Je n'ai pas eu de temps de faire appel.
Je suis passé à un jugement le 7 décembre et je n'ai pas eu gants de cos et je n'ai pas eu le temps de faire appel. je n'avais pas d'avocat. qu'est-ce que je peux faire? merci…
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Je suis passé à un jugement le 7 décembre et je n'ai pas eu gants de cos et je n'ai pas eu le temps de faire appel. je n'avais pas d'avocat. qu'est-ce que je peux faire? merci…
Je suis en procédure avec mon ex depuis septembre 2014 qui est décédé en septembre 2015 combien de temps ont les héritiers pour dire qu'ils continuent la procédure merci de votre réponse cordialement…
Depuis 2009 mon mari et moi avons faits une assurance decèès aupres de notre banque mais mon mari et decede le 11 mai 2015 ayant envoyer les papier a ma banque j ai eut un refus de cette assurance me disant que mon mari etait…
Mon compagnons vient de divorcer, et malgres l'ordre du juge de signer un acte liquidatif, son ex refuse ,sachant qu'elle a ete debouté de toute ses demandes, qu'elle a obtenu l'occupassion de la maison…
Je suis à la recherche d'un texte de loi qui dit dans son contenu à peu près ça si dans un courrier , il peut être vérifier qu'un seul argument avancé se révèle faux alors ,le contenu decette lettre est considéré comme…
Je me permets de venir vers vous concernant mon neveu au sujet de pension alimentaire la question et la suivante est ce que son ex et marié depuis juillet 2024 est ce que mon neveu peux faire baissé la pension…
Le père de mes enfants propose pour les vacances d'été pour lui du 6 /07au 22/07 ce qui lui fait 16 jours pour moi du 23/07au 05/08 ensuite lui du 06/08au 19/08 et la dernière quinzaine qui suit pour moi.sur le jugement il y…
Ayant eu une suspension de permis de conduire , je ne peux plus aller chercher mes enfants chez leur mère un week end sur deux pendant 6 mois . celle ci ne veut pas faire les trajets à ma place, ce qui veut dire que je ne pourrais…
Le père de mes enfants a commencé à me dire en début de semaine dernière qu’il était réticent à prendre nos deux enfants la semaine suivante car il avait peur pour son bébé de 8 mois. or personne n’avait de symptômes, ni eux, ni…
Jai un amis qui ma fait une attestation comme quoi on navais okis de contact car mon ex conjoint ne laimais pas et etait en cause dans la decision de garde de mes enfants. mais on a des amis en commun et je voudrais savoir combien…
Je m adresse de la part de mon amie qui n a pas possibilité de venir sur ce forum elle voudrait savoir combien encour une personne pour avoir mis son box a disposition non intentionellement pour un trafic de stupefiant car l avocat…
J'ai un très bon ami qui a été mis sous curatelle renforcée il y a six ans,suite à une très forte dépression liée à son divorce et la séparation de ses enfants. il n'a rien demandé et n'était absolument pas…
Mon ex-concubine a fait appel d'une décision rendu en ma faveur au mois de novembre 2016 concernant mes droits de visites et d'hébergements avec 20euros de ma part à verser pour la pension alimentaire. mon ex-concubine…
Sans reconnaissance de dettes ou de documents peut on reclamer une somme d argent au bout de 25ans?…
Un ami vit sous mon toi ,me propose en cadeau un chèque adresse à mon nom . ceci pour réaliser une terrasse attenante à mon habitation que je possede en propre. peu t' il un jour me demander de lui restituée la somme…
Mon ex à un enfant que j'ai reconnus à sa naissance cependant je ne lai jamais vu car ce n'est pas le mien ( aucun test le prouve , mais j'en suis persuadé ) . le petit à aujourd'hui 5 ans et elle retourne au…
Dans mon nouveau jugement il est stipule que la charge financière est du par moitié pour chacune des parties. dans quels délais mon ex mari a t il l obligation de me rembourser sa part ces frais. il a eu le recommandé le 16 janvier…
Je suis majeur je vis chez ma grand mere maternelle tout en continuant des etudes je minquiéte pour mon avenir ma mére recoit la pension alimentaire de mon pére pour moi je n'en voit absolument pas la couleur celui ci ne veux…
Je viens par ce message prendre conseil au prêt de vous . voila j ai un probleme qui depuis des mois m en pèche de dormir , des personnes proche de moi m ont aidée pendant des années pour me permettre de finir les fins de mois…
Je suis mari cela fait 1ans sauf que depuit un moment mon mari a change de comportement a mon egart je subi des violence ainsi des insulte et de l'imiliation j'ai deja depose deux mains courante et la police a intervenue…
Je suis divorcée depuis 7ans et les relations entre mes enfants et leur papa ont toujours été compliqué.. il y a un an et 4mois ça s’est dégradé.... jusqu’au moment au ma fille de 13ans est partie de chez lui... résultat à ce jour…
Je subis la discrimination,le denis de justice.a la derniere audience le jaf a dit "parler ararbe n'est pas respectueux dans un lieu public et ça peut perturber mon fils " par contre la violence physique, verbale,les…
Depuis 3 ans j'ai la garde de mon fils qui vient d'avoir 18 ans. sur le jugement c'est une garde classique. or, mon ex mari n'a jamais reçu celui ci chez lui hormis deux ou trois repas. pas un seul week-end…
Je suis une mere d'un enfant de 1 ans , je me suis separee de mon maril il y a 8 mois sans divorcer. et j'ai decouvert recemment qui'il persait des aides de la caf allocation familial pour mon fils et pour moi, il ne…
Ma nièce a une petite fille de 4ans et il m accuse d attouchement sexuelle sur sa fille je peut porter plainte pour fausse accusation merci bien cordialement…
Mon compagnon divorcé vient de recevoir une convocation auprès du juge des enfants. cette audience est pour son fils mineur issu d'une première union. nous avons été reçu par les services sociaux suite à une dénonciation…
Nabou68 je vous écris car j'ai été juger et je n'étais pas au jugement du jaf pour une pension alimentaire je n ai jamais reconnu l enfant elle a fait une procédure je n habite pas à l adresse des mes parents il…
Je suis divorcée depuis 10 ans et mon ex mari a la garde de notre fils. la convention de divorce ne prévoit rien concernant la répartition des frais de scolarité de notre enfant, ni concernant les frais extraordinnaires. au fur et…
Mon fils de 20 ans est parti de chez sa mère pour vivre avec sa copine qui travaille à temps partiel ils ont décide de prendre un appartement je payais la pension alimentaire à sa mère la mon fils me dit je vais te mettre au…
Je suis très inquiet vis a vis de mes jeunes enfants, un de 6 ans et des jumeaux de 2 ans. je vous explique les faits, premièrement leur maman laisse le grand père emmener les 3 enfants sur la voie public dans un véhicule dépourvu…