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Récupérer mes meubles
Posée par matt12, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ourson - 6641 vues

Je voudrai savoir comment récupérer les meubles qui sont chez mon ex compagne et je précise nous étions pas marier par contre je n'ai pas de facture pour certains d'entre eux car ils appartenaient à mes parents donc je...

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Ajout nom de la mère au nom du père
Posée par lola, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par AMRA - 6605 vues

Mon fils souhaiterait porter mon nom d jeune fille également il est né en 1997 va avoir 18 ans en novembre. lorsqu'il est né ce n'était pas possible. son père ne s'est jamais occupé de lui ni pratiquement verse de...

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En pleine separation 1 enfant une maison..
Posée par caroline, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître FITAS - 5845 vues

J ai deux filles dont une de 4 ans avec son pere. ..partageons une maison depuis sa naissance acheter ensemble...seulement cela fait 1 ans que je n ai plus donner la moitier des mensualitée car sans ressource ou peu a coté je paie...

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Puis je acheter la maison de mon papa décédé
Posée par Titi, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Gutierrez - 6913 vues

Voilà mon papa nous a quitté et je voulais savoir si je peux acheter sa maison sachant que nous sommes 4 héritières. la maison est estimé à 175000 euros. combien faut il que j emprunte. la maison me tient à coeur merci . merci de...

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Rachat de credit non payé par mon ex.
Posée par Erika, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 5784 vues

Mon ex avec qui j avais contracté un rachat de crédit ne paye plus ce dernier. quels sont les recours possible sachant qu'il à déménagé et que je n'ai plus aucun moyen de le contacter ?...

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Je cherche un texte de loi et je me perds sur internet
Posée par clown triste, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par clown triste - 6045 vues

Je suis à la recherche d'un texte de loi qui dit dans son contenu à peu près ça si dans un courrier , il peut être vérifier qu'un seul argument avancé se révèle faux alors ,le contenu decette lettre est considéré comme...

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Décision jaf et casier judiciaire (bulletin 1)
Posée par Karine789, il y a 9 jours dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître BELIGHA - 304 vues

J'ai été condamné à une peine correctionnelle impliquant une obligation de soin psy dans le cadre d'un sursis probatoire (malgré l'absence d'expertise) il y a quinze ans. si je juge des affaires familiales se...

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Demande restitution clefs de chez moi a ma fille
Posée par mamounette, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître BELIGHA - 398 vues

Suite a un conflit j'ai demandé par lettre recommandé a ma fille de bien vouloir me rendre le trousseau de clés de notre maison qu elle a en sa possession. celle-ci n'as pas daigner receptionner le recommandé. que faire...

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Délai de réponse d'une avocate et référé
Posée par Ratatouille, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître DIARRA - 382 vues

J'ai informé mon avocat du fait que le père de ma fille ne signe plus rien pour ma fille y compris l'inscription dans la classe supérieure et qu'il y a un litige sur un voyage scolaire organisé l'année prochaine...

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Visite du cdas
Posée par Laurent, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 489 vues

Le cda souhaite visiter ma maison sans avoir eu de jugement on t il le droit merci...

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Mesure aemo sans placement demenagement
Posée par Emma, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 736 vues

J’ai une mesure aemo pour ma fille de trois ans dans le 92 et je dois déménager dans le 95. est-ce que l’association qui me suit est obligé de transférer le dossier à une autre association dans mon département ? merci de vos...

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Plainte violence conjugale fausse
Posée par Moi moi, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître PLACE - 649 vues

Ma copine a quitter le domicile il y a quelques jours avec notre fille je n’ai déjà plus de nouvelle . elle a était déposer plainte pour violence conjugale et dit que je lui aurait mis un coup de tête hors ce n’est pas le cas . je...

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Jugement correctionnel et avocat de permanence en a.j total ?
Posée par Roland, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 503 vues

Apres la designation en aide juridique d'un avocat de permanence pour jugement correctionnel /ministere public, cet avocat se serait retiré et un deuxieme avocat toujours de permanence me dit qu'il me representera...

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Enfants
Posée par Alexandra, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 626 vues

Maître aujourd'hui depuis 17 ans je suis désespéré mes enfants on.ete.maltraiter.prive de nourriture viole piquet avec des.fouchette violé à la.ecole j'ai pris.pkusieur avocat personne à.su me.dire le pourquoi je veux juste que l'on...

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Comment contraindre le jaf à obéir à la loi? il viole bien l'art 373-2-6 cc
Posée par Ambalarano, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Ambalarano - 1142 vues

Comment contraindre le jaf à obéir à la loi ? par requête au jaf mon avocate demande d'ordonner à mon ex-concubine qu'elle supprime les photos et vidéos (une centaine de photos et une dizaine de vidéos) de nos...

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Gifles sur enfant mineur
Posée par Anonyme, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 451 vues

Je suis convoqué prochainement pour des gifles données regulierement à mes 2 enfants , il est indiqué une période de 5 ans, or ce n'est pas vrai du tout , ayant eu beaucoup de problèmes avec eux , jusqu'au point de me...

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Frais exceptionnels jaf
Posée par JulieDenier, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 764 vues

J ai une question concernant les frais exceptionnels de mon jugement jaf en effet il est notifié sur jugement que les frais exceptionnels doivent être partagés si engagés en accord (voyages scolaires frais médicaux et paramédicaux...

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Mutuelle et cantine
Posée par Delau, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 563 vues

Mon ex compagne me réclame le paiement de la moitié de la mutuelle et de la cantine pour nos 2 enfants mineurs nous sommes en garde alternée et je paye une pension ma question : dois je lui verser cette part svp ? dans le jugement...

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Demande de garde
Posée par sabrinasabrina, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par sabrinasabrina - 434 vues

Ma fille âgé de 12 ans maintenant refuse de voir son père. suite à un accident qu'il a eu, je pense qu'elle en a profité pour me raconter son quotidien avec son père même si quand je l'a récupérer chaque semaine...

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Maitre ariel dahan
Posée par Iserois, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Iserois - 715 vues

Votre message : ou monsieur, l'article 9 du code civil vise le respect de la vie privée. votre numéro de téléphone est certainement protégé au titre du rgpd, mais dans le cas que vous évoquez, le juge des enfants...

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Partir a l'étranger avec mineur
Posée par Meldu62, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 464 vues

Ma question est est ce que le papa une fois parti avec sa fille a l'étranger peut on le faire revenir ? ma fille n'est pas encore dans la mesure aemo je suis suivie par les services sociaux est ce que si les services...

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Rajout d'un enfant dans la mesure aemo
Posée par Meldu62, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 612 vues

J'ai une question concernant ma fille que j'ai eu avec un autre père j'ai une mesure aemo concernant mes autres enfants le père souhaite partir temporairement a l'étranger avec sa fille sen occuper quelques...

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Certificat médical du a la violence
Posée par Julia.gn, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 418 vues

Ma fille a été victime de violences par sa belle mère,je l'ai emmené chez le médecin pour faire constater les coups et blessures,son père me demande les certificats médicaux suis je dans l'obligation de lui donner ceux...

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Que se passe-t-il si j'ai eu un enfant alors que je vivais avec un citoyen franç
Posée par Que faire si un citoyen français a un enfant alors, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 550 vues

Que se passe-t-il si j'ai eu un enfant alors que je vivais avec un citoyen français sans acte de mariage, mais que le père n'est pas responsable ? la mère est une citoyenne mongole et a vécu avec elle en chine pendant 3 ans, et ils ont...

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Droit de communication de la caf/ controle sur place
Posée par en guerre contre la CAF, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 605 vues

Lors d'un contrôle caf dans leurs locaux, j'ai assisté un de mes proches. 1 ère question, ce droit d'assistance est il garantie et que faire si il n'est pas respecté? la controleuse a été odieuse et m'a...

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Qui responsable
Posée par Perle, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 658 vues

Fin du tdc qui est responsable de l'enfant et ont passer devant le tribunal mardi 1 avril???...

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Séparation personne sur bail
Posée par Marjorie, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 478 vues

Je me suis séparée de monsieur en juin dernier je lui demande de quitter le logement que j'ai trouvé et payer les charges et frais moi même mes il est sur le bail et son fils qui vient d'avoir 18 ans aussi que puis je...

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Informations droits sur un. enfants non reconnu
Posée par Jeremy04/10, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 695 vues

J'ai 2 enfants reconnus a mon nom. il y a environ 7 ans, j'ai eu un enfant avec une amie qui, à force d'assistance, m'a demandé de ne pas reconnaître l'enfant, donc ma fille porte le nom de sa mère...

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L’acharnement hospitalier et mes enfants
Posée par Jaypee, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 579 vues

On est sorti de l hôpital mercredi. on n’a toujours pas vu les résultats des examens. ils ont dit depuis le début qu’ils vont faire une signalisation à la crip. le motif n’est pas clair. ils veulent la faire vacciner. nous...

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Droit de visite
Posée par Aleyna1603, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BENOIT - 648 vues

Suite a la separation avec la mere de mon fils pour le moment aucun jugement etablit ,la mere a mon fils la semaine et moi du vendredi au dimanche tout les 2 semaines sauf que depuis peu la maman et l assistante sociale ont imposer...

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