Posée par Obéron, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 981 vues Il y a quelques semaines, j'ai découvert qu'un manuel scolaire de français belge a recopié tel quel une interview d'une comédienne de doublage belge que j'avais écrite et mise en ligne sur le web-journal de mon... Répondre |
Préjudice morale Posée par Le mass, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 951 vues Cela fait 1 ans qu'une femme ma fait croire que je suis papa j'ai été la toute la grossesse j'ai pas reconnu l'enfant car j'étais pas la a la naissance mais ma mère a aider financièrement cette femme... Répondre |
Contrat d'édition avec nom mal orthographié Posée par Avril.M, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 903 vues Suite à quelques problèmes avec la maison d'édition so romance chez qui j'ai signé deux contrats, je cherche comment reprendre mes droits. (défaut de promotion, plus aucune publication, je n'ai jamais obtenu des... Répondre |
Utiliser musique avec vidéo sur facebook Posée par Patrick 38, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 860 vues Je fais parfois de courtes vidéos de mon chat que j'accompagne d'une musique sur facebook. je ne voudrais pas d'ennuis, comment faire pour rester dans la légalité ? merci... Répondre |
Création tableaux Posée par Matindetempete, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 853 vues Je réalise des tableaux en bois avec pour thème des personnages connus de dessins animés, de bd, mangas, films etc. ai je le droit de les commercialiser et quels précautions dois je prendre ?... Répondre |
Puis-je utiliser une comédie musicale dont je suis la compositrice Posée par Alicia, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 900 vues J'ai écrit une comédie musicale ( je suis la compositrice ) et l'auteure est décédée. pas d'enfants...pas d'héritiers... elle a déjà été montée lors d'une fin de session à une école de théâtre musical dont... Répondre |
Contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 860 vues Un contrat d'édition signe en deux lieux différents à des jours d'intervalle doit il comporter deux dates de signature... Répondre |
Contrat d edition Posée par Talpud, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 832 vues Un contrat d édition signé en deux lieux à des jours différents doit il porter les deux dates de signature ? celui dont je parle ne porte qu une date... Répondre |
Validite d'un contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 831 vues Un contrat d'édition signé en des endroits différents et à des dates différentes par les signataires éloignés doit il faire apparaitre les deux dates pour être valide ?... Répondre |
Contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 783 vues J ai signé et daté un contrat d'édition à nantes.j ai envoyé ledit contrat à la contrepartie à la contrepartie à rennes qui l'a signe quelques jours plus tard, indiqué le lieu mais ne l 'a pas daté. ce contrat est-il... Répondre |
Validite d'un contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 801 vues J ai signe un contrat d'édition à nantes à une date précise. après envoi à l 'autre partie le contrat m 'a été retourné plusieurs jours plus tard avec contresignature et lieu (rennes) mais pas de date. ce contrat est... Répondre |
Usage personnel ou commercial d'une image créée par ia Posée par Neptune, il y a 4 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 675 vues J'ai ouvert un groupe sur facebook et je propose des images gratuitement générées par ia. puis-je proposer des images toujours générées par ia gratuitement de personnages célèbres ex : mickey, spiderman etc en spécifiant que... Répondre |
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