Toiture Posée par Martine, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Josh Randall - 2504 vues Je veux refaire ma toiture à l'hydentique ai je besoin d'une autorisarion... |
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Suite a une demande de division de mon terrain déjà construit l'agence qui est en charge de vendre ce terrain a reçu une réponse favorable de la mairie puis la siel compagnie des eaux refusent la dp prétextant un problème pour... Consulter la réponse de
ROCHER-THOMAS |
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Je viens de m’apercevoir suite à un bornage, que mon voisin (un exploitant agricole) à largement placé sa clôture sur mon terrain (friches, taillis) 1880m2 depuis pas mal d'années (antérieur à 30 ans). il me fait des... |
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Demande de certificat d'urbanisme refusé pour la 6 ième fois,alors que mon terrain a touttes les qualitées pour l'obtenir,je ne peut que constater que les demandes de cu ne sont pas traitées de façon égalitaire .. merci... |
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Mon voisin a fait construire un mur mitoyen sauf que quand le maçon a coulé la semelle, il l'a fait coulé sur 15 cm voir 20 par endroit sur notre terrain, malgré nos avertissements, il a continué à monter son mur car nous dit... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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Enrochements Posée par Fély, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 8188 vues Je vien vers vous car mon voisin qui surplombe mon terrain à fait un enrochement de 6m j’ai prévu le maire de mon désaccord car il y a pas de pente ça me fait peur en ça de tremblement de terre je reçois tous en contre bas entre... |
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J'habite un immeuble dont le rdc et les sous-sols sont des parkings privés (détenu par un co-propriétaire unique). ces lots sont désignés dans le règlement de co-propriété comme local commercial (pour le rdc) et parkings... Consulter la réponse de
Maître LEMALEU TCHOUBOU |
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Je souhaiterai connaitre les démarches possibles afin de faire construire une maison d'habitation sur un terrain actuellement situé en zone agricole. je possède des terres agricoles héritées de mes parents dans un village rural. je... |
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Construction Posée par Patrice, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Patrice - 2701 vues Il y a t'il le droit de construire une maison sans raccordement aux eaux usées en faisant un trou avec des cailloux ? de même aux eaux pluviales pas de raccordement l'eau s'écoule sur le terrain ? merci de vos... Consulter la réponse de
ROCHER-THOMAS |
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Mon père a déposé récemment la daact (mai 2023) pour des travaux de rénovation sur un immeuble fini en 2010. lors de la vente d'un appartement cette année, le notaire demande l'attestation de conformité de la mairie. mon... Consulter la réponse de
ROCHER-THOMAS |
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Nous avons un projet de construction dans une zone soumise à un plu et à une zppaup. pour mémoire, la zppaup est le règlement mis en place par l'architecte des bâtiments de france abf. il est clairement inscrit dans le plu... |
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Pup Posée par Marc, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Marc - 2682 vues J'ai obtenu le permis de construire il y a maintenant plus d'un an, sur la notification de permis tacite il y a juste écrit en bas qu'il faudra faire un pup, aujourd'hui je reçois la taxe d'aménagement dans... |
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Droit de passage Posée par lilie, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1082 vues Je vous contacte car je suis désespérée de tant de méchanceté et d'incompréhension de la part de la copropriété de 150 lots voisine qui ne me cède pas ou ne souhaite pas me vendre un droit de passage sur un espace vert de leur... |
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Je voulais savoir combien de temps après une agression la police peut avoir accès aux caméras de surveillance d’un lieu public tel qu’une gare. j’ai trouvé que les images étaient supprimés dans un délais de 1 mois. mais si par... Consulter la réponse de
Maître GATELLIER |
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Dans notre cahier des charges il est noté : "clôtures : toutefois, afin de préserver la bonne visibilité sur la mer des lots de un à huit, les clôtures de ces lots ne devront pas excéder un mètre quarante de... Consulter la réponse de
ROCHER-THOMAS |
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Pouvez-vous me dire quels sont les démarche pour demander la modification d'un numéro de parcelle sur un permis de construire... |
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Puis perdu Posée par Caroline, il y a 11 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Caroline - 1591 vues Mon voisin peut-il placer son puis perdu en limite de propriété? qui ou quel article réglemente leur emplacements, leur taille ? je vous remercie pour votre réponse... |
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J'ai une terrasse de 45 m2 au premier étage, actuellement recouverte de lattes de bois composite. je voudrais remplacer le bois par un carrelage. je suis en petite copropriété de 7 copropriétaires. cette terrasse n'est... Consulter la réponse de
Maître COTTO |
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Je souhaite savoir si un recours gracieux peut entrainer en cas de rejet, une demande de dommages et intérêt de la part du propriétaire ?... |
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Je suis propriétaire d'un terrain constructible soumis au rnu, ce terrain va être vendu avec comme condition pour l'acquereur l'obtention d'un permis de construire selon le rnu en vigueur. la mairie a lancé la... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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Copropriété Posée par Ponpon2b, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ponpon2b - 4264 vues Une petite question très rapide, un lotissement privé est il une copropriété? sinon qu'elle est la différence? cordialement ponpon2b... Consulter la réponse de
Maître PERREY |
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Veranda sur domaine public Posée par Jean, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jean - 3347 vues Je suis dans une ville de 5000 habitants et un restaurant à monté une sorte de véranda sur le domaine public afin d'agrandir sa salle de restaurant il y a quelques temps plus de 1 an maintenant le maire a poursuivis ce... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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Mon voisin à un permis de construire maïs le terrain este partie inondable mais le terrain a eu un certificat d urbanisme .que puis faire afin que le terrain ne soit pas bati... |
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Stationnement en zone n Posée par StationnementzoneN, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2997 vues J'étudie la transformation en hébergement hotelier d'un ancien équipement collectif localisé en zone naturelle. l'équipement collectif pourrait faire l'objet d'un changement de destination. toutefois... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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J'ai construit une maison dans un lotissement dans les landes. le voisin est encours de construction et n'a pas respecté les claude du pdu. il a surélevé sa maison à +70 cm/ au terrain naturel alors que la règle... |
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Plan cadastral Posée par titine, il y a 6 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par titine - 811 vues Nos parents étant dcd tous les 2, nous les 5 enfants sommes propriétaire du 1/5 chacun. nous voulons vendre la maison mais en regardant le plan cadastrale les toilettes et sdb ne figurent pas sur celui-ci. on suppose... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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Je voudrais savoir si un maire peut demander à un promoteur immobilier privé un pourcentage de logements sociaux concernant un immeuble avant de lui accorder ou nom le permis de construire... |
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J'ai fait posé par un paysagiste une terrasse en lames de bois . terrasse en u élargi dont le mur ( aveugle) opposé à 1 de mes baies vitrées appartient à mon voisin. pouvez-vous me dire quelles sont les règles en la matière ?... |
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Mon voisin viticulteur a obtenu un permis d aménager une aire de camping-cars de 36 emplacements sur un terrain d environ 8000 m2. meme si nous ne sommes pas touchés de prime abord par leur présence, l’environnement autour de chez... Consulter la réponse de
ROCHER-THOMAS |
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J'ai un terrain agricole de 11 000 m2 et je vois sur le net que l'on peux avoir 6 emplacements et recevoir 20 personnes sans autorisation. cela me permettrai d'avoir un mini camping. est ce que cette info est une... |
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