MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Remise en habitation Posée par isoline, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1875 vues J'ai une remise au rez de chaussée d'un immeuble que je veux améliorer en habitation. est-ce les tantièmes doivent changer ? quel sera la majorité requise lors du vote de l'a.g. ? merci de me répondre. cordialement... Répondre

Déclaration d'achèvement de travaux Posée par Andréasacha, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Andréasacha - 1874 vues On me demande un certificat d'achèvement des travaux pour ma maison construite en 1983, j'ai subi une inondation depuis 20ans et j'ai perdu tous mes documents, est ce que le notaire aurait ce précieux document, merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Transformation cabanon en habitation Posée par Amanda, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 1874 vues Notre nouveau voisin est en train de rendre habitable un cabanon construit sur le mur de notre maison. sa surface est de 19,3 m2 en à t il le droit sachant qu'il n'y a pas d'isolation et que tout... Participer

Décision d'opposition à une déclaration préalable Posée par JFU, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 1874 vues La mairie de st brévin a fait opposition à une déclaration préalable que j'ai déposée le 12 mars 2020. les travaux concernait la fermeture d'un balcon situé au rez de chaussé par une fenêtre coulissante et un volet roulant à l'identique de... Participer

Droits sur un bâti construit sur un terrain loué Posée par Cerise0134, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cerise0134 - 1873 vues Nous sommes propriétaire d’un terrain, sur lequel a été construit un chalet . la locataire du terrain est propriétaire de cette élévation mais elle ne paye plus les loyers du terrain depuis 10 ans. malgré nos relances, par... Consulter la réponse de Maître CHABANE

Accord de la marie extension non respect plu Posée par IcO, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître MEURDRA - 1873 vues Et merci par avance pour votre réponse. j'ai réalisé des travaux d'extension suite déclaration préalable de travaux accepté par l'urbanisme. après 7 mois, les travaux viennent de se finir et il apparaît qu'un... Participer

Déclaration préalable de travaux Posée par Alex622005, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître STUART - 1872 vues J'ai fait un dépôt de déclaration préalable de travaux le 21 juin 2022. n'ayant pas de retour de leur part j'ai appelé la mairie le 22 juillet afin qu'ils m'attestent que le délai... Participer

Terrain de camping Posée par j colle, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 1872 vues Un terrain qui est pour loisirs peut il etre vendu en terrain constructible ou doit il rester terrain de loisir que dit la loi dixit terrain de camping... Participer

Servitude en tréfonds Posée par delaip, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1871 vues Une parcelle en ruine (qui ne nous appartient pas) dans notre cour vient d'être acheté par un propriétaire qui souhaite en faire un appartement. or, il ne bénéficie pas d'une servitude en tréfonds via notre couloir... Répondre

Demande audience au maire Posée par Permis, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 1870 vues Mon avocat a forme recours près du maire notifié au promoteur concernant les irrégularités du permis de construire autorisé je souhaiterai demander audience personnellement sans mon avocat au maire afin de parler des préjudices... Participer

Reprise en sous œuvre chez vousin Posée par Bb6997, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1870 vues Mon voisin veut construire en limite de propriété en sous œuvre. celui-i l'a attaqué en justice pour que mon mur soit détruit et reconstruit car lors de la muse en place de celui-ci des bavures ont dépassé chez lui bien avant... Compléter

Invertion eaux pluviales eaux usées Posée par arteluche, il y a 5 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître GATELLIER - 1869 vues Mon réseau d'eaux pluviales a été raccordé sur le réseau eaux usées, qui doit payer la modification de cette erreur... Compléter

Servitude fossé Posée par Lili, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1869 vues Propriétaire d'un terrain en diffus, délimité par un fossé latéral m'appartenant en mitoyenneté, situé en terrain inférieur,je reçois toutes les eaux pluviales des fossés communaux ce qui crée des débordements réguliers... Répondre

Oap dans le cadre du plu Posée par Particulier, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Particulier - 1869 vues Un an après avoir acheté un terrain (1100m2 acheté en 2012) issue d'un lotissement, la commune l'intègre dans une oap dans le cadre du plu pour une réserve foncière afin de construire des logements sociaux. en 2020, je... Participer

Protection temporaire d'arbres par le maire Posée par Herisson35, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 1869 vues J'habite en bordure d'une zone classée naturelle au plu mais pas encore protégee (ebc ou autre). ce terrain est une foret de chênes non-entretenue, le propriétaire âgé étant en ehpad dans une autre région. la municipalité... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Servitude Posée par Puce, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1869 vues Pour rentre chez moi j utilise une servitude. le propriétaire du chemin a fait des travaux sans nous en avertir et quelque moi plus tard il m envoie un courrier simple me demandant ma qu’opte part alors que je n ai pas été avertit... Répondre

Piste cyclable en zone ub Posée par ELENAH, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par FALKO2018 - 1869 vues Un propriétaire d'une habitation privée nouvellement construite en zone ub peut il traverser journellement la piste cyclable se situant en limite de son terrain pour accéder à la voie publique, ceci avec les véhicules de... Participer

Recours contentieux contre le permis de construction Posée par Cong Anh, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 1869 vues Je souhaite renoncer à mon projet de construction sans subir aucun frais en cas de recours contentieux contre le permis de construire entamé par les voisins. est ce possible ?... Consulter la réponse de Maître STUART

Clôture existante Posée par Seb, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1868 vues Je souhaite remplacer ma clôture en grillage sur un mur en pierre par une en panneau celle ci existe depuis 70 ans mais la mairie m en envoyer un plan cadastral sur lequel 10 m de ce mur ne m appartient pas on t il le droit ?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Comment annule le permis de construire Posée par adel, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1868 vues Mr mme j ai une autorisation de la mairie a la constructions d une antenne sfr de 30 m de haut a 3 métre 50 de ma maison.au je vie avec 4 enfants le panneaux a etait poser le 9 /07/2020 avec les voisin on va conteste a la mairie de... Participer

Expropriation Posée par Bernard, il y a 10 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître HERPIN - 1867 vues Je suis propriétaire d un bien ( garage) dans une résidence et le service d'aménagement du montpellier veut m'en exproprier moyennement une somme modique.quel est le recours merci... Participer

Perte de droit à construire suite à démolition non conforme Posée par Nounou92600!, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1867 vues J'ai obtenu un pc pour une surélévation d'immeuble existant dont l'emprise au sol est supérieur à ce qui est autorisé par le plu. l'immeuble a été construit bien avant la mise en place du plu. dans le cadre de... Participer

Recours gracieux et travaux Posée par Gg, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 1866 vues Un recours gracieux va-t-il empêcher le début des travaux ou stopper les travaux si ceux-ci venaient à commencer avant la réponse,quelle qu'elle soit, de l'autorité ?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Daact non déposé Posée par cloco, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître STUART - 1864 vues J'ai fait construire en 2010 et 2012 une extension et un abri de jardin avec une déclaration préalable acceptée que j'ai transformé depuis en chambres mais je ne savais pas qu'il fallait donner un daact à lépoque... Participer

Fixer un prix de vente sinon expropriation Posée par fariborz, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1864 vues La ville s'est basée sur le prix france domaine pour proposer un prix d'achat de notre cellule commerciale à deux pas du plus grand centre commercial du val d'oise pour un projet urbain d'un grand centre voulant détruire... Participer

Peux t'on 'voler 'un terrain abandonné? Posée par Josselin, il y a 1 an dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Josselin - 1863 vues Depuis plusieurs années des personnes s'occupent des chats errants au nombre de 8 ; nourriture, stérilisation, soins; elles ne font pas partie d'une association. elles donnent à manger aux chats sur un terrain abandonné... Consulter la réponse de Maître HERPIN

Vente de 3 parcelles chez le notaire Posée par Lola, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1863 vues Pourriez-vous nous dire si un notaire avait le droit de vendre 3 parcelles de terrains à 3 particuliers alors que le pv de carence de 2008, non signé et non tamponné par le géomètre indique que les limites... Consulter la réponse de Maître SALECK

Opération d'aménagement de voierie Posée par Phil33, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 1863 vues Bordeaux métropole souhaite se porter acquéreur d'une petite partie de ma propriété pour pouvoir entreprendre les travaux de l'opération citée en objet. cette partie concernée par cet aménagement correspond à un emprise... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Modification de pc, sur une non conformité, du fait d'une partie non construite Posée par AMM, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1863 vues Nous avons déposé un pc et réalisé une tranche des travaux en 2010. (le pc concernait une extension et un garage ( type auvent au fond du jardin ) . ds le cadre de la vente de la maison, il nous a été demandé cette attestation de... Répondre

Travaux non conformes : sanctions courantes et exceptionnelles Posée par P&P, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1862 vues Après le dépôt d'une déclaration de travaux (rénovation 50 m2 de toitures par exemple) et la réalisation des travaux autorisés, une daact est déposée. si suite à un contrôle de récolement des non conformités sont... Répondre

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

9 problèmes résolus*

2

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

5 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

5 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

2 problèmes résolus*

5

Maître Romain JESTIN

Maître Romain JESTIN

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer