Non presentation d'enfant
Voilà, j'ai une garde alternée mais le père de ma fille devait envoyer ma fille par avion pour le 15 août sachant que ma fille je l'ai pour le mois d'août mais il ne veut pas car le billet d'avion est trop cher…
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Voilà, j'ai une garde alternée mais le père de ma fille devait envoyer ma fille par avion pour le 15 août sachant que ma fille je l'ai pour le mois d'août mais il ne veut pas car le billet d'avion est trop cher…
Pourriez-vous m'éclairer sur ce cas d'école s'il vous plaît ? lorsque mon ex compagne (mme x) et moi même nous sommes séparés en 2009, nous avons mis en place une garde alternée de notre propre chef puisque nous…
Depuis 8 jours je suis harcelée par un couple qui m'accuse d'appel anonyme or je n'ai plus de contact avec le monsieur que seul je connaissais il y a 4 ans et dont je n'ai plus jamais une nouvelle. c'est un…
J aimerai avoir un renseignement concernant les droits et devoirs . en effet je suis en rupture de cdi conventionnelle et je compte changer de département et retrouver un emploi.cependant j ai un droit de visite et d hébergement que…
J'ai reçu un avis d'audience en qualité de victime contre mon ex mr ma.... prévenu car depuis le 29 septembre 2014 date du jugement ne m'a jamais versés un euro pour élevé nos trois enfants il devait me versé 80 €…
Voilà ma soeur est décédé en 2008 elle avait 3 enfants, qui sont restés avec leur père et moi même (et mon mari). leur père c'est remarié, puis est décédé en 2012, les enfants sont restés avec leur belle mère, qui les a adopté…
Je me suis séparé de mon concubin depuis environ 2 semaines. nous avons un enfant de 5 mois en commun. depuis notre séparation je ne lui présente pas l'enfant. car je ne le pense pas capable de géré (consommtion de drogue dur…
Je viens de recevoir le jugement du jaf, dans la dernière page cest écrit rappelle que la présente décision est, de plien droit exécutoire à titre provisoire laisse à chaque partie la charge de ses propres depent invite la partie…
Je suis séparée du père de nos deux enfants (2 et 4ans) le jugement est passé il y a peu devant le jaf , le verdict est qu'il a un droit de visite à la journée donc le samedi de 10h a 18h et dimanche de 10h a 18h un week end…
Le jugement de divorce (délibéréet rendu le 16 juillet 2015) à ce jour je n'ai toujours pas reçu la notification malgré mes demarches du coté de mon avocat qui me dit sollicité la partie adverse sans resultat à ce jour. que…
Je me suis occupée d un jeune homme qui est en conflit avec son père très mal dans sa peau il a fait une bêtise et il est incarcerait son père m accuse des fait grave et inexistante que puis je faire en sachant que ce jeune homme…
Besoin aide conseil que faire pour sortie de cette engrenage. et vivre en tranquillité . maman seule divorcée pour violence conjugale un enfant à charge.et un née décédée , durant cette période de divorce j 'ai eu 2 mesures…
Je suis en procédure de divorce l'onc à été rendu le 25/02/2016 et j'ai été condamné à versé à ma future ex épouse 300? par mois au titre du devoir de secours alors que je perçois uniquement une allocation aux adultes handicapés…
À la demande d'un ami français vivant à l'étranger. contacté par une jeune femme de 40 ans qui dit être ma fille (peut être en effet) a t'elle encore la possibilité de demander une reconnaissance en paternité et de…
Je suis maman d'une petite fille de 6 mois. son papa et moi sommes séparés depuis maintenant 9 mois. je précise que je suis à l'initiative de cette separation. je ne sais pas si cela peut influer sur les décisions prises par un…
Je perçois une pension alimentaire pour ma fille mais aujourd'hui je fais fasse a des frais exceptionnels(lunettes orthodentie) des frais extras scolaire je voudrais savoir quels recours je peux avoir pour que son père partage…
Une mère qui a signé un acte d'abandon de ses enfants, lorsqu'elle décède les enfants ont il a payé les dettes ?…
Père divorcé depuis 1992, je n'ai vu depuis qu'épisodiquement mes fils. ceux-ci, adultes maintenant, ont fondé leur propre famille; j'ai des petits enfants des différents couples, que je ne connais pas. j'essaie…
Je suis française et dans 8 jours je me marie en france avec un tunisien qui vient d avoir un cdi aujourd'hui , après avoir pendant de nombreuses années eu des contrats saisonnier dans un autre domaine , ma question est la…
Je me permets de vous transmettre ma question. en effets nous avons le sentiments (la mère, le père et moi même tdc) que l’éducatrice n'est plus impartiale elle nous a d’ailleurs avoué son attachement envers l'enfant. et…
Mon ex-compagnon va être condamné à payer une pension alimentaire et aussi des arriérés (autour de 20 000€). il indique dans ses conclusions que il va devoir faire un crédit à la consommation pour pouvoir payer ces arriérés. mais…
Ma fille 17 ans et demi me réclame de verser une pension alimentaire sur son compte.. elle-t-elle le droit de me réclamer pourtant elle vit encore chez moi.. À partir de septembre, ma fille sera étudiante avec une alternance dans…
Je suis séparée du père de ma fille depuis plusieurs années et je compte déménager cet été à 300 kmn nous sommes passés au tribunal et la garde a été fixée à mon domicile sauf pendant les petites vacances. j'ai demandé un…
Ma grand mère a l'usufruit d'une maison depuis 25 ans, année du décès de son mari. il s'agit d'un remariage. son âge avançant, ma grand mère ne pouvant plus vivre dans cette maison (vieille maison amiénoise à 3…
J'aurais aimé savoir auprès de qui me renseigner pour savoir si une plainte à été porter à mon encontre il y a maintenant 4 ans, j'ai bien sûr été convoqué à la police pour complicité pour des faits que mon fils à commis…
Je voudrais savoir combien de temps mais un compte rendue d un jugement a arriver a domicile…
Je suis en ménage avec ma copine déclarer j ai un enfant de 1 ans il porte mon non j ai apri quel devai se sauver avec mon fils à calais cher sa mère sens je m aperçois je fait un silance comme si je suis pas au courant qu elle son…
Maître la cour de cassation ma fait perdre avec l'article 1014 code de procédure civile, l'adversaire débouté de l'article 700. pourtant mon avocat été sur du coup en disant que la cassation s'impose a tous…
Je suis divorcé depuis 2015 et j ai encore un fils de 15 ans en garde alternée , ma question est la suivante mon ex femme a fait une demande de bourse de cantine ,qui lui a été accordée je n étais pas au courant jusque a ce que je…
Depuis vendredi je reçois des photos de ma femme avec un stripteaser par un compte facebook anonyme avec des propose disant que je suis un homme cocu et que ma femme est une infidèle. ces photos ont étés prise pendant son…