MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Bail commercial

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Bail commercial

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Bail professionnel révision Posée par Regine8906, il y a 6 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Regine8906 - 4118 vues Suite à succession nous nous sommes aperçu qu’aucune révision de loyer n’avait été faite sur un bail professionnel d’un dentiste depuis la signature en 1994 le contrat de bail fait à l’époque par un avocat prévoit bien une révision... Participer

Mauvaise destination des locaux professionnels Posée par Family, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Thiery-Ouidir - 2405 vues Je viens de créer mon activité début juillet 24. le propriétaire des locaux m'a proposé un bail commercial. or, la mairie me demande aujourd'hui de quitter les locaux car elle s'est rendu compte qu'au niveau du... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Bail commercial non sig Posée par samisame, il y a 5 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître ATTALI - 3042 vues J'ai ouvert une autoentreprise dans la restauration j'ai aménagé le local etc je suis en activité depuis un an. suite à des problemes de santé je souhaite vendre mon magasin materiel compris à des personnes intéressé. le... Participer

Renouvelement d'un bail commercial Posée par Anne, il y a 5 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Anne - 1444 vues Dans le cadre d'un contrat de location commercial en periode de tacite prolongation, si le locataire adresse au bailleur une demande de renouvelement du bail par simple e mail sans respecter la forme imposée par le code di... Consulter la réponse de Maître MINARY

Immatriculation sans bail commercial signé Posée par Armelle, il y a 4 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Armelle - 6336 vues Je suis bloqué dans la création de mon entreprise. je suis passé par un site pour effectuer les formalités à ma place mais ils ne veulent pas déposer le dossier au greffe sans avoir signé le bail commercial, malgré le projet de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Renouvellement d un bail commercial apres succession Posée par clairette, il y a 10 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Bernard - 5814 vues Ma est décédée en 2011 suite à ce déces j ai héritée d un bail commercial.la notaire m informe que le nom du bailleur ne change pas et que par conséquent il n y a pas d obligation de refaire un nouveau bail à mon nom.donc le bail... Participer

Nullité d'un bail professionnel ? Posée par Salsifi52, il y a 3 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3401 vues J'exerce une profession de santé libérale dans un local loué à bail professionnel (6ans, reconduction tacite). le bail initial a été conclu en mai 2008 par un professionnel de santé, et reconduit tacitement en mai 2014. ayant... Consulter la réponse de MRT

Reprise fonds de commerce - arriérés du cédant Posée par Gaby, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3855 vues J'ai repris un fonds de commerce en 2019 incluant le renouvellement du bail au nom du cédant rédigé deux mois avant la reprise du fonds de commerce. aujourd'hui le bailleur me réclame des arriérés de 2015 à 2022. il s... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Nouveaux propriétaires de mon bail et révision du loyer avant leur achat Posée par Serge Maturin, il y a 3 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2827 vues Les nouveaux propriétaires de mon bureau dans lequel je suis depuis 20ans et jamais augmenté par l'ancien propriétaire, veulent augmenter mon loyer des 5 années antérieures (j'avais signé une clause d'indexation à... Consulter la réponse de BELIGHA

Augmentation loyer suite cession bail commercial Posée par Nathgj87, il y a 6 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3663 vues Nous avons acheté un fond de commerce avec un bail en cours jusqu en 2024, le loyer prévu au bail était de 850ht par mois. pour que la bailleuse accepte la vente, elle nous a imposé une augmentation de 500 euros de loyer. jeunes et... Participer

Loyers impayés bail résilier Posée par Celine44, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1371 vues J’ai une assignation de résiliation de bail dans un mois pour 7400e et j’ai régler les 5400e et il me reste un peu encore on été régler j’ai fait aussi un plan dappurement en décembre avec la caf et les propriétaire qui on accepter... Participer

Plainte pour escroquerie à la cession de bail commercial Posée par Ylannaia, il y a 10 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ylannaia - 8688 vues Je suis gérante d'une société victime d'une escroquerie lors de la cession d'un bail commercial en août dernier. le bail signé devant avocat n'a jamais été agréé par le bailleur car le précédent locataire (une... Consulter la réponse de Gutierrez

Triche et non respect du bail de la part du propriétaire Posée par Sbr, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sbr - 2221 vues Je vous contacte concernant un litige avec le nouveau propriétaire du local commercial que j’occupe depuis mai 2024. À ce jour, les anciens propriétaires ne m’ont jamais informé d’un changement de propriétaire, et je n’ai plus... Consulter la réponse de BELIGHA

Bail précaire et commercial Posée par aude2930, il y a 7 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par aude2930 - 5731 vues Je suis arrivée au bout des 3 ans de bail précaire. le bailleur veut augmenter le loyer de 18% en passant par la bail commercial 3/6/9, et me prévient tardivement, 3 semaines avant la fin du bail... peut il faire évoluer... Consulter la réponse de Maître Vanoverschelde

Rupture convention de mise à disposition de locaux Posée par Mijo, il y a 6 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Mijo - 1199 vues Nous avons signé en tant qu'association une convention de mise à disposition de nos locaux pour une autre association à titre onéreux.la convention est prévue pour une durée annuelle tacitement reconductible aucun délai de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Jet était expulsées le 8juillet je fais des demande de logement à tous les bailo Posée par Bonneau Maryse, il y a 10 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Bonneau Maryse - 4559 vues ... Participer

Remboursement d une caution en cas de fermeture administrative Posée par Daniele, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Daniele - 3278 vues Mon local commercial a été fermé pour raison administrative le 31mai 2024 j ai été prévenu le jour même par mon locataire je n ais pas reçu les 3 mois de préavis aujourd hui il me réclame la caution dois je lui rembourser la... Compléter

Exploitation commerciale sous arrête de péril ordinaire Posée par Val92, il y a 6 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Val92 - 7654 vues Suite à des travaux de structure mon immeuble est en arrête de peril imminent depuis 1 an. cet arrête a été transformé en arrête de péril ordinaire . les travaux de consolidations non pas été effectué. la mairie nous invite à... Consulter la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Cession de bail commercial Posée par PSEUDONYME05, il y a 4 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par PSEUDONYME05 - 3275 vues Je suis embêter pour la cession du bail commerciale. la personne qui me le cède à une de clause de solidarité pendant 3 ans. comment peut on enlever cette clause et mettre une autre personne en garant sur le... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Bail commercial signé avant signature acte d'achat Posée par sim59, il y a 8 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5612 vues Le nouveau propriétaire de l'immeuble commercial que j'occupait avec un bail dérogatoire de 3 mois m'a fait signer un nouveau bail alors qu'il était en compromis de vente et n'avait pas encore signer... Participer

Problème vente de fonds de commerce Posée par Jennifer M145, il y a 5 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Diane - 4470 vues Le 29 juin j'ai signé une promesse de vente avec des conditions suspensives dont une spécifiait la modification de la destination du bail de épicerie fine avec dégustation à bar à vin avec petite restauration. je n'ai eu... Participer

Qui doit payer les frais de résiliation amiable Posée par Licorne, il y a 9 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1895 vues J’ai un bail commercial en cours avec une locataire. c’est elle qui m’a contacté pour m’informer qu’elle souhaitait quitter les lieux avant le terme normal et qu’elle avait trouvé des repreneurs potentiels. finalement, un repreneur... Consulter la réponse de Maître Benchekroun

Transformation de parties communes Posée par avraam, il y a 7 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par avraam - 6217 vues Le bailleur dans un centre commercial, peut il condamner une allée de circulation des parties communes, destinée à la clientelle, pour la transformer en un local commercial donné à bail ? les boutiques bénéficiant de 2 allées de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Clause expresse bail commercial Posée par PatrickdeNormandie, il y a 2 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par PatrickdeNormandie - 1045 vues Mon locataire a été victime d'un acte de vandalisme sur son rideau de fer entre le 13 et 15 décembre 2025 , il ne m'en avise que le 24 avril par lrar en prétextant l'urgence d'agir et fait remplacer le rideau de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Local collectif/ partie commune Posée par Louis, il y a 3 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2779 vues Je suis locataire d'un logement social et sur mon contrat de bail il est bien écrit que nous disposons d'un local collectif figurant dans la liste des parties dont nous disposons et pour lesquels n'avons un droit . il... Consulter la réponse de BELIGHA

Locaux équipés contrat Posée par Jean, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1762 vues Je loue un atelier de carrosserie avec une partie bureaux. je viens d'établir un nouveau bail 369, et je souhaiterais déclarer mes revenus locatifs en tant que location de locaux équipés (pour la partie bureaux) pour être... Consulter la réponse de BELIGHA

Preavis bail commercial Posée par Little, il y a 7 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Little - 3137 vues J ai un contrat de sous location de 1 an le locataire principal a stipuler que je pouvais donnez congés avec un préavis de 3 mois esque ces legal ?... Participer

Le mère veut préempter mon cession de fonds de commerce et je suis à la retraite Posée par Jolie martine, il y a 7 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3914 vues Le maire de la ville veut préempter ma session du droite au bail quel recours j'ai puisqu'il va demander une estimation des domaines si c'est en-dessous de la valeur ou je vends merci par avance... Compléter

Tacite reconduction d'assurance professionnelle et menace de résiliation de bail Posée par Patrick Ambroggi, il y a 7 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Patrick Ambroggi - 6089 vues Je loue un local commercial (atelier moto) depuis bientôt 25 ans, et tous les ans le cabinet de gestion qui gère ma location m'enjoint de fournir un justificatif d 'assurance sous peine de résiliation de plein droit de... Consulter la réponse de Maître DREYFUSS

Renouvellement Posée par CAMVIC, il y a 7 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 4622 vues S'il y a un renouvellement ou avenant en dehors de la période triennale le bail reprend t-il pour 9 ans ? merci... Consulter la réponse de Maître Guillot

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître François CHEVALIER

Maître François CHEVALIER

4 problèmes résolus*

2

Maître Laurent FERRACCI

Maître Laurent FERRACCI

3 problèmes résolus*

3

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

3 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

2 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des baux commerciaux ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Mon bailleur peut-il résilier mon bail sous pretexte que j'ai effectué des travaux sans son autorisation ?

On a recu un commandement de paye qui comporte 3points .loyer impayes mais on règle les loyers tout les mois ça ya pas de probleme.en deuxième...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Que faire face à une escroquerie à la caution de bien immobilier ?

L'ancien locataire d'un restaurant a fait l'état des lieux d'entrée avec moi sans la présence du propriétaire (on ne va pas le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment interpréter la loi Pinel dans un bail commercial ?

J'ai signé un bail commercial en tant que premier signataire pour une pizzeria le premier février 2010, j'ai vendu ce commerce le 17...

Résolue par Maître MARLOW

Quel recours contre les dégradations des parties communes de notre copropriété par les pensionnaires d'un vétérinaire ?

Je suis syndic bénévole dans une petite copropriété où un des propriétaires à louer le rdc à une clinique vétérinaire. les clients canins de ce...

Résolue par Maître DAHAN

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des baux commerciaux

Bail commercial : étapes pour expulser un locataire qui ne paie plus

Les loyers impayés constituent l'une des principales sources de contentieux en matière de bail commercial

Maître Benzacken

Par Maître Benzacken

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsBail commercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer