MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Service à la personne reduction fiscale Posée par Richard, il y a 9 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 4853 vues Cherche avocat maîtrisant la fiscalité du service à la personne. cadre : service à la personne avec réduction fiscale et tva réduite métier: service de repas à domicile (achat des repas, livraison et gestion de l'ensemble)... Répondre

Couple et résidence principale différente Posée par Expat, il y a 2 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 4852 vues Nous sommes un couple marié sous le régime de la communauté des biens.nous sommes tous les deux résidents fiscaux en france.je suis française et mon mari allemand.mon mari est fonctionnaire européen et affecté à des postes à... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Réalisation de sondage rémunéré Posée par Ash, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4846 vues J'aimerais me renseigner j'ai 20 ans et en continuant ma recherche d'emploi j'aimerais me lancer dans des petits job en ligne comme réalisé des sondage, regarder des publicités rémunéré présente sur de... Consulter la réponse de Maître Gouin

Doit-on payé cette facture Posée par Franck, il y a 9 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 4843 vues J ai fait un devis de terrassement pour un projet qui na pas abouti par refus bancaire, le terrassier savais que j attendait la réponse et a voulu commencé sans me demander de signer le devis et sans me demander acompte... Répondre

Impôts et caf Posée par jean, il y a 7 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par JusticeStp - 4841 vues Je suis marié et ma femme est étrangère est vie en france avec moi. pour cette année , je me suis déclarer seul. je touche une prime d'activité j'aurai souhaiter savoir si la caf se base sur nos déclarations d'impôts... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Logement à titre gratuit ascendant fiscalement dans le besoins Posée par ApocalypseNow, il y a 5 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ApocalypseNow - 4839 vues J'ai un projet d'achat immobilier pour l'un de mes ascendant. après de multiples recherches sur internet j'ai découverts qu'il est possible de mettre à disposition un logement à titre gratuit pour l'un... Compléter

Pel et déclaration des revenus Posée par Nicolas M, il y a 6 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nicolas M - 4831 vues J'ai un pel depuis plus de 12 ans et en 2019 j'ai eu 2214 € d'intérêts. sur ces intérêts, la banque a effectué les prélèvements sociaux (17,20 % soit 380 €) et le prélèvement sur l'impôts sur le revenu (12,80 %... Consulter la réponse de Maître botella

Ir Posée par diey, il y a 8 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par diey - 4822 vues Est ce que le montant de prime de l?ancienneté est imposable... Consulter la réponse de VINCENT

Comment résilier mon contrat de formation auprès d'ifsa? Posée par Oreck, il y a 8 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 4805 vues Je suis inscrit à une formation d'auxiliaire de santé animale, proposée par l'ifsa, depuis le 31/03/2017, malheureusement je ne peux plus la payer car je suis au chômage et ne touche que 750€ et doit payer un loyer de... Répondre

Arnaque et recours en justice Posée par Mia.wallace, il y a 8 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 4798 vues Je viens de terminer mon bts comptabilité et gestion , dans un centre de formation privée à emb saint maur 94. le jour des examens, avec les gens de la classes on a remarquer que pendant ses deux on nous a pas former mais fait... Répondre

Lettre de relance en 2019 pour un titre executoire de 2012 Posée par Patmon, il y a 7 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Patmon - 4797 vues Locataire d'une parcelle de terrain dans un prl depuis + de 12 ans la dgf vient de me faire parvenir une lettre de relance pour une créance de 2012, j'ai toujours été à jour de mes règlements, de plus quand il y a... Consulter la réponse de Maître de Mellis

Déclaration covid Posée par Julien, il y a 5 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Gouin - 4797 vues Je suis salarié en cdi dans une société à temps plein, je suis aussi gérant majoritaire d'une autre société en sas au code ape 4511z n'ayant pas de salariés créée en novembre 2019. puis je demander le fond de solidarité... Compléter

Évasion fiscale Posée par Coulibaly, il y a 4 ans dans Fiscal 10 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 4795 vues Évasion fiscale dans toutes sa dimension... Participer

Jugement rendu mais je n'étais pas au courant Posée par Uzume45, il y a 6 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Uzume45 - 4795 vues Mon ex compagnon m'a poursuivi en justice sans que je sois au courant et a gagné le droit de me demander de l'argent qu'il m'avait prêté mais que je lui avait déjà remboursé. je n'ai même pas eu... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Fraude douanière Posée par Héronbleu, il y a 9 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 4794 vues Je démarre tout juste une activité dans la revente de produits et malheureusement mon secteur subit de plein fouets la fraude aux frais de douanes d'une poignée de sociétés tenus par des français qui se sont installés a... Répondre

Redressement fiscal Posée par Elo, il y a 4 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4792 vues Nous avons reçu début janvier 2021 un courrier des impôts demandant des jsutificatifs. tous les documents ont été envoyés et nous avons reçu le détails des paiements sauf que ce dernier était erroné. depuis le 24 juin, plus aucune... Consulter la réponse de Me SLIMANI Souhela

Convention fiscale franco/espagnole Posée par Lucien, il y a 5 ans dans Fiscal 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Gouin - 4785 vues élimination des doubles impositions surles revenus de capitaux mobiliers (fonds d'investissements)... Compléter

Déclaration à postériori d'une piscine Posée par SL13, il y a 11 mois dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître KAYEMBE - 4785 vues Nous avons acheté en 2003une maison dans laquelle le propriétaire avait fait installer une piscine l'année précédente. cette piscine n'a pas été déclarée dans l'acte de propriété et nous ne l'avons pas déclarée... Consulter la réponse de BELIGHA

Pension alimentaire et résidence alternée Posée par Christian 95, il y a 7 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4780 vues Nous souhaitons divorcer pour que chaque conjoint dispose de sa propre résidence principale. notre enfant de 5 ans sera en résidence alternée. le fisc dit que la pension alimentaire ne peut pas être déduite dans ce cas. mais du... Consulter la réponse de ateissedre

Rachat sci is déficitaire Posée par Mateu, il y a 6 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 4778 vues Nous souhaitons racheter une sci immobilière is elle est en deficite immobilière parse que les locataires ne payent plus de loyer déplus plusieurs une procédure d expulsion est en cours mais les locataires ne sont plus solvables quel... Consulter la réponse de Maître FARAUT PARLANTI

Compte étranger non déclaré Posée par A.boudil, il y a 2 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par A.boudil - 4763 vues J'ai un compte etoro ( site de trading) depuis 2015. ce compte est vide et je l'ai totalement oublié. on voulant déclarer mes revenus 2023 en ligne une bulle est apparu en me de demandant de déclarer mon compte bancaire à... Consulter la réponse de Maître Berthier

Redressement fiscal personnel Posée par Alain Coste, il y a 8 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par VINCENT - 4758 vues J'ai acheté 1 200 000.00 € en juillet 2014 un immeuble à cagnes sur mer et revendu le même jour ce même immeuble 2 500 000.00 €. en tant que personne physique j'ai payé la plus value. en 2016 j'ai été confronté à une... Participer

Convention fiscale franco/espagnole Posée par Lucien, il y a 5 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lucien - 4753 vues Eviter la double impositions sur les plus values de valeurs mobilières de placements . la question était incomplète, quel est l'article à utiliser le 24 que j'utilise pour mes déclarations ou le 13 au vu duquel mon contrôleur me... Consulter la réponse de Maître Gouin

Amende infraction code de la route Posée par gilles, il y a 7 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par gilles - 4750 vues Je viens de recevoir par lettre simple ref 48 ,comme quoi le 24/11/2017 une infraction au code de la route entraînant retrait 4 de points,et plus loin dans ce même courrier que la réalité de cette infraction a été établie par un... Compléter

Prêt familliale Posée par Amat, il y a 9 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 4748 vues Ma soeur compte me faire un prêt familiale pour acheter un appartement sur son argent personnel qu'elle avait avant son mariage. actuellement elle est en procédure de divorce. je voudrait savoir si elle peut le faire et... Répondre

Les impôts me réclame une somme pour 2016. il y a prescription ? Posée par Ras36, il y a 4 ans dans Fiscal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4748 vues ... Consulter la réponse de Maître Le Guellec

Déclaration de compte a l'étranger Posée par Abdelval, il y a 3 ans dans Fiscal 8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Abdelval - 4742 vues Je souhaite ouvrir un compte bancaire revolut dont le siège est situé en lituanie. pour les comptes ouverts en france (iban francais)aucune déclaration n'est a faire au fisc. pour le compte revolut l'iban sera français... Consulter la réponse de Maître Servant

Imposition d'une indemnité transactionnelle Posée par Manmanu34, il y a 7 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Manmanu34 - 4741 vues Licencié pour faute grave, je n'ai pas perçu d'indemnité de licenciement mais j'ai négocié ensuite une indemnité transactionnelle représentant environ 10 mois de salaire net. dois-je déclarer cette indemnité sur ma... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Déduction d'impôts pour hébergement d'un petit fils majeur sans emploi. Posée par dadbob, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans - 4738 vues Grands parents ,nous hébergeons notre petit fils de 21 ans, sans revenu ni emploi...il a quitté ses études. nous sommes assujettis à l'impôt sur le revenu, avons nous le droit à une déduction forfaitaire... Consulter la réponse de Maître Gouin

Aide création entreprise Posée par Malik12, il y a 5 ans dans Fiscal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître ZOUNGRANA - 4735 vues Je me présente, malik , étudiant étranger (marocain) résident en france, j'ai depuis quelques temps un projet d'entreprise dans le domaine de l'e-commerce, sauf que, étant étudiant étranger en france (donc avec un... Compléter

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Pierre Gombert

Maître Pierre Gombert

8 problèmes résolus*

2

Maître Relouindé Béatrice SAWADOGO

Maître Relouindé Béatrice SAWADOGO

4 problèmes résolus*

3

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

4 problèmes résolus*

4

Maître Alex Quach

Maître Alex Quach

3 problèmes résolus*

5

Maître Loïc PIPAUD

Maître Loïc PIPAUD

3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer