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Rentention
Posée par hBEUNARD1234, il y a 5 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 1002 vues

J ai été juger en crpc pour alcoolémie au volant e 10 février 2025 et une rétention du 1 janvier 2025 or en crpc je n ai eu que une amende délictuelle de 500 euros a titre principale c est tout ce que j ai eu pas de suspension...

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Retention de permis positif au thc
Posée par john, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Rigoulot - 1784 vues

Je me suis fais contrôlé lundi 23/11/20 positif au thc mais au moment de se contrôle je ne conduisais pas j’étais a coté de ma voiture sur un parking le coffre de la voiture ouverte .cette rétention est elle...

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Récupération permis de conduire suite à la suspension
Posée par Tomdu68, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1865 vues

J'ai été contrôlé positif aux stupéfiants le 5 octobre 2023 ; j'ai remis aux forces de police mon permis le jour même. j'ai reçu l'arrêté préfectoral le 13 octobre 2023 qui me stipule que j'ai une...

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la réponse de
Maître CADET
 
Suspension de permis pour canabis
Posée par Jean, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 5230 vues

Je me suis fais contrôler par la gendarmerie le 14/02/18 pour port d'écouteur et ils ont effectué un teste salivaire pour canabis qui fut positif. le gendarme m'a conduit à la gendarmerie mais n'a pas voulu faire mon...

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Exonération sur un stationnement interdit et enlèvement par la fourrière
Posée par Dzo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dzo - 6356 vues

Je me permets de vous solliciter car je souhaiterais connaitre les suites possibles et les délais prévisibles pour la gestion de mon "cas". le 12 septembre 2017, alors que je rendais déposais du change à mon épouse en...

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Maître DENECKER
 
Ants me demande des documents (notification suspension) que je n'ai pas
Posée par Jean09, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 717 vues

Suite à une infraction mon permis à été suspendu 6 mois je suis passé en composition pénale j'ai reçu la validation de la composition pénale et l'avis d’exécution de la composition pénale j'ai l'attestation pour...

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Vais je aller en prison?
Posée par Angélo ltdp, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4195 vues

Je suis à la fin de mon obligation de soins je suis en cdi et j'ai été jugé pour conduite sous l'emprise d'alcool et de stupéfiants pour des faits en avril 2019.ce mercredi a la sortie de mon travail j'ai bu 1...

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Maître camarata
 
Excès de vitesse plus de 50 km/h radar automatique 1 an apres
Posée par Anto, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 6923 vues

Je viens d'être convoqué par la gendarmerie concernant un excès de vitesse de 180 au lieu de 90 km/h datant de presque 1 an par un radar automatique. je suis certain de ne pas avoir roule à cette vitesse. sur la photo on ne...

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Est ce que je peux contester pour vice de procedure
Posée par jerome13, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3130 vues

Je me suis fais arrêter pour exes de vitesse 127km au lieu de 80km. le gendarme m'a remis un avis de retention que je ne contexte pas mais dans le paragraphe 2 la date écrit a la main et la bonne 11/6 .dans le paragraphe 8...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Marche à suivre
Posée par Jojo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jojo - 3042 vues

Le 09 juillet 2020, j'ai eu un accident de scooter avec un tiers (pas de blessés physiques, dégâts matériels). j'ai informé à la police présente sur place qie j'avais bu. conduit à l'hôpital pour des points de...

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Accident de la route
Posée par Joël, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 3115 vues

J ai eu un accident de la route le 7/10/17 avec 2,38 grammes dans le sang, les pompiers m ont emmené à l hôpital pour prise en charge. lors du procès verbal le gendarme ne m a pas demandé la restitution du permis et j ai eu une...

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Permis invalidé solde à 0 après déménagement
Posée par Tony6999, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SABILELLAH - 2546 vues

Je viens de découvrir par hasard que mon permis est invalidé pour solde nul depuis le 24/05/2019. a cette date, j’avais demenagé un mois auparavant, malgré le suivi de courrier en place à l’époque je n’ai pas reçu de lettre 48si...

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Convocation tribunal de police le 9/04/2020 reportée suite au confinement
Posée par humbertd, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3126 vues

Mesuré (retenu) à 132 pour 80 le 21/01/2020 suspendu administrativement 6 mois convoqué au tribunal de police le 9/04 mais non effectif cause confinement que se passe-t-il si je ne suis pas reconvoqué avant l'expiration de ma...

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Maître SABILELLAH
 
Faux positif
Posée par Lise, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Minier - 2199 vues

Je me suis faite controler positive au thc et a la cocaine sur le coup jai pensais que le test etait foireux et que c’etait un faut positif javez demander de faire une prise de sang mais le gendarme ma dit que ce serais a mes frais...

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Contrôler positif à l'alcool sur le bas côté.
Posée par Mathieu, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mathieu - 3423 vues

J'aimerai un peu d'aide sur une question svp: en juin 2020 j'ai eu un accident de la circulation, seul, sur une route de campagne. seul, je veux dire que j'ai seulement embouti ma voiture et occasionné aucun...

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Maître Rigoulot
 
Conduite sous stupefiant en 50cc titulaire du permis
Posée par Machouille13, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Loic - 5693 vues

Je me suis fait contrôler positif au stupefiant en 50cc étant titulaire du permis b qu'est ce que je risque ? perte de points, amende etc ?...

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Échange permis étranger : droit de conduire avant traitement définitif
Posée par CAMARA, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1245 vues

J'aimerais avoir votre avis concernant ma demande récente sur un échange de permis étranger auprès des services ants. j'ai été étudiant et après être salarié, nous avons le droit à l'utiliser pendant la validité du...

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Maître PETSOKO
 
Excès de vitesse 30km h
Posée par Nao20, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jp89 - 5959 vues

Quand on a fait un excès de 30km h, et qu’on reçoit l’amende et l’a paye de suite, ( donc pas de contestation) est ce qu’il y a suspension de permis?...

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Maître Berlioux
 
Délai de prescription?
Posée par totio, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2894 vues

Je me suis fait retirer le permis il a 6ans , je voulais savoir si le test psychotechnique et la visite médicale était prescrite , et si je pouvais repasser le permis sans les passés...

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Maître MILI
 
Cbd et controle positif
Posée par Jenn, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Jenn - 1140 vues

J'étais une consommatrice régulière de cannabis pendant de nombreuses années. j'ai arrếté en début d'année et fume du cbd depuis en grande quantité, acheté au tabac du coin, avec thc inférieur à 0,3 %. je me...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Teste positif au stupefiant
Posée par Jordan, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2176 vues

J'ai etai testé positif au stupefiant pour la première fois, me restant 2 points sur mon permis jaimerai savoir si mon permis va sauter ou si il me le suspendront quelque mois, puis-je faire un stage de prévention pour...

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la réponse de
Maître ARCHIMBAUD
 
Récidiviste alcool
Posée par Chatnoir, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par chatnoir - 8327 vues

En avril 2017 j ai été contrôlé en état alcoolique a 0,82, j ai eu 6 mois de rétention administrative, j ai opté pour l ordonnance pénale où j ai été condamné à 10 mois, un stage obligatoire et pas d amende. j ai effectué mes 6...

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Retrait de permis de conduire
Posée par Aurore, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Minier - 2799 vues

Je me suis faite contrôlée par les gendarmes mardi après midi. j'ai été positif aux stupéfiants, seulement le délais de 72h est dépassé aujourd'hui. le gendarme m'a rappelé et m'a dit que je pouvais récupérer...

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Ai je le droit de conduire
Posée par déde, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3428 vues

Suite a une suspension de permis de 6 mois le 27 septembre 2019 j'ai réglé mon amende lors de condamnation pénal ensuite test psychotechnique, prise de sang ,commission médicale, tout est ok , j'envoie tout les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis
Posée par Alexia, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Rigoulot - 2164 vues

Je me suis fait suspendre mon permis le 19\08\2020 pour 6 mois l'amende à étais défini à 200 euros. sauf que je ne les toujours pas reçu savez vous quand je vais la recevoir cordialement...

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Validite permis et visite médicale
Posée par alibert, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 896 vues

Mon permis est valable jusqu en février 2027 suite à une suspension liée à un délit pour alcoolémie en février 2027 je dois repasser une visite médicale j aurai 75 ans en l etat actuel de la loi la visite en commission medicale est...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Obtention du permis avant jugement pour conduite sans permis et stupéfiants
Posée par Ines, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jennifer - 3719 vues

Je viens d’obtenir mon permis, j’ai passé celui ci précipitamment avant mon jugement pour conduite sans permis en ne l’ayant jamais obtenu avant et conduite sous stupéfiant. peut on me le suspendre retirer ou autres ? sachant que...

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la réponse de
Maître CADET
 
Flash avec poid lourd
Posée par Kssim, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ben - 4539 vues

Je me suis fait flasher en camion,avec donc le véhicule d’entreprise , en dessous de 10km/h, je sais que je peux dénoncer quelqu’un d’autre a ma place, après que le patron m’est dénoncer, mais si je dénonce quelqu’un qui n’a pas le...

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Définition
Posée par Bernard, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 7180 vues

Que veut dire cela ? le centre d'encaissement de rennes a bien enregistré le 18 08 2014 votre timbre amende de 90 €, toutefois, l'infraction étant du 22/06/2014, le délai était dépassé pour réglé l'amende au montant...

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Maître BURATTINI
 
Permis conduire risque d'annulation et ou d'allonger la suspension
Posée par Jiti44, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jiti44 - 8495 vues

Suite à un accident en voulant éviter un animal je suis parti dans le fossé . les pompiers et gendarme sont venu j'ai rien du tout et j'ai été contrôlé positif à l'alcool , j'ai donc suivi les gendarmes...

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la réponse de
Maître CISSE
 
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