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Cannabis dans mon véhicule
Posée par domy, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS - 6716 vues

J'ai été controlé en décembre par la gendarmerie au niveau de limoge haute vienne avec 23,7 g de cannabis, j'ai prété mon véhicule plusieurs fois à des fumeurs de cette substance je suis convoquée au tribunal de limoge le 20 mai 2016; puisd...

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Conduire après sa deuxième visite en commission médicale
Posée par samy, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Samy - 2873 vues

Suite à un retrait de permis en janvier 2021 et une suspension de 6 mois j'ai passé une première visite en commission médicale en juin 2021. mon permis est prorogée jusqu'au 24 juin 2022. cela m'était sorti de la tête...

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Comment s'applique les 9 mois de suspension ?
Posée par lydie85, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2160 vues

Je m'interroge sur l'application de ma suspension de 9 mois. j'explique, en janvier 2024 je me fais contrôler et suspendre mon permis pour stupéfiant. une semaine après, je dois signer une notification de suspension...

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Attestation de depot securisé de demande de permis de conduire
Posée par Motoguzzi, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1868 vues

Je suis néerlandais résidant en france depuis le 01-10-2023. suite à une amende pour excès de vitesse, j'ai été obligé de déposer une demande d'échange de permis de conduire auprès de ants (sinon amende de 750 euro). ants...

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Fin de la suspension
Posée par louna, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 5114 vues

En permis probatoire j'ai eu une suspension de permis de 4 mois pour grd excès de vitesse. la fin de la suspension était le 11 octobre mais j'ai recu une ordonnance pénale avec obligation de faire un stage de...

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Droit de conduire
Posée par Sylvain, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2653 vues

Ce mercredi je passe ma deuxième visite médicale pour récupérer mon permis.... ma question est la suivante.... puis je conduire avec le cerfa médical étant donné que mon permis est périmé merci d'avance...

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Contrôler positif au stupéfiants
Posée par Dany, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Dany - 6576 vues

Suite a un contrôle positif au cannabis hier les gendarme mon laisse repartir avec ma voiture esceque il on le droit ou pas .et mon dit kil allé mapelle mardi donc 4jour après et il mon pas pris mon permi ni de retortion permis...

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Renseignements sur une retention de permis de conduire
Posée par Le galles, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2912 vues

Le 18 octobre 2020 j ai eu un accident seul avec ma voiture j ai fait une sortie de route et j ai casse ma voiture. les pompiers sont intervenus ainsi que la gendarmerie j ai fais 3 semaines d hopital a nantes apres mutiples...

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Retrait de points sur un permit 50cc
Posée par riad, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Anita - 5212 vues

J ai reçue une amende qui me disait retrait 4 points en moin sur votre permit or je n est jamais reçue la lettre qui me disait que j,ai perdu les points quelle loi dit que avec un scooter 50cc on pert pas de points ? merci de vos...

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Modification de la liste définitive des permis de conduire valable à l'échange
Posée par phicel95, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par c.tangalakis - 7795 vues

J'ai passé mon permis moto il y a 3 ans au sénégal de retour en france (j'étais muté à dakar) en août 2016, je me décide de faire transformer mon permis sénégalais en permis français. j'ai théoriquement un an pour le...

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Convocation gendarmerie pratiquement 2 ans apres
Posée par fendt512, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN - 7375 vues

On me convoque demain à la gendarmerie pour m expliquer sur une conduite en etat d 'ivresse manifeste qui date de decembre 2016. hors ce jour là il ne m ont pas prit mon permis. qu es ce que je risque?...

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Avis de retention
Posée par Permis62, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN - 5053 vues

Suite à un défaut de maitrise de véhicule (sans dégâts à des tiers) et à un contrôle alcoolémie positif (0,75mg/l) je me suis vu remettre un avis de rétention 72h. ce délai est terminé depuis ce matin, j'ai pris contact...

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Rétention 120h et sursie quel risque...
Posée par Mimi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mimi - 2925 vues

Lors d'un contrôle routier, mon amie 26ans, a eu un dépistage positif thc ce dimanche 19 juin (2022) a 17h10... le test a été envoyé au labo afin d'avoir le taux. l'agent a précisé qu'il réquisitionné son...

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Quelle est la procedure
Posée par Pla, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 4737 vues

Je me suis fait contrôler samedi a 18 h pour conduire sous emprise de stupéfiant. j’ai écopé d’une rétention de permis de 72h et en appelant la gendarmerie ce jour il me dise qu’il vont me voir pour m’auditionner. apparement y’a eu...

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Suspension permis conduite sous stupéfiant
Posée par Nico, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nico - 3548 vues

J'ai ue une suspension de permis de 3mois pour conduite sous stupéfiant, et à se jour je possède toujours mon permis, la gendarmerie à combien de temps pour le récupérer ? cordialement...

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Suspension de permis excès de vitesse
Posée par didix, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître legros - 5734 vues

Ce matin en allant travaillé je me suis fait arrêter par la gendarmerie, pour excès de vitesse 151 klm/h au de lieu de 110. je vous explique vite fait ma situation je suis en pleine séparation est mon ex conjointe m’empêche de voir...

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Test salivaire positif aux stupéfiants
Posée par Mimi, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mimi - 2878 vues

Maitre j'ai étais contrôlé par la police le18 10 2019 positif cannabis et opiacés j'ai était auditionné je leur ai dit que je venais d'aller chercher un ami a la gare ,etant garer sous une camera ils ont bien vu...

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Rachat de points permis de conduire
Posée par Ted, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1627 vues

J'ai déjà fait un stage mais j'aimerais réccupérer plus de points...

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J'ai été contrôler et mon entreprise a reçu une lettre de police a priori
Posée par Jj, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître DAHAN - 5987 vues

J'ai été contrôler positif o stupefiant par la gendarmerie et 3 mois plus tard mon entreprise a reçu une lettre de gendarme a priori leur expliquant la situation c'était avec le véhicule de société et je me rendait sur un...

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Point de départ delai application ordonnance pénale
Posée par Sidou, il y a 5 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Sidou - 1063 vues

J'ai fait opposition à une ordonnance pénale contraventionnelle. je me suis ensuite désisté de mon opposition. mon ordonnance pénale prévoit un stage de sensibilisation à la sécurité routière à faire dans les 6 mois. le délai de 6...

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Permis de conduire
Posée par nat, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nat - 1656 vues

Peut on conduire avec avis favorable médecin préfecture en attendant son permis via ants ?...

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Conduite sans permis et passage permis
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Mon fils était à une soirée avec son patron celui ci lui a demandé de déplacer le camion en sachant qu’il n’a pas le permis et qu’il était alcoolisé … il a percuté plusieurs véhicules il passe au tribunal en janvier 2023. ma...

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Suspension pour stupéfiants
Posée par Eugénie.b, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Eugénie.b - 2700 vues

Je me sui fait suspendre mon permis ils y a plus de 72h et je n’es reçu aucun courrier à se jour et cela fait maintenant 4 jours , ai-je un recours pour récupérer mon permis et annuler la suspension du coup ou...

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Retrait de point en trop, et lettre 48si non reçu
Posée par Nano, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nano - 1915 vues

Je me retrouve dans une situation plus ou moin similaire, je vous explique. pour remettre du context, il y a quelque années lors de notre fameuse période de pandémie mondial et traversant de grosse difficultés personnel j'ai...

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Permis en langue francaise
Posée par fred, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par fred - 2109 vues

Je voudrais passer mon permis en langue française du coté d'alicante est-ce possible ?...

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Permis suspendu ou annulé ?
Posée par StevenVLA, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par StevenVLA - 2685 vues

Suite à excès que j'ai commis, étant un jeune conducteur (passage du permis de conduire le 19 juillet 2021) j'ai commis un excès de plus de 50km/h sur une route limitée à 80km/h ( 130km au lieu de 80km). je suis passé...

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Pourrait-on former un recours en cassation contre ce jugement ?
Posée par Mr Solution, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mr Solution - 2120 vues

Les faits : j'ai été verbalisé pour usage du téléphone tenu en mains. j'ai contesté étant donné que j'allais poser le téléphone sur le tableau de bord pour utiliser le gps du smartphone. j'ai...

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Convocation gendarmerie permis de conduire
Posée par Ced, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ced - 2881 vues

J’ai reçu une convocation à la gendarmerie dans ma boîte au lettre je l’es et donc appeler pour plus de renseignements et il m’on dit que cetter pour une notification de permis de conduire je me suis fait...

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Quels sont réellement mes droit suite rétention permis suite testé salive
Posée par mala latete, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par mala latete - 3698 vues

Suite à un contrôle , un gendarme m'a fait teste salivaire , révélé positif , mon permis est en rétention , depuis le 19/02/2020 , n'ayant pas eu de retour de la part des gendarmes , je les ai contacter , ils me disent...

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Suspension judiciaire et interdiction de conduire ?
Posée par Brayhart, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Brayhart - 2203 vues

Je voulais savoir si il y avait une différence entre une suspension judiciaire du permis de conduire et une interdiction de conduire un véhicule ? est ce que dans le jugement que rend un tribunal ou une cour d’appel le terme...

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